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Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Marols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 191020222137395001 2022 07 11 compte rendu du lundi 11 juillet 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Vieillesse,
COMPTE
RENDG
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
11
JUILLET
2022
Ouverture
de
la
séance
20
heures
Etaient
présents
DUBOST
Daniel,
Pierre-Yves
PUGNIERE,
Jérôme
AUZEL,
André
SOULIER,
Michaël
BERGER,
Marc
CHATAN,
Pascal
GUILLOT,
Christian
MONIER
Était
absente
excusée
: Marie-Noëlle
ROCHE
(Pouvoir
à
Pascal
GUILLOT)
Approbation
du
dernier
compte
rendu.
À
l'unanimité
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
TRAVAIL
DE
MADAME
FAVIER.
Madame
FAVIER
voit
son
contrat
de
travail
renouveler
en
CDI
à
compter
du
1%
septembre
2022.
Elle
sera
embauchée
sur
une
base
de
550
h annuelles.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité.
TITULARISATION
DE
MADAME
HEM
Suite
à
la fin de
son
stage
d'un
an
qui
a donné
entière
satisfaction
aux
élus,
monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
que
madame
HEM
sera
nommée
titulaire
comme
adjointe
technique
polyvalente
(école)
à compter
du
1%
septembre
2022.
REFUS
DE
TITULARISATION
DE
MONSIEUR
FUVEL
La
commune
de
MAROLS
a
sollicité
le CDG
pour
un
refus
de
titularisation.
Le
CDG
a validé
cette
demande
le 23
juin
2022
lors
de
sa
Commission
Administrative
Paritaire.
Monsieur
FUVEL
ne
fera
plus
partie
des
effectifs
de
la
commune
de
MAROLS
à
compter
du
24
aout
2022 ; La
commune
recherche
donc
un
nouvel
employé
communal
à compter
du
1% septembre.
Le
recrutement
se
fera
par
un
appel
à
candidature
via
le
CNEPT.
NOUVELLES
REGLES
DE
STATIONNEMENT
DANS
TOUT
LE
BOURG
À COMPTER
DU
TER
AOÛT
2022
De
nouvelles
règles
de
stationnement
et
de
circulation
seront
applicables
au
1°’ août,
abrogeant
ainsi
toutes
les
tolérances
faites
jusqu'à
présent.
C’est
ainsi
que
la
rue
des
fortifications
sera
en
sens
unique,
descente
uniquement
(début
mur
place
de
l'église,
fin
croisement
rue
du
moulin)
Deux
places
de
stationnement
seront
prévues
dans
le
décochement
de
la
rue
des
fortifications.
Arrêté
minute
place
de
la
mairie
(stationnement
permanent
possible
de
19h
à
7h).
Arrêté
possible
pour
soins
hospitalier,
aide
à
domicile,
chargement
déchargement
de
son
véhicule,
en
dehors
des
parkings
puisque
très
limité
dans
le
temps.
Le
stationnement
sera
ainsi
interdit
toute
l’année
soit
du
1%
janvier
au
31
décembre
dans
tout
le
bourg
en
dehors
des
parkings.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
ces
nouvelles
règles
de
stationnement
et de
circulation.
REVISION
DES
LOYERS.
Les
élus
décident
à
la
majorité
de
ne
pas
appliquer
de
hausse
des
loyers
cette
année
encore
auprès
de
ses
locataires
afin
de
réduire
la
hause
de
toutes
les
matières
que
nous
subissons
actuellement.
Cependant,
le
bail
de
madame
Serre
a
été
révisé,
car
il arrivait
à
échéance.
Madame
SERRE
a
donc
trois
baux,
un
pour
l'atelier,
l'autre
pour
son
appartement
et
enfin
un
troisième
pour
la
Maison
du
tourisme. Monsieur
BERGER
Michaël
n'a
pas
pris
part
à
la discussion
ni au
vote.
APPROBATION
DE
DIVERSES
CONVENTIONS
Plusieurs
conventions
ont
été
établies
entre
:
La
commune
de
MAROLS
et
l'ACCA
afin
d'autoriser
la
société
de
chasse
de
réaliser
les
travaux
d'agrandissement
de
leur
locaf
(La
commune
payera
les
matériaux
à
hauteur
de
20
000
€)
La
commune
de
MAROËS
et
Madame
SERRE
pour
la mise
en
place
d'animation
artistique
à
la
Maison
du
Tourisme
tout
au
long
de
l'année
La
commune
de
MAROLS
et
MAROLS
résidence
d'artistes
pour
la
mise
en
place
de
l'œuvre
artistique
à
Ronchevoux.
Les
élus
approuvent
ces
trois
conventions
à
l'unanimité
DEMANDE
DE
SUBVENTION
L'association
CELADON
(association
qui
organise
le
marché
des
potiers)
demande
une
subvention
de
1000
€.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
cette
manifestation
est
inscrite
au
catalogue
de
la
saison
culturelle.
Le
conseil
municipal
attribue
à
l'unanimité
la somme
de
1000
€
à
l'association
CELADON.
ORGANISATION
SCOLAIRE
2022-2023
L'école
publique
de
MAROLS
accueillera
32
élèves. ASSOCIATIONS Dissolution:
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
du
courrier
de
monsieur
DESURMONT
président
de
l'association
Chemin
et
Patrimoine
qui
informe
les
élus
de
la
dissolution
de
son
association.
Le
solde
bancaire
a
été
entièrement
reversé
au
Sou
des
écoles.
Création
: Une
nouvelle
association
est
née
«
Matière
Libre
»
représenté
par
sa
présidente
madame
Gisèle
RIVIERE-TERROLLE.
Cette
association
a
pour
but
de
créer
des
évènements
en
Loire
Forez
dans
l'optique
de
la
mise
en
valeur
des
savoir-faire
d'excellence
à
travers
tous
types
de
disciplines
artistiques
et
culturelles.
D'organiser
de
la
formation
artistique
ou
sur
des
savoir-faire
d'excellence.
Prochain
évènement
en
2023
sur
le
thème
du
Fer.
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
;
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
pour
la
parcelle
cadastrée
AH
104
Le
bourg
42560
MAROLS
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
COMMISSION
CULTURE,
TOURISME
ET
ASSOCIATIONS
Le
lancement
de
la saison
culturelle
a
été
un
succès,
beaucoup
de
monde
à
l'inauguration
et au
concert.
Le
concert
en
hommage
à
Alain
Charles
a
été
très
apprécié
et
rempli
d'émotion
pour
sa
famille,
ses
amis
et
ses
anciens
élèves.
La
commune
de
MAROLS
sera
bien
présente
au
corso
de
la
fête
de
fourme.
Merci
à
Jacques
DUFFIEUX
accompagné
de
quelques
bénévoles
pour
la
prise
charge
de
la
réalisation
du
char
qui
représentera
notre
commune
lors
de
cette
importante
manifestation
Une
pièce
de
théâtre
à destination
du
jeune
public
se jouera
vendredi
29
juillet
2022
COMMISSION
URBANISME
Forage Une
réunion
de
«
calage
»
a
eu
lieu
lundi
11
juillet,
ce
qui
a
permis
de
définir
le
démarrage
des
travaux,
soit
fin juillet
avec
la recherche
de
l'eau
et
le forage.
Les
travaux
se
poursuivront
début
septembre.
RD5 Suite
à
la
réfection
de
la
chaussée
par
le
Département
de
la
RDS,
le
marquage
au
sol
a
disparu.
La
commune
est
en
pourparlers
pour
que
le
Département
prenne
à
charge
le
nouveau
marquage
au
sol
à
titre
exceptionnel
et lié à
la circulation
récente
de
l'aménagement
du
carrefours
(arrêt
bus….).
Problème
infiltration
maison
du
tourisme.
Un
nettoyage
(démoussage)
des
tuiles
de
la
maison
du
tourisme
sera
fait
avec
une
attention
plus
particulière
vers
les
fenêtres
de
toit.
Église Le
gros
des
travaux
est
fini,
reste
encore
un
peu
de
lasure
et
mise
en
valeur
de
certains
mécanismes...
Compte
tenu
de
la
saison
estivale
et
de
la
demande
de
visiter
l'église,
une
pause
est
faite
jusqu'au
1°°
septembre
où
l'interdiction
de
faire
visiter
la
tour
sera
à
nouveau
en
vigueur
afin
de
laisser
le
temps
nécessaire
aux
travaux
de
finition.
COMMISSION
COMMUNICATION
La
feuille
d'été
sera
prête
à être
distribué
à
partir
du
mercredi
13
juillet.
La
réfection
des
panneaux
d’information
dans
les
hameaux
est
reportée
début
septembre.
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
Arborétum En
collaboration
avec
LFa
et
le
CRPF,
la
commune
de
MAROLS
a
candidaté
pour
avoir
un
arborétum.
Cet
arborétum
sera
un
peu
particulier
puisqu'il
servira
de
test
et ainsi
trouver
les
essences
d'arbres
les
plus
adaptés
au
réchauffement
climatique.
MAROLS
a
été
retenu.
Equipements
associatifs
et
municipaux
Jérôme
Auzel
a déjà
réalisé
un
important
travail
sur
les
plans
et
la
possible
collaboration
avec
LFa
QUESTIONS
DIVERSES
Une
lettre
des
habitants
du
Villard
est
parvenue
en
mairie
afin
de
signaler
l'absence
d'eau
dans
le
bachat. Historiquement
l'entretien
de
ces
bachats
dans
les
hameaux
étaient
réalisés
par
ses
habitants.
Une
réflexion
doit
être
engagée
par
les
élus
sur
la
gestion
de
ces
bachats.
Cette
réflexion
débutera
par
un
recensement
précis
des
bachats
sur
l'espace
public.
La
séance
est
levée
à
23:15