Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations compressed 1
Déliberation - Liste deliberations compressed 1
Déliberation - Liste deliberations compressed
Procès Verbal - Liste deliberations 24 juillet et PV 3 juillet 202
Procès Verbal - Liste deliberation 18 12 24 et PV 16 10 24 compres
Arrêté - vigilance compressed
Procès Verbal - Liste deliberations 12.02.25 et PV 18.12.24 compre
Procès Verbal - Liste deliberations 18 12 25 et PV 8 10 25 et 13 1
Déliberation - Liste deliberations 13 12 2023 compressed
Procès Verbal - Liste deliberations 8 04 26 et PV Conseil 21 03 26
Déliberation - Liste deliberations compressed
Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Châteauneuf-du-Faou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations compressed)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Environnement,
COMMUNE DE CHÂTEAUNEUF-DU-FAOU
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2025
N° DE LA
DELIBERA
TION
OBJET VOTE DU
CM
2025-05-045 Désignation du secrétaire de séance / 2025-05-046 Approbation du PV du dernier Conseil municipal 25 Pour 2025-05-047 Adhésion de la Commune à la SAS Energie de
Haute Cornouaille
25 Pour
2025-05-048 Subvention CIDFF (Centre d’Information sur les
Droits des Femmes et des Familles)
25 Pour
2025-05-049 Validation du contrat de canal 2025-2028 21 Pour/4 Abstentions
2025-05-050 Aménagement de services d’accueil aux itinérants à
Penn ar Pont : demande de subvention à l’ADEME
25 Pour
2025-05-051 Subvention exceptionnelle au Comité de Haute
Cornouaille pour l’acquisition d’un drapeau
25 Pour
2025-05-052 Tarifs Musée Sérusier 25 Pour 2025-05-053 Contrat d’association 2025 école privée St Michel 25 Pour 2025-05-054 Approbation de la révision du PLU 20 Pour/4 Contre
2025-05-055 Dénomination de rue et numérotation du lotissement
Kalilog
25 Pour
2025-05-056 Projet de cartographies ZaEnr (Zones
d’Accélération des Energies Renouvelables)
25 Pour
2025-05-057 Approbation de l’adhésion de la CCHC au Syndicat
Mixte Ouvert de construction et de gestion de
l’abattoir de Quiella au Faou
25 Pour