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Compte-Rendu - 2024 06 27 Compte rendu definitif du CM du 2305202
Convocation - 2026 01 22 Convocation Conseil municipal du 29 jan
Compte-Rendu - 2024 06 27 Compte rendu definitif du CM du 2305202
Convocation - 2024 06 27 Convocation
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
Commune
de
La
Flotte
17630
- ile
de
Ré
La
Flotte,
le
27
juin
2024,
LE
MAIRE
DE
LA
FLOTTE
à
MESDAMES
ET
MESSIEURS
LES
ELU(E)S
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OBJET
: Convocation
Conseil
Municipal
— séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LA
FLOTTE
se
réunira
en
séance
ordinaire
le:
Le
4
juillet
2024,
à
18h00
Salle
des
délibérations
de
la
Mairie.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
du
CM
du
23
mai
2024
Informations
du
Maire
Décisions
du
Maire
DIA Compte-rendu
des
commissions
| FINANCES
1-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Madame
Le
Lan
Marie
Laure
| RESSOURCES
HUMAINES
2-
Tableau
des
effectifs
3-
Instauration
de
l'Indemnité
Forfaire
Complémentaire
pour
Elections
—
IFCE
4-
Convention
de
partenariat
et
de
mise
à
disposition
d'agents
publics
du
service
de
polices
| SERVICES
TECHNIQUES
5-
Convention
relative
à la prestation
de
ramassage
des
algues
vertes
sur
le
littoral
par
l'AEMA
6-
Modifications
des
statuts
dans
le cadre
de
la maîtrise
de
la demande
d'énergie
et
performance
énergétique
- SDEER
| SOCIAL
- ÉDUCATION
7-
Règlement
intérieur
de
l'ALSH
8-
Tarifs
ALSH
Page
1
sur
2 | URBANISME
9-
Acquisition
des
parcelles
de
Madame
Suzanne
Pelletier
10- Acquisition
de
la maison
de
Monsieur
Largeau
11-
Commodat
de
Monsieur
Loizeau
12-
Résiliation
du
bail
de
la société
Joguet
[ COMMUNICATION
- FESTIVITÉS
13- Tarifs
droits
d'entrée
du
concert
Harmony's
Swing
du
11
août
2024
| ÉCONOMIE
- VIE ASSOCIATIVE
14- Conventions
et
règlement
intérieur
Complexe
de
l'Espace
Bel
Air
15- Tarifs
2024-2025
Complexe
de
l'Espace
Bel
Air
|ÉCONOMIE
- ATTRACTIVITÉ
à
16- Tarifs 2024
des
commerces
non
sédentaires,
marchés
et braderies
terrasses
trottoirs
-modifications
17-
Modification
du
contrat
de
règlement
des
usagers
du
parking
sous-terrain
du
Clos
Biret
18- Tarification
des
emplacements
électrifiés
au
parking
sous-terrain
du
Clos
Biret
19-
Modification
du
bail
- local
commercial
- La
Cervoiserie
20-
Proposition
de
bail
commercial
et fixation
du
loyer
—
local
de
l’ancienne
menuiserie
ZAC
de
La
Croix
Michaud
| QUESTIONS
DIVERSES
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