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Compte-Rendu - CR 01 2019
Document publié le Vendredi 1 février 2019 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 2019)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
Compte rendu de la séance du vendredi 01 février 2019
Absents avec excuses : Maud Arnaud, Valérie Chambret, Géraldine Bègue
Secrétaire : Stéphanie Ravel
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018 par Pierre Berlier. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
CIL (conférence Intercommunale du Logement) le 8/1 : attribution de logements locatifs sociaux Commissions : « Service à la Population » le 31/1 : étude piscine, axes d’intervention en matière de prévention de la délinquance chez les 12/25 ans ; « Services techniques » le 21/1 interventions des employés de l’agglo.
Fourrière animale : convention de transport avec le « Domaine des Mûriers » à St-Etienne-le-Molard - Délibération à l’unanimité.
Collecte des déchets : modifications des jours de collecte à partir du 4/2 pour le marché, l’école, l’EHPAD, les salles des fêtes. Les professionnels ont été directement informés.
2- Commission « Social » :
CCAS : réunion prévue le 10/2 pour la préparation des goûters ; accueil d’une famille ayant subi un sinistre, achat de petit matériel de cuisine ; reliquat de 9,80€ du compte du Comité de jumelage.
3- Commission « Ecole » :
Commission Ecole le 9/1 : départ d’un agent au 1er/2 ; nouvelle réorganisation du temps de travail des agents, le CM fait le choix de rajouter à tout le personnel titulaire 5,80% de temps de travail ; une embauche pour 2h pendant le temps de midi se fera en septembre 2019 ; acceptation du devis de Métrodis pour un égouttoir mural d’un montant de 324,00 € H.T. - Délibération à l’unanimité.
4- Commission « Administration/Finances » :
Grand débat national : des infos nous ont été données par la Préfecture et l’Etat ; la commune a eu une demande pour l’organisation d’un débat à St-Jean-Soleymieux par un collectif, le CM décide de mettre à disposition gratuitement une salle, de diffuser les infos sur le site et le panneau d’affichage, de faciliter l’organisation, il y aura la présence d’élus. Des déclarations en Préfecture et à la gendarmerie ainsi que le ménage seront faits par les organisateurs. La date sera choisie par le collectif.
Budget 2019 : il sera préparé dans les semaines qui viennent en fonction des éléments venant de la Trésorerie et des dotations.
Subventions aux associations : elles seront reconduites sauf pour le Comité des fêtes (150€) et l’Association Ribeyron loisirs (100€) pour lesquelles elles seront attribuées sous condition d’organiser un événement - Délibération à l’unanimité.
CIAF : réunion le 9/1 (règlement boisement) : bureau d’étude retenu, rôle de la commission, méthodologie et calendrier.
ORANGE, amélioration du réseau mobile : installation de la technologie 4G, mise à disposition de la solution « Femto Cell » (boitier connecté à Internet).
SDIS : Contrôle des hydrants : RAS
5- Commission « Voirie » :
Eclairage public : réunion publique le 11/2 à Thinereilles à 19h.
Routes où les équipements sont obligatoires (neige, verglas) : Montchovet, Plaisance/Sauvazoux, Vau/Urzenge.
Projets éoliens : RES et ENERTRAG nous ont sollicités.
Devis validé de l’entreprise « Tout faire matériaux » pour un montant de 258,28 € H.T. (pour des panneaux mobiles) - Délibération à l’unanimité. Adressage : les employés techniques et un adjoint installeront les poteaux et panneaux des hameaux. Un courrier sera envoyé aux habitants des hameaux pour la pose des plaques avec le numéro.
6- Commission « Bâtiments » :
Réunion de la commission le 8 et le 16/1 pour la construction du bâtiment technique. Une première estimation à 400 000€ H.T. nous a été faite. En modifiant la toiture, en enlevant la clôture, l’aire de lavage et la cuve la seconde estimation est de 317 000€ H.T.. Reste à étudier le problème du chauffage et la gestion des eaux pluviales.
Forez’tière : le devis de l’entreprise Allirol pour un montant de travaux de 2 464,15€ H.T. est retenu (réfection du rez-de-chaussée et de la devanture) ; le devis de Mag&Pro pour un montant de 4948€ H.T. est validé (achat de matériel de cuisine) - Délibération à l’unanimité. Bail de location d’un gîte de La Cruzille - Délibération à l’unanimité.
Contrôle de la qualité de l’air à l’école : devis de Socotec pour un montant de 2 950,00€ H.T. - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
MJC : AG le 10/1
Réunion de la commission le 30/1 : préparation des journées du Patrimoine avec pour thème « commerces de St-Jean dans les années 1950 ».
Comé’nomade : un spectacle a eu lieu à St-Jean le vendredi 25/1 pour les scolaires l’après-midi et pour tout public le soir.
Location de la salle des fêtes au tarif association (200€) pour Arémuz le 25/5 - Délibération à l’unanimité.
ESHF : réunion avec les dirigeants le 1/2.
8- Urbanisme :
PC : Vinson
Ventes notifiées : Chambon/Dumas, Mosnier-Maillard ép. Vernet/Bory
Déclaration préalable : Pichon
9- Infos :
AMF : formations élus 2019
Comité de soutien au CH du Forez site de Feurs
10- Dates du prochain CM : vendredi 1er mars
11- Questions diverses :
GLOSSAIRE :
AG = Assemblée Générale AMF = Association des Maires de France CH = Centre Hospitalier CCAS = Centre Communal d’Actions Sociales CIAF = Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier CIL = Conférence Intercommunale du Logement
CM = Conseil Municipal
EHPAD = Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ESHF = Entente Sportive du Haut-Forez H.T. = Hors taxes
MJC = Maison des Jeunes et de la Culture
PC = Permis de Construire
RAS = Rien A Signaler