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Ordre du Jour - ODJ 29 juin 2022
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 juin 2022)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Humanitaire,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 29 JUIN 2022 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Démission-installation d’un conseiller municipal
- Modification des représentations dans les instances
VIE CULTURELLE
- Changement des horaires d’ouverture du Conservatoire
- Convention de mandat de vente de billets avec l’Office de tourisme
- Convention de partenariat avec le Musée d’archéologie nationale et l’association du festival - Fête des loges 2022 – révision du règlement et convention pour la sécurisation du champ de foire - Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux
- Extension des horaires d’ouverture de la Micro-Folie
ARCHIVES
- Demande de subvention à la DRAC pour la numérisation d’archives
ENFANCE
- Tarifs des activités péri et extrascolaires 2022-2023
POLICE MUNICIPALE
- Convention pour la mise à disposition de deux chiens auprès de la Police municipale
JEUNESSE ET SPORTS
- Attribution de bourses « Défi jeunes »
- Signature du contrat relatif à la réception de la délégation Team Great Britain
SOLIDARITE
- Signature de la convention pour le financement européen du réseau de villes « The Food Club » - Tarifs Carte royale 2022-2023
ACHATS ET PERFORMANCE
- Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - Opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne – lancement d’une concession de travaux
ESPACE PUBLIC
- Bornes de recharge pour véhicules électriques – adhésions au SEY et au SYN - Convention d’occupation du domaine public dans le cadre du Tram 13 phase 1 - Avis sur l’enquête publique portant sur la création d’une déchetterie
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
- Régime indemnitaire des agents de la Ville – modification
- Création du comité social territorial commun à la Ville et au CCAS FINANCES
- Comptes de gestion, comptes administratifs et affectations des résultats 2021 - Budgets supplémentaires 2022
- Décision modificative eau potable
- Demande de subvention pour la réalisation de la phase 2 à 4 de la piste cyclable Taillevent - Sollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville »
- Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots de cigarettes dans l’espace public
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – assainissement et eau potable
QUESTIONS DIVERSES