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Déliberation - 1865802
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Chapelles.
Lien du pdf (Déliberation - 1865802)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
N° Objet
2024-65 Décision modificative n°1 Budget eau et assainissement
2024-66 Décision modificative n°2 Budget principal
2024-67 Don du Chatelet
2024-68 Retour DDT73 : validation zones ZAEnR
2024-69 Convention pour la prise en charge des animaux errants ou abandonnés au Chenil d’Albertville
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2024-71 Demande d’aide pour des travaux sylvicoles – tranche 2 Programme Sylv’ACCTES
2024-72 Adhésion société d’économie alpestre de la Savoie (SEA)
2024-73 Plan pastoral de territoire de l’APTV Reconquête pastorale de la forêt de Changelina
2024-74
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Représentation du dossier hameaux de Couverclaz et Parchet
Nouveau dossier hameaux de Villarivon et Feindaille
2024-75 Demande de subvention auprès du SDES (Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie) Eclairage public hameaux de Villarivon et Feindaille
2024-76 Demande de subvention auprès du Département de la Savoie MAM (Maison Assistantes Maternelles)
2024-77 Demande de subvention auprès du Département de la Savoie Diagnostic du clocher
Affichée le ……………………………………
MAIRIE
Chef-Lieu – 13 rue du Chatelet
73700 LES CHAPELLES
Le 05 décembre 2024 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Les Chapelles (Savoie), dûment convoqué le
31 octobre 2024, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de M. PELLECUER Paul, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Présents : PELLECUER Paul – BERTHIER Béatrice – BOIREAU Yann – GUICHARD Nicolas – LIGEON Marie-Cécile –
MILLERET Liliane – SONDAZ Elodie – THOMAT Stéphane – VERNON Nicolas – VEROLLET Cédric
Excusés : ANXIONNAZ Vincent – BERGER-SABBATEL Jean-Claude
Absentes : ANXIONNAZ Anne-Marie – FRAMMOLINI Julie
M. BERGER-SABBATEL Jean-Claude a été désigné secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2024