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Conseil Municipal - 1269587
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Chapelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1269587)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Eau et assainissement,
N° Objet
2023-14 Comptes de gestion du receveur
2023-15 Comptes administratifs 2022- Affectation des résultats
2023-16 Vote des taux des impôts directs locaux
2023-17 Budget primitif eau et assainissement (M49) exercice 2023
2023-18 Budget primitif principal (M57) exercice 2023
2023-19 Aide exceptionnelle classe découverte école
2023-20 Convention de partenariat Centre hospitalier Bourg-Saint-Maurice
2023-21 Convention de location courte durée ESBC
2023-22 Règlement intérieur du temps de restauration scolaire
2023-23 Mobilier décoratif chapelle Saint Bernard à Montgirod
2023-24 Don du Chatelet
2023-25 Commission de délégation de service public
2023-26 Déclaration préalable
Affichée le ……………………………………
MAIRIE
Chef-Lieu – 13 rue du Chatelet
73700 LES CHAPELLES
Le 14 avril 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Les Chapelles (Savoie), dûment convoqué le
07 avril 2023, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de M. PELLECUER Paul, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 8
Présents : PELLECUER Paul – BERGER-SABBATEL Jean-Claude – BERTHIER Béatrice – GUICHARD Nicolas –
LIGEON Marie-Cécile – MILLERET Liliane – VERNON Nicolas – VEROLLET Cédric
Excusés : ANXIONNAZ Anne-Marie – ANXIONNAZ Vincent – THOMAT Stéphane
Excusée ayant donné pouvoir : SONDAZ Elodie a donné pouvoir à Paul PELLECUER
Absents : BOIREAU Yann – FRAMMOLINI Julie
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2023