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Document publié le Mardi 28 août 2012 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 120828 28 aout 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Bois et produits du bois,
Département du Rhône République française MAIRIE
De
SAINT JUST D’AVRAY
69870
Compte rendu du conseil municipal du Mardi 28 août 2012
Présents :
Sylvain KASPRZYK, président de séance, Jean-Michel LERISSEL, Georges LACROIX, Hervé GOUJAT, Geneviève FERRAND, Stéphane CORGIER, Christelle GATHIER, Catherine MOUCAUD, Alain GUILLET-LOMA, René SALEMBIER, Olivier LACROIX, Odile DOUCET, Franck RONZON, Annie CORGIER.
Absente : Maryline Dubost.
Secrétaire de séance : Catherine MOUCAUD
Le Conseil Municipal de ce mardi 28 août 2012 avait pour ordre du jour :
1/ Approbation du compte rendu du 5 juin 2012
2/ Avenant au contrat pluriannuel 2011-2013
3/ Rapport sur le prix et la qualité du service public d’exploitation de l’assainissement collectif et
non collectif, année 2011.
4/ Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets année 2011
5/ Attribution d’une subvention pour la cantine
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1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2012
Lecture du compte rendu du 5 juin 2012.
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2/ Avenant au contrat pluriannuel 2011-2013
Annulation de l’opération n°9 - extension et aménagement de la salle des fêtes coût de
l’opération H.T 20 000€ taux 60% répartie ainsi sur :
Création d’une opération n°12 - travaux dans les bâtiments communaux (réfection de la cheminée
de l’école publique et traitement de la charpente à l’auberge des Sapins) coût de l’opération H.T.
15 000 taux 40 %
De rajouter 10 000 euros H.T. sur l’opération n°1 (aménagements des abords du city stade). Pour mémoire coût total du contrat 2011-2013 : 322 000 € H.T., montant total maximum de
subvention : 182 200 €. Ces montants restent identiques à ceux voter à la mise en place du
contrat.
Adopter à l’unanimité - 14 voix pour
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3/ Rapport sur le prix et la qualité du service public d’exploitation de l’assainissement collectif et
non collectif, année 2011.
Le conseil prend acte de la communication qui lui est faite à l’unanimité (14 voix pour).
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4/ Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets année 2011
Le conseil prend acte de la communication qui lui est faite à l’unanimité (14 voix pour).
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5/ Attribution d’une subvention pour la cantine
La somme de 1 564,72 euros répartie ainsi : 1377,04 euros de provisions et 187,68 euros de
régularisation sera versée à l’association Chouette Cantine.
Adopter à l’unanimité - 14 voix pour
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6/ Questions diverses
-A partir du 3 septembre : Mme Fabienne Beauchamp prendra ses fonctions de nouvelle
comptable à la trésorerie de Lamure sur Azergues.
-Garderie périscolaire : Mme Letzelter véronique ne souhaitait pas revenir cette année c’est Mme
Marion Hadi qui la remplacera pour un contrat d’un an.
- Mr le Maire fait part au conseil d’un courrier de Mme Marie-Noëlle Lacroix qui demande pour la
paroisse ST Joseph d’Azergues, la prise en charge du verre de l’amitié le 9 septembre pour
l’arrivée du nouveau prêtre, le père Rémy Forrissier. Le conseil est d’accord.
-Une riveraine demande s’il est possible de procéder à l’élagage ou l’abattage des frênes qui
bordent le parking.
-Un riverain demande s’il est possible de procéder à la mise en place de voix de garage sur la route
entre la Joana et la croix de l’Orme.
-Problème de goudron et d’élagage et de taille de haie vers la rivière. -De nombreux dégâts dans les chemins suite aux violents orages : les employés communaux font
leur maximum pour réparer.
-Vente de bois :
Parcelles 17-18 : éclaircies, 4,88 € le stère.
Parcelle 11 : environs 60 arbres à 77,70 € le m3
Parcelle 22-21 : à voir l’année prochaine pour un meilleur prix
- Une infiltration d’eau dans le local des Amis de St Just sous le préau de l’école est à prendre en
compte.
- il serait souhaitable que les bacs à ordures ménagères soient nettoyés car il y a des mauvaises
odeurs.
- En vue de la fête du jumelage Markala – St Just le 9 septembre 2012, il est demandé si le robinet
d’eau sur la place peut être remis en service.
-Divers travaux : mise en place de poubelles et cendriers, réfection des façades de l’auberge,
travaux salle des jeunes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Secrétaire de séance Le Maire
Catherine MOUCAUD Sylvain KASPRZYK