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Compte-Rendu - 717 Compte rendu CM 04
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 717 Compte rendu CM 04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1/4
Secrétariat Général
Service des Assemblées et
Vie des Institutions
Compte-rendu du Conseil municipal
Séance ordinaire du samedi 4 juillet 2020 à 09h30
Convoqué le mardi 30 juin 2020, le Conseil municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en Salle du Conseil, le samedi 4 juillet 2020 à 9 heures 30, sous la présidence de Monsieur le Maire, Michaël DELAFOSSE.
Nombre de membres en exercice : 65
Présents :
Tasnime AKBARALY, Nadia AKIL, Luc ALBERNHE, Georges ARDISSON, Eddine ARIZTEGUI, Michel ASLANIAN, Christian ASSAF, Yves BARRAL, Boris BELLANGER, Christophe BOURDIN, Françoise BOUTET-WAISS, Véronique BRUNET, Elodie BRUN-MANDON, Emilie CABELLO, Michel CALVO, Roger-Yannick CHARTIER, Sébastien COTE, Michaël DELAFOSSE, Jean-Dominique DELAVEAU, Mickaël DIORE, Fanny DOMBRE-COSTE, Alenka DOULAIN, Caroline DUFOIX, Abdi EL KANDOUSSI, Hind EMAD, Maryse FAYE, Julie FRÊCHE, Clara GIMENEZ, Serge GUISEPPIN, Clare HART, Mylvia HOUGUET, Stéphanie JANNIN, Salim JAWHARI, Stéphane JOUAULT, Flora LABOURIER, Mustapha LAOUKIRI, Max LEVITA, Mustapha MAJDOUL, Sophiane MANSOURIA, Coralie MANTION, Nicole MARIN-KHOURY, Isabelle MARSALA, Hervé MARTIN, Marie MASSART, Patricia MIRALLES, Fatma NAKIB, Laurent NISON, Yvan NOSBE, Clothilde OLLIER, Bruno PATERNOT, Manu REYNAUD, Catherine RIBOT, Agnès ROBIN, Séverine SAINT-MARTIN, Agnès SAURAT, Philippe SAUREL, Mikel SEBLIN, Célia SERRANO, Charles SULTAN, Radia TIKOUK, Joëlle URBANI, François VASQUEZ.
Absent(es) ayant voté par procuration en application des articles L. 2121-20 et L. 5211-1 du Code général des collectivités territoriales :
Mohed ALTRAD ayant donné pouvoir à Serge GUISEPPIN, Soune SERRE ayant donné pouvoir à Stéphanie JANNIN, Bernard TRAVIER ayant donné pouvoir à Max LEVITA.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2020
Monsieur Max LEVITA, Doyen de l’Assemblée, présente l'ordre du jour qui comporte 7 affaires.
L'ordre du jour est adopté à l’unanimité.
Pour : 65 voix
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Le Conseil prend acte.
AFFAIRE 1 : ÉLECTION DU MAIRE DE LA VILLE DE MONTPELLIER
Madame Julie FRÊCHE propose la candidature de Monsieur Michaël DELAFOSSE. Page 2/4
Aucune autre candidature n’est proposée par l’Assemblée.
1er tour de scrutin
Présents (émargement) : 65
Votants : 65
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 17
Suffrages exprimés : 48
Majorité absolue : 25
Suffrages obtenus :
Monsieur Michaël DELAFOSSE : 48 voix.
Monsieur Michaël DELAFOSSE est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Monsieur Max LEVITA proclame ces résultats et prononce la clôture des opérations de vote.
Monsieur le Maire prend la présidence de séance.
AFFAIRE 2 : DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE MONTPELLIER
A l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Pour : 65 voix
AFFAIRE 3 : ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE MONTPELLIER
Monsieur Philippe SAUREL sort définitivement de séance et donne sa procuration à Monsieur Abdi EL KANDOUSSI.
Monsieur le Maire propose la liste suivante :
1. Fanny DOMBRE-COSTE
2. Manu REYNAUD
3. Maryse FAYE
4. Hervé MARTIN
5. Agnès ROBIN
6. Michel CALVO
7. Tasnime AKBARALY
8. Sébastien COTE
9. Séverine SAINT MARTIN
10. Michel ASLANIAN
11. Marie MASSART
12. Stéphane JOUAULT
13. Emilie CABELLO
14. Charles SULTAN
15. Mylvia HOUGUET
16. Mustapha LAOUKIRI
17. Fatma NAKIB
18. Roger-Yannick CHARTIER
19. Véronique BRUNET
20. Boris BELLANGER
21. Nicole MARIN-KHOURY
22. Laurent NISON
23. Radia TIKOUK
24. Eddine ARIZTEGUI
25. Agnès SAURA T Page 3/4
Aucune autre liste n’est proposée par l’Assemblée.
1er tour de scrutin
Présents (émargement) : 65
Votants : 65
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 14
Suffrages exprimés : 51
Majorité absolue : 26
Suffrages obtenus :
Liste proposée par Monsieur le Maire : 51 voix.
La liste proposée par Monsieur le Maire est élue à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Monsieur le Maire proclame ces résultats et prononce la clôture des opérations de vote.
AFFAIRE 4 : LECTURE DE LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
Le Conseil prend acte.
AFFAIRE 5 : DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
A l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Pour : 65 voix
AFFAIRE 6 : CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) DE LA VILLE DE MONTPELLIER - CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES EN VUE DE PROCÉDER À LEUR ÉLECTION
A l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Pour : 65 voix
AFFAIRE 7 : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Monsieur le Monsieur le Maire propose la liste 1 :
1. Michel CALVO
2. Emilie CABELLO
3. Jean-Dominique DELAVEAU
4. Fatma NAKIB
5. Yves BARRAL
6. Caroline DUFOIX
7. Flora LABOURIER
8. Nadia AKIL
Monsieur Abdi EL KANDOUSSI propose la liste « Montpellier la citoyenne » : 1. Luc ALBERNHE
2. Stéphanie JANNIN
3. Mustapha MAJDOUL Page 4/4
4. Isabelle MARSALA
5. Philippe SAUREL
6. Joëlle URBANI
7. Abdi EL KANDOUSSI
8. Patricia MIRALLES
1er tour de scrutin
Présents (émargement) : 65
Votants : 65
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 0
Suffrages exprimés : 65
Suffrages obtenus :
Liste 1 proposée par Monsieur le Maire : 54 voix
Liste « Montpellier la Citoyenne » proposée par Monsieur Abdi EL KANDOUSSI : 11 voix
Attribution des sièges au quotient électoral :
Calcul du quotient électoral : 65 / 8 = 8.125
Liste 1 proposée par Monsieur le Maire : 54 / 8.125 = 6.646, soit 6 sièges.
Liste « Montpellier la Citoyenne » proposée par Monsieur Abdi EL KANDOUSSI : 11 / 8.125 = 1.354, soit 1 siège.
7 sièges sont ainsi attribués.
Attribution du siège restant au plus fort reste :
Liste 1 proposée par Monsieur le Maire : 54 – (8.125 x 6) = 5.25
Liste « Montpellier la citoyenne » proposée par Monsieur Abdi EL KANDOUSSI : 11 – (8.125 x 1) = 2.875
La liste 1 proposée par Monsieur le Maire obtient le plus fort reste, soit 1 siège.
Sont donc élus :
1. Michel CALVO
2. Emilie CABELLO
3. Jean-Dominique DELAVEAU
4. Fatma NAKIB
5. Yves BARRAL
6. Caroline DUFOIX
7. Flora LABOURIER
8. Luc ALBERNHE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 heures 15.
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, le compte-rendu du Conseil Municipal est affiché à l’Hôtel de Ville et mis en ligne sur le site internet sous sept jours.