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Conseil Municipal - 2024 80 Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat Handi Val de Seine TAMPON
Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune de Crespières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 80 Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat Handi Val de Seine TAMPON)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/12/2024
Reçu en préfecture le 12/12/2024
Publiée ER ID : 078-217801893-20241209-2024 080-DE
VILLE DE CRESPIERES
|
YVELINES
L'an 2024 et le 9 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances, Mairie de Crespières sous la présidence de BALLARIN Adriano, Maire.
Désignation des délégués de la
commune auprès du syndicat Presents ‘ : ; : :
Handi Val de Seine M. Adriano BALLARIN, Maire, Mmes : Véronique BIGARD, Laure DEVAUD PINON, Marielle
LAMMENS, Nereida LANGE, Agnès TABARY, MM : Éric BERTHEMY, Christian BEZARD, Olivier
CHEMIN, François GRIMONPREZ, Didier LE SAUX, Michel ODDOS.
Absent(s) ayant donné procuration : Mme Myriam GUILMET à Mme Marielle LAMMENS,
Mme Laurence ROUSSELET à Mme Agnès TABARY
Absents : Mme Virginie DUMONT et M Gérard LAGARDE
A été nommé(e) secrétaire : Mme Nereida LANGE (on
02/12/2024
02/12/2024
Objet de la délibération : Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat
Handi Val de Seine
VU la délibération n°2024-34 votée le 17 avril 2024 par le Conseil Municipal,
A l'unanimité VU l'arrêté n°78-2024-11-12-000001 portant adhésion de la commune de Crespières à
Handi Val de Seine Syndicat Intercommunal, Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 CONSIDÉRANT que la Commune est adhérente au syndicat intercommunal Handi Val de
Seine,
Acte rendu exécutoire après dépôt en
PREFECTURE Le : 11/12/2024 CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de désigner deux délégués titulaires et deux suppléants
parmi les membres du Conseil Municipal de Crespières,
Et
CONSIDÉRANT les réponses de certains élus, Publication ou notification du :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité :
DE DÉSIGNER Madame Agnès TABARY et Monsieur Christian BÉZARD en tant que délégués titulaires et Madame Nereida LANGE et Monsieur Eric BERTHÉMY en tant que délégués suppléants au syndicat intercommunal Handi Val de Seine,
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 09/12/2024
Le Maire LICE,
Adriano BALL
{ La secrétaire de séance
Nereida LANGE RIN 4.
7
Le