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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Commune de WAZIERS (Nord) 2025 -013
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 13 mars 2025
Séance du 20 mars 2025
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles, DEVILLE Doriane.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Rémy MOREAUX (pouvoir à CARON Marie-José), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à DISASSINI Guy), Madame Cindy DOISY (pouvoir à DUCATILLON Nicole), Madame Claudine PARNETZKI (pouvoir à MICHON Jacques), Monsieur Richard VEREZ (pouvoir à MASCARTE Roger)
OBJET : Ecole de musique – Fixation de la rémunération des jurys d’examens de
fin d’année
Il est exposé aux membres de l’Assemblée délibérante que l’école de musique organise les examens de fin d’année des élèves pour l’année scolaire 2024/2025. Les élèves sont évalués par un jury composé d’intervenants extérieurs à l’établissement.
Le président propose de dédommager les membres du jury en leur attribuant une vacation dont le montant pourrait être fixé à 21,19 € de l’heure (calculé par rapport à l’indice majoré du 1er échelon d’assistant d’enseignement artistique) et au prorata du nombre d’heures effectuées (étant précisé que ce taux suivra l’évolution de l’indice de la fonction publique).
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2025.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 08/04/2025
Envoyé en préfecture : 27/03/2025
Reçu en préfecture : 27/03/2025
Identifiant : 059-215906546-20250320-2025_013-DE