Déliberation - a1205045

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Déliberation - a1205045 Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1205045)Thèmes du document : Éducation, Affaires étrangères et coopération, Guerre en Ukraine, 45 - Relations Internationales - Attribution de subventions

Mme l’Adjointe GERDIL-DJAOUAT, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :

1 - Organismes publics d’enseignement

- 306 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 17 élèves à Albolote (Espagne) du 10 au 19 avril 2012,

- 382 € au Lycée Pasteur pour le déplacement de 20 élèves à Moscou (Russie) du 14 au 24 avril 2012,

- 382 € au Collège Voltaire pour le déplacement de 22 élèves à Ciudad Real (Espagne) du 11 au 18 mai 2012,

- 420 € au Collège Proudhon pour le déplacement de 31 élèves à Gehrden (Allemagne) du 13 au 20 avril 2012,

- 534 € au Collège des Clairs-Soleils pour le déplacement de 32 élèves à Troisdorf (Allemagne) du 7 au 14 février 2012,

- 534 € au Collège Lumière pour le déplacement de 25 élèves à Lingen (Allemagne) du 11 au 19 avril 2012,

- 382 € au Lycée Victor Hugo pour le déplacement de 20 élèves à Sundsvall (Suède) du 13 au 20 décembre 2012.

2 - Organisme d’enseignement privé

- 183 € au Lycée Saint-Paul pour le déplacement de 17 élèves à Grosseto (Italie) du 23 au 30 mars 2012.

Proposition

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces propositions d’attribution de subventions.

En cas d’accord, la somme totale, soit 3 123 €, sera prélevée de la façon suivante :

. 2 940 € au chapitre 65.048/65737.0094036 CS 290 (organismes publics),

. 183 € au chapitre 65.048/6574.0094036 CS 290 (organismes privés).

«M. LE MAIRE : Est-ce qu’il y a des remarques. Je n’en vois pas, c’est donc adopté».

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 21 mai 2012.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-832

14 mai 2012