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Déliberation - a1509076
Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1509076)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, Démocratie,
76 - Relations Internationales -
Attribution de subventions aux établissements scolaires
Mme l’Adjointe JOLY, Rapporteur : De nombreux établissements scolaires bisontins ont développé des échanges avec des établissements similaires dans d’autres pays.
L’idée première de ces échanges est de permettre aux collégiens et lycéens de découvrir d’autres cultures et de rendre concret l’apprentissage des langues enseignées en cours.
La Ville de Besançon a souhaité accompagner les établissements scolaires qui organisent de tels échanges, en accordant une aide financière pour chaque élève participant. La subvention est versée à l’établissement et permet de faire baisser quelque peu le coût du voyage pour le groupe.
Un barème a été établi sur la base des tarifs SNCF. Il favorise les déplacements et les échanges avec les établissements scolaires de nos villes jumelées ou partenaires. Il faut également qu’il y ait une vraie réciprocité de l’échange (accueil et déplacement) dans un délai de 2 ans.
De même, ce barème prend en compte les demandes des associations locales qui organisent un échange avec des partenaires associatifs de nos villes partenaires.
Sur la base de ce barème et des demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - à un organisme public d’enseignement
- 600 € au Lycée Pierre Adrien Pâris, pour le déplacement de 12 élèves à Charlottesville (Etats-Unis) (échange scolaire et professionnel).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 600 €, sera imputée au chapitre 65.048/65737.94036 CS 290.
2 - à une association
- 160 € à l’association Jumelage La Poste France Télécom de Besançon pour son échange avec ses homologues de Bielsko-Biala, ville jumelée à Besançon (Pologne).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 160 €, sera imputée au chapitre 65.048/6574.94036 CS 290.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution de ces subventions.
«M. LE MAIRE : Pas de remarques ? D’abstentions ? D’oppositions ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide de se prononcer favorablement sur l’attribution de ces subventions.
M. LIME, M. ALLEMANN et Mme VIGNOT (2) n’ont pas pris part au vote.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 51
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 28 septembre 2015.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-1614
17 septembre 2015