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Conseil Municipal - conseil municipal 14122016
Compte-Rendu - cr conseil municipal 19.10.2017
Arrêté - A2026 28 DGS Delegation de competence a y.breavoin
Arrêté - A2026 28 DGS Delegation de competence a y.breavoin
Compte-Rendu - cr conseil municipal 04 07 2018
Compte-Rendu - cr conseil municipal 27 02 2019
Conseil Municipal - conseil municipal 09032016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 09032016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
ee x 0 ALOIS
R
N
CREPY AN E
I
T
É
ADITION
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
MARS
2016
Le
mercredi
09
mars
deux
mille
seize,
à
vingt
et
une
heures,
le
Conseil
municipal
de
CREPY-EN-
VALOIS
s’est
réuni
en
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
FORTIER,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
fait
l'appel.
Étaient
présents:
Bruno
FORTIER,
Pascal
FAYOLLE,
Claude
LEGOUY,
Françoise
NIVESSE,
Ronald
CLAUX,
Elizabeth
SIEGFRIED,
Michel
SPEMENT,
Murielle
WOLSKI,
Virginie
DOUAT,
Juliette
CELESTIN,
Claude
DALLE,
Bernard
HERBETTE,
Nicoletta
WUDARSKI,
Jacques
ZAJDA,
Ghislaine
LEROY,
Rachel
DELBOUYS,
Sylvain
DUBOIS,
,
Cécilia
LAGACHE,
Ludwig
FOSSE,
Julien
PICHELIN,
, Arnaud
FOUBERT,
Josy
CARREL-TORLET,
Sophie
CLAUS,
Florence
HARMANT,
Jérôme
FURET,
Rodrigue
FERNANDEZ,
Jean-Paul
LETOURNEUR,
Monique
CHOBEAU.
Absents
ayant
donné
pouvoirs :
Tonia
VIVIEN
pouvoir
à
Ronald
CLAUX
Cédric
LECOMTE
pouvoir
à
Pascal
FAYOLLE
Michel
ETIENNE
pouvoir
à Arnaud
FOUBERT
Est
désigné(e)
secrétaire
de
séance
: Michel
SPEMENT
Le
Conseil
municipal,
approuve
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
le
procès-verbal
des
délibérations
du
quatorze
décembre
deux
mille
quinze.
1 abstention
: Sophie
CLAUS
DEL2016-03-01
-
DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Vu
l'article
107
de
la
loi
n°2015-991
du
07
août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République
(NOTRE),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2312-1,
L.3312-1,
L.4312-1,
L.5211-36,
L.5622-3,
Considérant
que
le
Conseil
municipal
sera
appelé
à
approuver
les
budgets
pour
2016
le
mercredi
30
mars
2016,
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
la tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires
DEL2016-03-02-
AUTORISATION
DE
VERSEMENTS
D’ACOMPTES
Sur
proposition
de
Claude
LEGOUY,
le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
versements
d'acomptes
sur
demande,
avant
le
vote
du
budget
pour
les
associations
et
établissements
publics
suivants:
Ecole
de
musique
Erik
Satie,
MJC,
FONJEP,
Amicale
Sept
(amicale
des
membres
du
Conseil
municipal
et
du
personnel
communal),
Centre
Communal
d'Actions
Sociales
(CCAS),
Syndicat
du
Chemin
des
Meuniers. DEL2016-03-03
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2016
Sur
proposition
de
Pascal
FAYOLLE,
le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
liste
des
opérations
soumises
à
l'attention
du
Préfet
pour
l'obtention
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2016
et
à solliciter
pour
chacun
des
projets
les
montants
de
subvention
auxquels
ils sont
éligibles.
DEL2016-03-04
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
L'OISE
-
TRAVAUX
DE
VOIRIE
2016
Sur
proposition
de
Pascal
FAYOLLE,
le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
liste
des
opérations
du
programme
2016
pour
un
montant
de
211.291,81
€/HT
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
l’aide
financière
la
plus
élevée
possible
auprès
du
Conseil
départemental
de
l'Oise.
DEL2016-03-05
-
MUSEE
DE
L’ARCHERIE
ET
DU
VALOIS
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DRAC
—
RESTAURATION
D'UN
TABLEAU
Sur
proposition
d'Elizabeth
SIEGFRIED,
le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
Picardie
à
hauteur
de
2000
€
(soit
50
%
du
montant
total)
pour
la
restauration
d’une
œuvre
peinte
de
Bartolomeo
Ramenghi
dit
Bagnacavallo
senior,
représentant
le
Martyre
de
Saint-Sébastien.
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
DEPUIS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2016
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
décisions
n°
128/2015
à
n°
17/2016.
128/2015
-
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
LOGEMENT
COMMUNAL
Une
convention
d'occupation
est
signée
pour
l'occupation
d'un
logement
de
type
Il, situé
5
rue
Hubert
Francolin
à
compter
du
1°”
décembre
2015,
pour
une
période
de
12
mois
renouvelable
par
tacite
reconduction.
Le
montant
de
la
redevance
mensuelle
est
fixé
à
339,74
€,
les
fluides
étant
à
la
charge
de
l'occupant.
129/2015
— AVENANT
N°
1 AU
MARCHE
13S01
—
RESEAU
CYPRE
Un
avenant
est
conclu
avec
la
Société
LES
CARS
CHARLOT,
concernant
la
modification
des
horaires
de
service
le
samedi
matin,
applicable
à
compter
du
5
décembre
2015.
Le
montant
de
l'avenant
est
de
- 26.378
€JHT,
portant
le
montant
total
du
marché
à
3.778.245
€/HT.
130/2015
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
-
AMENAGEMENT
DE
LOCAUX
ROUTE
DE
SOISSONS
-
MISSION
CSPS
La
Société
d'Aménagement
de
l'Oise
(SAO),
sise
22
place
de
la
Préfecture,
60000
BEAUVAIS,
est
autorisée
à
signer,
avec
la
société
BE2C
sise
8ter
rue
de
la
Daguenette
60270
GOUVIEUX,
le
marché
concernant
la
mission
de
Coordination
Sécurité
et
Protection
de
la
Santé
(CSPS)
à
réaliser
dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
locaux
de
la
police
municipale
et
de
locaux
associatifs
route
de
Soissons,
pour
un
montant
de
4.690
E/HT.
131/2015
—-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
-
AMENAGEMENT
DE
LOCAUX
ROUTE
DE
SOISSONS
-
MISSION
DE
CONTRÔLE
TECHNIQUE
La
Société
d'Aménagement
de
l'Oise
(SAO)
est
autorisée
à
signer,
avec
le
Bureau
VERITAS,
sis
Ville
Oasis,
bâtiment
Les
Pins
à
Amiens,
le
marché
concernant
la
mission
de
contrôle
technique
à
réaliser
dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
locaux
de
la
police
municipale
et
de
locaux
associatifs
route
de
Soissons,
pour
un
montant
de
5.940,00
€/HT.
132/2015
—
LOGICIEL
DE
GESTION
DE
LA
MEDIATHEQUE
Un
contrat
est
signé
avec
la
société
DECALOG,
domiciliée
à
Guilherand
Granges
(07500),
pour
l'hébergement
et
la
maintenance
du
logiciel
de
gestion
de
la
médiathèque
à
compter
du
2
novembre
2015
pour
trois
ans,
pour
un
coût
annuel
de
2.530,80
€/TTC.
133/2015
- MARCHE
PUBLIC
15116
-
MISE
EN
SOUTERRAIN
DES
RESEAUX
Un
marché
de
travaux
est
conclu
avec
la
Société
COFELY
INEO
Nord-Ouest
domiciliée
à
Compiègne
pour
la
mise
en
souterrain
des
réseaux
EP
et
BT
rue
Charles
de
Gaulle,
pour
un
montant
de
174.474,70
€/HT,
détaillé
comme
suit
: Mise
en
souterrain
:
157.845,70
€E/HT
Option
habillage
bois
des
coffrets
:
16.629,00
£/HT
134/2015
—
TARIF
DES
CONCESSIONS
FUNERAIRES
Tarifs
des
concessions
funéraires,
applicables
à compter
du
1” janvier
2016
:
Durée
des
concessions
Tarifs
perpétuelle
1.741
€
50
ans
408
€
30
ans
183
€
15
ans
102
€
enfant
pour
30
ans
78€
enfant
pour
15
ans
39
€
Columbarium
ou
cavurne
30
ans
720
€
Columbarium
ou
cavurne
15
ans
390
€
135/2015
— COORDINATION
SPS
— TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
Un
contrat
est
signé
avec
la
Société
DEKRA
Industrial
SAS,
domiciliée
à
Amiens,
pour
la
mission
de
coordination
SPS
des
travaux
d'agrandissement
d’une
canalisation
d'assainissement
rues
Bizet
et
Ravel,
pour
un
coût
de
647,45
E/HT.
4136/2015
- TARIFS
DE
LA
MEDIATHEQUE
Tarifs
appliqués
au
sein
de
la médiathèque
à compter
du
1*
janvier
2016
:
Crépynois
|
Non
Crépynois
Abonnement
Adulte
14€
25€
Abonnement
tarif
réduit (Personnes
handicapées,
Demandeurs
d'emploi,
Étudiants
sur
production
d’un
7,50
€
12,50
€
justificatif,
Séniors
de
plus
de
65
ans)
Enfants
et jeunes
de
moins
de
18
ans
Gratuit
Document
perdu
ou
inutilisable
Rachat
ou
remboursement
Amende
pour
retard
de
plus
de
2 semaines
2€
Amende
pour
dégradation
de
document
multimédia
2€
Caution
pour
prêt
de
liseuses
100
€
Participations
à certains
spectacles
ou
activités
1à2€
Sac
en
tissu
réutilisable
(le
1°” étant gratuit)
2€
Photocopies
occasionnelles
0,15
€ (la
photocopie)
13712015
—- CONVENTION
«
PASS
PERMIS
CITOYEN
»
Une
convention
de
partenariat
tripartite
est
signée
avec
le
Conseil
départemental
de
l'Oise
et
Monsieur
Bader
EL
OUAFI,
domicilié
à
Crépy-en-Valois,
1
rue
de
la
Sablonnière.
Le
Conseil
départemental
accordera
une
aide
financière
de
600
€
à
l'intéressé
en
contrepartie
d'une
contribution
citoyenne
de
70
heures
au
service
de
la Ville
de
Crépy-en-Valois.
138/2015
— AVENANT
N°
4 AU
MARCHE
14815
/ LOT
2 - ASSURANCES
Un
avenant
est
signé
avec
la
société
SMACL
ASSURANCES,
domiciliée
à
Niort
(79031)
fixant
la
cotisation
annuelle
2016
pour
l'assurance
«
dommages
aux
biens
»
à
74.012,59
€
pour
66.678
m°
assurés. 139/2015
—- DRESSAGE
CANIN
Une
convention
est
signée
avec
la
SCEA
Centre
canin
Saint-Roch,
domicilié
à
Braisnes-sur-Aronde
(60113)
pour
une
durée
de
un
an
renouvelable,
pour
des
séances
d'entraînement
d'une
demi-journée
facturées
30
€/HT
par
agent
cynophile,
et 50
€/HT
pour
le déplacement
dans
la commune. 01/2016
— AVENANT
N°1
AU
MARCHE
14S15
/ LOT3
- ASSURANCES
Un
avenant
est
signé
avec
la
société
SMACL
ASSURANCES,
domiciliée
à
Niort
(79031)
portant
la
régularisation
de
cotisation
2015
pour
le
contrat
assurances
véhicules
à
1.541,13
€,
suite
aux
modifications
du
parc
assuré.
02/2016
—
MAINTENANCE
INFORMATIQUE
Un
contrat
est
signé
avec
la
SARL
JCH
INFO,
domiciliée
à
Compiègne,
pour
une
durée
de
12
mois
à
compter
du
1” janvier 2016,
au
coût
mensuel
de
680
€/HT.
03/2016
-
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
ARCHIVISTE
Une
convention
est
signée
avec
le
Centre
de
Gestion
de
l'Oise
pour
la
mise
à
disposition
d'un
archiviste
pour
une
durée
de
3
semaines,
soit
105
heures
facturées
3.255
€/TTC.
04/2016
—
MAINTENANCE
DES
DEFIBRILLATEURS
ZOLL
Un
contrat
est
signé
avec
la
société
D-FIBRILLATEUR
domiciliée
à
Feyzin
(69320),
pour
une
durée
de
un
an
renouvelable,
pour
la
maintenance
de
5
défibrillateurs
de
marque
ZOLL,
pour
un
montant
annuel
de
770
€E/HT.
05/2016
—
ENTRETIEN
DES
DEFIBRILLATEURS
DEFIBTECH
ET
PHILIPS
Un
contrat
est
signé
avec
la
société
D-FIBRILLATEUR
domiciliée
à
Feyzin
(69320),
pour
une
durée
de
un
an
renouvelable,
pour
l'entretien
de
4 défibrillateurs
de
marques
DEFIBTECH
et
PHILIPS,
pour
un
montant
annuel
de
573
€/HT.
06/2016
—
MISSION
TECHNIQUE
SECURITE
ET
ACCESSIBILITE
Un
contrat
est
signé
avec
la
Société
SOCOTEC
domiciliée
à
Creil
(60100),
pour
une
mission
d'avis
technique
en
matière
de
sécurité
et
accessibilité
concernant
le
château
de
Geresme,
pour
un
coût
de
1.450
€/HT.
07/2016
—
LOCATION
D’AUTOCAR
SANS
CONDUCTEUR
Un
contrat
est
signé
avec
la
SARL
ACTILOC
domiciliée
à
Torcy-Le-Grand
(10700)
pour
la
location
d'un
autocar
de
57
places
pour
une
durée
de
un
mois
à
compter
du
8
janvier
2016,
pour
un
montant
de
4.788
€ITTC.
08/2016
-
CONVERSION
D’UNE
CONCESSION
CIMETIERE
Un
acte
de
conversion
est
signé
avec
Madame
Stella
TAMBURRINO
afin
de
convertir
une
concession
cinquantenaire
en
perpétuelle
dans
le cimetière
communal
d'Hazemont.
Le
montant
à
rembourser
sur
le montant
payé
pour
la première
concession
est
de
14
€.
09/2016
—- STAGES
ORGANISES
PAR
LE
SERVICE
SPORTS-JEUNESSE
Une
convention
est
signée
avec
l'association
Grimp'Aventure
domiciliée
à
St-Sauveur
(60320)
pour
l'organisation
de
3
séances
de
2h30
de
découverte
de
l'escalade
pour
16
enfants
maximum.
La
prestation
s'élève
à
270
€/TTC.
10/2016
—
STAGES
ORGANISES
PAR
LE
SERVICE
SPORTS-JEUNESSE
Une
convention
est
signée
avec
l'Association
Les
3
Armes
de
Senlis
domiciliée
à
Senlis
(60300)
pour
l'organisation
de
3
séances
de
2h
de
découverte
de
l'escrime
pour
16
enfants
maximum.
La
prestation
s'élève
à
300
E/TTC.
11/2016
—
MARCHE
PUBLIC
15718
—
MISE
AUX
NORMES
DE
L'ESPACE
SPORTIF
MARCEL
QUENTIN Un
marché
de
travaux
d'un
montant
total
de
130.353,29
€/HT
est
conclu
avec
les
sociétés
:
e
SARL
BMC,
à
Epaux
Bezu
(02400)
pour
le
lot
1 - Gros
oeuvre
(26.905,69
€/HT),
e
Le
Comptoir
Nordique
de
Miroiterie,
à
Allonne
(60000)
pour
le
lot
2
-
Menuiseries
extérieures
(36.810,00
E/HT),
SAROUILLE,
à Saint-Mandé
(94160)
pour
le lot 3 - Électricité
(2.722,60
€/HT)
STTS,
à Cormontreuil
(51350)
pour
le
lot 4
- Sols
sportifs
(63.915,00
€/HT)
12/2016
—- CONVENTION
«
PASS
PERMIS
CITOYEN
»
Une
convention
de
partenariat
tripartite
est
signée
avec
le
Conseil
départemental
de
l'Oise
et
Monsieur
David
CORDOSO,
domicilié
à
Crépy-en-Valois,
3
rue
George
Sand.
Le
Conseil
4 départemental
accordera
une
aide
financière
de
600
€ à
l'intéressé
en
contrepartie
d'une
contribution
citoyenne
de
70
heures
au
service
de
la Ville
de
Crépy-en-Valois.
13/2016
-
MARCHE
PUBLIC
15720
— STATION
D'EPURATION
Un
marché
d'un
montant
de
42.170,50
€/HT
est
conclu
avec
la
Société
MTO
CONCEPT
domiciliée
à
Cuise
La
Motte,
pour
la
réalisation
de
travaux
de
rénovation
de
la
station
d'épuration.
14/2016
—
FORMATION
PROFESSIONNELLE
CONTINUE
LOGICIEL
INDESIGN
Une
convention
est
signée
avec
le
Groupe
CFPJ
à
Paris
pour
la
formation
d'un
agent
au
logiciel
Indesign
(niveau
1).
La
session
d'une
durée
de
35
heures
sera
facturée
2.340,00
€/TTC.
15/2016
-
MARCHE
PUBLIC
15718
—- EGLISE
SAINT-DENIS
Un
marché
d'un
montant
de
29.352
€/TTC
est
conclu
avec
la
Société
MAMIAS,
domiciliée
à
Gagny
(93220),
pour
la
réalisation
de
travaux
de
restauration
du
beffroi
de
l'église
Saint-Denis.
16/2016
—
LOGICIEL
ARCHITAC
-
DONNEES
NUMERIQUES
Un
contrat
est
signé
avec
la
Société
SOGESTMATIC,
domiciliée
à
Chateauneuf-de-Gardane
(84470)
pour
la
maintenance
du
logiciel
d'archivage
légal
des
données
numériques
des
conducteurs
et
des
véhicules
possédant
un
chronotachygraphe,
pour
un
montant
de
207.60
€E/TTC.
17/2016
-
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
LOGEMENT
COMMUNAL
Une
convention
d'occupation
précaire
et temporaire
d'un
logement
de
type
III,
situé
au
10
Cours
Foch
à
Crépy-en-Valois,
est
consentie
à
compter
du
11
février
2016
jusqu'au
31
mars
2016.
Le
montant
de
la redevance
mensuelle
est
fixé
à 465,33
€.
Les
fluides
sont
à
la charge
de
l'occupant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 23H15.
Le
Maire,
Bruno
FORTIER