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Conseil Municipal - Convoc CM du 20 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 20 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
13
juin
2024
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l’Eglise
Jeudi
20
juin
2024
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
23
mai
2024
2-
Reprise
voirie
chemin
Orée
du
Bois
(délib)
3-
Validation
du
devis
ROLAND
pour
l’élaboration
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et
du
Document
d’Information
Communal
sur
les
Risques
Majeurs
(délib)
4-
Plannings
tenues
bureaux
de
vote
élections
législatives
anticipées
des
30
juin
et
07
juillet
5-
Demande
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
convivialité
pour
une
exposition
d'œuvres
d'élèves
des
Beaux
Arts
6-
Modifications
et
numérotations
route
de
Boulot,
route
de
Geneuille
et
rue
de
la
Chapelle
(délib)
7-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (Nom,
PrÉnOM).......
ner
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
20
juin
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature