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Convocation - 2025 05 09 Convocation
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Convocation - convocation CM du 03072025
Convocation - 2026 01 22 Convocation Conseil municipal du 29 jan
Convocation - 2023 12 28 Convocation
Compte-Rendu - 2024 06 27 Compte rendu definitif du CM du 2305202
Conseil Municipal - Convoc CM 27 06 2024
Convocation - 2024 03 06 Convocation
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Flotte.
Lien du pdf (Convocation - 2024 03 06 Convocation)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
A Commune de
%La Flotte CRT La Flotte, le 6 mars 2024,
LE MAIRE DE LA FLOTTE
à
MESDAMES ET MESSIEURS LES ELU(E)S
DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET : Convocation Conseil Municipal — séance ordinaire
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la commune de LA FLOTTE se réunira en séance ordinaire le :
Le 14 mars 2024, à 18h00
Salle des délibérations de la Mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
e Secrétaire de séance
e Approbation du compte rendu du CM du 4 janvier 2024
e Intervention de Madame Luton, Vice-Présidente à la Communauté de Communes de l'Ile de Ré — présentation du dispositif d'autorisation de changement d'usage des locations de meublés de courtes durées
e Informations du Maire
e Décisions du Maire
e DIA
e Compte-rendu des commissions
FINANCES
1- Vote des taux communaux 2024
2- Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte-Catherine - OGEC
3- Vote des subventions aux associations
4- Décision Budgétaire Modificative n°1
| RESSOURCES HUMAINES
5- Modification des modalités d'application des Autorisations Spéciales d’Absence 6- Modalités relatives aux heures supplémentaires et aux heures complémentaires 7- Astreintes et permanences : modalités de mobilisation et de paiement 8- Télétravail : modalités d'application
9- Règlement intérieur du temps de travail
10- Contrat groupe d'assurance statutaire - Mise en concurrence - Mandat Centre de gestion de la Charente-Maritime
11- Convention-cadre d'adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de la Charente-Maritime
12- Convention-cadre avec l’ADEF
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ÉCONOMIE — VIE ASSOCIATIVE
13- Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Flottille en Pertuis
ÉCONOMIE — MARCHÉS
14- Tarifs 2024 — Modification de la facturation des abonnements et des forfaits
électricité sur les marchés de la Commune
SERVICES TECHNIQUES
15- Convention La Verdinière
16- Procédure de concours dans le cadre de l’opération de construction d’un Centre Technique Municipal
URBANISME
17- Dénomination de rue « Chemin du Moulin Angibaud »
18- Dénomination des rues « du Cimetière des Protestants » et « des chasseurs » 19- Convention de mission de conseil en urbanisme avec le CAUE17 20- Acquisition de la parcelle de M Bernard Tivenin n° ZP36
21- Acquisition de la parcelle de Monsieur Gosse n° ZR117
22- Acquisition de la parcelle des Consorts Poggi n° YH38
23- Patrimoine — Biens fonciers — Incorporation de parcelles dans le domaine public
CONSEIL MUNICIPAL
24- Conditions de mise à disposition de la Statue de la Vierge au profit de l'association pour la préservation de la Statue de la Vierge
25- Renouvellement du label Plus Beaux Villages de France
| QUESTIONS DIVERSES
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