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Déliberation - DE 2020 020 Election des adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Venterol.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2020 020 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence COMMUNE
DE
VENTEROL
Séance
du
26
mai
2020
Membres
en
exercice
:
Date
de
la convocation:
22/05/2020
11 Présents
: 11
Votants:
11
Pour:
11
Contre:
0
Abstentions:
0
L'an
deux
mille
vingt
et
le
vingt-six
mai
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
RENOY
Présents
: Annabelle
TAIX,
Yannick
BOYER,
Emmanuel
GHIOTTI,
Jean-Claude
GILLON,
Guy
ALBRAND,
Michel
PHILIP,
Bernard
RENOY,
Alexandre
BORRELLY,
Régine
DE
LUCA,
Nathalie
UBAUD,
Romain
NOEL
Représentés: Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Alexandre
BORRELLY
Objet:
Election
des
adjoints.
- DE_2020_020
Délibération habitants
pour
l'élection
des
adjoints
pour
les
communes
de
moins
de
1000
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2122-7-1,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le nombre
d'adjoints
au
maire
à 3,
M.
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
adjoint.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Élection
du
Premier
adjoint
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
:
RF
SMonSrEUr ROPPARUIMQINLTEE VOTE CURE No)
x)
Date
de
réception
de
l'AR:
08/06/2020
004-210402343-20200526-DE_
2020. 020-DE
Contréle
de
légalité - Monsieur
PHILIP
Michel
: 6
voix
(six
voix)
- Madame
TAIX
Annabelle
: 4 voix
(quatre
voix)
Monsieur
PHILIP
Michel
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Premier
adjoint
au
maire.
- Élection
du
Deuxième
adjoint
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
- Monsieur
GHIOTTI
Emmanuel
: 7 voix
(sept
voix)
- Monsieur
NOEL
Romain
: 1 voix
(une
voix)
- Madame
TAIX
Annabelle
: 3
voix
(trois
voix)
Monsieur
GHIOTTI
Emmanuel
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Deuxième
adjoint
au
maire.
- Élection
du
Troisième
adjoint
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
- Monsieur
ALBRAND
Guy
: 4 voix
(quatre
voix)
- Monsieur
NOËL
Romain
: 2 voix
(deux
voix)
- Madame
TAIX
Annabelle
: 5
voix
(cinq
voix)
Aucun
candidat
n'ayant
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
deuxième
tour
de
scrutin. Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
À
4h. its
Madatne.
LA
:
c
voix)
RF
,
:
.
drénnabelles
AutebR&sEx
ILoix)
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
08/06/2020
004-210402343.20200528-DE_2020_020-DE Madame
TAIX
Annabelle
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
Troisième
adjoint
au
maire.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Ainsi
fait
et
délibéré
pour
copie
conforme
Les
jour,
mois
et an susdits
RF
Sous-Préfecture
de
FORCALQUIER
(ALPES
HAUTE
PROVEN
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
08/06/2020
004-210402343-20200526-DE_2020_020-DE