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Convocation - Convocation pour le CM du 20 10 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation pour le CM du 20 10 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
13
octobre
2022
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l’Eglise
Jeudi
20
octobre
2022
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
08
septembre
2022
2-
Départ
du
locataire
au
19
rue
de
l’église
: restitution
de
la
caution
(délib)
3-
Nouveaux
locataires
au
19
rue
de
l'Eglise
(délib)
4-
Nomination
d’un
correspondant
incendie
et
secours
(délib)
5-
Validation
liste
affouagistes
(délib)
6-
Validation
convention
préfectorale
dématérialisation
actes
administratifs
(délib)
7-
Validation
devis
dématérialisation
actes
administratifs
(délib)
8-
Rapport
d’activités
2021
du
SIED
70
9-
Avis
d'enquête
publique
création
d’une
centrale
hydroélectrique
sur
l’Ognon
au
niveau
du
barrage
de
Geneuille/Bussières
10-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (Nom,
PrénoM)....nn innerseen
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
20
octobre
2022.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature