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Convocation - Convocation CM4 du 05.06.2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Baussaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM4 du 05.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
La
Baussaine,
le
30
mai
2023.
Cher(ère)
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la séance
ordinaire
du
Conseil
municipal
prévue
le
:
Lundi 5
juin
2023
à 18
heures
30
Salle
du
conseil
à
la
mairie
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
"Subventions
aux
associations
: Attribution
au
titre
de
l’année
2023
;
"Taxe
d'aménagement :
Institution,
fixation
du
taux
et
exonération
;
“"
Questions
diverses.
Comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
cher(ère)
collègue,
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
À
Jérémy-LOISEL|
Mairie
de
La
Baussaine
-
22
rue
de
la
Libération
-
35190
LA
BAUSSAINE
02.99.66.80.27
-
mairie-labaussaine@wanadoo.fr