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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2024.A.01 approbation proces verbal conseil 18.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 02/02/2024
Reçu en préfecture le 02/02/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240129-DELIB_2024 A O1-DE
Marwande TERRE D G A R O N NE
— N° 2024 A 01 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 29 janvier 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 23 janvier 2024 s'est
réuni le Lundi 29 janvier 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal
de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : BLANCHARD Stéphane, MARCHAND Emmanuelle, FEYRIT Pierre, PREVOT
Jérémie,
Pouvoirs : de FEYRIT Pierre à CILLIERES Charles, de BONNET Gilbert à HOCQUELET Joël, Maire,
de BLANCHARD Stéphane à NOSMAS Karen.
A.01
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18.12.2023
Vu l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs
groupements
Vu l'article L 2121-23 du CGCT, chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour
adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal ne
peuvent intervenir à cette occasion que pour une rectification à apporter au procès-verbal
et non pour évoquer à nouveau les sujets traités.
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023 a été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance. Envoyé en préfecture le 02/02/2024
Reçu en préfecture le 02/02/2024
Délibération 2024.A.01 QU CN SL
ID : 047-214701575-20240129-DELIB_2024 A O1-DE
Le Conseil municipal,
après en avoir délibéré
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 29 janvier 2024
Le dire de À grmande
/ Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le0.4 {aël2o2k et de sa transmission au contrôle de légalité le Q.{04. ./
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Le Secrétaire dé séance
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