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Ordre du Jour - ODJ CM 19122019
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Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 21
Compte-Rendu - ODJ CM du 26 05
Ordre du Jour - ODJ CM 3.04.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 26 novembre
Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Inégalités sociales,
Séance du conseil municipal
JEUDI 26 NOVEMBRE 2020
– 21h
Théâtre Alexandre-Dumas
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Contrat de coréalisation pour la diffusion du concert de l’Orchestre de Paris et Saint- Germain-en-Laye
- Projets d’éducation artistique et culturelle – demande de subvention à la DRAC - Reversement des fonds perçus par le fonds de dotation « Saint-Germain Patrimoine et nature »
JEUNESSE ET SPORTS
- Conventions d’objectifs et de moyens avec l’IFEP
SOLIDARITE
- Convention de refacturation du Pass local 2021-2023
- Subvention à la Fondation de l’Armée du salut pour des travaux à la Maison-Verte
ESPACE PUBLIC
- Rapports d’activité 2019 – SIARSGL et assainissement Ville
- Ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires en 2021
URBANISME
- Règlement local de publicité de Fourqueux – bilan de la concertation et arrêt du projet - Dépôt de déclaration préalable pour des divisions de propriétés foncières bâties - Acquisition des parcelles AL 1 et AL 222
FINANCES
- Dispositif des certificats d’économies d’énergie – signature d’un contrat de partenariat - Décisions modificatives
- Vente de deux véhicules
- Travaux de rénovation du temple protestant – participation de la Ville - France relance – signature de contrats État-Région
- Remise de créances suite à la crise sanitaire
- SIVOM – participation des communes aux charges pour 2020
- Aide exceptionnelle à la Métropole Nice Côte d’Azur suite aux inondations
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
- Délégation de service public pour la distribution de gaz – avenant n° 1 - GIP Écojonction – rapport d’activité et approbation de la convention constitutive avec l’EPLEFPA
- Délégation de service public pour l’exploitation des crèches des Comtes d’Auvergne et Gramont
- Rapport annuel sur le service public de distribution d’eau potable - Mesures temporaires de gratuité du stationnement
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Rapports d’activité 2019 – Piscine, SIVOM et SEY
QUESTIONS DIVERSES