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Conseil Municipal - DB 231215 150 budget principal M57 budget primitif 2024
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 231215 150 budget principal M57 budget primitif 2024)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
FINANCES
DB231215-150
BUDGET PRINCIPAL M57 - BUDGET PRIMITIF 2024
L’an deux mille vingt-trois, le quinze décembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement convoqués le huit décembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 19 heures 10. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l’appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRÊTRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Sébastien CHALESSIN, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY- BELLOD, Semiha ALATAS, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Michaël AYDIN, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 28 Votants : 32
Absents : Anissa DAOUI, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON.
Excusés :
- Myriam ABDERRAHIM, pouvoir à Marguerite BACCAM ;
- Océane ROULOT, pouvoir à Dorian MAILLET ;
- Alain BATILLOT, pouvoir à Aurélien LEPRETRE ;
- Christian CIOFFI, pouvoir à Thierry JOSEPH.
Secrétaire de séance : Aurélien LEPRETRE est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le projet de budget primitif du budget principal de l’exercice 2024 se présente globalement comme suit : DEPENSES DE FONCTIONNEMENT B P
Dépenses réelles
Dépenses d’ordre budgétaire
Virement à la section d’investissement
37 589 594,00
2 640 000,00
2 232 168,00
TOTAL (en €) 42 461 762,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT B P
Recettes réelles
Recettes d’ordre budgétaire
42 358 762,00
103 000,00
TOTAL (en €) 42 461 762,00
DEPENSES D’INVESTISSEMENT B P
Dépenses réelles
Dépenses d’ordre budgétaire
17 125 805,00
2 103 000,00
TOTAL (en €) 19 228 805,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT B P
Recettes réelles
Virement de la section de fonctionnement
Recettes d'ordre budgétaire
12 356 637,00
2 232 168,00
4 640 000,00
TOTAL (en €) 19 228 805,00
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 24 voix POUR
7 voix CONTRE (groupe UGEC, M AYDIN) et 1 abstention (M MAGUET) :
Adopte le budget primitif 2024 du budget principal de la Commune tel que détaillé précédemment
Précise que, à l’exception des crédits spécialisés, les crédits sont votés par chapitre ;
Autorise le Maire ou un adjoint ayant délégation en la matière, à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 15 décembre 2023.