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Convocation - CM 22 juillet 2024 Convocation et ordre du jour
Convocation - Conseil municipal 23 06 25 Convocation dématéria
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Ordre du Jour - Dinard Conseil Municipal 3 juillet Ordre du jour
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Thèmes du document : Transports, Banque, Démocratie,
% VILLE
DE
. “"AUUUBEE
EM
Dinar PÔLE
PILOTAGE
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
3 JUILLET
2023
ORDRE
DU
JOUR
1
- Adoption
du
procès-verbal
du
5 juin
2023
2
-
Centre
communal
d’action
sociale
—
Election
des
membres
du
Conseil
d'administration
suite
au
décès
de
Monsieur
LEROUX
3
- Prolongation
mandat
élus
CM]
jusqu’en
juillet
2024
4
- Approbation
du
projet
de
charte
du
parc
naturel
régional
de
la
Vallée
de
la
Rance
Côte
d'Emeraude
5
- Motion
de
soutien
à la
plateforme
encadronsairbnb.fr
6
- Convention
de
délégation
de
maîtrise
d’ouvrage
— Renforcement
structurel
provisoire
du
pont
d’accès
au
barrage
et à
l’ancienne
usine
de
potabilisation
de
Pont-Avet
7
- Convention
portant
sur
la
coordination
sécurité
de
chantier
avec
la
SAS
DINARD
NEWQUAY
— Réalisation
des
travaux
du
parking
Newquay
8
- Principe
de
mise
à vente
de
la
Villa
Eugénie
sise
rue
des
Français
libres
—
Parcelles
cadastrales
L 391,
L 655,
L 785
et
L 822p
9
- Exonération
de
l'occupation
temporaire
du
domaine
public
- Braderie
26
et
27
août
2023
— Centre-ville
de
Dinard
— «
Union
du
Commerce
de
Dinard
»
10
- Exonération
de
la
redevance
d’occupation
de
la
salle
Paul
Valéry
dans
le
cadre
du
festival
de
musique
11
- Approbation
de
l'avenant
à la
convention
entre
la
Communauté
de
Communes
de
la
Côte
d’Emeraude
et
la
Commune
de
Dinard
pour
la
gestion
du
service
de
transport
en
commun
Dinard
bus
12
- Concours
architectural
de
maîtrise
d’œuvre
—
Attribution
des
primes
et
désignation
du
lauréat
du
concours
— Studio
d’architecture
« B.
HUET
» 49
000
ANGERS
13
- Marché
relatif
aux
travaux
d’entretien
et
d’aménagement
de
la
voirie
communale
2023-2026
- Attribution
du
marché
à l’entreprise
EUROVIA
14
- Marché
relatif
à la
signalisation
horizontale
et
verticale
—
Lot
2 :
signalisation
verticale
(marché
2022-138-02)
— Avenant
N°1
15
- Marché
relatif
à
l’acquisition
de
fournitures
et
matériaux
techniques
nécessaires
à
l'entretien
du
patrimoine
bâti
—
Lot
2:
matériaux
de
construction
et
de
rénovation
(2022-178-02)
— Avenant
N°1
16
- Attribution
d’un
accord
cadre
relatif
à la
fourniture
et
la
livraison
de
sapins
de
Noël,
branches
et cépées
de
bouleau
— Marché
2023-25
17
- Marché
relatif
à la
fourniture
de
matériels
et logiciels
informatiques
— Lot
N°3:
logiciels
informatiques
(marché
2022-112-03
— Avenant
N°1
18
- Tarifs,
redevances
et taxes
— Exercice
2023
— Actualisation
N°2
19
- Budget
Port
— Vote
de
l’aide
à l’amicale
sociale
des
territoriaux
de
Dinard
/ ASTD
—
Exercice
2023
20
- Budget
Principal
de
la Commune
de
DINARD
— Décision
modificative
n°
2 —
Exercice
2023
21
- Demande
de
garantie
d'emprunt
de
100
%
pour
le
remboursement
de
deux
prêts
souscrits
par
le Foncier
Coopératif
Malouin
auprès
de
la Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
et d’Action
logement,
destinés
à financer
l'acquisition
d’un
terrain
pour
la construction
de
25
logements
BRS
— Rue
de
la Ville-es-Meniers
22
- Avenant
N°3
à
la
convention
constitutive
du
GIP
«
Campus
de
lexcellence
sportive
de
Bretagne
» - Changement
de
dénomination
en
« Sport
Bretagne
»
|
23
- Création
de
contrats
d’apprentissage
24
- Fonction
publique
territoriale
— Commune
— Evolution
du
temps
de
travail
— Charte
du
temps
de
travail
25
- Fonction
publique
territoriale
— Recrutement
personnel
contractuel
— Accueils
de
loisirs
et périscolaire
— Budget
Commune
— Exercice
budgétaire
2023
et 2024
26
- Création
d’un
poste
de
chargé
de
communication
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d’activité
27
- Création
d’un
poste
de
coordinateur
du
sous-pôle
citoyenneté
et
responsable
état
civil
28
- Création
d’un
poste
d’agent
administratif
d’accueil,
état
civil,
élections
et formalités
administratives,
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d'activité
29
- Création
d’un
poste
de
responsable
adjoint
ressources
humaines
30
- Modification
partielle
du
tableau
des
effectifs
2023
— Commune
31
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire