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Arrêté - VP 2026.15 RUE DES Bruns 1
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 01h05 par la commune de Cognac.
Lien du pdf (Arrêté - VP 2026.15 RUE DES Bruns 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
VILLE DE
COGNAC
2026.15
Nomenclature : 6.1.8
ARRÊTÉ
Portant réglementation de la circulation
et du stationnement des véhicules
‘RUE DES BRUNS
VP - 2026.15
LE MAIRE DE LA VILLE DE COGNAC,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2, L2213-1 à 12213-6, L2213-9 à 23
VU le Code de la Route, et notamment les articles R110-1,R110-2,R411-4 et 5, R411-8, R411-25, R417-1-29 et R417-6,
Vu le Code Pénal et notamment l’art R 610-5
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié et complété par l'arrêté du 8 janvier 2016 et l'instruction ministérielle de la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 7 juin 1977,
VU l'arrêté municipal POL 2006.17, en date du 17 août 2006, réglementant le stationnement à l’intérieur de l’agglomération,
CONSIDERANT qu'il incombe au Maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer la circulation et le stationnement dans les rues, places et voies publiques,
ARRÊTE
Article 1. Situation
La rue des Bruns est située entre la rue Buisson Moreau et la rue de la Plante.
Article 2. Circulation
À son intersection avec la rue Buisson Moreau, la rue de la Plante et la rue de Rouillac, la rue
des Bruns est soumise à un régime de priorité à droite.
Article 3. Stationnement
Le stationnement est interdit hors emplacements matérialisés dans toute la rue.
Article 4.
La signalisation réglementaire est mise en place par les Services Techniques Municipaux. Article 5.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Directeur de la Sécurité et du Stationnement, Monsieur le Directeur des Services Techniques et de l'Aménagement sont chargés, chacun en cæ qui le concerne, de veiller au respect de l'application et des dispositions du présent arrêté.
COGNAC, le 1 3 MAI 2026
MorganiBERGER Le Maire certifie que le présent arrêté est
exécutoire de nlein droit.