MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
PROCES
VERBAL
- CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
- Heure
29
mai
2024
à 20h80
MAI
Mairie
Session
Publique
Date
de
la
convocation
24
mai
2024
Référence
CM-CR-2024-03
État du
document
Validé Nicolas
VANNEAU
Ludovic
NADEAU
Thierry
JOUSSET
Sylviane
BOUCHEREAU
Cécile
DE
SOUSA
Laura
BEZANNIER
01.
OUVERTURE
DE
SEANCE
02.
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DU
22
JANVIER
2024
ET
27
MARS
2024.
Présents
Manon
MILLES
Delphine GAUTHIER
Carine
VANNEAU
Didier
RIVIERE
Laurent
DUMONT
Josette
HABCHI
MARGOLI
donne
pouvoir
à
Manon
MILLES
Pouvoir
Emilien
BRETON
donne
pouvoir
à
Nicolas
VANNEAU
Gwenaëlle
LESIEUR
donne
pouvoir
à
Ludovic
NADEAU
Samuel
BEAUGER
donne
pouvoir
à
Laurent
DUMONT
Absent Secrétaire
de
séance
Ludovic
NADEAU
Début
de
séance
20h30
Fin
de
séance
21h26 ORDRE
du
JOUR
03.
ANNONCES
DES
DELEGATIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE...........................
04.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
DEROGATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
À 4 JOURS
- RENTREE
2024. 05.
DEMANDES
DE SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
MAIRIE.
06.
ADHESION
A
EURE-ET-LOIR
INGENIERIE
07.
DENOMINATION
DE
VOIES
08.
REVISION
DU
REGLEMENT
DU
CIMETIÈRE
…
09.
QUESTIONS
ORALES
10.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Oo oO 01 UT B& & ND
11.
CLOTURE
DE
SEANCE
iris ._
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
01.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Monsieur
Le
Maire
procède
à
l’appel
des
élus,
donne
Le
pouvoir
qu’il
a
en
sa
possession.
11
membres
sont
présents.
Le
quorum
est
atteint.
Le
conseil
municipal
peut
règlementairement
délibérer.
Monsieur
Le
Maire
fait appel
à candidature
pour
Le poste
de
secrétaire
de
séance.
Ludovic
NADEAU
accepte
Le
poste.
02.
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DU
22
JANVIER
2024
ET
27
MARS
2024
Délibération
2024-20
Monsieur
Le Maire
soumet
à
l'approbation
du
conseil :
e
le
procès-verbal
du
22
janvier
2024
qui
n'a
pas
été
approuvé
en
séance
du
17
mars
2024,
Monsieur
Didier
RIVIERE
ayant
demandé
une
correction ;
e
Le
procès-verbal
du
27
mars
2024.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
:
e
Le
procès-verbal
du
22
janvier
2024 ;
e
Le
procès-verbal
du
27
mars
2024.
03.
ANNONCES
DES
DELEGATIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
Décision
2024-03:
acceptation
du
devis
n°JCH_ 4177
du
17
janvier
2024
de
l'entreprise
PISSIER,
sise
1
rue
de
la
Haie
de
Pré
à
Beauce
la
Romaine
(41240)
pour
l'acquisition
d'un
désherbeur
thermique
d'un
montant
de
2
850.00€
HT.
Décision
2024-04
: acceptation
du
devis
n°24N0976
du
08/04/2024
de
l'entreprise
PLAS
ECO,
sise
13-15
rue
du
Bel
Air
à
à
VERSON
(14790),
d'un
montant
de
9
792.00
€
HT
pour
l'achat
de
mobilier
urbain
04.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
DEROGATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
À
4 JOURS
-
RENTREE
2024
Délibération
2024-21
Depuis
septembre
2018,
l'école
Roger
JUDENNE
bénéficie
d'une
dérogation,
accordée
par
l'inspection
d'académie,
sur
l'organisation
de
La
semaine
scolaire
afin
que
celle-ci
s'effectue
sur
8
demi-journées
au
lieu
de
9.
Cette
dérogation,
accordée
par
période
de
3
ans,
arrive
à
échéance
et
est
à
renouveler
pour
la
prochaine
rentrée
de
2024.
Un
avis
favorable
a été
rendu
par
Le
conseil
d'école
en
date
du
28
mai
2024.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'assemblée
pour
le
renouvellement
de
cette
dérogation
à
partir
de
la
rentrée
de
septembre
2024
pour
3 ans. a
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
:
e
RENOUVELER
la
semaine
à
4
jours
d'école
à
partir
de
la
rentrée
de
2024
pour
une
durée
de
3 ans.
05.
DEMANDES
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
MAIRIE
Délibération
2024-22
Coopérative
scolaire :
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
l'école
a
prévu
d'organiser
une
semaine
de
classe
poney,
sans
nuitée,
pour
chacune
des
classes.
Le
reste
à
charge
des
familles
par
enfant
s'élèvera
au
maximum
à
73
€.
Les
familles,
qui
en
ont
exprimé
le
besoin,
ont
été
invitées
à
constituer
un
dossier
de
demande
de
soutien
financier.
Une
seule
famille
a déposé
un
dossier.
Monsieur
Le
Maire
propose
qu'une
subvention
de
50€
soit
versée
à
La
coopérative
scolaire
pour
aider
cette
famille,
à
charge
pour
elle
de
la
déduire
de
la
participation
de
la
famille.
>
Didier
RIVIERE
:
Il
est
difficile
d'entériner
cette
décision
sans
avoir
de
justificatifs
ou
d'explications,
>
Le
Maire
lui répond
que
les justificatifs
de
charges
et ressources
de
la
famille
ont
été
étudiés
et
que
cette
famille
peut
faire
l'effort
de
financier
le
séjour
d'un
de
leurs
enfants
mais
pas
pour
les
deux
car
la
famille
n'a
pas
de
revenus,
>
Delphine
GAUTHIER
demande
si tous
les
enfants
participent
à cette
sortie,
>
Manon
MILLES
lui
répond
par
l'affirmative,
tous
les
élèves
de
toutes
les
classes
participent
à
cette
sortie.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
:
e
_D’ATTRIBUER
la
somme
de
50
€
à
la
coopérative
scolaire
pour
La
sortie
classe
poney.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'association
"Vigilante
Boisville
Tennis"
avait
sollicité
une
subvention
auprès
de
la
commune
sans
fournir
d'éléments
permettant
d'apprécier
la
situation. À
la
suite
de
notre
demande
de
renseignements
complémentaires,
il
apparait
que
12
habitants
y sont
inscrits
dont
7
enfants
de
6
à
14
ans.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'accorder
une
subvention
à
hauteur
de
20
€
par
enfant
soit
140€.
>
Laura
BEZANNIER
demande
si d'autres
communes
participent,
>
Le
Maire
lui répond
qu'il
n'a
pas
cette
information
mais
précise
que
c'est
le
seul
club
de
tennis
dans
le
secteur
qui
draine
un
certain
nombre
de
personnes.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité,
(10
voix
pour,
5
abstentions
Laurent
DUMONT
(+
pouvoir
de
Samuel
BEAUGER),
Laura
BEZANNIER,
Delphine
GAUTHIER
et
Didier
RIVIERE)
décide
:
e
D’ATTRIBUER
la
somme
de
140
€
à
l'association
"Vigilante
Boisville
Tennis". MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
06.
ADHESION
A
EURE-ET-LOIR
INGENIERIE
Délibération
2024-23
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
délibérante
de
la
mission
assistance
administrative
et
juridique
proposée
par
Eure-et-Loir
Ingénierie.
Eure-et-Loir
Ingénierie
est
une
agence
créée
sous
forme
d’un
Etablissement
public
administratif,
qui
a
pour
objet
d'apporter
aux
collectivités
territoriales
et
aux
EPCI
du
Département
qui
auront
adhéré,
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier
telle
que
définie
dans
les
statuts.
Les
statuts
prévoient
que
les
membres
du
Conseil
d'administration
soient
désignés
de
manière
paritaire
par
les
collèges
des
communes
et
des
EPCI
et
par
celui
des
Conseillers
départementaux. L’adhésion
à
La
mission
administrative et
juridique
ouvre
droit
à La
collectivité
:
-
2
actes
et
ou
projets
en
la
forme
administrative/an
(Vente
entre
collectivités
(sans
seuil),
acquisition
de
terrain
par
Les
collectivités
(dans
la
limite
de
50
000
€),
transfert
de
biens
entre
anciens
et
nouveaux
EPCI,
et
entre
anciennes
communes
et
nouvelles
communes
fusionnées,
aliénation
de
chemins
ruraux,
régularisation
de
parcelles
dans
le
domaine
privé
au
profit
du
domaine
public
dans
le
cadre
notamment
de
la
mise
en
œuvre
de
plan
d’alignement,
convention
de
servitudes
(de
passage,
d'écoulement
d’eau,
etc)
-
Le
conseil
juridique
en
tant
que
de
besoin,
-
le
conseilen
marché
public
en
tant
que
de
besoin,
-
2
accompagnements
à
la
rédaction
d’un
marché/an
en
procédure
adaptée
(pièces
administratives
seulement,
les
pièces
techniques
resteront
à
la
charge
de
la
collectivité).
Cette
prestation
intègrera
l’accompagnement
à
l’analyse
des
offres
à
savoir
la
relecture
du
rapport
d'analyse
des
offres
car
l'analyse
elle-même
reste
à
la
charge
de
chaque
collectivité
adhérente.
ILest
à
noter
que
cette
nouvelle
mission
sera
effective
dès
validation
de
l’adhésion
auprès
du
Conseil
d'administration.
La
commune
souhaite
pouvoir
bénéficier
de
la
mission
proposée
par
Eure-et-Loir
Ingénierie
et
donc
adhérer
à
cette
agence.
Il
est
précisé
que
Le
coût
de
cette
mission
est
de
1
€/hab
DGF.
Pour
information,
au-delà
de
2
actes
et
ou
projets
liés
au
foncier
prévus
dans
le
cadre
de
la
cotisation
annuelle,
l’acte
supplémentaire
est
facturé
à
600
€
HT.
Enfin,
la
cotisation
est
susceptible
d’être
modifiée
annuellement
par
Le Conseil
d’administration.
>
Laura
BEZANNIER
demande
s'il n'y
qu'un
dossier
qui
nécessite
cette
adhésion,
>
Le
Maire
lui répond
qu'il y aurait
2
ou
3
dossiers
qui
sont
déjà
identifiés,
>
Laura
BEZANNIER
demande
si
dans
une
procédure,
on
peut
inclure
plusieurs
dossiers,
demande
si l'adhésion
est
pour
l'année
civile,
>
Le
Maire
lui répond par l'affirmative,
>
Laura
BEZANNIER
remarque
que
cette
adhésion
reste
rentable
même
si
elle
est
faite
en
milieu
d'année,
>
Thierry
JOUSSET
indique
que
ce
service
existe
depuis
longtemps,
>
Le
Maire
indique
que
l'on
en n'avait
pas
forcément
besoin
avant.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
DECIDE
d’adhérer
à
Eure-et-Loir
Ingénierie
pour
bénéficier
de
l'assistance
administrative
et juridique,
-__
APPROUVE
les
statuts
d’Eure-et-Loir
Ingénierie, &
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
-_
S'ENGAGE
à
verser
à
Eure-et-Loir
Ingénierie
une
participation
dont
le
montant
est
arrêté
par
le
Conseil
d'administration,
-
DESIGNE
M.
Nicolas
VANNEAU
pour
représenter
la
Commune
à
l’assemblée
générale
et
M.
Ludovic
NADEAU
son
suppléant.
07.
DENOMINATION
DE
VOIES
Délibération 2024-24 Monsieur
Le
Maire
informe
l'assemblée
que
l’article
169
de
la
Loi
3DS
fixe
de
nouvelles
règles
en
termes
d'adressage.
Auparavant,
les
communes
dont
la
population
était
inférieure
à
2000
habitants
n'étaient
pas
tenues
de
transmettre
la
liste
de
leurs
voies
au
centre
des
impôts
fonciers
ou
au
bureau
du
cadastre.
A
partir
du
1°
juin
2024,
toutes
les
adresses
des
communes
doivent
être
certifiées
dans
la
Base
d'Adresse
Nationale
(BAN).
IL
faut
donc
procéder
à
la
dénomination
de
voies
sur
délibération
du
conseil
municipal
et attribution
de
numéro
sur
arrêté
du
Maire,
sinécessaire.
ILy
a
lieu
de
procéder
à
la
dénomination
de
voies
pour
4
habitations
ou
fermes
situées
dans
les
lieux-dits
"Le
Hasard",
"Flosville",
"Augerville
Les
Malades",
"Les
Cinq
Muids
de
Thiron".
Monsieur
le
Maire
propose
d'attribuer
les
noms
suivants,
basées
sur
les
données
cadastrales : Voie
communale
n°101
: Rue
de
Flosville
pour
les
fermes
situées
aux
lieux-dits
"Le
Hasard"
et
"Flosville"
;
RD
336.1
: Rue
d'Augerville
Les
malades
ou
rue
du
Prieuré
du
Calvaire
pour
la
ferme
située
dans
ce
hameau;
RD
151
:
Route
d'Orsonville,
rue
des
5
Muids,
pour
l'ancienne
dépendance
de
la
ferme
d'Augerville
les
MaladesC
>
Sylviane
BOUCHEREAU
demande
s'il n'y
a pas
un
nom
de
plaine
à donner
pour
la
rue
des
lieux-dits
"Le
Hasard"
et
"Flosville",
fait
remarquer
que
sur
le
panneau
il
est
indiqué
"Flosville"
et
au
cadastre
"Flauville"
et
signale
qu'il
y
a
2
boîtes
aux
lettres
dans
la ferme
à Flosville.
>
Le
Maire
lui
répond
que
l'attribution
de
numéro
de
voies
se
fera
dans
un
2°"°
temps
sur arrêté.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ATTRIBUE
les
dénominations
suivantes :
°
Voie
communale
n°101
: Rue
de
Flosville
pour
les
fermes
situées
aux
lieux-dits
"Le
Hasard”
et
"Flosville"
;
°
RD
336.1 :
Rue
d'Augerville
pour
la
ferme
située
à
Augerville
Les
Malades,
°
RD
151
: Rue
d'Orsonville
pour
l'ancienne
dépendance
de
la
ferme
d'Augerville
les
Malades. LS
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
08.
REVISION
DU
REGLEMENT
DU
CIMETIERE
Délibération
2024-25
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
le
règlement
actuel
du
cimetière
ne
permet
pas
la
vente
de
concession
par
anticipation
aux
personnes
désirant
organiser
leurs
obsèques
de
leur
vivant
et
ne
permet
pas
non
plus
aux
personnes
ayant
une
attache
avec
La
commune
d'y
être
inhumées.
Il propose
d'apporter
les
modifications
suivantes :
>
Ajout
de
l'article
1-2
portant
sur
Le
droit
à
concession
pour
les
personnes
extérieures
à
la
commune
mais
ayant
une
attache
avec
celle-ci;
Modification
de
l'article
IX-2
en
ajoutant
la
possibilité
d'acheter
une
concession
à
l'avance
;
Ajout
de
l'article
IX-6
portant
sur
l'application
d'une
redevance
de
seconde
inhumation
ou
inhumation
ultérieure
pour
toute
inhumation
en
concession
ou
scellement
d'urne
sur
concession ;
Modification
de
l'article
XI-3
afin
de
préciser,
en
moyenne,
Le
nombre
d'urnes
pouvant
être
déposé
en
colombarium
et
cave-urne.
Sylviane
BOUCHEREAU
demande
des
précisions
sur
les
urnes
pouvant
être
déposées
en
colombarium,
en
cave-urne,
en
terrain
concédé.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
VALIDE
le
nouveau
règlement
du
cimetière
ci-annexé.
09.
QUESTIONS
ORALES
Néant.
10.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Rencontre
avec
Mme
JARDIN
-
référente
"Village
d'avenir"
pour
lui
présenter
notre
projet
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente.
Mme
JARDIN
pourra
assister
la
commune
uniquement
sur
le
montage
financier
du
projet
et
sur
La
recherche
de
subventions,
pas
sur
les
marchés
publics.
Retour
subventions
2024:
*, ÊQ , ÊQ Le ÊQ
Pompe
à
chaleur
cantine
:
o
Conseil
Départemental-
FDI
: 24%
o
Etat-DSIL:0%
Ce
projet
fera
probablement
l'objet
d'une
nouvelle
demande
de
financement
l'année
prochaine.
Aire
de
jeux
intergénérationnelle
Tranche
2 lot
B:
o
Etat-DSIL:20%
o
Chartre
Métropole
- Fonds
de
concours
: 40%
Matériel
technique
:
o
Chartre
Métropole
- Fonds
de
concours
: 50
% MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
+
Vitrine
électronique
:
o
Chartre
Métropole
- Fonds
de
concours
: 50
%
Evènement
JO
o
Conseil
départemental
28
- JOP
: 2 000
€
e _ Transfert
de
l'Agence
Postale
Communale
: installation
d'une
nouvelle
porte
sécurisée
entre
Le
hall
et
Le secrétariat
et d'un
système
de
vidéo
protection.
Réduction
des
heures
d'ouverture
de
la
mairie
car
il y
a
moins
en
moins
d'affluence
avec
la dématérialisation
des
procédures.
Suppression
de
l'ouverture
de
l'agence
postale
le
samedi
matin,
car
peu
de
fréquentation
et
par
des
personnes
qui
peuvent
venir
en
semaine,
compensée
par
une
plus
grande
amplitude
d'ouverture
de
l'agence
postale
communale
(+2h).
Ouverture
de
l'agence
postale
en
mairie
prévue
le
17
juin.
Nouveaux
horaires
Mairie/Agence
Postale
Communale
:
Lundi
-
Mercredi
- Vendredi
: de
14h00
à
18h00
Mardi
- Jeudi
: 8h30
à
12h00
e
Calendrier:
o
Fête
des
nouveaux
Prunay-Gilloniens
— 01
juin
Elections
Européennes :
9 juin
-
8h00
-
18h00
Tournoi
Foot/
pétanque
: 16
juin
Kermesse
de
l’école
: 22
juin
D-Day
: 30
juin
Fête
du
14 juillet
: 13
juillet
Du
22
au 26 juillet
: semaine
sportive
offerte
par
le
département.
Ouverte
à tous
Les
enfants
de
10
à
17
ans,
même
ceux
qui
n'habitent
pas
La
commune.
Oo © © © © ©
e
Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
quelqu'un
a
des
questions
à
poser
et
Didier
RIVIERE
prend
la
parole :
o
le
défibrillateur
est-il
en
état
de
fonctionnement.
Le
Maire
lui
répond
par
l'affirmative,
Les
électrodes
ont
été
changées
récemment.
o
à
quelle
date
seront
enlevés
les
points
d'apports
volontaires
de
tri
sélectif.
Le
Maire
lui
indique
qu'ils
seront
enlevés
début
septembre.
o
peut-on
faire
une
information
sur
les
déjections
canines
de
plus
en
plus
nombreuses
sur
les
trottoirs.
Une
information
sur
Le sujet
paraîtra
dans
un
prochain
bulletin
municipal.
11.
CLOTURE
DE
SEANCE
La
séance
est
levée
à 21h23.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas VANNEAU.
[
Ludovic
NADEAU.