Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 120327 27 mars 2012
Compte-Rendu - CR 12 02 2018
Compte-Rendu - CR 05042016
Compte-Rendu - 120227 27 fevrier 2012
Compte-Rendu - 121211 11 decembre 2012
Compte-Rendu - 120828 28 aout 2012
Déliberation - 121106 06 novembre 2012
Déliberation - 14 2012 02?download=10:2012 02 07 charte jeunesse
Compte-Rendu - CR CM 19.10 001
Déliberation - 120605 5 juin 2012
Déliberation - 120410 10 avril 2012
Document publié le Mardi 10 avril 2012 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Déliberation - 120410 10 avril 2012)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Département du Rhône République française MAIRIE
De
SAINT JUST D’AVRAY
69870
Compte rendu du conseil municipal du Mardi 10 avril 2012
Présents :
Sylvain KASPRZYK, président de séances, Jean-Michel LERISSEL, Georges LACROIX, Hervé GOUJAT, Geneviève FERRAND, Stéphane CORGIER, Christelle GATHIER, Catherine MOUCAUD, Alain GUILLET-LOMA, René SALEMBIER, Olivier LACROIX, Odile DOUCET, Maryline DUBOST, Franck RONZON, Annie CORGIER.
Secrétaire de séance : Catherine MOUCAUD
Le Conseil Municipal de ce mardi 10 avril 2012 avait pour ordre du jour :
1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2012
2/ Affectation de résultats de l’exercice précédent
3/ Vote des taux d’imposition pour l’année 2012
**********************************************************************************
1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 mars.
L’approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 27 mars se fera au prochain conseil
car les délibérations validées par la préfecture ne sont pas arrivées.
**********************************************************************************
2/ Renouvellement du contrat enfance jeunesse (convention avec la caisse d’allocations
familiales).
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la commune a contracté avec la caisse
d’allocations familiales de Villefranche sur Saône une convention « Contrat Enfance Jeunesse »
dans le cadre du développement de l’action sociale en faveur des loisirs et temps libres des jeunes
de 0 à 16 ans. La convention arrive à son terme il convient de la renouveler.
Adopter à l’unanimité
********************************************************************************** 3/ Vote du budget primitif (année 2012)
Monsieur le Maire procède à la lecture des propositions budgétaires pour 2012.
Dépenses Recettes
Section de fonctionnement 486 854,56 486 854,56
Section d’investissement 270 957,30 270 957,30
TOTAL 757 812,30 757 812,30
Après lecture faite le budget primitif pour l’année 2012 a été :
Adopter à la majorité des voix : 14 voix pour, 1 abstention
**********************************************************************************
Questions diverses
Commission bâtiments :
- La façade de l’auberge des sapins va être refaite mais il est nécessaire de changer les fenêtres
par conséquent le coût de ce chantier sera plus élevé.
- Les travaux pour la construction du city stade vont bientôt commencer.
Commission voirie :
- A Champagne, problème de revêtement qui sera repris lors des prochains travaux avec la
CCPAT.
- Pour les travaux pris en charge par la CCPAT, il faut attendre l’accord de la sous-préfecture.
- L’aménagement du chemin qui mène à la station d’épuration de la terrasse sera pris en
charge par la CCPAT, coût des travaux : 6 000 € environ.
- Il est envisagé pour l’année prochaine d’informatiser le plan de situation des concessions au
cimetière afin d’en faciliter la gestion.
- La mise en place d’un columbarium est toujours envisagé peut être sous une forme enterrée.
Commission économique :
- Le comité de « Village d’Accueil » est bien en place, St Just d’Avray apparaît sur le site :
www.beaujolais-vertvotreavenir.com
- Des devis ont été demandés pour l’aire de vidange de camping car ; un problème d’accès est
soulevé. En effet, le chemin du calvaire est pentu et étroit et les camping-cars sont parfois
volumineux.
- La nouvelle carte des transports du Rhône est reporté à 2013, un arrêt TER (car) à la gare de
St Just devrait pouvoir être créé. Commission finances :
- Le prix du gaz s’est envolé, hausse de 150 € à la tonne.
- A la salle des fêtes, le téléphone ne fonctionne plus depuis 1 an et pourtant on paye toujours
un abonnement. Problème d’alimentation à voir.
Divers : location au fond du bourg, perte totale de loyer, suivi du dossier avec un huissier de justice.
Secrétaire de séance Le Maire
Catherine MOUCAUD Sylvain KASPRZYK