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Déliberation - 2023 122
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 122)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Éducation,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 122
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 15 décembre 2023
Séance du 20 décembre 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
18 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, URBANIAK Evelyne, DISASSINI Guy, KAHALERRAS Jamel, BEREZOWSKI Coraline, DUFOUR Olivier, FALCONE Prescilia.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric DOGIMONT (pouvoir à Rémy MOREAUX), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Monsieur David GAMBIER (pouvoir à Sébastien FERENZ), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Prescilia FALCONE (pouvoir à Kémici HIMEUR).
Membre absent : Madame Coraline BEREZOWSKI
OBJET : Rémunération du personnel d’encadrement pour les classes découvertes
Il convient de fixer la rémunération du personnel d’encadrement des classes découvertes.
Il est proposé au conseil municipal :
- De fixer la rémunération hors avantage en nature du personnel d’encadrement lors des classes découvertes et du séjour centre social 2024 en référence aux indices ci-après et calculée sur la base de 15/30ème :
Grade IB IM
Animateur diplômé et assistant sanitaire Animateur principal de 1ère 547 465 classe 5ème échelon
Animateur stagiaire Animateur 11ème échelon 538 457
Animateur non diplômé Adjoint d’animation principal 525 450 de 1ère classe 9ème échelon
Les indices précités évolueront en fonction des grilles indiciaires en vigueur au 1er Janvier 2024.
Gratuité des repas pendant le séjour correspondant à un avantage en nature au taux en vigueur au 1er janvier 2024. Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/01/2024
Envoyé en préfecture : 22/12/2023
Reçu en préfecture : 22/12/2023
Identifiant : 059-215906546-20231220-2023_122-DE