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Ordre du Jour - ODJ CM 19122019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19122019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Séance du conseil municipal
JEUDI 19 DECEMBRE 2019 – 21h
Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Convention de partenariat avec le Quai des possibles
- Opéra en plein air – convention de partenariat
- Exposition « Rétrospective des œuvres de Pierre Bosco » - convention
- Demandes de subventions à la DRAC pour le musée municipal
- Partenariat Théâtre Alexandre-Dumas et Education nationale – demande de subvention Académie 78
- Reconstitution du grand bassin
ARCHIVES
- Demande de participation au dispositif « restauration des patrimoines historiques 2020-2023 »
SOLIDARITE
- Mise à jour du règlement de la carte royale
JEUNESSE ET SPORTS
- Convention tripartite entre l’Etat, la Ville et La CLEF
- Convention d’objectifs et de moyens avec le FC Saint-Germain
COMMERCE
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2020
URBANISME
- Restructuration du quartier de l’hôpital – promesse d’acquisition avec l’EPFIF et promesse de vente avec la SAS Saint-Germain Clos Saint-Louis
- Quartier hôpital – aide régionale « 100 quartiers innovants et écologiques » - Demande de subventions à l’ANAH – étude pré-opérationnelle d’OPAH
ESPACE PUBLIC
- Contrat eau, trame verte et bleue – projets 2020
- Conventions de gestion transitoire – assainissement, eaux pluviales urbaines et eau potable - Dépénalisation du stationnement payant – compte-rendu des RAPO
FINANCES
- Tarifs municipaux
- Répartition des crédits de subventions
- Attributions de compensation 2019 et 2020
- Budget primitif
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables- Transfert de compétence – clôture des budgets annexes assainissement et eau potable
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en place d’astreinte sécurité au sein de la police municipale
- Actualisation des postes au sein de la collectivité
- Convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Rapports d’activité – SIMAD, SEY, SIABS et SIA
QUESTIONS DIVERSES