Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2023 078
Déliberation - 2024 078
Arrêté - AM 2024 078
Déliberation - 2025 078
Déliberation - 2024 050
Déliberation - 2025 013
Déliberation - 2026 043
Déliberation - 2023 098
Déliberation - 2023 055
Déliberation - 2023 122
Déliberation - 2023 078
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 078)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 078
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 30 juin 2023
Séance du 7 juillet 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte, ARSLANE Saadia
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Kémici HIMEUR (pouvoir à Evelyne URBANIAK), Madame Lucy TABET (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à Karim BACHIRI), Madame Maggy KERRAR (pouvoir à Ophélie POULAIN), Monsieur Sébastien CINQUEMANI (pouvoir à Mohamed ZAIR), Madame Brigitte MORANTIN (pouvoir à Claudine PARNETZKI), Madame Laurence CORDIER (pouvoir à Kelly DINI)
Membre absent : Madame ARSLANE Saadia
OBJET : Ecole de musique – Fixation de la rémunération pour le jury examens de fin d’année
Madame Charlet expose aux membres de l’Assemblée Délibérante que l’école de musique organise les examens de fin d’année des élèves pour l’année scolaire 2022/2023. Les élèves sont évalués par un jury composé d’intervenants extérieurs à l’établissement.
Il est proposé à l’Assemblée Délibérante de dédommager les membres du jury en leur attribuant une vacation dont le montant pourrait être fixé à 20,90 euros de l’heure au 1er Juillet 2023 (calculé par rapport à l’indice majoré du 1er échelon d’assistant d’enseignement artistique) et au prorata du nombre d’heures effectuées.
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget 2023.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 27/07/2023
Envoyé en préfecture : 25/07/2023
Reçu en préfecture : 25/07/2023
Identifiant : 059-215906546-20230707-2023_078B-DE