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Convocation - 2025 11 06 Convocation Conseil municipal du 13 novembre 2025 signee
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Flotte.
Lien du pdf (Convocation - 2025 11 06 Convocation Conseil municipal du 13 novembre 2025 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Dialogue social,
A Commune de
F La Flotte Île de Ré La Flotte, le 06 novembre 2025
Le Maire
À
Mesdames et Messieurs les élu(e}s du
Conseil municipal
CONVOCATION
Objet : Conseil municipal — Séance ordinaire
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le Conseil municipal de la commune de LA FLOTTE se réunira en séance ordinaire le :
13 novembre 2025, à 18h00
Salle des délibérations de la mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
Secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 11 septembre 2025
Informations du Maire
Décisions du Maire
DIA
Comptes-rendus des commissions municipales
| CONSEIL MUNICIPAL
1-
di
Rapport annuel 2024 de la SPL CHARENTE-MARITIME DEVELOPPEMENT
Acceptation du don d'un orgue électronique dit « harmonium » au profit de la commune
de La Flotte
[ RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Modification du règlement du temps de travail
Entretien professionnel annuel: révision des critères d'évaluation de la valeur
professionnelle et de la manière de servir et des modalités d'attribution du complément
indemnitaire annuel (CIA)
Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de l'Île de Ré (Ré
Domaine Culturel — La Maline) et la commune de La Flotte
Page 1 sur2 | SOCIAL - CIMETIÈRE
7- Tarifs du cimetière
[ ÉCONOMIE — ATTRACTIVITÉ |
8- Tarifs 2026 — Commerces non sédentaires — Marchés, braderies, location chalets
commerciaux, camions-vente, terrasses et trottoirs
9- Tarifs 2026 - Commerces sédentaires et usage non commercial — Terrasses et trottoirs
L'ÉCONOMIE - VIE ASSOCIATIVE |
10-Tarifs 2026 — Location des salles et matériels communaux
11-Hivernage et convention annuelle 2026 — OPHIDIE CIRCUS
12- Convention d'objectifs avec l'association « Des Flots et des Notes »
[URBANISME
13-Renonciation au pacte de préférence dans le cadre de la vente du bien sis 9 rue
Sagebin Sibille Lavertu, 17630 La Flotte (Monsieur et Madame GIBOUT)
[ QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Paul HÉRAUDÉ
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