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Compte-Rendu - 443 CR CM 17 06 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 443 CR CM 17 06 2013)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville
de Montpellier
M
Secrétariat
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
lundi
17
juin
2013
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Secrétariat
de
l’Assemblée
Convoqué
le mardi
11
juin
2013,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
lundi
17
juin
2013
à 18H00,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Hélène
Mandroux
Présents
:
Brahim
ABBOU.Frédéric
ARAGON,
Michel
ASLANIAN,
Eva
BECCARIA,
Annie
BENEZECH,
Amina
BENOUARGHA-JAFFIOL,Nicole
BIGAS,
Stéphanie
BLANPIED,
Sophie
BONIFACE-PASCAL,
Agnès
BOYER,
Nancy
CANAUD,
Tatiana
CAPUOZZI-BOUALAM,
Marlène
CASTRE,
Josette
CLAVERIE,
Magalie
COUVERT,Perla
DANAN,
Michael
DELAFOSSE,
Gabrielle
DELONCLE,
Fanny
DOMBRE-
COSTE,
Jacques
DOMERGUE,
Marc
DUFOUR,
Christian
DUMONT,
Sarah
EL
ATMANI,
Serge
FLEURENCE,
Christiane
FOURTEAU,
Jean-Louis
GELY,
Catherine
LABROUSSE,
Max
LEVITA,
Anne-
Rose
LE
VAN,
Richard
MAILHE,
Mustapha
MAJDOUL
Hélène
MANDROUX,
Hervé
MARTIN,
Marie
MASSART,Christophe
MORALES,
Michel
PASSET,
Louis
POUGET,
Hélène
QVISTGAARD,
Jean-Louis
ROUMEGAS,
Philippe
SAUREL,
Régine
SOUCHE,
Robert
SUBRA,
Cédric
SUDRES,
Philippe
THINES,
Jacques
TOUCHON,
Claudine
TROADEC-ROBERT,
Patrick
VIGNAL,
Francis
VIGUIE,
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Christian
BOUILLE,
Audrey
DE
LA
GRANGE,
Laure
FARGIER,
Arnaud
JULIEN,Gérard
LANNELONGUE,Nadia
MIRAOUI,
Françoise
PRUNIER,
,Frédéric
TSITSONIS,
Alain
ZYLBERMAN.
Absents
:
Marie-Josée
AUGE-CAUMON,
Jacques
MARTIN,
Stéphane
MELLA,
Martine
PETITOUT.
M"
le Maire
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M"
le Maire
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
précédent
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M"
le Maire
Articles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal Max LEVITA Michaël DELAFOSSE Marc DUFOUR Serge FLEURENCE Serge FLEURENCE
MM.
GELY,
DELAFOSSE,
SAUREL
(récupère
sa
procuration),
Mmes
DOMBRE-
COSTE,
COUVERT
(et
sa
procuration),
BLANPIED
(et
sa
procuration)
entrent
en
séance. Mmes
BIGAS
(donne
procuration
à M.
ABBOU)
et CLAVERIE
(donne
procuration
à
M.MORALES)
sortent
définitivement
de
séance.
Mme
le Maire
sort
de
séance
au
moment
du
vote.
Exercice
2012
- Compte
Administratif
de
la Ville
de
Montpellier
- Budget
principal
et
Budget
Annexe
Pour
: 46
Contre
: 5
Abstentions
: 5
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Mme
le Maire,
Mme
TROADEC-ROBERT
(récupère
sa
procuration)
rentrent
en
séance. MM.
GELY
et H
MARTIN
sortent
de
séance.
Labellisation
nationale
Eco
Quartiers
« Charte
des
Eco
Quartiers
» Approbation
et
autorisation
de
signature
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
VIGNAL
(et
sa
procuration)
entre
en
séance.
Mme
BECCARIA
et M.
SAUREL
sortent
de
séance.
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Lancement
de
la seconde
phase
de
la campagne
d'aide
à la
requalification
des
devantures
des
locaux
d'activités
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
MM.
GELY,
H.
MARTIN,
Mme
BECCARIA
entrent
en
séance.
Mmes
LABROUSSE,
BLANPIED
(et
sa
procuration),
MM.
ARAGON,
LEVITA
sortent
de
séance.
Démocratie
participative,
politiques
locales
de
déplacement,
concertation,
occupation
non
commerciale
du
domaine
public
Tramway
- Cinquième
ligne
Protocole
entre
la Commune
de
Montpellier
et la
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
Pour
: 43
Contre.
: 5
Abstentions
: 5
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Mme
BLANPEID
(et
sa
procuration),
M.
LEVITA
entrent
en
séance.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Montpellier,
GDF-SUEZ
et l’association
FACE
Hérault.
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité Serge FLEURENCE Michel PASSET Jacques TOUCHON Jacques TOUCHON Christiane FOURTEAU Philippe
11
M.
SAUREL
entre
en
séance.
Mme
BLANPIED
sort
définitivement
de
séance
(donne
procuration
à Mme
LABROUSSE. M.
DELAFOSSE
sort
de
séance.
Espace
public
Cotisation
à un
organisme
national
pour
l'année
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Jeunesse,
Ville
étudiante
Bourse
Initiatives
Jeunes
2013
Participation
de
la Ville
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
LABROUSSE
(et
sa
procuration),
M.
ARAGON
entrent
en
séance.
Mme
BOYER,
M.
PASSET
(et
sa
procuration)
sortent
de
séance.
Prévention,
environnement,
santé
Santé
Cotisation
à un
organisme
national
pour
l'année
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l’Environnement
Compagnie
IBM
France
(SAS)
Autorisation
d'exploiter
un
centre
d’hébergement
de
serveurs
informatiques
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
PASSET
(et
sa
procuration)
entre
en
séance.
Action
sociale
et
solidaire
Fonds
Départemental
d’Aide
aux
Jeunes
Délégation
de
gestion
du
Département
à la
Ville
de
Montpellier
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
MM.
H.
MARTIN,
ROUMEGAS
sortent
de
séance.
Qualité
de
l'espace
public,
espaces
verts,
génie
urbain
Convention
de
gestion
et d'entretien
des
ouvrages
d'art
situés
à l'intersection
du
réseau THINES Philippe THINES Régine SOUCHE Régine SOUCHE Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL
13 14 16
routier
de
la Ville
de
Montpellier
et du
réseau
ferré
national
Autorisation
de
signer
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Fourniture
et mise
en
œuvre
de
revêtements
en
asphalte
coulé
Autorisation
de
signer
le
marché Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
BOYER,
MM.
DELAFOSSE,
ROUMEGAS
entrent
en
séance.
M.
THINES
sort
de
séance.
Egalité
des
droits
et
des
devoirs
- Tranquillité
publique
Marchés
de
Sécurité
et Accompagnement
Evènementiel
Autorisation
à signer
les
marchés Pour
: 54
Contre
: 2
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le cadre
de
la thématique
Egalité
des
droits
et des
devoirs
Exercice
2013
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Culture
et
patrimoine
Attribution
de
subventions
à des
projets
et structures
Exercice
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: 2
Adopté
à l’unanimité
Culture
et Patrimoine
Cotisation
au
Conseil
International
des
Archives
pour
l'année
2013
Modification
de
la délibération
n°2013/175
du
6 mai
2013
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
DOMBRE-COSTE
sort
de
séance.
Convention
de
partenariat
et attribution
d’une
subvention
à l’association
Languedoc-
Roussillon
Cinéma
Exercice
2013
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
GELY
sort
de
séance. Philippe SAUREL Philippe SAUREL Philippe SAUREL Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michel PASSET Michel PASSET
18 19 21 22 23 24
Convention
de
partenariat
et attribution
d’une
subvention
à l’association
La
Maison
2
la Chanson
Exercice
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Attribution
de
subventions
à des
radios
associatives
Exercice
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Attributions
de
subventions
à des
associations
gérant
des
lieux
artistiques
et
d’accompagnement
Exercice
2013
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Rénovation
urbaine
PRU
Cévennes
(Petit
Bard
— Pergola)
Convention
entre
la Ville
de
Montpellier,
la
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
et la
SERM
pour
la réhabilitation
des
réseaux
d’eau
potable
et d’assainissement
des
eaux
usées
Pour
: 54
|
Contre
: /
|
Abstentions
: /
|
Adopté
à l’unanimité
|
MONTPELLIER
GRAND
CŒUR
Opération
programmée
d'amélioration
de
l’habitat
Attribution
de
subventions
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Petite
enfance
|
Marché
public
de
prestation
de
service
Réservations
de
berceaux
auprès
de
crèches
|
d’entreprises
Reprise
de
gestion
des
crèches
d’entreprises
« Les
Petits
Chaperons
Rouges
» par
la maison
mère
« LPCR
GROUPE
» Avenant
de
transfert
Pour
: 52
Contre
: 2
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Convention
de
Service
« Cafpro
» entre
la CAF
et la
Ville
Autorisation
pour
l’accès
professionnel
aux
données
des
Caf
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
SAUREL
sort
définitivement
de
séance
(donne
procuration
M.
LEVITA). Sophie BONIFACE- PASCAL Serge FLEURENCE Serge FLEURENCE Perla DANAN Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE
25 26 2 28 29 30
Vie
associative,
Maisons
pour
Tous
Maison
pour
tous
de
la Ville
de
Montpellier
Mise
à disposition
de
salle
à titre
gratuit
Pour
: 54
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
GELY
entre
en
séance.
Mme
BECCARIA,
M.
ARAGON
sortent
de
séance.
Gestion
durable
du
patrimoine,
économie
des
ressources
et
des
énergies
Le
Rockstore
- Travaux
de
mise
aux
normes
- Avenant
n°
1
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Convention
de
gestion
des
charges
communes
- Opération
la Panacée
Convention
de
location
3 rue
du
Calvaire
Ville
de
Montpellier/
Centre
Régional
des
Œuvres
Universitaires
et Scolaires
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
BONIFACE-PASCAI,
MM.
SUDRES,
PASSET
(et
sa
procuration)
sortent
de
séance. Action
internationale
Mandat
spécial,
présentation
d'une
mission
opérationnelle
des
membres
du
conseil
municipal
dans
le cadre
de
l'action
internationale
de
la Ville
et des
jumelages.
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
BONIFACE-PASCAL
entre
en
séance.
Urbanisme,
aménagement
durable
et
NTIC
Secteur
de
la rue
Charles
Perrault
et de
l’avenue
du
Petit
Train
Instauration
d’un
périmètre
d’étude
(art.
L.
111-10
du
code
de
l’urbanisme)
Pour
: 50
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
SUDRES
entre
en
séance.
ZAC
DES
GRISETTES
(4ème
tranche)
Agrément
de
candidature
PROMOLOGIS
et
MASCOBADO
(lot
5A2) Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël DELAFOSSE Michaël
31 32 33 34 35 36 37
Pour
: 51
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Concession
d'aménagement
ZAC
Port
Marianne
- Parc
Marianne
Convention
d'avance
de
trésorerie
Pour
: 46
Contre
: /
Abstentions
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
Administrateurs
de
la SERM
: 5
M.
Fleurence,
M.
Passet
(pas
en
séance),
M.
Dufour,
M.
Levita,
Mme
Danan,
M.
Gély
(pour
l’ Agglomération),
M.
J. Martin
(pour
le Conseil
général-
pas
en
séance).
Adopté
à l’unanimité
M.
THINES
entre
en
séance.
Commune
de
Grabels
Révision
du
Plan
d'occupation
des
sols
(POS)
Elaboration
du
Plan
local
d'urbanisme
(PLU)
Avis
de
la Ville
de
Montpellier
sur
le projet
de
PLU
arrêté Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Aménagement
de
l'avenue
du
Pont
Trinquat
(section
rue
des
Acconiers/chemin
de
Moularès)
Propriété
de
la SCI
Les
Vignes
de
l'Ecluse
928,
avenue
du
Pont
Trinquat
Parcelles
cadastrées
DS
653p
Promesse
unilatérale
de
vente
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Foncier
Déclassement
du
Domaine
Public
Communal
Emprise
rue
de
l’Epire
- avenue
du
Pont
Juvénal
Transferts
de
propriété
avec
la société
« Kaufman
& Broad»
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
H.
MARTIN,
PASSET
(et
sa
procuration)
entrent
en
séance.
Foncier
Avenue
de
la Pompignane
- Avenue
Alphonse
Juin
Déclassement
du
domaine
public
communal
Cession
à Bouygues
Immobilier
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
FONCIER
Propriété
BIAU
168,
impasse
d'Arcole
Acquisition
d'une
parcelle
pour
la
création
d'un
chemin
piéton
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Secteur
de
Bionne
Acquisition
de
la propriété
de
Madame
Andrée
GINER
route
de DELAFOSSE Michaël
38
DELAFOSSE Michaël
39
DELAFOSSE Jean-Louis
40
GELY Jean-Louis
41
GELY Jean-Louis
42
GELY Magalie
43
COUVERT
Bionne Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
BECCARIA
entre
en
séance.
Mise
en
vente
d'un
immeuble
situé
21
rue
Saint-Antoine
Parcelle
cadastrée
IZ
355
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
MONTPELLIER
GRAND
COEUR
Ravalement
obligatoire
des
façades
Attribution
de
subventions Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Réussite
éducative
Demande
de
subvention
à la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
du
Languedoc-Roussillon
(DRAC
L.R)
dans
le cadre
du
Plan
Local
d'Education
Artistique
et Culturelle
(Offres
Culturelles
2013)
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
ARAGON
entre
en
séance.
Autorisation
de
signer
la convention
de
financement
entre
la Ville
de
Montpellier
et la
Caisse
des
écoles
dans
le cadre
de
la plateforme
de
réussite
éducative
Pour
: 57
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
DELAFOSSE
sort
de
séance.
Cuisine
Centrale
des
restaurants
scolaires
- Marchés
alimentaires
Autorisation
de
signer
les
marchés
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Elections,
questions
du
handicap,
accessibilité
Attribution
de
subventions
à diverses
associations
dans
le cadre
de
la
thématique
du
handicap
Exercice
2013
Pour
: 56
Contre
: /
Abstentions
: / Hélène QVISTGAARD Patrick VIGNAL Patrick VIGNAL Serge FLEURENCE Max LEVITA Max LEVITA Max
44 45 46 47 48 49 50
Adopté
à l’unanimité
M.
TOUCHON
sort
de
séance.
Logement Attribution
de
subvention
au
titre
de
la prise
en
charge
de
la GRL
(Garantie
des
Risques
Locatifs) Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Sports,
cohésion
sociale
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Autorisation
de
signer
l'avenant
de
prolongation
2013
Approbation
de
la redevance
minorée
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Association
Mécénat
Chirurgie
Cardiaque
Attribution
de
subvention
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Ressources
humaines
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Affaires
juridiques,
finances
communales,
administration
sénérale Commande
de
titres
de
transport
aérien
sur
le territoire
national
Déplacements
des
élus
et du
personnel
municipal
Autorisation
de
signer
le marché
négocié
Pour
: 53
Contre
: /
Abstentions
: 2
Adopté
à l’unanimité
Réalisation,
aménagement
de
structures
et matériels
d'exposition,
stockage,
maintenance
et entretien.
Marché
1M485-125-
Avenant
n°
1
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Attributions
et réaffectations
de
subventions
Exercice
2013 LEVITA Max LEVITA Max LEVITA Max LEVITA M"
le Maire
M"
le Maire
51 32 53 54 55
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Tarifs
2013
pour
les
séjours
avec
hébergement
organisés
par
les
centres
de
loisirs
de
la
Ville
de
Montpellier
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Réforme
et
cession
du
matériel
et
des
véhicules
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
M.
TOUCHON
entre
en
séance.
M.
POUGET
sort
de
séance.
Achat
de
véhicules
à motorisation
essence,
diesel,
GPL,
GNV,
électrique
d'usine.
Autorisation
de
signer
les
marchés.
Pour
: 55
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Garanties
d’emprunt
Garantie
d'emprunt
Ville/
SERM
Petit
Bard
- Emprunt
5ME
- CDC
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
Administrateurs
de
la SERM
: 6
M.
Fleurence,
M.
Passet,
M.
Dufour,
M.
Levita,
Mme
Danan,
M.
Gély
(pour
Agglomération),
M.
J. Martin
(pour
le Conseil
général-
pas
en
séance).
Adopté
à l’unanimité
Garantie
d’emprunt
— Ville
de
Montpellier/S.E.R.M.
— ZAC
Parc
Marianne
2ME€
Crédit
Foncier
de
France
— 2
M€
Crédit
Mutuel
Pour
: 49
Contre
: /
Abstentions
: /
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
Administrateurs
de
la SERM
:
6
M.
Fleurence,
M.
Passet,
M.
Dufour,
M.
Levita,
Mme
Danan,
M.
Gély
(pour
Agglomération),
M.
J. Martin
(pour
le Conseil
général-
pas
en
séance).
Adopté
à l’unanimité
Mmes
DELONCLE
(et
sa
procuration),
BOYER
sortent
définitivement
de
séance. Serge FLEURENCE Cédric SUDRES
56 57
Ressources
humaines
Emplois
d'avenir-
Approbation
de
la
convention
d'engagements
Ville-Etat
Pour
: 52
Contre
: /
Abstentions
: /
Adopté
à l’unanimité
Mme
DOMBRE-COSTE,
MM.
DELAFOSSE
et
POUGET
entrent
en
séance.
Vœux
et
motions
Vœu
pour
la
reconnaissance
du
droit
de
vote
des
résidents
étrangers
aux
élections
locales Pour
: 50
Contre
: 5
Abstentions
: /
Adopté
à la
majorité
des
suffrages
exprimés
Hélène MANDROUX
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
est
affiché
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.