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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 juin)
Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Transports,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 28 JUIN 2023 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Mandats spéciaux internationaux
VIE CULTURELLE
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival
- Convention de coproduction avec La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - Convention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges
- Demandes de subventions à la DRAC pour le Conservatoire à Rayonnement à Départemental
JEUNESSE ET SPORTS
- Bourses « défi jeunes »
- Convention de financement des travaux du centre d’entrainement professionnel du Camp des Loges
SOLIDARITE
- Modification du règlement de la carte royale
- Adhésion au réseau francophone des « Villes amies des aînés »
- Renouvellement de la convention de subvention pour le dispositif conseiller numérique
URBANISME
- Prorogation du bail à construction avec la CAFY pour la parcelle 2 rue du Prieuré - Convention de maîtrise d’ouvrage avec Domnis pour les travaux de la résidence Thérèse Papillon
CIRCULATION ET STATIONNEMENT
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - Dérogation au droit d’opposition à la collecte des numéros d’immatriculation des véhicules - Modifications tarification de surface
- Avenant n°3 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking du Château
RESSOURCES HUMAINES
- Renouvellement de la convention avec SELFY 78 pour la restauration des agents municipaux - Actualisation des postes de la collectivité
FINANCES
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association CAP SGL
- Comptes de gestion, comptes administratifs et affectations des résultats 2022 - Clôture du budget annexe SSIAD
- Budgets supplémentaires 2023
- Décision modificative assainissement
QUESTIONS DIVERSES