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Arrêté - Préfecture - Cote d'Or - recueil 21 2022 007 recueil des actes administratifs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cote d'Or - recueil 21 2022 007 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA CÔTE-D'OR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°21-2022-007
PUBLIÉ LE 28 JANVIER 2022 Sommaire
Préfecture de la Côte-d'Or / Pôle juridique inter-services
21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021
donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets
opérationnels
104-111-112-113-119-122-124-129-135-137-147-148-161-163-172-181-206-207-209-215-216-217-21
des fonds européens et des recettes non fiscales (30 pages) Page 3
SDIS de Côte-d'Or /
21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de
Forêt (5 pages) Page 34
21-2022-01-25-00003 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité plongée
subaquatique (2 pages) Page 40
21-2022-01-25-00006 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque
chimique (3 pages) Page 43
21-2022-01-25-00005 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque
radiologique (2 pages) Page 47
21-2022-01-25-00007 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité sauvetage
déblaiement (2 pages) Page 50
21-2022-01-25-00008 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité secours en
milieu périlleux et montagne (2 pages) Page 53
2 Préfecture de la Côte-d'Or
Pôle juridique inter-services
21-2022-01-27-00003
Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021
donnant délégation de signature en matière de
gestion des budgets opérationnels
104-111-112-113-119-122-124-129-135-137-147-148-1
61-163-172-181-206-207-209-215-216-217-218-219-
232-303-348-349-354-357-362-363-364-723-754-8
33, des fonds européens et des recettes non
fiscales
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 3 EE = SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 2 Direction de la coordination des politiques publiques PRÉFET territori et de l’appui territorial
DE LA di COTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 javier 2021 donnant délégation de signature en matière de
gestion des budgets opérationnels 104-111-112-113-119-122-124-129-135-137-147-148-161-163-
172-181-206-207-209-215-216-217-218-219-232-303-348-349-354-357-362-363-364-723-754-833,
des fonds européens et des recettes non fiscales
Le préfet de la Côte-d'Or :
Vu la loi n° 85.1098 du 11 octobre 1985 relative à la prise en charge par l'État, les départements et les régions des dépenses de personnel, de fonctionnement et d'équipement des services placés sous leur autorité ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l’action des services de l’État dans les régions et départements, modifié par le décret n° 2010-
146 du 16 février 2010 et par le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010;
Vu le décret n° 2009-176 du 16 février 2009 modifiant le décret n° 64-805 du 29 juillet 1964
fixant les dispositions réglementaires applicables aux préfets et le décret n° 2004-374 du 29
avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat
dans les régions et départements ;
Vu le décret du 27 avril 2018 nommant M. Christophe MAROT, sous-préfet hors classe,
secrétaire général de la préfecture de la Côte d'Or (classe fonctionnelle Il) ;
Vu le décret du 29 octobre 2019 portant nomination de Mme Isabelle BOURION, sous-préfète,
sous-préfète de Montbard ;
Vu le décret du 15 mai 2020 portant nomination de Mme Myriel PORTEOUS, sous-préfète de
Beaune ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 nommant Monsieur Fabien SUDRY, préfet de la région
Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte d'Or (hors classe) à compter du 24 août 2020 ;
Vu Le décret du 12 juillet portant nomination de M. Danyl AFSOUD, administrateur civil, en qualité
de sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la
Côte-d'Or ;
1/3
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 4 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 5 Vu l'arrêté du Premier Ministre et du Ministre de l'Intérieur en date du 12 janvier 2022 nommant
Mme Anne COSTE DE CHAMPERON, administratice de l'État hors classe, en qualité de
secrétaire générale pour les affaires régionales de la Région Bourgogne-Franche-Comté, à
compter du 1° février 2022, pour une durée de quatre ans , avec une période probatoire de six
mois ;
Vu l'arrêté du Premier Ministre et du Ministre de l'Intérieur en date du 26 juin 2019 nommant
Monsieur Mickaël BOUCHER, en qualité d'adjoint au secrétaire général pour les affaires
régionales de la Région Bourgogne — Franche-Comté, en charge du pôle « politiques
publiques », pour une durée de 3 ans à compter du 8 juillet 2019 ;
Vu l'arrêté du Premier Ministre et du Ministre de l'Intérieur en date du 2 juin 2021 nommant
Mme Milada PANTIC, en qualité d'adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales de
la Région Bourgogne -— Franche-Comté, en charge du pôle « moyens, modernisation,
mutualisations », pour une durée de 4 ans à compter du 1° juillet 2021 ;
Vu l'arrêté 1184/SG du 3 décembre 2020 portant organisation du Secrétariat Général Commun
Départemental ;
Vu l'arrêté préfectoral 1251/5SG du 18 décembre 2020 portant organisation des services de la
préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfecture du département de la Côte d'Or ;
Vu l'arrêté préfectoral n°7/2018 du 3 janvier 2018 portant institution d'une régie d’avances et de
recettes régionalisée auprès de la préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté ;
Vu l'accord local relatif à l'application du protocole d'expérimentation de la carte voyagiste dans
le cadre du déploiement de CHORUS DT (Déplacements Temporaires) signé conjointement le
17 avril 2018 par Mme Christiane BARRET, Préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté et
de la Côte d'Or et Mme Martine VIALLET, Directrice régionale des finances publiques de la
région Bourgogne-Franche-Comté et du département de la Côte d'Or,
Vu arrêté préfectoral n°41/SG du 10 janvier 2022 donnant délégation de signature en matière
de gestion des budgets opérationnels 104-111-112-119-122-129-137-147-148 -161-172-181-
206-207-209-215-216-217-218-232-303-348-349-354-357-723-754-833, des fonds européens
et des recettes non fiscales ;
Sur proposition de Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or ;
ARRÊTE
Article 1er : L'arrêté préfectoral n° 41/ SG du 10 janvier 2022 donnant délégation de signature
en matière de gestion des budgets opérationnels 104-111-112-119-122-129-137-147-148 -161-
172-181-206-207-209-215-216-217-218-232-303-348-349-354-357-723-754-833,des fonds
européens et des recettes non fiscales et toutes dispositions antérieures et contraires au
présent arrêté sont abrogés à compter du présent arrêté.
213
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 6 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 7 Article 2 : Délégation de signature et de gestion est donnée aux membres du corps préfectoral
et aux agents mentionnés dans le tableau en annexe 1 du présent arrêté dans les conditions et
limites prévues, pour l'exécution des dépenses au titre des BOP 104-111-112-113-119-122-124-
129-135-137-147-148-161-163-172-181-206-207-209-215-216-217-218-219-232-303-348-349-
354-357-362-363-364-723-754-833, des fonds européens et des recettes non fiscales.
Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or, le directeur régional des
finances publiques, les membres du corps préfectoral ainsi que les agents mentionnés dans
l'annexe visée à l’article 2, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-
d'Or. |
Fait à Dijon, le 2 7 JAN. 2027?
SIGNE
Fabien SUDRY
3/3
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 8 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 9 ANNEXE1àl'arrêtépréfectoralN°96/SGdu27janvier2022
DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE GESTION DE L'UNITÉ
OPÉRATIONNELLE
DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE D'OR ET DES BUDGETS OPÉRATIONNELS DE PROGRAMME
RÉGIONAL 104-111-112-113-119-122-124-129-135-137-147-148-161-163-172-181-206-207-209-215-216-217-218-219-232-303-348-349-354-357-362-363-364- 723-754-833,desfondseuropéensetdesrecettesnonfiscales
OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIREDELADÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE
LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D'EMPÉCHEMENT
GESTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE | - CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS
RÉGIONAL
CHORUS .: Validation de l'engagement juridique
M.EddyGAFFIOT MmeGhislaineLESEURRE MmeNathalieBORNOT
Mme Céline
JOUVENCEAUX
Mme Célia MOREAUX
Pour les dépenses de fonctionnement, signature des bons de commande M. Eddy GAFFIOT Mme Ghislaine LESEURRE MmeNathalieBORNOT Mme Céline JOUVENCEAUX Certification du « service fait » dans Chorus sur la basede la « constatation du service fait »établie par les centres prescripteurs MPatrickSCHOUMAKER M.OlivierSOUPRAYEN MmeCélineMEILLIER MmeChristelleDUVOIX MmeSandrineSCHANEN MmeBouchraPAGANT MmeMurielDEMOR M.Pierre-JeanLEBREUIL MmeBéatriceLAVALETTE MmeRachelMAILLARD Mme Ghislaine LESEURRE M. Eddy GAFFIOT Validation des demandes de paiement et des recettes nonfiscales MmeCélineJOUVENCEAUX Mme Ghislaine LESEURRE M.EddyGAFFIOT Tenue de la comptabilité auxiliaire des immobilisations M.EddyGAFFIOT MmeCélineJOUVENCEAUX MmeNathalieBORNOT Mme Ghislaine LESEURRE Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 10 BÉNÉFICIAIREDELADÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE
LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D'EMPÉCHEMENT
RECETTES
Assurertouteslesopérationsafférentesaux instituantlarégie MmeDelphineHORNY
M. Loïc
PESSAUD
Mme Ghislaine
LESEURRE M.
Eddy GAFFIOT OrdreàpayerdansChorusformulaire. Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du Service BudgetAchat M. Jean-Yves APPLENCOURT, adjoint au chef de service Budget Achat M. Rémi BARRIER, chef de pôle Service Budget Achat Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service Budget Achat Mme Monique FIORE SERVICESPRESCRIPTEURS |-PRÉFECTUREDELACÔTED'OR DanslecadredeCHORUSDT: Fraisdedéplacementpourlesmembresducorps préfectoral:ordredemissionetétatdefrais M.Jean-YvesAPPLENCOURT,adjointau chefdeserviceBudgetAchat MmeMauraneHOUSNI Mme Rachel BOITTEUX, chef du service Budget Achat M. Rémi BARRIER, chef de pôle Service Budget Achat Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service Budget Achat, Mme Coralie HAUTIER Il-SECRÉTARIATGENERAL DanslecadredeCHORUSDT: Fraisdedéplacementpourlesdirecteursetla conseillèretechniquerégionale:ordredemissionet
étatdefrais
M. Christophe MAROT, secrétaire général M.Danyl AFSOUD, directeur de cabinet Mme Sophie MOINE Dans le cadre de CHORUS DT: Fraisdedéplacementpourlesassistantessocialesde larégionBourgogne-Franche-Comté:ordrede Mme Édith PERRON, conseillère technique régionale M.Christophe MAROT, secrétaire général M. Jean-Yves APPLENCOURT, adjoint au |chef de service BudgetAchat 2/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 11 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D'EMPÊCHEMENT mission et état de frais Budget Achat M. RémiBARRIER, chef de pôle Service Budget Achat Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service Budget Achat Dans le cadre de CHORUS DT : Décisions de dépenses et de recettes concernant les transports et l'hébergement (y comprispour la formation) Mme Rachel BOITTEUX, chef du service BudgetAchat M. RémiBARRIER, chef de pôle Service BudgetAchat Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service Budget Achat MmeCoralieHAUTIER Ill RÉSIDENCE DU PRÉFET Décisions de dépenses et de recettes et constatation de service fait quel que soit le montant Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Carole RATEL, Evelyne FABRI (suppléance), Mme MartineTHUNOTetMoniqueFIORE,M. Sébastien COURTILLAT IV - RÉSIDENCE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL Décisions de dépenses et recettes — constatation du service fait Mme Monique FIORE, Mme Martine THUNOT etM.SébastienCOURTILLAT V — RÉSIDENCE DU DIRECTEUR DE CABINET Décisions de dépenses et recettes -constatation du service fait Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatationdesSF:MesdamesEvelyne FABRI, Carole RATEL (suppléance), Mme Martine THUNOT et MoniqueFIORE, M. SébastienCOURTILLAT VI —- RÉSIDENCE DU SGAR Décisions dedépenses et recettes -constatation du service fait Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatationdesSF:MesdamesFreddie FAUVELetHamaéDAFRI. Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 12 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE LA
DÉLÉGATION EN CASD’ABSENCEOÙD’EMPÉCHEMENT à compter du 1/02/22 M. Julien MARLOT Mme Monique FIORE, Mme Martine THUNOT et M. Sébastien COURTILLAT Décisionsdedépensesetrecettes-constatationdu
servicefait
Mme Myriel PORTEOUS, sous-préfète de Beaune Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Marie FETEIRA et Florine CAILLOT VIIIRÉSIDENCESOUS-PRÉFECTUREMONTBARD Décisionsdedépensesetrecettes-constatationdu servicefait Mme Isabelle BOURION, sous-préfète de Montbard Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Noémie PERNET et Estelle VIOLET IX - SERVICES ADMINISTRATIFS DE LA SOUS- PREFECTUREDEBEAUNE Décisionsdedépensesetrecettesrelativesauxfrais dereprésentationdusecrétairegénéraletconstatation M. Thomas DURET, secrétaire général de la sous-préfecture de Beaune Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Marie FETEIRA et Florine CAILLOT DanslecadredeCHORUSDT: Fraisdedéplacement(ycomprisformation),ordresde missionetétatsdefrais Mme Myriel PORTEOUS sous-préfète de Beaune M. Thomas DURET, secrétaire général de la sous-préfecture de Beaune Mme Laïla BENJDIR, secrétaire générale adjointe Décisionsdedépensesetrecettes-constatationdu servicefait Mme Myriel PORTEOUS, sous-préfète de Beaune M. Thomas DURET, secrétaire général de la sous-préfecture de Beaune Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Marie FETEIRA et Florine CAILLOT Mme MoniqueFIORE, Mme Martine THUNOT et M. Sébastien COURTILLAT 4/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 13 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIREDELADÉLÉGATIONEN
X - SERVICES ADMINISTRATIFS DE LA SOUS- PRÉFECTURE DE MONTBARD Décisions de dépenses et recettes relatives aux frais de représentation du secrétaire général et constatation du service fait SaisiedansCHORUSFormulairedesDAet PERNETetEstelleVIOLET Dans le cadre de CHORUS DT : Frais dedéplacement (y compris formation), ordres de mission et états de frais généraledelasous-préfecturedeMontbard MmeIsabelleBAIJOT,chefdupôle Décisions de dépenses et recettes- constatation du service fait MmeMargueriteMOINDROTsecrétaire SaisiedansCHORUSFormulairedesDAet XI - SERVICES DU CABINET Décisionsdedépensesetrecettes,etconstatationdu service fait SaisiedansCHORUSFormulairedesDAet FIORE,MartineTHUNOT.MessieursRémi BARRIERetSébastienCOURTILLAT Dans le cadre de chorus-DT : Fraisdedéplacement(ycomprisformation)pourles agentsducabinetetdeladirectiondessécurités: ordres de mission et états de frais sécurités Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 14 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN Mme Cécile HERMIER, chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Mesdames Carole RATEL et Évelyne FABRI
Élections — frais de bouche : décisions de dépenses et recettes-constatation du service fait M. Danyl AFSOUD, directeur de cabinet Mme Valérie MALATY, chef du bureau de la représentation de l'Etat Frais de bouche (exercices de défense) : décisions de dépenses et constatation du service fait M. Danyl AFSOUD), directeur de cabinet Mme Nathalie AUBERTIN, Directrice des : sécurités Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Décisions de dépenses et recettes relatives aux frais de représentation du directeur des sécurités et constatation de service fait Mme Nathalie AUBERTIN, Directrice des sécurités Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Décisions dedépenses et recettes relatives aux frais de représentation du chef dubureau de la communication interministérielle et constatation du servicefait Mme Cécile HERMIER, chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Jérôme COLIN et Mme Véronique PARIZOT, Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique |FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT | 6/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 15 OBJET DE LA DÉLÉGATION Communication interministérielle :
décisions de dépenses et recettes > à 250 €
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATIONEN _CAS D’ABSENCE OÙD'EMPÉCHEMENT Mme Cécile HERMIER, chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Jérôme COLIN et Mme Véronique PARIZOT, Mesdames Hélène TUÜRLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Communication interministérielle : décisions de dépenses et recettes < à 250 € M. Jérôme COLIN, adjoint au chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Jérôme COLIN et Mme Véronique PARIZOT, Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE,, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Communication interministérielle : constatation du service fait quel que soit le montant MmeCécileHERMIER,chefduservice régionaletdépartementaldela communicationinterministérielle M. Jérôme COLIN, adjoint au chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Jérôme COLIN et Mme Véronique PARIZOT, Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT 7124 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 16 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D'EMPÉCHEMENT Cérémoniespubliques(achatdemédailles):décisions dedépensesetderecettesetconstatationduservice
fait
Mme Cécile HERMIER, chef du service régional et départemental de la communication interministérielle M. Dany! AFSOUD, directeur de cabinet M. Jérôme COLIN, adjoint au chef du service régional et départemental de la communication interministérielle Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Jérôme COLIN et Mme Véronique PARIZOT, Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT. Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Police administrative : décisions de dépenses et recettes,constatationdeservicefaitpourlesvacations desmembresdelacommissiondevidéo-surveillance M. Danyl AFSOUD), directeur de cabinet Fondsinterministérieldepréventiondeladélinquance Missioninterministérielledeluttecontrelesdrogueset les conduites addictives : décisions dedépenses — subventions M. Danyl AFSOUD, directeur de cabinet M. Christophe MAROT, secrétaire général DanslecadredeCHORUSformulaires: Fonds interministériel de prévention de la délinquance Mission interministérielle de lutte contre les drogues et lesconduitesaddictives:constatationduservicefait Mme Sandrine DA SILVA, chargée de mission prévention délinquance Mesdames Séverine LACROIX et Anaïs GASPALON XII-SECRETARIATGENERALCOMMUN DEPARTEMENTAL de COTE d’OR DanslecadredeCHORUSDT: Frais de représentation — décisions dedépenses — constatationduservicefait M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Fadila EL HARTI, chef du service des ressources humaines, Mme Émilie |GAUDILLAT, adjointe au chef du service des ressources humaines et de la formation, Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 17 OBJET DE LA DÉLÉGATION
CAS D'ABSENCE OÙ D'EMPÉCHEMENT Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service Budget Achat, M. Rémi BARRIER chef de pôle Service Budget Achat, M. Jean-Yves APPLENCOURT, adjoint chef du service Budget Achat, Mme Ghislaine LESEURRE, Responsable du centre de services partagés régional CHORUS, M. Eddy GAFFIOT, adjoint à la responsable du centre de services partagés régional CHORUS, M. Didier PERALDI, chef du service Logistique Immobilier Services Internes, Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service Budget Achat, M. Jean-Christophe BRIOT, chef du SDISIC M. Alain FOUILHE, chef de pôle du SDISIC Titres de perception des BOPSs visés en titre de la présente annexe, des taxes fiscales affectées, des pensions alimentaires et des consignations environnement, des dégrèvementsde redevances archéologiques-état récapitulatif des créancespour mise en recouvrement- les admissions en non-valeur Mme Ghislaine LESEURRE, Responsable du centre de services partagés régional CHORUS Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun 9/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 18 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DELA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D'EMPÉCHEMENT
Service des ressources humaines Décisionsdedépensesetderecettespour l’organisation des concours (location salles, publicité, vacations) et le règlement des honoraires médicaux < 500€ Mme
Fadila EL HARTI, cheffe du service des ressourceshumaines M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Émilie GAUDILLAT, adjointe au chef du service des ressources humaines et de la formation Mme Christelle THEVENOT, cheffe de pôle RH Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Coralie HAUTIER, Maurane HOUSNI Hélène TUÜRLIER, Claire TAINTURIER, Martine THUNOT, Laurence GRANGER et MoniqueFIORE, Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Décisionsdedépensesetderecettes<à5000€ M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF :Mesdames Coralie HAUTIER, Maurane HOUSNI Martine THUNOT, Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER et MoniqueFIORE, Messieurs Rémi BARRIER (et Sébastien COURTILLAT Dépensesliéesàl’activitéRHorganisationdes concours(locationsalles,publicité,vacations),le règlement des honoraires médicaux, gratifications des stagiaires : constatation de service fait quel que soit le montant Mme Fadila EL HARTI, cheffe du service des ressources humaines Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service BudgetAchat M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Émilie GAUDILLAT, adjointe au chef du |Service des ressources humaines et de la formation Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 19 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATIONEN CAS D’ABSENCE OU D'EMPÊCHEMENT M. Rémi BARRIER, chef de pôle Service BudgetAchat Mme Martine THUNOT, cheffe de pôle Service BudgetAchat Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatationdesSF:MesdamesCoralie HAUTIER,MauraneHOUSNI, Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER et MoniqueFIORE, M. SébastienCOURTILLAT Service gestion des compétences QVT Formation Décisions de dépenses et de recettes relatives à la formation | M. Danyl AFSOUD, directeur de cabinet Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Emmanuelle BONNARDOT -— Claire BOLNOT- Marie- Caroline RIGAUD - Sophie LEFEBVRE Décisions de dépenses et de recettes relatives à la formation<à5000€ M. Sylvain GALIMARD, Directeur du SecrétariatGénéralCommun, Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Emmanuelle BONNARDOT -— Claire BOLNOT- Marie- Caroline RIGAUD - Sophie LEFEBVRE Mesdames Rachel BOITTEUX et Martine THUNOT Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 20 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE LA
DÉLÉGATIONEN Décisionsdedépensesetderecettesrelativesàla Mme Claire BOLNOT, adjointe de la déléguéerégionaleàlaformation Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Emmanuelle BONNARDOT -— Claire BOLNOT - Marie- Caroline RIGAUD - Sophie LEFEBVRE Mesdames Rachel BOITTEUX et Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Documentsrelatifsauxindemnitésd'enseignement Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointeduSecrétariatGénéralCommun, M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Claire BOLNOT, adjointe de la déléguée régionale à la formation
DanslecadredeCHORUSDT: Décisionsdedépensesetderecettesrelativesaux transportsetàl'hébergementetauxfraisdebouche desformateurs
Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Claire BOLNOT, adjointe de la déléguée régionale à la formation Mme Emmanuelle BONNARDOT- Mme Sophie LEFEBVRE Formation:constatationdeservicefaitquelquesoitle montant Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Claire BOLNOT, adjointe de la déléguée régionale à la formation Mme Emmanuelle BONNARDOT- Sophie LEFEBVRE Servicedépartementald’actionsociale Décisions dedépenses relatives àl’action sociale et à lamédecinedeprévention<1000€ Mme Françoise CHAILLAS-LAFARGE Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service 12/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 21 OBJET DE LA DÉLÉGATION
|BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN budget achats |Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Françoise CHAILLAS LAFARGE, Florence VUILLEMIN à compter du 01/02/2022, Chantal MOREL, Hélène TUÜRLIER, Claire TAINTURIER, Martine THUNOT, Laurence GRANGER, Monique FIORE , Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Décisions de dépenses relatives à l’action sociale et à la médecinede prévention M.ChristopheMAROT,secrétairegénéral Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service budget achats (jusqu'à 1500€) Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Françoise CHAILLASLAFARGE, Florence VUILLEMIN à compterdu 01/02/2022, Chantal MOREL, Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Martine THUNOT, Laurence GRANGER, MoniqueFIORE, Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT Action sociale et médecine de prévention : constatation de service fait quel que soit le montant MmeFrançoiseCHAILLAS-LAFARGE Mme Marie-Caroline RIGAUD, Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service budget achats Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Françoise CHAILLAS LAFARGE, Florence VUILLEMIN à Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 22 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OÙ D’EMPÉCHEMENT compter du 01/02/2022, Chantal MOREL, Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Martine THUNOT, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Messieurs Rémi BARRIER et Sébastien COURTILLAT SGCServiceBudgetAchatetServiceLogistique ImmobilierServicesInternes Décisionsdedépensesetderecettes M.Christophe MAROT, secrétaire général M. Danyl AFSOUD, directeur de cabinet Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER SébastienCOURTILLAT Décisionsdedépensesetderecettes<à5000€ M. Sylvain GALIMARD, Directeur du SecrétariatGénéralCommun Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service budget achats (jusqu'à 1500€) Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER , Sébastien COURTILLAT Décisionsdedépensesetderecettes<à1000€ M. Didier PERALDI, chef du service Logistique, Immobilier et Services Internes Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du service Budget Achat, M. Jean-Yves APPLENCOURT, adjoint chef du service BudgetAchat 14/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 23 |
Décisionsdedépensesetderecettes<à500€
BudgetAchat
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 24 OBJET DE LA
DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CASD’ABSENCEOÙD’'EMPÉCHEMENT THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER , Sébastien COURTILLAT
Garage : décisions de dépenses et recettes < à 2000 € M. Sylvain GALIMARD, Directeur du Secrétariat Général Commun M. Didier PERALDI, chef du service du pilotage budgétaire, de la logistique et du patrimoine, Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER , Sébastien COURTILLAT Garage : constatation du service fait quel que soit le montant M. Didier PERALDI, chef du service Logistique Immobilier Services Internes Mme Marie-Caroline RIGAUD), Directrice adjointe du Secrétariat Général Commun, Mme Rachel BOITTEUX, cheffe du Service BudgetAchat M. Jean Yves APPLENCOURT, adjoint au chef de service BudgetAchat Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF ‘Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER., Sébastien COURTILLAT Ill- SERVICE DÉPARTEMENTAL INTERMINISTÉRIEL DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION Décisions dedépenses et de recettes relatives au SIDSIC> 5000 € M. Christophe MAROT, secrétaire général M.Danyl AFSOUD), directeur de cabinet Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mesdames Hélène 16/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 25 OBJETDELADÉLÉGATION Décisionsdedépensesetderecettesrelativesau
SIDSIC < à 5000 € Décisionsdedépensesetderecettesrelativesau SIDSIC < à 500 € BudgetAchat BudgetAchat soitlemontant BudgetAchat BudgetAchat
Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 26 OBJET DE LA DÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE LADÉLÉGATION EN Mme Martine THUNOT, cheffe de pôleService CAS D’ABSENCE OÙ D’'EMPÉCHEMENT__ |______ BudgetAchat Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF ‘Mesdames Hélène TURLIER, Claire TAINTURIER, Laurence GRANGER, Monique FIORE, Martine THUNOT, Messieurs Rémi BARRIER , Sébastien COURTILLAT Bons de livraison-Fiches et rapports d'interventions techniques. M. Jean-Christophe BRIOT, chef du SDISIC M. Alain FOUILHE, chef du pôle Technique M.Michael OUDIN, chef du pôle Système XIII —- DIRECTION DE L’IMMIGRATION ET DE LA NATIONALITE Frais de représentation du directeur : décisions de dépenses et de recettes -constatation du service fait Monsieur Sébastien GAUTHEY, directeur de l'immigration et de la nationalité DanslecadredeCHORUSDT: Frais de déplacement pour l'ensemble des agents de la direction : ordres de mission et états de frais Monsieur Sébastien GAUTHEY, directeur de l'immigration et de la nationalité Mme Céline MANELLI, attachée d'administration de l'Etat. Serviced'immigration et d'intégration Décisions dedépenses et de recettes et constatation de service fait pour les vacations de traducteurs- interprètes Monsieur Sébastien GAUTHEY, directeur de l'immigration et de la nationalité Mme Céline MANELLI, attachée d'administration de l'État. Mme Aurore JACQUET, adjointe au chef du service d'immigration et de l'intégration Décisions de recours aux prestations d'avocat Monsieur Sébastien GAUTHEY, directeur de l'immigration et de la nationalité Mme Céline MANELLI, attachée d'administration de l'Etat. Mme Aurore JACQUET , adjointe au chefdu Service d'immigration et de l'intégration | 18/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 27 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIREDELADÉLÉGATION
XIV-DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES
ET
DES ELECTIONS
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D'ABSENCE OÙ D'EMPÊCHEMENT Frais de représentation du directeur : décisions de dépenses et de recettes -constatation du service fait Monsieur Jean-Luc MILANI attaché hors classe Dans le cadre de CHORUS DT: Frais de déplacement pour l'ensemble des agents de la direction : ordres de mission et états de frais MonsieurJean-LucMILANI,directeurdes collectivitéslocalesetdesélections M. Arnaud PENTECÔTE, chef du bureau des collectivités locales, Mme Claire BROUSSE, chef du bureau des élections et de la réglementation Décisions dedépenses et constatation du service fait pour les frais (hors lignes téléphoniques) relatifs à l'organisation matérielle des différentes élections (imprimés, acheminement de documents électoraux, locationsdiverses, bulletins de vote pour les présidentielles, prestataire de service...) MonsieurJean-LucMILANI,directeurdes collectivités locales et des élections Mme Claire BROUSSE, chef du bureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef du bureau des collectivités locales Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT - Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD Décisions de dépenses et constatation du service fait pour les frais relatifs à l'installation des lignes téléphoniques nécessaires à l’organisation des élections diversesMonsieurJean-Luc MILANI, directeur des collectivités locales et des élections Mme Claire BROUSSE, chef du bureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef du bureau des collectivitéslocales M. Jean-Christophe BRIOT, chef du SIDSIC M. Alain FOUILHE, adjoint au chef du SIDSIC Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT — Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD 19/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 28 BÉNÉFICIAIREDELADÉLÉGATION BÉNÉFICIAIRE DE
LA DÉLÉGATION EN CAS D’ABSENCE OU D'EMPÉCHEMENT servicefait MonsieurJean-LucMILANI,directeurdes collectivitéslocalesetdesélections Mme Claire BROUSSE, chef du bureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef du bureau des collectivitéslocales Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT — Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD Monsieur Jean-Luc MILANI, directeur des collectivitéslocalesetdesélections Mme Claire BROUSSE, chef dubureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef du bureau des collectivités locales Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT — Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD fait MonsieurJean-LucMILANI,directeurdes collectivitéslocalesetdesélections Mme Claire BROUSSE, chef dubureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef dubureau des collectivitéslocales Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT— Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD 20/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 29 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATIONEN CAS D’ABSENCE OU D'EMPÉCHEMENT Décisions de remboursement des frais engagés par les communes (frais d'assemblée, urnes, étiquettes, établissement des listes électorales) et constatation du servicefait Mme Claire BROUSSE, chef du bureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD), adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef dubureau des collectivités locales Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : M. Eric FINOT -— Mmes Claire BROUSSE et Diestine GIRAUD Constatation de service fait pour le remboursement des frais de déplacement Elections sénatoriales Mme Claire BROUSSE, chef dubureau des élections et de la réglementation M. Diestine GIRAUD, adjointe au chef du bureau des élections et de la réglementation M. Arnaud PENTECÔTE, chef dubureau des collectivitéslocales Décisions de dépenses et constatation du service fait relatives à l'indemnisation des membres des diverses commissions et des OPJ dans le cadre de l'organisation des élections Mme Claire BROUSSE, chef dubureau de la réglementation générale et des élections Mme Diestine GIRAUD), adjointe au chef du bureau de la réglementation et des élections M. Arnaud PENTECÔTE, chef dubureau des collectivités locales POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L’APPUI TERRITORIAL Décisions dedépenses et de recettes- constatation du service fait pour les frais de représentation du directeur l'appuiterritorial Dans le cadre de CHORUS DT: Frais de déplacementpour l'ensemble des agents de la direction : ordres de mission et états de frais l'appuiterritorial Mme Évelyne MORI, chef du pôle environnement et urbanisme Mme Michèle GUSCHEMANN, chef du pôle aménagement du territoire 21/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 30 OBJET DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CASD’ABSENCEOÙD'EMPÊCHEMENT
Publications d'annonces légales relatives aux enquêtespubliques:décisionsdedépensesetde recettes- constatation du service fait. Mme Evelyne MORI , chef du pôle environnement et urbanisme M. Christophe MAROT, secrétaire général M Philippe GOUTOREE, directeur de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial, M. Guillaume BROUILLARD, adjoint au chef du pôle environnement et urbanisme Dotationsetavancesauxcollectivitéslocales: décisionsdedépensesetderecettes-constatationdu servicefait Mme Michèle GUSCHEMANN, chef du pôle aménagement du territoire M. Christophe MAROT, secrétaire général Mme Tatiana BOYON, adjointe au chef du pôle aménagement du territoire Saisie dans CHORUS Formulaire des DS et constatation des SF : Mesdames Patricia CHIFFOT, Tatiana BOYON et M. Pierre BRAMANT Constatation de service fait des dépenses d'avocat M. Frédéric PELISSIER, chef du pôle juridique inter-services Mme Dominique LEMAITRE, chargée de mission du pôle juridique inter-services Mme Anita BUDRIA, pôle juridique inter- services Condamnations de l'État par les juridictions M. Frédéric PELISSIER, chef du pôle juridique inter-services Mme Dominique LEMAIÎTRE,chargée de mission du pôle juridiqueinter-services Mme Anita BUDRIA, pôle juridique inter- services Indemnisationspar l'État suite au refus de la force publique dans le cadre des expulsions locatives M. Frédéric PELISSIER, chef du pôle juridique inter-services Mme Dominique LEMAITRE, chargée de mission du pôle juridiqueinter-services Mme Anita BUDRIA, pôle juridique inter- services 22/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 31 OBJET DE LA DÉLÉGATION Toutes autres indemnisations liée à
l'engagement de la responsabilité de l'Etat BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPÊCHEMENT M.FrédéricPELISSIER,chefdupôle juridiqueinter-services servicesdel'État XVI - SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES Frais de représentation du secrétaire général pour les affaires régionales : décisions dedépenses et de recettes — constatation du service fait MmeAnneCOSTEDECHAMPERON, régionalesdeBourgogne-—Franche-Comté Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI - M. Julien MARLOT Frais de représentation des adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales : décisions de dépenses et de recettes — constatation du service fait M.MMickaëlBOUCHER,adjointausecrétaire moyens,mutualisationetmodernisation Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI — M. Julien MARLOT Frais de représentation de la sous préfète à la relance : décisions dedépenses et de recettes — constatation du service fait relance Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI -— M. Julien MARLOT Frais de représentation de la directrice de la collégialité de l'Etat au SGAR : décisions de dépenses et de recettes — constatation du service fait Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI - M. Julien MARLOT 23/24 Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 32 OBJETDELADÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION
BÉNÉFICIAIRE DE LA DÉLÉGATION EN DanslecadredeCHORUSDT:
Frais de déplacement pour le secrétaire général pour lesaffairesrégionales:ordredemissionetétatde frais Mme Liana Magdalena DURAND), directrice delaplate-formerégionaleFinances, Budgets,Immobilier M. Julien MARLOT, chef du bureau Gestion des subventions et des dépenses Saisie dans CHORUS Formulaire des DA et constatation des SF : Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI — M. Julien MARLOT DanslecadredeCHORUSDT: Frais de déplacement pour l'ensemble des agents du SGAR : ordres de mission et états de frais MmeAnneCOSTEDECHAMPERON, secrétairegénéralepourlesaffaires régionales de Bourgogne -— Franche-Comté M.Mickaël BOUCHER, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de Bourgogne-Franche-Comté,chargée du pôle Mme Milada PANTIC , adjointe au secrétaire généralpourlesaffairesrégionalesde Bourgogne — Franche-Comté,chargé du pôle moyens,mutualisationetmodernisation Mme Liana Magdalena DURAND, directrice de la plate-formerégionale Finances, Mme Liana MagdalenaDURAND), directrice de la plate-forme régionale Finances, Budgets,Immobilier M. Julien MARLOT, chef du Bureau Gestion des subventions et des dépenses Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI DanslecadredeCHORUSDT: Décisions de dépenses et de recettes concernant les transports et l'hébergement (y compris pour la MmeMiladaPANTIC,SGAR-adjointe MmeLianaMagdalenaDURAND),directrice delaplate-formerégionaleFinances, Budgets,Immobilier M. Julien MARLOT, chef duBureau Gestion dessubventionsetdesdépenses Mmes Freddie FAUVEL et Hamaé DAFRI Fait à Dijon, le 24/24 27 JAN. 2022 Fabien SUDRY Préfecture de la Côte-d'Or - 21-2022-01-27-00003 - Arrêté préfectoral N° 96 / SG du 27 janvier 2021 donnant délégation de signature en matière de gestion des budgets opérationnels 33 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00002
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux
de Forêt
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 34 EH
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté 22 D Boulevard Winston Churchill
Égalité CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Fraternité SDIS de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité « Feux de Forêts »
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (parties législative et réglementaire) ;
Vu le code de la sécurité intérieure en son article L 112-2 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n°250 du 18 mai 2015 ;
Vu le Guide de Doctrine Opérationnelle « Feux de Forêts et d'Espaces Naturels » de la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la
Gestion des Crises ;
Vu le Guide de Techniques Opérationnelles de « Lutte contre les Feux de Forêts et d'Espaces Naturels » de la Direction Générale de la
Sécurité Civile et de la Gestion des Crises ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de Formation et de Maintien des Acquis ;
Vu le nombre de Chefs de Colonne FDF4 (7), de Chefs de Groupe FDF3 (6), de Cadres Aéro3 (2), de Chefs d'Agrès FDF2 (105) et
d'Equipiers (160) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 :
Sont habilités à exercer au sein de l'équipe d'intervention de lutte contre les feux de forêts des sapeurs-pompiers du département de la Côte-
d'Or au titre de l'année 2022, sans restriction, les personnels désignés ci-dessous :
NOM Prénom Matricule s Niveau d'emploi formation P
THEUREL Jérôme (406)*
BIDAU Cyril (604)
BOUFENICHE Khamel (293)
FDF 4 Chef de colonne COULON Rémi (409)
DOMBEK Christophe (10125)
PARADON Sébastien (336)
ROY Olivier (462)
ANDREUCCETTI Philippe (277)
BREUIL Christophe (904)
DECHAUME Sylvain (296)
FDF 3 Chef de groupe PARDON Christophe (463) SAUSSERET Jean-Michel (217)
SENOT Alexandre (418)
AERO 3 Cadre AERO sur hélicoptère | ROY Olivier (462) ë
et avion PARADON Sébastien (336) __
* Conseiller Technique Départemental
Niveau de
formation
FDF 4
Niveau d'emploi
Chef de colonne
NOM Prénom Matricule
THEUREL Jérôme (406)*
BIDAU Cyril (604)
BOUFENICHE Khamel (293)
COULON Rémi (409)
DOMBEK Christophe (10125)
PARADON Sébastien (336)
ROY Olivier (462)
ANDREUCCETTI Philippe (277)
BREUIL Christophe (904)
DECHAUME Sylvain (296)
PARDON Christophe (463)
SAUSSERET Jean-Michel (217)
SENOT Alexandre (418)
FDF 3 Chef de groupe
Cadre AERO sur hélicoptère
et avion AERO 3
ROY Olivier (462)
PARADON Sébastien (336)
111!
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
22 D Boulevard Winston Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
MIS de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité « Feux de Forêts »
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (parties législative et réglementaire) ;
Vu le code de la sécurité intérieure en son article L 112-2 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n°250 du 18 mai 2015 ;
Vu le Guide de Doctrine Opérationnelle « Feux de Forêts et d'Espaces Naturels » de la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises ;
Vu le Guide de Techniques Opérationnelles de « Lutte contre les Feux de Forêts et d'Espaces Naturels » de la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de Formation et de Maintien des Acquis ;
Vu le nombre de Chefs de Colonne FDF4 (7), de Chefs de Groupe FDF3 (6), de Cadres Aéro3 (2), de Chefs d'Agrès FDF2 (105) et d'Equipiers (160) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 :
Sont habilités à exercer au sein de l'équipe d'intervention de lutte contre les feux de forêts des sapeurs-pompiers du département de la Côte- d'Or au titre de l'année 2022, sans restriction, les personnels désignés ci-dessous :
* Conseiller Technique Départemental
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 35 Niveau de
:::. formation Niveau d'emploi.
ANTOINE Luc (487)
FDF 2 Chef d’agrès
AUVERT Romain (4927)
BAUDEGARD Marc (70)
BAUDRAND Julien (451)
BERNARD Philippe (237)
BERNIER Julien (8854)
BIARD Hervé (331)
BLANDIN Jean-François (7386)
BONNET Stéphane (7968)
BOS Frédéric (4345)
BOUILLOT Olivier (87)
BOUTIER Fabien (4932)
BOUTIER Florent (1463)
BREGAND Matthieu (416)
BRILLET Jason (8947)
BROSSEAU Fabrice (6511)
BRULEY Jean-Noël (328)
BUSI Wilfried (5929)
CENDRIER Nicolas (6696)
CHOFFLET Arnaud (370)
CHRETIEN Pierre (358)
COQUIO Gaëlle (9802)
CRETE Laurent (3134)
DABRAINVILLE Geoffroy (327)
DAURELLE Joël (470)
DESCHAMPS Olivier (275)
DEVAUX Antoine (8391)
DREZET David (413)
DUPREY Arnaud (313)
DUTHU Jérémy (7047)
DUTHU Patrice (4215)
DUTHU Thomas (6334)
EM Frédéric (1465)
FANJOUX Cédric (320)
FARGE David (391)
FURDIN David (559)
GARMATUXK Cyril (6843)
GATTAUT Gilbert (4893)
GENELOT Eric (139)
GENETIER Bruno (398)
GENTILHOMME Damien (141)
GEST Sylvain (419)
GONET Ludovic (5626)
GOUX Frédéric (5005)
GUILLON Patrice (155)
HENNIENE Mohamed (417)
ISTRIA Anthony (8742)
JEAN Mickaël (7112)
JEANNE Emmanuel (483)
JEANNIN Sébastien (489)
JOLLY Arnaud (422)
JOUBART Karine (273)
JOUFFROY Hervé (297)
JOURNEAU Cédric (534)
KURKLINSKI Quentin (8279)
LAINE Yann (168)
LE CARO Cédric (1121)
LEFETZ Pascal (6952)
LEONARD Dominique (525)
LERAT Alexandre (1473)
LEVEQUE Sébastien (326)
LOPES David (5020)
MANSOTTE Jean-Marc (177)
MARCEAU Xavier (399)
MARCOS Alex (1129)
MAUR Christophe (4066)
MELOT Christophe (424)
MENELOT Patrick (1349)
MIGNOT Emmanuel (7607)
MONTCHARMONT Thomas (4716)
MOREAU Franck (917)
MORINEAU Damien (561)
MOTUS Julien (6622)
MOUSSERON Bruno (191)
NAUDET Etienne (192)
NICOLAS Michel (4120)
NOM Prénom Matricule
ANTOINE Luc (487)
AUVERT Romain (4927)
BAUDEGARD Marc (70)
BAUDRAND Julien (451)
BERNARD Philippe (237)
BERNIER Julien (8854)
BIARD Hervé (331)
BLANDIN Jean-François (7386)
BONNET Stéphane (7968)
BOS Frédéric (4345)
BOUILLOT Olivier (87)
BOUTIER Fabien (4932)
BOUTIER Florent (1463)
BREGAND Matthieu (416)
BRILLET Jason (8947)
BROSSEAU Fabrice (6511)
BRULEY Jean-Noël (328)
BUSI Wilfried (5929)
CENDRIER Nicolas (6696)
CHOFFLET Arnaud (370)
CHRETIEN Pierre (358)
COQUIO Gaëlle (9802)
CRETE Laurent (3134)
DABRAINVILLE Geoffroy (327)
DAURELLE Joël (470)
DESCHAMPS Olivier (275)
DEVAUX Antoine (8391)
DREZET David (413)
DUPREY Arnaud (313)
DUTHU Jérémy (7047)
DUTHU Patrice (4215)
DUTHU Thomas (6334)
EM Frédéric (1465)
FANJOUX Cédric (320)
FARGE David (391)
FURDIN David (559)
GARMATUK Cyril (6843)
GATTAUT Gilbert (4893)
GENELOT Eric (139)
Niveau de
formation Niveau d'emploi
FDF 2 Chef d'agrès
GENETIER Bruno (398)
GENTILHOMME Damien (141)
GEST Sylvain (419)
GONET Ludovic (5626)
GOUX Frédéric (5005)
GUILLON Patrice (155)
HENNIENE Mohamed (417)
ISTRIA Anthony (8742)
JEAN Mickaël (7112)
JEANNE Emmanuel (483)
JEANNIN Sébastien (489)
JOLLY Arnaud (422)
JOUBART Karine (273)
JOUFFROY Hervé (297)
JOURNEAU Cédric (534)
KURKLINSKI Quentin (8279)
LAINE Yann (168)
LE CARO Cédric (1121)
LEFETZ Pascal (6952)
LEONARD Dominique (525)
LERAT Alexandre (1473)
LEVEQUE Sébastien (326)
LOPES David (5020)
MANSOTTE Jean-Marc (177)
MARCEAU Xavier (399)
MARCOS Alex (1129)
MAUR Christophe (4066)
MELOT Christophe (424)
MENELOT Patrick (1349)
MIGNOT Emmanuel (7607)
MONTCHARMONT Thomas (4716)
MOREAU Franck (917)
MORINEAU Damien (561)
MOTUS Julien (6622)
MOUSSERON Bruno (191)
NAUDET Etienne (192)
NICOLAS Michel (4120)
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 36 Niveau de ....
formation : Niveau d'emploi ... |
52
FDF 2 Chef d'agrès
PAGEOT Anthony (515)
PAGLIARULO Jean-François (287)
PERU Christophe (7034)
PETRIGNET Laurent (8316)
PIGNET Christophe (199)
PIGNON Sébastien (488)
PIVEL Alexis (9947)
PORCHEROT Alexandre (6993)
PRUDHON Régis (7917)
REMOND Gaëtan (605)
RICHARD Christophe (209)
ROUCHE Stéphane (274)
ROUSSET Julien (577)
SALLOT Julien (9486)
SCHMIDT Cédric (555)
SIERRA Mikaël (1102)
SILVESTRE Stéphane (497)
SIMON Jean-Baptiste (6257)
SOLDATENKOFF Nicolas (8549)
SPACZEK Rudy (315)
THIBEAUET Laurent (1637)
THOMAS Christophe (224)
THOMAS Guilhem (374)
TILLIER Hervé (480)
TRIPIER Sabine (6503)
TRITZ Frédéric (1469)
VANDENSKRICK Julien (291)
VILBOUX Romain (522)
VILLEGAS Hervé (1092)
VIVIEN Joël (495)
. Niveau de
formation Niveau d'emploi
FDF 1 Equipier
ALIBERT Brice (428)
AUIN Joslin (8631)
ANNEN Florian (7824)
ANTOINE Aymeric (8605)
AUBRY Christophe (436)
AUVERT Antonin (9859)
BALLAIS Sylvain (334)
BARATA MINHOS Lionel (6261)
BARDET Mathieu (9438)
BAUDROT Aurélien (442)
BAUMANN Gilles (586)
BELDILMI Gilles (789)
BERTHENET Melvyn (9392)
BERTRAND Alexis (10170)
BIBOUD Dorian (10158)
BISSON Olivier (7215)
BLARDONE Charles (8773)
BOLE Xavier (447)
BONNARD Valentin (8845)
BONNASSIEUX Jérémy (9630)
BORDET Olivier (7170)
BORDET Théo (9443)
BOUCHE Luca (8528)
BOUCHER Hervé (8683)
BOUCHEROT Gaëtan (8745)
BOUCHEROT Jessica (8468)
BOUCHEROT Maxime (7571)
BOURGEOIS Elodie (9446)
BOURGETEL Sylvain (467)
BOURGETEL Sylvain (467)
BOUTIER Charles (8902)
BOUTIN Léo (9934)
BREUIL Paul (9547)
BRIYS Ludovic (472)
BUCZEK Alexis (9023)
Niveau de
formation Niveau d'emploi NOM Prénom Matricule . .
FDF 2 Chef d'agrès
PAGEOT Anthony (515)
PAGLIARULO Jean-François (287)
PERU Christophe (7034)
PETRIGNET Laurent (8316)
PIGNET Christophe (199)
PIGNON Sébastien (488)
PIVEL Alexis (9947)
PORCHEROT Alexandre (6993)
PRUDHON Régis (7917)
REMOND Gaëtan (605)
RICHARD Christophe (209)
ROUCHE Stéphane (274)
ROUSSET Julien (577)
SALLOT Julien (9486)
SCHMIDT Cédric (555)
SIERRA Mikaël (1102)
SILVESTRE Stéphane (497)
SIMON Jean-Baptiste (6257)
SOLDATENKOFF Nicolas (8549)
SPACZEK Rudy (315)
THIBEAULT Laurent (1637)
THOMAS Christophe (224)
THOMAS Guilhem (374)
TILLIER Hervé (480)
TRIPIER Sabine (6503)
TRITZ Frédéric (1469)
VANDENSKRICK Julien (291)
VILBOUX Romain (522)
VILLEGAS Hervé (1092)
VIVIEN Joël (495)
Niveau de
formation Niveau d'emploi NOM Prénom Matricule
FDF 1 Equipier
ALIBERT Brice (428)
ALIN Joslin (8631)
ANNEN Florian (7824)
ANTOINE Aymeric (8605)
AUBRY Christophe (436)
AUVERT Antonin (9859)
BALLAIS Sylvain (334)
BARATA MINHOS Lionel (6261)
BARDET Mathieu (9438)
BAUDROT Aurélien (442)
BAUMANN Gilles (586)
BELDILMI Gilles (789)
BERTHENET Melvyn (9392)
BERTRAND Alexis (10170)
BIBOUD Dorian (10158)
BISSON Olivier (7215)
BLARDONE Charles (8773)
BOLE Xavier (447)
BONNARD Valentin (8845)
BONNASSIEUX Jérémy (9630)
BORDET Olivier (7170)
BORDET Théo (9443)
BOUCHE Luca (8528)
BOUCHER Hervé (8683)
BOUCHEROT Gaëtan (8745)
BOUCHEROT Jessica (8468)
BOUCHEROT Maxime (7571)
BOURGEOIS Elodie (9446)
BOURGETEL Sylvain (467)
BOURGETEL Sylvain (467)
BOUTIER Charles (8902)
BOUTIN Léo (9934)
BREUIL Paul (9547)
BRIYS Ludovic (472)
BUCZEK Alexis (9023)
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 37 Niveau d'emploi: . |
FDF 1 Equipier
CAGNE Gaëtan (9041)
CAMUS David (558)
CAMUS David (558}
CHALUMEAU Gérard (4408)
CHANUT Lilian (396)
CHAPOVALOFF Alexis (8091)
CHAUMET Emmanuel (5977)
CHEVALLIER Yannick (5476)
CHIAOUI Méhdi (7377)
CHIFFLOT Pierre (6582)
CHIPEAUX Cédric (4561)
CLET Cécile (348)
COLOMBO Jean-Christophe (8314)
CONVERT Cyril (579)
COUDRET David (8098)
COURBEZ Thierry (916)
COURVOISIER Benoît (8587)
COUSIN Loïc (330)
COZ Pierre (8090)
CRETE-CORTOT Arthur (9838)
CROCHARD Vincent (6874)
CURE Franck (7351)
DA ROCHA Fiorent (8137)
DA ROCHA Julie (8765)
DARROUX Bastien (9382)
DE PIZZOL Geoffroy (8558)
DELOLME Bruno (5904)
DEMANDRE Mickaël (8910)
DEMARCH Johann (6565)
DEVAUX Jean-Christophe (323)
DONNET Dominique (1331)
DRU Guiilaume (8046)
DUMONT Quentin (8715)
DURAND Florian (8036)
DURAND Nicolas (8661}
DUTHU Julien (7682)
FERNANDEZ Manuel (4500)
FIEVET Aurélien (9143)
FOND Kévin (9026)
FOUTELET Joël (321)
FROIDUROT Thibaut (9055)
FROMONT Ludovic (2397)
FURDERER Johann (410)
GACECK Ludovic (9591)
GAUTHERON Grégory (8037)
GAUTHEY Eric (8755)
GAY Maïlys (9639)
GERMAIN Arnaud (8441)
GERVAIS Romain (9371)
GIRARDOT Frédéric (390)
GOUX Jérémy (9546)
GRILLON Lise (8541)
GUICHARD Jonathan (8601)
HOFFERT Edwin (8464)
HUDELOT Thomas (9550)
JANNIER Romuald (9575)
JARLAUD Maxime (9396)
JOIE Romain (9100)
JOLY Yoann (8162)
JUPILLE Thomas (6897)
L'HOSTE Jérôme (3699)
LAMBERT Jean-Robert (4974)
LAMY Sylvain (8966)
LAUPRETRE Mathieu (8636)
LEBLOND Andy (8298)
LEDOUX Alexis (8170)
LEFOL Geoffroy (8111)
LERAT-JOBARD Baptiste (9665)
LONGOBUCCO François (9362)
LYONNET Maxence (9456)
MANCINI Christophe (8699)
MARATRAY Brandon (8844)
MARTY Yoann (7898)
MATHON Océane (10244)
MAUROY Anthony (7495)
MEHAULT Gaëtan (7408)
Niveau de
formation ' Niveau d'emploi _
- • NOM Prénom Matricule
. . .
FDF 1 Equipier
CAGNE Gaëtan (9041)
CAMUS David (558)
CAMUS David (558)
CHALUMEAU Gérard (4408)
CHANUT Lilian (396)
CHAPOVALOFF Alexis (8091)
CHAUMET Emmanuel (5977)
CHEVALLIER Yannick (5476)
CHIAOUI Méhdi (7377)
CHIFFLOT Pierre (6582)
CHIPEAUX Cédric (4561)
CLET Cécile (348)
COLOMBO Jean-Christophe (8314)
CONVERT Cyril (579)
COUDRET David (8098)
COURBEZ Thierry (916)
COURVOISIER Benoît (8587)
COUSIN Loïc (330)
COZ Pierre (8090)
CRETE-CORTOT Arthur (9838)
CROCHARD Vincent (6874)
CURE Franck (7351)
DA ROCHA Florent (8137)
DA ROCHA Julie (8765)
DARROUX Bastien (9382)
DE PIZZOL Geoffroy (8558)
DELOLME Bruno (5904)
DEMANDRE Mickaël (8910)
DEMARCH Johann (6565)
DEVAUX Jean-Christophe (323)
DONNET Dominique (1331)
DRU Guillaume (8046)
DUMONT Quentin (8715)
DURAND Florian (8036)
DURAND Nicolas (8661)
DUTHU Julien (7682)
FERNANDEZ Manuel (4500)
FIEVET Aurélien (9143)
FOND Kévin (9026)
FOUTELET Joël (321)
FROIDUROT Thibaut (9055)
FROMONT Ludovic (2397)
FURDERER Johann (410)
GACECK Ludovic (9591)
GAUTHERON Grégory (8037)
GAUTHEY Eric (8755)
GAY Maïlys (9639)
GERMAIN Arnaud (8441)
GERVAIS Romain (9371)
GIRARDOT Frédéric (390)
GOUX Jérémy (9546)
GRILLON Lise (8541)
GUICHARD Jonathan (8601)
HOFFERT Edwin (8464)
HUDELOT Thomas (9550)
JANNIER Romuald (9575)
JARLAUD Maxime (9396)
JOIE Romain (9100)
JOLY Yoann (8162)
JUPILLE Thomas (6897)
L'HOSTE Jérôme (3699)
LAMBERT Jean-Robert (4974)
LAMY Sylvain (8966)
LAUPRETRE Mathieu (8636)
LEBLOND Andy (8298)
LEDOUX Alexis (8170)
LEFOL Geoffroy (8111)
LERAT-JOBARD Baptiste (9665)
LONGOBUCCO François (9362)
LYONNET Maxence (9456)
MANCINI Christophe (8699)
MARATRAY Brandon (8844)
MARTY Yoann (7898)
MATHON Océane (10244)
MAUROY Anthony (7495)
MEHAULT Gaétan (7408)
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 38 Niveau de
formation Niveau d'emploi NOM Prénom Matricule
FDF 1 Equipier
MICHEL Kévin (7588)
MONVAILLIER Julien (8242)
MUTEL Loïc (1567)
NAUDET Sébastien (985)
NECTOUX Corentin (9548)
NESME Kévin (6872)
NOEL Loïc (9990)
NOUR Yassine (609)
PALIOT Thierry (6236)
PARAT Cédric (499)
PETIT Jean-Bernard (7577)
PIATON Manuel (573)
PICARD Jérémy (8308)
POISSON Alexandre (9823)
POIVRE Tiffany (8763)
POUESSEL Wilfried (372)
POUILLY Jean (8053)
POUILLY Mathieu (2060)
POULLOT Maryne (8304)
POUPAULT Gaylord (9042)
RAIMBAULT Nicolas (8938)
RENAUD David (3513)
RENAUD Thomas (7454)
RICHARD Ludovic (312)
ROUGEGREZ Thomas (9593)
ROUHETTE Frédéric (7077)
ROUX Baptiste (9316)
SAADA Alexandre (8337)
SAGET Loïc (368)
SAPIN Philippe (7323)
SENSIER Cédric (5242)
SIMONOT Chloé (9098)
SIMONOT Clément (9539)
SIRANDRE Thomas (4783)
SIVET Florent (9935)
SUCHETET Didier (5887)
TAUBATY Vincent (8204)
TERRIER Nicolas (9125)
THOMAS Jérôme (8623)
TILLET Jérôme (4992)
VADOT Michel (6538)
VADOT Pierre Thierry (765)
VAXILLAIRE Yann (402)
VEFOND Sylvain (7924)
VELTEN Tony (7098)
VIDON-BUTHION John (10112)
VILLEGAS Baptiste (9278)
VUILLERMOT Damien (7293)
WIRIG Jérôme (8698)
Article 2 :
Seuls les sapeurs-pompiers aptes à la constitution des colonnes mobiles de secours (CMS) inscrits sur la liste définie en article 1, sont
susceptibles d'être engagés sur des interventions en colonnes mobiles de secours «feux de forêts».
Article 3 :
Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
2 5 JAN. 2022
Le Préfet,
Jälay D
Fabien SUDRY
Niveau de
formation Niveau d'emploi NOM Prénom Matricule
MICHEL Kévin (7588)
MONVAILLIER Julien (8242)
MUTEL Loïc (1567)
NAUDET Sébastien (985)
FDF 1 Equipier
Dijon, le 2 b- JAK 2022
Article 2 :
Seuls les sapeurs-pompiers aptes à la constitution des colonnes mobiles de secours (CMS) inscrits sur la liste définie en article 1, sont susceptibles d'être engagés sur des interventions en colonnes mobiles de secours «feux de forêts».
Article 3 :
Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Le Préfet,
Â.J.t4 /••; J
Fabien SUDRY
ROUGEGREZ Thomas (9593)
NECTOUX Corentin (9548)
NESME Kévin (6872)
NOEL Loïc (9990)
NOUR Yassine (609)
PALIOT Thierry (6236)
PARAT Cédric (499)
PETIT Jean-Bernard (7577)
PIATON Manuel (573)
PICARD Jérémy (8308)
POISSON Alexandre (9823)
POIVRE Tiffany (8763)
POUESSEL Wilfried (372)
POUILLY Jean (8053)
POUILLY Mathieu (2060)
POULLOT Maryne (8304)
POUPAULT Gaylord (9042)
RAIMBAULT Nicolas (8938)
RENAUD David (3513)
RENAUD Thomas (7454)
RICHARD Ludovic (312)
ROUHETTE Frédéric (7077)
ROUX Baptiste (9316)
SAADA Alexandre (8337)
SAGET Loïc (368)
SAPIN Philippe (7323)
SENSIER Cédric (5242)
SIMONOT Chloé (9098)
SIMONOT Clément (9539)
SIRANDRE Thomas (4783)
SIVET Florent (9935)
SUCHETET Didier (5887)
TAUBATY Vincent (8204)
TERRIER Nicolas (9125)
THOMAS Jérôme (8623)
TILLET Jérôme (4992)
VADOT Michel (6538)
VADOT Pierre Thierry (765)
VAXILLAIRE Yann (402)
VEFOND Sylvain (7924)
VELTEN Tony (7098)
VIDON-BUTHION John (10112)
VILLEGAS Baptiste (9278)
VUILLERMOT Damien (7293)
WIRIG Jérôme (8698)
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00002 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité Feux de Forêt 39 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00003
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité
plongée subaquatique
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00003 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité plongée subaquatique 40 E
PREFET
DE LA
COTE-D'OR
Fo 22 D Boulevard Winston Churchill Fraternité CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél :03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité plongée subaquatique
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l’article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or en date du
06 octobre 2021 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 :
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU le référentiel emplois, activités, compétences pour «les interventions secours et sécurité en milieu
aquatique et hyperbare » ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d’aptitudes médicales des sapeurs-pompiers
professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux/Conseillers Techniques (2), de Chefs d'unité (6),
de Scaphandriers Autonomes Légers (11) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité
« plongée subaquatique » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
| Habilitation EM pIOI NOM EMPLOI OPERATIONNEL APULUASSUrTACS complémentaire profondeur non libre : sauveteur aquatique
CONSEILLER TECHNIQUE SAL VESSELLE Alexandre Départemental 50 m SNL 2 SAV 1
BAILLY Stéphane CONSEILÉER TECENIQEE SA 50 m SNL 2 SAV 1 | adjoint
BRICHETEAU Florian CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 2 SAV 1
ILUCAS Kévin CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 1 SAV 1
[MAIRE Johann CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 1 SAV 1
IMIRESSI Nicolas CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 2 SAV 1
PIGNET Christophe CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 2 SAV 1
SILVESTRE Stéphane CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 1 SAV 1
HER 2 ET TS RER RERSE F DRE RME Œ
Emploi
NOM EMPLOI OPERATIONNEL Habilitation profondeur Aptitude surface non libre complémentaire sauveteur aquatique
VESSELLE Alexandre CONSEILLER TECHNIQUE SAL Départemental 50 m SNL 2 SAV 1
BAILLY Stéphane CONSEILLER TECHNIQUE SAL adjoint 50 m SNL 2 SAV 1
BRICHETEAU Florian CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 2 SAV 1
LUCAS Kévin CHEF D'UNITÉ SAL 50 ni SNL 1 SAV 1
MAIRE Johann CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 1 SAV 1
MIRESSI Nicolas CHEF D'UNITÉ SAL 50 m SNL 2 SAV 1
PIGNET Christophe CHEF D'UNITÉ SAL 50 ni SNL 2 SAV 1
SILVESTRE Stéphane CHEF D'UNITÉ SAL 50 ni SNL 1 SAV 1
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
22 D Boulevard Winston Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
SD!S de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél :03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité plongée subaquatique
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or en date du 06 octobre 2021 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU le référentiel emplois, activités, compétences pour « les interventions secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare » ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux/Conseillers Techniques (2), de Chefs d'unité (6), de Scaphandriers Autonomes Légers (11) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « plongée subaquatique » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00003 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité plongée subaquatique 41 BUREAU Jean-Baptiste SAL 50 m SNL 1 SAV 1
CHABOT Benjamin SAL 30 m non SAV 1
CHOLLAT NAMY Mickaël SAL 30 m non SAV 1
CHOAIN Cyril SAL 50 m SNL 1 SAV 1
FICHOT Romain SAL 50 m SNL 1 SAV 1
FIEVET Aurélien SAL 50 m SNL 1 SAV 1
LAVERDAN Jean-Paul SAL 50 m SNL 1 SAV 1
NAUDET Etienne SAL 50 m SNL 1 SAV 1
PARAT Cédric SAL 50 m SNL 1 SAV 1
RUDE Maxime SAL 50 m SNL 1 SAV 1
SIVET Florent SAL 30 m non SAV 1
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de
secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 5 JAN,
202?
Le Préfet,
= \
Jalu, VD
Fabien SUDRY
NOM EMPLOI OPERATIONNEL Habilitation profondeur Aptitude surface non libre Emploi
complémentaire
sauveteur aquatique
BUREAU Jean—Baptiste SAL 50 m SNL 1 SAV 1
CHABOT Benjamin SAL 30 m non SAV 1
CHOLLAT NAMY Mickaël SAL 30 m non SAV 1
CHOAIN Cyril SAL 50 m SNL 1 SAV 1
FICHOT Romain SAL 50 m SNL 1 SAV 1
FIEVET Aurélien SAL 50 m SNL 1 SAV 1
LAVERDAN Jean-Paul SAL 50 m SNL 1 SAV 1
NAUDET Etienne SAL 50 m SNL 1 SAV 1
PARAT Cédric SAL 50 m SNL 1 SAV 1
RUDE Maxime SAL 50 m SNL 1 SAV 1
SIVET Florent SAL 30 m non SAV 1
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le
2 F i JAN. 2022
Le Préfet,
TG et 1 1--)
Fabien SUDRY
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00003 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité plongée subaquatique 42 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00006
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque
chimique
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00006 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque chimique 43 Ex PREFET
COTE-D'OR à Liberté 22 D Boulevard Winston Churchill
Égalité CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Fraserité
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.jourmeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Risques CHimiques et biologiques
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Cête d'Or en date du 08 octobre 2021 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d’aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux (2), de Chefs de CMIC (21), de Chefs d'Equipe / Equipier Intervention (60), de Chefs
d'Equipe/Equipiers de Reconnaissance (14) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « risques chimiques et biologiques » du
département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
Conseiller technique départemental
ROLE Bruno ne nie Conseiller technique départemental GOLLIN Bertrand Risques EE
ANDREUCCETTI Philippe Chef de CMIC
BIDAU Cyril Chef de CMIC
BRILLET Jason Chef de CMIC
BOUFENICHE Khamel Chef de CMIC
DESCHAMPS Olivier Chef de CMIC
DOMBEK Christophe Chef de CMIC
DORMENIL Patrice Chef de CMIC
DUVERNOIS Arnaud Chef de CMIC
JOURNEAU Cédric Chef de CMIC
KRAWCZYK Nicolas Chef de CMIC
LAMBERT Jean-Robert Chef de CMIC
PARDON Christophe Chef de CMIC
PREIONI Christian Chef de CMIC
REGAZZONI Mickaël Chef de CMIC
RENAUD Sandrine Chef de CMIC
ROUCHE Stéphane Chef de CMIC
ROY Olivier Chef de CMIC
SAUSSERET Jean-Michel Chef de CMIC
SENOT Alexandre Chef de CMIC
THEUREL Jérome Chef de CMIC
XHAARD BOLLON Nicolas Chef de CMIC
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
22 D Boulevard Winsion Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
SD1S de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Risques CHimiques et biologiques
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du 08 octobre 2021 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux (2), de Chefs de CMIC (21), de Chefs d'Equipe / Equipier Intervention (60), de Chefs d'Equipe/Equipiers de Reconnaissance (14) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « risques chimiques et biologiques » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
BOLTZ Bruno Conseiller technique départemental Risques chimiques
COLLIN Bertrand Conseiller technique départemental Risques biologiques
ANDREUCCETTI Philippe Chef de CMIC BIDAU Cyril Chef de CMIC BRILLET Jason Chef de CMIC
BOUFENICHE Khamel Chef de CMIC DESCHAMPS Olivier Chef de CMIC DOMBEK Christophe Chef de CMIC
DORMENIL Patrice Chef de CMIC DUVERNOIS Arnaud Chef de CMIC JOURNEAU Cédric Chef de CMIC KRAWCZYK Nicolas Chef de CMIC LAMBERT Jean-Robert Chef de CMIC PARDON Christophe Chef de CMIC
PREIONI Christian Chef de CMIC REGAZZONI Mickaél Chef de CMIC RENAUD Sandrine Chef de CMIC ROUCHE Stéphane Chef de CMIC
ROY Olivier Chef de CMIC SAUSSERET Jean-Michel Chef de CMIC SENOT Alexandre Chef de CMIC THEUREL Jérome Chef de CMIC XHAARD BOLLON Nicolas Chef de CMIC
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00006 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque chimique 44 ÂARBEZ Benjamin Chef d'équipe intervention
BALLAIS Sylvain Chef d'équipe intervention
BAUDEGARD Marc Chef d'équipe intervention
BAUDEGARD Romain Chef d'équipe intervention
BELDJOUDI Jérôme Chef d'équipe intervention
BERNASCONI Reynald Chef d'équipe intervention
BIGUEUR Christophe Chef d'équipe intervention
BOUCHER Thomas Chef d'équipe intervention
BREGAND Matthieu Chef d'équipe intervention
BRIYS Ludovic Chef d'équipe intervention
BRULEY Jean noël Chef d'équipe intervention
CALAFATO Alexandre Chef d'équipe intervention
CAMUS David Chef d'équipe intervention
CHAMPDAVEINE David Chef d'équipe intervention
CHRETIEN Pierre Chef d'équipe intervention
DABRAINVILLE Geoffroy Chef d'équipe intervention
DAURELLE Joël Chef d'équipe intervention
DE MESQUITA Emilien Chef d'équipe intervention
DECHAUME Sylvain Chef d'équipe intervention
DUMAS Cédric Chef d'équipe intervention
DURAND Florian Chef d'équipe intervention
DURAND Frédéric Chef d'équipe intervention
DURAND Maxime Chef d'équipe intervention
GEST Sylvain Chef d'équipe intervention
GRAND Mickaël Chef d'équipe intervention
GUICHON Jean-Claude Chef d'équipe intervention
GUILLON Patrice Chef d'équipe intervention
HENNIENE Mohamed Chef d'équipe intervention
JAUDAUX David Chef d'équipe intervention
JEANNIN Sébastien Chef d'équipe intervention
JOUVELOT Olivier Chef d'équipe intervention
KARROUM Hakim Chef d'équipe intervention
LAGNIER Laurent Chef d'équipe intervention
LANNI Thomas Chef d'équipe intervention
LEGROS Antoine Chef d'équipe intervention
MANSOTTE Jean-Marc Chef d'équipe intervention
MARDAOUI Mouhssine Chef d'équipe intervention
MELOT Christophe Chef d'équipe intervention
MENAGE Christophe Chef d'équipe intervention
MERME Christophe Chef d'équipe intervention
MOUSSERON Bruno Chef d'équipe intervention
NOUR Yassine Chef d'équipe intervention
PAGEOT Antony Chef d'équipe intervention
PIGNET Olivier Chef d'équipe intervention
POMMIER Jean-Noël Chef d'équipe intervention
PRADO Michaël Chef d'équipe intervention
RENGEL Teddy Chef d'équipe intervention
RICHARD Laurent Chef d'équipe intervention
SAGET Loïc Chef d'équipe intervention
SAMORI Laurent Chef d'équipe intervention
THGMAS Christophe Chef d'équipe intervention
THOMERE Alexandre Chef d'équipe intervention
TILLIER Hervé Chef d'équipe intervention
VADOT Thierry Chef d'équipe intervention
VANDENSKRICK Julien Chef d'équipe intervention
VERREY Cyril Chef d'équipe intervention
VOILLEQUIN Venceslas Chef d'équipe intervention
XHAARD BOLLON Sabine Chef d'équipe intervention
ZACHARA Daniel Chef d'équipe intervention
ANGUENOT Lucas Equipier intervention
ARBEZ Benjamin Chef d'équipe intervention
BALLAIS Sylvain Chef d'équipe intervention
BAUDEGARD Marc Chef d'équipe intervention
BAUDEGARD Romain Chef d'équipe intervention
BELDJOUDI Jérôme Chef d'équipe intervention
BERNASCONI Reynald Chef d'équipe intervention
BIGUEUR Christophe Chef d'équipe intervention
BOUCHER Thomas Chef d'équipe intervention
BREGAND Matthieu Chef d'équipe intervention
BRIYS Ludovic Chef d'équipe intervention
BRULEY Jean noel Chef d'équipe intervention
CALAFATO Alexandre Chef d'équipe intervention
CAMUS David Chef d'équipe intervention
CHAMPDAVEINE David Chef d'équipe intervention
CHRETIEN Pierre Chef d'équipe intervention
DABRAINVILLE Geoffroy Chef d'équipe intervention
DAURELLE Joël Chef d'équipe intervention
DE MESQUITA Emilien Chef d'équipe intervention
DECHAUME Sylvain Chef d'équipe intervention
DUMAS Cédric Chef d'équipe intervention
DURAND Florian Chef d'équipe intervention
DURAND Frédéric Chef d'équipe intervention
DURAND Maxime Chef d'équipe intervention
GEST Sylvain Chef d'équipe intervention
GRAND Mickaël Chef d'équipe intervention
GUICHON Jean-Claude Chef d'équipe intervention
GUILLON Patrice Chef d'équipe intervention
HENNIENE Mohamed Chef d'équipe intervention
JAUDAUX David Chef d'équipe intervention
JEANNIN Sébastien Chef d'équipe intervention
JOUVELOT Olivier Chef d'équipe intervention
KARROUM Hakim Chef d'équipe intervention
LAGNIER Laurent Chef d'équipe intervention
LANNI Thomas Chef d'équipe intervention
LEGROS Antoine Chef d'équipe intervention
MANSOTTE Jean-Marc Chef d'équipe intervention
MARDAOUI Mouhssine Chef d'équipe intervention
MELOT Christophe Chef d'équipe intervention
MENAGE Christophe Chef d'équipe intervention
MERME Christophe Chef d'équipe intervention
MOUSSERON Bruno Chef d'équipe intervention
NOUR Yassine Chef d'équipe intervention
PAGEOT Antony Chef d'équipe intervention
PIGNET Olivier Chef d'équipe intervention
POMMIER Jean-Noël Chef d'équipe intervention
PRADO Michaël Chef d'équipe intervention
RENGEL Teddy Chef d'équipe intervention
RICHARD Laurent Chef d'équipe intervention
SAGET Loïc Chef d'équipe intervention
SAMORI Laurent Chef d'équipe intervention
THOMAS Christophe Chef d'équipe intervention
THOMERE Alexandre Chef d'équipe intervention
TILLIER Hervé Chef d'équipe intervention
VADOT Thierry Chef d'équipe intervention
VANDENSKRICK Julien Chef d'équipe intervention
VERREY Cyril Chef d'équipe intervention
VOILLEQUIN Venceslas Chef d'équipe intervention
XHAARD BOLLON Sabine Chef d'équipe intervention
ZACHARA Daniel Chef d'équipe intervention
ANGUENOT Lucas Equipier intervention 1
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00006 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque chimique 45 ANNEN Florian Chef d'équipe reconnaissance
BOUCHE Lucas Chef d'équipe reconnaissance
CAMP Jean-Baptiste Chef d'équipe reconnaissance
CHAKRI Tarik Chef d'équipe reconnaissance
DUPLUS Aurélien Chef d'équipe reconnaissance
FAIVRE Lucas Chef d'équipe reconnaissance
FOUTELET Christian Chef d'équipe reconnaissance
JOUBART Karine Chef d'équipe reconnaissance
JOUFFROY Hervé Chef d'équipe reconnaissance
KURKLINSKI Quentin Chef d'équipe reconnaissance
LEFOL Geoffroy Chef d'équipe reconnaissance
PICARD Jérémy Chef d'équipe reconnaissance
PIGNON Sébastien Chef d'équipe reconnaissance
TREDEZ Victor Chef d'équipe reconnaissance
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijen,le À 5 JAN, 2022
Le Préfet,
7Ghey ADN)
Fabien SUDRY
,'ilii 11111d12/19` , :1,11,1I2 trl,, 1à/.t ,1
ANNEN Florian Chef d'équipe reconnaissance
BOUCHE Lucas Chef d'équipe reconnaissance
CAMP Jean-Baptiste Chef d'équipe reconnaissance
CHAKRI Tarik Chef d'équipe reconnaissance
DUPLUS Aurélien Chef d'équipe reconnaissance
FAIVRE Lucas Chef d'équipe reconnaissance
FOUTELET Christian Chef d'équipe reconnaissance
JOUBART Karine Chef d'équipe reconnaissance
JOUFFROY Hervé Chef d'équipe reconnaissance
KURKLINSKI Quentin Chef d'équipe reconnaissance
LEFOL Geoffroy Chef d'équipe reconnaissance
PICARD Jérémy Chef d'équipe reconnaissance
PIGNON Sébastien Chef d'équipe reconnaissance
TREDEZ Victor Chef d'équipe reconnaissance ,
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 5 JAN, 2022
Le Préfet,
7 t ahet:, Itiée-Wp
Fabien SUDRY
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00006 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque chimique 46 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00005
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque
radiologique
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00005 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque radiologique 47 EH
PRÉFET À DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté 22 D Boulevard Winston Churchill
Égalité CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Fraternité SDIS de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SD IS K&É
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Risques Radiologiques
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d’Or en date du 08 octobre 2022 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d’aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;:
VU le guide national de référence relatif aux risques radiologiques ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux/Conseillers Techniques (3), de Chefs de CMIR (15), de Chefs d'Equipe
Intervention/Reconnaissance et équipiers (38) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « risques radiologiques » du département
de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
Nom Prénom Emploi opérationnel
BOLTZ Bruno Conseiller technique départemental RAD
DOMBEK Christophe Conseiller technique RAD
DUPONT Luc Conseiller technique RAD
ANDREUCCETTI Philippe Chef de CMIR
BIDAU Cyril Chef de CMIR
BOUFENICHE Khamel Chef de CMIR
BRILLET Jason Chef de CMIR
DORMENIL Patrice Chef de CMIR
DUVERNOIS Arnaud Chef de CMIR
GABORIEAU Laurent Chef de CMIR
JOURNEAU Cédric Chef de CMIR
KRAWCZYK Nicolas Chef de CMIR
PREIONI Christian Chef de CMIR
REGAZZONI Mickaël Chef de CMIR
ROUCHE Stéphane Chef de CMIR
ROY Olivier Chef de CMIR
SAUSSERET Jean-Michel Chef de CMIR
THEUREL Jérome Chef de CMIR
ir
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
22 D Boulevard Winston Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
SDIS de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Risques Radiologiques
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
VU le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
VU l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles spécialisées ;
VU le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du 08 octobre 2022 ;
VU le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
VU l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
VU la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le guide national de référence relatif aux risques radiologiques ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux/Conseillers Techniques (3), de Chefs de CMIR (15), de Chefs d'Equipe Intervention/Reconnaissance et équipiers (38) ;
SUR proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « risques radiologiques » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
Nom Prénom Emploi opérationnel
BOLTZ Bruno Conseiller technique départemental RAD
DOMBEK Christophe Conseiller technique RAD
DUPONT Luc Conseiller technique RAD
ANDREUCCETTI Philippe Chef de CMIR
BIDAU Cyril Chef de CMIR
BOUFENICHE Khamel Chef de CMIR
BRILLET Jason Chef de CMIR
DORMENIL Patrice Chef de CMIR
DUVERNOIS Arnaud Chef de CMIR
GABORIEAU Laurent Chef de CMIR
JOURNEAU Cédric Chef de CMIR
KRAWCZYK Nicolas Chef de CMIR
PREIONI Christian Chef de CMIR
REGAZZONI Mickaél Chef de CMIR
ROUCHE Stéphane Chef de CMIR
ROY Olivier Chef de CMIR
SAUSSERETJean-Michel Chef de CMIR
THEUREL Jérome
—, \
Chef de CMIR
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00005 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque radiologique 48 ARBEZ Benjamin Chef d'équipe intervention RAD
BARDET Mathieu Chef d'équipe intervention RAD
BELDJOUDI Jérôme Chef d'équipe intervention RAD
BERNASCONI Reynald Chef d'équipe intervention RAD
BIGUEUR Christophe Chef d'équipe intervention RAD
BOUCHER Thomas Chef d'équipe intervention RAD
CALAFATO Alexandre Chef d'équipe intervention RAD
CAMUS David Chef d'équipe intervention RAD
CHAMPDAVEINE David Chef d'équipe intervention RAD
DESCHAMPS Olivier Chef d'équipe intervention RAD
DURAND Frédéric Chef d'équipe intervention RAD
GRAND Mickaël Chef d'équipe intervention RAD
GUICHON Jean-Claude Chef d'équipe intervention RAD
JEANNIN Sébastien Chef d'équipe intervention RAD
KARROUM Hakim Chef d'équipe intervention RAD
LANNI Thomas Chef d'équipe intervention RAD
MANSOTTE Jean-Marc Chef d'équipe intervention RAD
MARDAOUI Mouhssine Chef d'équipe intervention RAD
MENAGE Christophe Chef d'équipe intervention RAD
MERME Christophe Chef d'équipe intervention RAD
NOUR Yassine Chef d'équipe intervention RAD
PAGEOT Anthony Chef d'équipe intervention RAD
PIGNET Olivier Chef d'équipe intervention RAD
POMMIER Jean-Noël Chef d'équipe intervention RAD
PRADO Michaël Chef d'équipe intervention RAD
RENGEL Teddy Chef d'équipe intervention RAD
RICHARD Laurent Chef d'équipe intervention RAD
SAGET Loïc Chef d'équipe intervention RAD
SAMORI Laurent Chef d'équipe intervention RAD
THOMERE Alexandre Chef d'équipe intervention RAD
VANDENSKRICK Julien Chef d'équipe intervention RAD
XHAARD-BOLLON Sabine Chef d'équipe intervention RAD
DUMAS Cédric Chef d'équipe reconnaissance RAD
DURAND Florian Chef d'équipe reconnaissance RAD
JOUVELOT Olivier Chef d'équipe reconnaissance RAD
LAGNIER Laurent Chef d'équipe reconnaissance RAD
PICARD Jérémy Chef d'équipe reconnaissance RAD
ANGUENOT Lucas Equipier reconnaissance RAD Ê
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 5 JAN, 2022
Le Préfet,
‘PE
/' hay A3/)
Fabien SUDRY
Nom Prénom Emploi opérationnel
ARBEZ Benjamin Chef d'équipe intervention RAD
BARDET Mathieu Chef d'équipe intervention RAD
BELDJOUDI Jérôme Chef d'équipe intervention RAD
BERNASCONI Reynald Chef d'équipe intervention RAD
BIGUEUR Christophe Chef d'équipe intervention RAD
BOUCHER Thomas Chef d'équipe intervention RAD
CALAFATO Alexandre Chef d'équipe intervention RAD
CAMUS David Chef d'équipe intervention RAD
CHAMPDAVEINE David Chef d'équipe intervention RAD
DESCHAMPS Olivier Chef d'équipe intervention RAD
DURAND Frédéric Chef d'équipe intervention RAD
GRAND Mickaël Chef d'équipe intervention RAD
GUICHON Jean-Claude Chef d'équipe intervention RAD
JEANNIN Sébastien Chef d'équipe intervention RAD
KARROUM Hakim Chef d'équipe intervention RAD
LANNI Thomas Chef d'équipe intervention RAD
MANSOTTE Jean-Marc Chef d'équipe intervention RAD
MARDAOUI Mouhssine Chef d'équipe intervention RAD
MENAGE Christophe Chef d'équipe intervention RAD
MERME Christophe Chef d'équipe intervention RAD
NOUR Yassine Chef d'équipe intervention RAD
PAGEOT Anthony Chef d'équipe intervention RAD
PIGNET Olivier Chef d'équipe intervention RAD
POMMIER Jean-Noël Chef d'équipe intervention RAD
PRADO Michaël Chef d'équipe intervention RAD
RENGEL Teddy Chef d'équipe intervention RAD
RICHARD Laurent Chef d'équipe intervention RAD
SAGET Loïc Chef d'équipe intervention RAD
SAMORI Laurent Chef d'équipe intervention RAD
THOMERE Alexandre Chef d'équipe intervention RAD
VANDENSKRICK Julien Chef d'équipe intervention RAD
XHAARD-BOLLON Sabine Chef d'équipe intervention RAD
DUMAS Cédric Chef d'équipe reconnaissance RAD
DURAND Florian Chef d'équipe reconnaissance RAD
JOUVELOT Olivier Chef d'équipe reconnaissance RAD
LAGNIER Laurent Chef d'équipe reconnaissance RAD
PICARD Jérémy Chef d'équipe reconnaissance RAD
ANGUENOT Lucas Equipier reconnaissance RAD -\
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 5 JAN, 2022
Le Préfet,
Fabien su DRY
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00005 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité risque radiologique 49 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00007
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité
sauvetage déblaiement
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00007 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité sauvetage déblaiement 50 PRÉFET
DE LA CIDU
CÔTE-D'OR 1740 Liberté 22 D Boulevard Winston Churchill
Égalité . CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Pratrats
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Sauvetage Déblaiement
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le code général des collectivités territoriales et particulièrement l’article R 1424-52 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles :
Vu le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du
06 octobre 2021 ;
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers
professionnels et volontaires ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis :
Vu les GDO/GTO « interventions en milieux effondrés ou instables » de septembre 2021 :
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux (1), de Chefs d'Unité Sauveteurs Déblayeurs
(13), de Sauveteurs Déblayeurs (44) ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité
« Sauvetage-déblaiement » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
| NOM Prénom Emploi opérationnel Mention complémentaire
GENELOT Eric Conseiller Technique Départemental Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire | BAUDRAND Julien
|
BERNARD Philippe Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
BERNIER Julien Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
BOUCHER Hervé Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
BOUILLOT Olivier Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
COUSIN Loïc Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
GENETIER Bruno Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
GUEPEY Yves Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
JACQUES Pascal Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
JEANNE Emmanuel Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
LALLEMAND Mathieu Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
PORCHEROT Alexandre Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
VIDON BUTHION John Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité
22 D Boulevard Winston Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
SOIS de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité Sauvetage Déblaiement
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles ;
Vu le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du 06 octobre 2021 ;
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
Vu les GDO/GTO « interventions en milieux effondrés ou instables » de septembre 2021 ;
VU le nombre de Conseillers Techniques Départementaux (1), de Chefs d'Unité Sauveteurs Déblayeurs (13), de Sauveteurs Déblayeurs (44) ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « sauvetage-déblaiement » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
NOM Prénom Emploi opérationnel Mention complémentaire
GENELOT Eric Conseiller Technique Départemental Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
BAUDRAND Julien Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
BERNARD Philippe Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
BERNIER Julien Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
BOUCHER Hervé Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
BOUILLOT Olivier Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
COUSIN Loïc Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
GENETIER Bruno Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
GUEPEY Yves Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
JACQUES Pascal Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
JEANNE Emmanuel Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
LALLEMAND Mathieu Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur Risque bâtimentaire
PORCHEROT Alexandre Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
VIDON BUTHION John Chef d'Unité Sauveteur Déblayeur
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00007 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité sauvetage déblaiement 51 ABED Akim Sauveteur Déblayeur
ALIBERT David Sauveteur Déblayeur
ALIBERT Théo Sauveteur Déblayeur
AUBRY Christophe Sauveteur Déblayeur
BAZIN Marc Sauveteur Déblayeur
BONNET Stéphane Sauveteur Déblayeur
BOUVIER Stéphane Sauveteur Déblayeur
CAMUSET Jérôme Sauveteur Déblayeur
CONTET Cyril Sauveteur Déblayeur
COUTACHOT Sébastien Sauveteur Déblayeur
DA SILVA Jules Sauveteur Déblayeur
DEMARCH Johann Sauveteur Déblayeur
DESSENDRE Romain Sauveteur Déblayeur
DEVAUX Antoine Sauveteur Déblayeur
DURAND Florian Sauveteur Déblayeur
FABER Thomas Sauveteur Déblayeur
FAVRE Philippe Sauveteur Déblayeur
FOUQUERAND Gaël Sauveteur Déblayeur
GAUTHEY Eric Sauveteur Déblayeur
GOUX Frédéric Sauveteur Déblayeur
GOUX Jérémy Sauveteur Déblayeur
JACQUET Rémy Sauveteur Déblayeur
KURKLINSKI Quentin Sauveteur Déblayeur
LELARGE Pierre-Yves Sauveteur Déblayeur
LESNE Gilles Sauveteur Déblayeur
LORET Frédéric Sauveteur Déblayeur
MARY Qentin Sauveteur Déblayeur
MARZAK Amir Sauveteur Déblayeur
MIGNON Claude Sauveteur Déblayeur
NICOLAS Michel Sauveteur Déblayeur
NOËL Loïc Sauveteur Déblayeur
PAIMBLANC Steve Sauveteur Déblayeur
PEREZ DELGADO Samuel Sauveteur Déblayeur
PIATON Manu Sauveteur Déblayeur
PLOTON Jessica Sauveteur Déblayeur
RAGUENEAU Laurent Sauveteur Déblayeur
RENGEL Teddy Sauveteur Déblayeur
SCHMIDT Cédric Sauveteur Déblayeur
SERRIGNY-BAZIN Emilien Sauveteur Déblayeur
TOURNAN Jérémy Sauveteur Déblayeur
TROUSSARD Nicolas Sauveteur Déblayeur
TURC Raphaël Sauveteur Déblayeur
VERSCHAEVE Ludwig Sauveteur Déblayeur
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de
secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 S JAN, 2022
Le Préfet,
[hs PIDNT D
Fabien SUDRY
NOM Prénom Emploi opérationnel Mention complémentaire
ABED Akim Sauveteur Déblayeur
ALIBERT David Sauveteur Déblayeur
ALIBERT Théo Sauveteur Déblayeur
AUBRY Christophe Sauveteur Déblayeur
BAZIN Marc Sauveteur Déblayeur
BONNET Stéphane Sauveteur Déblayeur
BOUVIER Stéphane Sauveteur Déblayeur
CAMUSET Jérôme Sauveteur Déblayeur
CONTET Cyril Sauveteur Déblayeur
COUTACHOT Sébastien Sauveteur Déblayeur
DA SILVA Jules Sauveteur Déblayeur
DEMARCH Johann Sauveteur Déblayeur
DESSENDRE Romain Sauveteur Déblayeur
DEVAUX Antoine Sauveteur Déblayeur
DURAND Florian Sauveteur Déblayeur
FABER Thomas Sauveteur Déblayeur
FAVRE Phillippe Sauveteur Déblayeur
FOUQUERAND Gaël Sauveteur Déblayeur
GAUTHEY Eric Sauveteur Déblayeur
GOUX Frédéric Sauveteur Déblayeur
GOUX Jérémy Sauveteur Déblayeur
JACQUET Rémy Sauveteur Déblayeur
KURKLINSKI Quentin Sauveteur Déblayeur
LELARGE Pierre-Yves Sauveteur Déblayeur
LESNE Gilles Sauveteur Déblayeur
LORET Frédéric Sauveteur Déblayeur
MARY Qentin Sauveteur Déblayeur
MARZAK Amir Sauveteur Déblayeur
MIGNON Claude Sauveteur Déblayeur
NICOLAS Michel Sauveteur Déblayeur
NOËL Laïc Sauveteur Déblayeur
PAIMBLANC Steve Sauveteur Déblayeur
PEREZ DELGADO Samuel Sauveteur Déblayeur
PIATON Manu Sauveteur Déblayeur
PLOTON Jessica Sauveteur Déblayeur
RAGUENEAU Laurent Sauveteur Déblayeur
RENGEL Teddy Sauveteur Déblayeur
SCHMIDT Cédric Sauveteur Déblayeur
SERRIGNY-BAZIN Emilien Sauveteur Déblayeur
TOURNAN Jérémy Sauveteur Déblayeur
TROUSSARD Nicolas Sauveteur Déblayeur
TURC Raphaël Sauveteur Déblayeur
VERSCHAEVE Ludwig Sauveteur Déblayeur
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 5 JAN. 2022
Le Préfet,
reelki4
Fabien SUDRY
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00007 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité sauvetage déblaiement 52 SDIS de Côte-d'Or
21-2022-01-25-00008
2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité
secours en milieu périlleux et montagne
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00008 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité secours en milieu périlleux et montagne 53 PREFET
DE LA LD
COTE-D'OR NS, NS Liberté
Égalité an 22 D Boulevard Winston Churchill Fraternité CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres
Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité « Secours en Milieu Périlleux et Montagne »
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le code général des collectivités territoriales et particulièrement l’article R 1424-52 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles ;
Vu le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du
06 octobre 2021 ;:
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 :
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d’aptitudes médicales des sapeurs-pompiers
professionnels et volontaires ;
Vu les GDO/GTO « interventions en milieux périlleux et montagne » de juin 2021 ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le nombre de Conseillers Techniques (2), de Chefs d'unité (4), de Sauveteurs (17) ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité
« Secours en Milieu Périlleux et Montagne » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
Nom Prénom Emploi Opérationnel Mention complémentaire
JALLAT Gérard Conseiller technique départemental Intervention en site souterrain
COLLIN Julien Conseiller technique départemental Intervention en site souterrain adjoint
CUFF Nicolas Chef d'Unité Intervention en site souterrain
FARNIER Rémi Chef d'Unité Intervention en site souterrain
GUERARD Sébastien Chef d'Unité Intervention en site souterrain
LEGRAND Sébastien Chef d'Unité Intervention en site souterrain
111!
PRÉFET
DE LA
CÔTE-D'OR
Liberté
Égalité
Fraternité 22 D Boulevard Winston Churchill
CS 16209 - 21 062 DIJON Cedex
SUES de la Côte-d'Or
Affaire suivie par : Groupement des Services Opérationnels
SDIS21/chef du service équipes spécialisées et formation des cadres Tél : 03 80 11 26 46
Mél : cedric.journeau@sdis21.org
Arrêté
Portant sur la liste d'aptitude opérationnelle
Unité « Secours en Milieu Périlleux et Montagne »
Année 2022
Le préfet de la Côte-d'Or
Vu le code général des collectivités territoriales et particulièrement l'article R 1424-52 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 septembre 2020 fixant la liste des unités opérationnelles ;
Vu le règlement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or en date du 06 octobre 2021 ;
Vu le SDACR approuvé par arrêté préfectoral n° 250, du 18 mai 2015 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu l'arrêté du 6 mai 2000 modifié fixant les conditions d'aptitudes médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu les GDO/GTO « interventions en milieux périlleux et montagne » de juin 2021 ;
Vu la participation des agents désignés aux activités de formation et de maintien des acquis ;
VU le nombre de Conseillers Techniques (2), de Chefs d'unité (4), de Sauveteurs (17) ;
Sur proposition de monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours ;
ARRÊTE
Article 1 : La liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers de l'unité « Secours en Milieu Périlleux et Montagne » du département de la Côte-d'Or s'établit comme suit :
Nom Prénom Emploi Opérationnel Mention complémentaire
JALLAT Gérard Conseiller technique départemental Intervention en site souterrain
COLLIN Julien Conseiller technique départemental adjoint Intervention en site souterrain
CUFF Nicolas Chef d'Unité Intervention en site souterrain
FARNI ER Rémi Chef d'Unité Intervention en site souterrain
GUERARD Sébastien Chef d'Unité Intervention en site souterrain
LEGRAND Sébastien Chef d'Unité Intervention en site souterrain
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00008 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité secours en milieu périlleux et montagne 54 BECQUET Jérémy Sauveteur /
BERNARD Sébastien Sauveteur Intervention en site souterrain
COMMARET Guillaume Sauveteur /
CORTOT Tony Sauveteur /
DAMIENS Jean Baptiste Sauveteur /
DUCHESNE Bertrand Sauveteur Intervention en site souterrain
DURUPT Quentin Sauveteur Intervention en site souterrain
GOUJON Sébastien Sauveteur /
HERMAIZE Anthony Sauveteur /
HOBENICHE Anthony Sauveteur Intervention en site souterrain
PALLEGOIX Julien Sauveteur /
RAPHA Anthony Sauveteur /
REMBERT Thomas Sauveteur Intervention en site souterrain
RESZKIEWCZ Bruno Sauveteur Intervention en site souterrain
VAILLE Olivier Sauveteur Intervention en site souterrain
VANDENSKRICK Damien Sauveteur Intervention en site souterrain
WRAZEN Loïc Sauveteur à
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de
secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 9 6 JAN, 2922
Le Préfet,
fau 808
Fabien SUDR
Nom Prénom Emploi Opérationnel Mention complémentaireà
BECQUET Jérémy Sauveteur /
BERNARD Sébastien Sauveteur Intervention en site souterrain
COMMARET Guillaume Sauveteur /
CORTOT Tony Sauveteur /
DAMIENS Jean Baptiste Sauveteur /
DUCHESNE Bertrand Sauveteur Intervention en site souterrain
DURUPT Quentin Sauveteur Intervention en site souterrain
GOUJON Sébastien Sauveteur /
HERMAIZE Anthony Sauveteur /
HOBENICHE Anthony Sauveteur Intervention en site souterrain
PALLEGOIX Julien Sauveteur /
RAPHA Anthony Sauveteur /
REMBERT Thomas Sauveteur Intervention en site souterrain
RESZKI EWICZ Bruno Sauveteur Intervention en site souterrain
VAILLE Olivier Sauveteur Intervention en site souterrain
VANDENSKRICK Damien Sauveteur Intervention en site souterrain
WRAZEN Loïc Sauveteur /
Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur départemental des services d'incendie et de secours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or.
Dijon, le 2 JAN, 2022
Le Préfet,
Aie
Fabien SUDR
SDIS de Côte-d'Or - 21-2022-01-25-00008 - 2022 Liste d'aptitude opérationnelle unité secours en milieu périlleux et montagne 55