Acte - D2024 004 Annexe Approbation du document unique devaluation des risques professionnels DUERP

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Acte - D2024 004 Annexe Approbation du document unique devaluation des risques professionnels DUERP Document publié le Lundi 5 novembre 2001 par la commune de Royat. Lien du pdf (Acte - D2024 004 Annexe Approbation du document unique devaluation des risques professionnels DUERP)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Travail et emploi, Document unique

Evaluation des risques professionnels

Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001

Commune de ROYATDOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024

• Le présent document vise à fournir à la collectivité des éléments de droit et de méthode utiles pour réaliser cette évaluation

et en faciliter la compréhension par l'ensemble des acteurs. La méthode proposée par le Centre de gestion de la fonction

publique du Puy de Dôme repose sur un instrument relativement exhaustif mais dont la mise en œuvre demeure néanmoins

souple. Elle s'appuie sur les enseignements tirés des expériences dans la Fonction Publique Territoriale impulsées par le

service Prévention, depuis 2003.

L'obligation de transcrire dans un document les résultats de l'évaluation des risques n'est pas qu'une obligation

matérielle. Elle représente la première étape de la démarche générale de prévention qui incombe à l'employeur. Mais cette

formalisation doit aussi contribuer au dialogue social au sein des collectivités, sur l'évaluation elle même, et au delà sur la

conception et la réalisation des mesures de prévention qui devront, en tant que de besoin, faire suite à l'évaluation des

risques.

Pour les mairies, la validation du document unique doit faire l'objet d'une délibération du conseil municipal car cette

compétence ne peut être déléguée au maire par le conseil municipal (article L 2122-21 du code général des collectivités

territoriales).

L'exécution de cette délibération peut se matérialiser par la signature du document unique par le maire.

Les textes ne prévoient pas, dans cette hypothèse, l'obligation de formaliser le document unique par la signature d'un arrêté.

Pour les EPCI, et en application de l'article L 5211-2 du code général des collectivités territoriales, cette procédure de

validation est à mettre en œuvre par l'organe délibérant de l'établissement public qui peut déléguer au président une partie

de ses attributions, à l'exception de celles limitativement énumérées à l'article L 5211-10 du CGCT.

Au regard de ces dispositions, le document unique peut être édicté par arrêté du président de l'EPCI uniquement s'il a

reçu délégation de l'organe délibérant.

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est consulté sur le document unique dans le cadre

des programmes et rapports annuels (articles 39, 49 et 50 du décret 85-603 modifié).

• Important

En application de l'article R 4121-4 du Code du travail, Le document unique d'évaluation des risques est tenu à la disposition

notamment des agents, des membres du CHSCT, du médecin de prévention et des représentants du personnel. Un avis

indiquant les modalités d'accès des travailleurs au document unique est affiché à une place convenable et accessible dans les

lieux de travail. Pour les collectivités disposant d'un règlement intérieur, cet avis est affiché au même emplacement que celui

réservé au règlement intérieur.

• Introduite en droit français du travail en 1991, l'évaluation des risques a connu, avec la parution du décret n° 2001-1016 du

5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs,

une nouvelle avancée. Ainsi, les acteurs de la prévention disposent désormais d'une base tangible pour la définition de

stratégies d'action dans chaque collectivité.

AVERTISSEMENT

• Référentiel

Articles L.4121-1 à L.4121-5 et R.4121-1 à R.4121-4 du Code du travail,

Article 108-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Circulaire ministérielle n° RDFB1314079C de juin 2013

L'évaluation a priori des risques professionnels constitue un des principaux leviers de progrès de la démarche de

prévention des risques professionnels au sein de la Fonction Publique Territoriale. Elle constitue un moyen essentiel de

préserver la santé et la sécurité des agents par un diagnostic systématique et exhaustif des facteurs de risques auxquels ils

peuvent être exposés dans l'exercice de leurs fonctions.

• L'apport des connaissances scientifiques et l'évolution des conditions de travail ont mis en évidence de nouveaux risques

professionnels (amiante, risques à effets différés liés aux substances dangereuses, troubles-musculo-squelettiques, risques

psychosociaux…), qui soulignent la nécessité de renforcer l'analyse préventive des risques.

• Dans cette perspective, en reposant sur une approche globale et pluridisciplinaire (c'est-à-dire à la fois technique, médicale

et organisationnelle) la démarche d'évaluation doit permettre de comprendre et de traiter l'ensemble des risques

professionnels.

L'obligation de réalisation de l'évaluation des risques et la

retranscription dans un document unique incombe à l'employeur

Service Prévention - CDG 63 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Sommaire

1. Présentation de la collectivité Page 4 2. Présentation de la methode Page 7 3. Evaluation par unité de travail

Evaluation unité de travail Unité 1 ESPACES VERTS Page 11 Evaluation unité de travail Unité 2 BATIMENT MECANIQUE Page 13 Evaluation unité de travail Unité 3 LOGISTIQUE Page 15 Evaluation unité de travail Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ Page 17 Evaluation unité de travail Unité 5 RESTAURATION MUNICIPALE Page 19 Evaluation unité de travail Unité 6 ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE PERI-SCO Page 21 Evaluation unité de travail Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS Page 23 Evaluation unité de travail Unité 8 ENCADREMENT MANAGEMENT Page 25 Evaluation unité de travail Unité 9 R.P.E. Page 27 Evaluation unité de travail Unité 10 POLICE MUNICIPALE Page 29 Evaluation unité de travail Unité 11 SPORT CULTURE Page 31 4. Grille d’évaluation Page 32 5. Proposition de Plan d’actions

Proposition de Plan d’actions Unité 1 ESPACES VERTS Page 33 Proposition de Plan d’actions Unité 2 BATIMENT MECANIQUE Page 35 Proposition de Plan d’actions Unité 3 LOGISTIQUE Page 36 Proposition de Plan d’actions Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ Page 37 Proposition de Plan d’actions Unité 5 RESTAURATION MUNICIPALE Page 38 Proposition de Plan d’actions Unité 6 ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE PERI-SCO Page 39 Proposition de Plan d’actions Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS Page 40 Proposition de Plan d’actions Unité 8 ENCADREMENT MANAGEMENT Page 41 Proposition de Plan d’actions Unité 9 R.P.E. Page 42 Proposition de Plan d’actions Unité 10 POLICE MUNICIPALE Page 43 Proposition de Plan d’actions Unité 11 SPORT CULTURE Page 44

SOMMAIRE

19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Présentation de la collectivité

DOC UNIQUE ROYAT.xlsx

Date : 24/01/2024

Autorité territoriale

N° Tel 04 73 29 50 80

Courriel mairie@royat.fr

Assistant de Prévention ou Conseiller en Prévention

téléphone

04 73 35 73 17

GROUPE DE TRAVAIL

Autorité

territoriale

Assistant de

Prévention

Médecin du

travail

Préventeurs

Cdg 63

X X X

DESCRIPTION DE LA COLLECTIVITE

90,00

Unité de travail Nombre d'agent EqTP Date Evaluation Unité 1 ESPACES VERTS 10 8,70 Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 4 3,30 Unité 3 LOGISTIQUE 3 2,20 Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 10 7,60 Unité 5 RESTAURATION MUNICIPALE 11 5,41 Unité 6 ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE PERI-SCO 23 14,79 Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 24 17,00 Unité 8 ENCADREMENT MANAGEMENT 14 6,30 Unité 9 R.P.E. 0 2,00 Unité 10 POLICE MUNICIPALE 5 4,50 Unité 11 SPORT CULTURE 20 18,20

Adresse : 46 Boulevard Barrieu 63130 ROYAT

Evaluation des risques professionnels

Document unique

Ville de ROYAT

1. PRESENTATION DE LA COLLECTIVITE

Nom / Prénom

MURATORE Florian

GONZALES Laurence

TOTAL

assistant.prevention@royat.fr

Mail

Page 4 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Présentation de la collectivité

INDICATEUR DE LA COLLECTIVITE

Les indicateurs RPS :

Taux d’absentéisme pour raisons de santé

Nombre moyen de jours d’absence pour raison de santé par agent =

Nombre de jour d’arrêts pour maladie / Nombre total d’agents

année 2019 année 2020 année 2021 année 2022 année 2023

Taux abs 13,59 13,07 4,44 8,60 11,08

Taux de rotation des agents :

Taux de rotation des agents = Somme du nombre d’arrivées et du nombre de départs d’agents au cours de l’année / Effectif moyen de l’année n année 2019 année 2020 année 2021 année 2022 année 2023

Taux rotation / 11% 17% 14% 28%

Taux de visite sur demande au médecin de prévention :

Le taux de visite sur demande au médecin de prévention correspond au nombre de demande de visite spontanée au médecin de prévention, pour 100 agents. année 2019 année 2020 année 2021 année 2022 année 2023

Nb de visite / 1 3 2 1 Nombre d’actes de violence physique envers le personnel :

année 2019 année 2020 année 2021 année 2022 année 2023

Nb d'agression du

personnel

sans arrêt

0 0 0 0 0

Nb d'agression du

personnel avec arrêt

0 0 0 0 0

Nb d'agression des

usagers

sans arrêt

0 0 0 2 0

Nb d'agression des

usagers

avec arrêt

0 0 0 0 0

Il faut comptabiliser le nombre d’actes de violence

Physique envers le personnel, en distinguant 4 catégories : ceux émanant du personnel avec ou sans arrêt de travail et ceux émanant des usagers avec ou sans arrêt de travail,

Page 5 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE

ROYAT.xlsx

19/02/2024

Unité 1 ESPACES VERTS

Unité 2

BATIMENT

MECANIQUE

Unité 3

LOGISTIQUE

Unité 4

ENTRETIEN

BAT

PROPRETÉ

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

Unité 6

ENFANCE

JEUNESSE

SCOLAIRE PERI-

SCO

Unité 7 POSTES

ADMINISTRATIFS

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

#REF! #REF! Unité 9 R.P.E.

Unité 10

POLICE

MUNICIPALE

Unité 11

SPORT

CULTURE

AM A 100,00%

AC 100,00%

BS 50,00% 50,00%

BS 100,00%

BL 50,00% 50,00%

BL 100,00%

BO 50,00% 50,00%

BL 100,00%

BK 100,00%

BT 70,00% 30,00%

BJ 100,00%

BM 100,00%

CD 100,00%

CC 100,00%

CC 100,00%

CM 100,00%

DJSH 98,00% 1,00% 1,00%

DL 50,00% 50,00%

DSJ 100,00%

DS 100,00%

DM 57,00% 21,00% 22,00%

DC 100,00%

DM 50,00% 50,00%

FD 50,00% 20,00% 30,00%

FB 100,00%

FL 100,00%

FS 100,00%

FR 100,00%

FE 100,00%

FJB 100,00%

FB 100,00%

FF 100,00%

FI 100,00%

FD 50,00% 50,00%

GL 100,00%

GL 100,00%

GJL 100,00%

HM 50,00% 30,00% 20,00%

KF 100,00%

LA 100,00%

LE 80,00% 20,00%

LE 73,00% 27,00%

LL 50,00% 50,00%

LE 100,00%

LS 50,00% 50,00%

LJ 100,00%

LA 100,00%

LS 100,00%

LH 100,00%

MJ 87,00% 13,00%

MS 53,00% 41,00% 6,00%

MR 100,00%

MM 100,00%

MC 100,00%

MSS 50,00% 50,00%

MF 100,00%

OA 100,00%

PA 100,00%

PM 47,00% 24,00% 29,00%

PA 100,00%

PC 100,00%

PM 100,00%

PP 100,00%

PBI 100,00%

PS 100,00%

PM 100,00%

PR 50,00% 50,00%

RC 100,00%

RS 50,00% 50,00%

RP 20,00% 80,00%

RJG 100,00%

RN 80,00% 20,00%

RG 100,00%

RJ 100,00%

SJP 100,00%

SN 72,00% 3,00% 25,00%

SR 100,00%

SE 100,00%

SN 98,00% 1,00% 1,00%

SD 75,00% 25,00%

TA 100,00%

TF 100,00%

TF 100,00%

TB 100,00%

TA 100,00%

VE 100,00%

VA 100,00%

VA 30,00% 20,00% 50,00%

VF 100,00%

WA 100,00%

Total 8,7 3,3 2,2 7,6 5,41 14,79 17 6,3 0 0 2 4,5 18,2

Part % 9,67% 3,67% 2,44% 8,44% 6,01% 16,43% 18,89% 7,00% 0,00% 0,00% 2,22% 5,00% 20,22%

Nb de personne 10 4 3 10 11 23 24 14 0 0 2 5 20

Total 90,00

Liste des agents de la Commune de ROYAT au 1er janvier 2024

AGENT

Nom et prénom

En part Equivalent temps plein 35 h

Détail NominatifDOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Méthodologie

Secteur Service Activités

Service technique Espaces verts Elagage

Chute de plain-pied, Incendie et explosion,

Chute de hauteur, Risques liés à l’éclairage, Effondrements et chute d’objets, Utilisation d’écran,

Manutention manuelle, Risques liés aux ambiances climatiques et thermiques, Ergonomie, Risque Biologique,

Risques routiers et conduite d'engin , Manque d'hygiène,

Circulation piétonne, Rayonnement,

Risques liés aux machines et outils, Entreprises extérieures, Bruit, Agressions,

Vibrations, Risques psychosociaux, Risque chimique, Noyade…

Amiante,

Aération et assainissement de l’air,

Risque électrique,

L’identification et l’évaluation des risques se fait selon une liste des risques non exhaustive mais volontairement ouverte.

Liste des risques :

- Les délégués du personnel, membres du CHSCT (le cas échéant),

- Un représentant d’une unité de travail.

2.2. Identification et évaluation des risques :

Exemple :

Lors de cette préparation, les membres du groupe de travail réaliseront une première visite des locaux de travail avec rencontre des agents en situation afin d’appréhender les conditions réelles de travail. Suite à cette visite, les Unités de travail seront définies.

Répondre aux obligations du Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 : l’employeur doit retranscrire les résultats de l’évaluation des risques professionnels dans un document unique.

2. EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS : Méthodologie

Le service Prévention, dans le cadre de sa mission de conseil auprès des Collectivités ayant souhaité bénéficier de ses prestations, propose une démarche d’évaluation des risques professionnels.

Objectif :

- Un représentant de l’autorité territoriale,

- Le médecin de prévention,

- Les correspondants sécurité (responsable sécurité, Assistant de prévention),

La mise en place de cette démarche d’évaluation des risques professionnels se déroule en 5 étapes :

2.1. Préparation :

Mise en place d’un groupe de travail afin de piloter la démarche d’évaluation des risques au sein de la collectivité. Il est composé de :

- Un conseiller en Prévention du Centre de Gestion,

Page 7 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Méthodologie

Les notations sont attribuées par le groupe de travail participant à l'évaluation à partir des éléments fournies par la collectivité et ses agents, ainsi qu'à partir des éléments qui ont pu être montrés lors des visites de site. Il appartient à l'autorité territoriale d'en vérifier l'exactitude et qui reste est propriétaire du présent document. Le CDG 63 décline toute responsabilité quant à l'utilisation et l'interprétation de ces données basées sur des informations déclaratives qui n'engageraient que ceux les ayant fournies.

• Durée d’ exposition

• Effectif exposé

• Maîtrise du risque

RISQUE = GRAVITE POTENTIELLE x EXPOSITION

La gravité potentielle du risque se décline suivant deux critères :

L’exposition du personnel au danger se décline, également en deux critères :

Voici la déclinaison de ces quatre critères qui définissent le risque :

• La gravité du risque

Lors de cette réunion (environ 1h par corps de métier) la liste des risques est passée en revue et une cotation de chaque exposition est déterminée selon la méthode basée sur la définition d’un risque.

Page 8 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Méthodologie

EXPOSITION DU PERSONNEL

E≥40

16< E < 40

4< E ≤ 16

1 ≤ E ≤ 4

E = O

G = O 1 ≤ G ≤ 4 4< G ≤ 16 16< G < 40 G ≥40

L’ensemble des risques est hiérarchisé selon le principe suivant :

Matrice de hiérarchisation des risques

GRAVITE

POTENTIELLE

Priorité n°1 Priorité n°2

Priorité n°3 Priorité n°4

Priorité n°5

Page 9 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Méthodologie

Effectif total:

Effectif concerné:

Effectif (pourcentage): %

Participants :

Liste des

risques

Danger

Applicable Commentaires Gravité Maîtrise

Durée

d'exposition Effectif Note Totale

Chute de

plain pied

Chute de

hauteur

• Au moins une fois par an,

• Lors de toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail,

• Lorsqu’une information supplémentaire concernant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est apportée.

A chaque réévaluation, il convient dans un premier temps de vérifier que le découpage en unité de travail est toujours cohérent (ajout ou suppression de compétences, de "métiers" etc…). Ensuite, vérifier les données relatives à l'effectif en équivalent temps plein de chaque unité de travail. Enfin, en fonction des évolutions (avancement du plan d'action) procéder à la mise à jour des notes pour les critères de gravité, maîtrise et durée d'exposition.

Procéder comme à l'évaluation d'origine en associant des agents (le ou les mêmes voir un nouveau) aux groupe de travail.

Chaque nouvelle évaluation donne lieu à un nouveau plan d'actions.

- du degré d’urgence du problème à traiter, en fonction du niveau de risque (notation),

- des contraintes technico-économique liées aux solutions retenues (coût, délai de réalisation…).

2.5. Réévaluation

L’autorité territoriale est responsable de la mise à jour du document :

Un plan d’action est défini pour chacun des risques relevés en tenant compte :

Dans cette démarche, les étapes de rédaction sont prises en charge par le service prévention du Centre de Gestion qui formule des propositions qu'il appartient à l'autorité territoriale de valider.

Exemple de retranscription pour une unité de travail pour deux risques (chute de plain-pied, chute de hauteur) :

Date de rédaction :

Date de mise à jour :

Rédacteur :

Unité de travail :

2.4. Rédaction du plan d’action

2.3. Retranscription de l’évaluation dans le document unique

Page 10 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Espaces verts

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 8,70

Assistants de prévention + RH 9,67

Participants : GL + agents du service Espaces Verts

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

Travaux sur pelouses, feuilles(escrements d'animaux); sols non stabilisés (gravillons, ruissellement ...), reliefs accidentés, risque de s'entraver avec les tuyaux d'eau lors de l'arrosage Instabilité au niveau des talus lors du débroussaillage ou coupe d'arbres Dans la cour des ateliers eau huile gazole essence lors du nettoyage des véhicules Problème de rangements ponctuels revoir préparation chantier (rangement) risque de chutes astreintes hivernales (verglas, neige)

certains jours le nombre de taches à effectuer en même temps peuvent accroître le risque Agents équipés en chaussure montante de sécurité et anti dérapante Installation d'une rampe escaliers aux st entre le RDC et le 1er étage (bureaux, réfectoire)

4 4 10 1 160

Chute de hauteur oui

Interventions en hauteur lors de l'élagage des arbres, tailles des haies (sont désormais rabattus à hauteur d'homme). Intervention nécessitant des outils lourds ou une force d'efforts Utilisation de nacelle avec port des EPI (harnais, casque, lunette …) habilitation nacelle oui Utilisation d'échelles conformes et échafaudage roulant (vérification annuelle réalisée) Utilisation des plateaux des camions bennes avec rambardes de sécurité sur plateaux Intervention en hauteur pour la décoration (sapins de Noël ...)

à côté du local à essence, escaliers sans rambarde pour atteindre lieu de stockage (pots, jardinières, pieds de sapin, baches ...)

Montée et descente d'un véhicule, d'un engin ou d'un équipement

Formation des agents (en général) les agents utilisent-ils des harnais de sécurité oui (longe défectueuse à remplacer)

Prise de conscience minimum une fois/semaine réalisée régulièrement par le chef de service Formations à continuer pour limiter le risque

4 4 7 1 112

Effondrement et

chutes d'objets oui

Rangements mal organisés (rayonnages; local à essence étagères mal rangées; outils en hauteur mal positionnés, déchargement des plants ...); chute de branches possible lors de l'élagage (port de casques obligatoires), occasionnellement des travaux de tranchées, travaux sur les berges de la Tiretaine et Liaboux (fil de vie), chutes de pierres (falaises), ruptures de pente sont réalisées ... pas de grosses manutentions (petits objets) EPI (chaussures, gants ... fourni et porté)

4 4 4 1 64

Manutention

manuelle oui

Port de charges lourdes quotidien, Manutention des branches, des appareils de levage sont utilisés avec tracteur (godets, transpalette), chariots, diables, transpalette électrique lors des manutentions de charges lourdes. Des accessoires de levages comme élingues, sangles, crochets, chèvre de levage … sont employés,, le sécateur électrique. Les pauses sont effectuées quotidiennement. EPI (gants, chaussures) fournis et utilisés Formation gestes et postures; organisation de travail : être plus nombreux sur certaine tache ponctuelle (roches, jardinières, arbres, sacs de sel), chargement et déchargement quotidien dans les véhicules de tondeuse, motoculteur, tronçonneuse, souffleur ....) lourde ou tache répétitive (débroussaillage, désherbage, ramassage feuilles, plantations ...)

Matériel supplémentaire nécessaire (débroussailleuse électrique, taille haie électrique supplémentaire) Matériel à améliorer pour du + léger et + récent

7 4 10 1 280

Ergonomie oui

L'activité impose des postures de travail prolongées et contraignantes quotidiennement, des gestes répétitifs : risques de maladies professionnelles

position à genou et accroupie (désherbage, massifs floraux, plantations) courbée, avec contorsion (plantations des jardinières, vasques suspendues, taille, béchage, débroussailleuse, élagage ...) mais également du matériel télescopique (échenilloire, manches, échelles ...) Organisation des taches difficiles, lourdes à améliorer (plus d'alternance, de roulement et d'entraide)

bras levé ou tendu (arrosage et taille avec la perche, tronçonneuse, échenilloire ... couché (bacs de regards, ouverture compteur d'eau pour arroser)

position assise dans les véhicules (tracteur tondeuse, VL, PL)

position debout quotidienne et prolongée

matériel à prévoir plus ergonomique (2ème sécateur électrique ...)

7 4 10 1 280

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Zones de circulation commune aux piètons et aux véhicules (cour aux ateliers, Mairie, parc thermal, parking Breuil, Rouzaud, St Victor, Allard, derrière ORPEA …). Certaines zones de manœuvres sont étroites (ateliers, mairie ...), zones ou voies de circulation en pente. Signalisation et balisage lors du travail en bordure de route (les agents sont équipés en vêtements haute visibilité) Suivi et entretien de l'état des véhicules, vérification trousses de secours et extincteurs dans chaque véhicule (avertir si absence de ces objets)

Météo prise en compte pour les plantations ou lors des astreintes hivernales, organiser les déplacements (planifications) mise en place d'autocollants sur les véhicules vérification périodique aptitude médicale, former l'agent à la conduite en sécurité et éco- responsable, sensibiliser régulièrement au respect du code de la route, vérifier son permis B

4 4 10 1 160

Circulation piétonne oui

Les camions ne sont pas tous équipés de bip de recule, en revanche tous les véhicules ont les bandes réfléchissantes et les girophares

Véhicules entretenus et vérifiés

Stationnement dans le sens marche avant (affichage)

revoir marquage au sol (zone piétonne)

4 7 10 1 280

Risques liés aux

machines et outils

Manutention

mécanique

oui

Projection de branchages, de poussière, copeaux, d'outils (EPI)

Projection de liquides sous pression, de gaz (désherbeur thermique ...) Pots d'echappements des machines, et vigilance intoxication (remplissage des réservoirs) Utilisation d'outils tranchants, coupants, piquant (EPI tronçonnage oui) Masse suspense (sangle, chaîne)

vérification des appareils de levage (Apave périodiquement effectué) risque de brûlure

tout matériel défectueux est immédiatement signalé aux responsables et réparé Bonne connaissance du risque

Agents formés

4 4 7 1 112

Bruit oui

Utilisation de machines et d'engins, activités bruyantes

agents équipés de casques anti-bruits, bouchons d'oreilles ou bouchons d'oreilles moulés pause et roulement des équipes respectés, entretien des machines et véhicules surveillance médicale effectuée

7 1 10 1 70

Vibrations oui

Risque de lésions tendineuses :

Engins de chantier (tracteur, camions …) véhicule PL,

Machine portative, outil à main, outils vibrants :

Pression des pneus, et bon état des sièges (réglages suspensions)

Remplacement des moteurs thermiques par matériel plus récent et électrique

4 4 7 1 112

Risques chimiques oui 7 4 4 1 112 et Amiante oui 1 NC Aération et

assainissement de

l'air

oui Travail à la mairie, et thermes (arrosage ou plantations) 1 0 0 1 0

Les produits phytosanitaires ont été supprimés et remplacés par des techniques naturelles utilisation d'engrais et de carburant

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Effectif total:

Effectif concerné:

Effectif (pourcentage):

Unité de travail : Unité 1 ESPACES VERTS

Rédacteur :

Date de rédaction :

Date de mise à jour :

Page 11 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Espaces verts

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 1 ESPACES VERTS

Risque Electrique oui

Les installations sont vérifiées minimum une fois par an

Les armoires électriques sont fermées

Parfois des travaux espaces verts sont réalisés à proximité de ligne ou installation électrique (aérienne ou enterrèe)

Le matériel protatif électrique est en bon état (moto pompe, taille haie, sécateur, souffleur), tous les caches de protection sont existants

Risque maîtrisé

Formation AIPR 2 agents formés à travailler à proximité des réseaux (à améliorer pour + d'agents formés) également lors des astreintes techniques (habilitation électrique)

1 1 1 1 1

Incendie - Explosion oui

Utilisation de produits inflammables, comburants et combustibles (essences …) manipulation de gaz sous pression (desherbeur thermique ...), desherbeur thermique risque d'incendie et de brûlures

formation extincteurs annuelle pour tous les agents par roulement

4 4 7 1 112

Risques liés à

l'éclairage oui

zones d'éblouissement lors de la tonte ou de la conduite en général

Nettoyage des pares brise et rétro et vitres arrières sont à réaliser plus fréquemment 1 1 4 1 4

Utilisation d'écran oui

uniquement pour le responsable du service et l'agent chargé du cimetière (voir unité administrative) Tous les agents mais très ponctuellement pour les formations à distance 0 1 1 1 0

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui

exposition aux intempéries

Ambiance chaude, ambiance froide (en particulier le déneigement et le gel), humidité de l'air, l'air sec …

les agents sont équipés en vêtements chauds

bouteilles d'eau, et aménagement des horaires pour l'arrosage en été, pauses plus fréquentes

7 1 7 1 49

Risque biologique oui

présence très ponctuelle d'animaux morts ou vivants (larves, vers, tiques, rats, serpents, oiseaux…) réactions allergiques (pollen graminés, conifères, ambroisie ...)

Les agents travaillent avec des gants, trousse de secours et armoire à pharmacie à disposition agents formés

7 4 4 1 112

Manque d'hygiène oui

toujours les mains dans la terre pas de point d'eau sur le terrain (port de gants), bonne connaissance du risque, équipement fourni pour nettoyage vêtements de travail, casier individuel, douches ind. Ménage quotidien des locaux des ateliers … médecine du travail annuelle (vaccinations), EPI chaussures renouvelés à nécessité

7 1 10 1 70

Rayonnement oui

Exposé aux UV du soleil (les agents ont des vestes de travail)

Soudure très ponctuelle pour la réparation du matériel espaces verts (concerne très peu d'agents) fournir casquettes et lunettes solaires

4 1 4 1 16

Entreprises

Extérieures oui

Très ponctuel

Renfort entreprises extérieures qui interviennent pour ramasser les branches, l'élagage, l'abattage, lors des livraisons des plantes)

se conforment au règlement intérieur hygiène et sécurité approuvé le 24/11/2022 entreprises funéraires

surveiller le respect des règles de signalisation, faire connaître les risques de la collectivité et de la coactivité

7 1 1 1 7

Agressions non voir RPS ( Exigences emotionnelles) NC

Risques

psychosociaux oui

risques psychosociaux présents, les principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- planification du travail suffisamment à l'avance

- laisser marges manoeuvre dans la manière d'atteindre les objectifs (choix des façons de faire, de l'ordre des tâches ...)

- dialogue sur les objectifs, les moyens pour les atteindre sont-ils suffisants ? - en cas d'augmentation de la charge de travail : déterminer si elle est ponctuelle ou récurrente, les agents n'ont pas tous la même vision des priorités, et pas tous les moyens de traiter la surcharge, il faudrait répartir la charge dans le temps ou entre les agents, anticiper les pics d'activité et adapter les ressources - les horaires travail pas toujours adaptés et compatibles avec la vie familiale et sociale particulièrement les heures sup. Il est nécessaire de garantir la récupération des heures supplémentaires et leur paiement

2 / Emotionnel :

- Parfois les agents sont confrontés à l'agressivité des usagers qui sont insatisfaits envers le service (parc thermal, parkings, Mairie ...) - formation sur la façon de prévenir et de gérer les situations de violences

3 / Autonomie :

- choix des façons de faire, des outils, de l'ordre des tâches. Les agents sont impliqués et ont une marge de manoeuvre et peuvent prendre des initiatives

- certains agents sont amenés à réaliser plusieurs tâches le même jour (espaces verts, cimetière, logistique, bâtiments, mécanique ...) - possibilité de pauses le matin en particulier et des espaces de détentes sont mis en place

4 / Rapports sociaux :

- le collectif et l'entraide fonctionne bien dans le service

- flou sur le rôle de chacun et inégalité (source de conflits)

- le responsable doit bannir toute forme de violence et le faire savoir à l'ensemble des salariés. Il ne sagit pas uniquement des faits les plus graves d'agression physique entre collègues, mais aussi des comportements blessants, isolants, excluants - accueil des nouveaux embauchés (présentation à l'ensemble des effectifs)

5 / Sens du travail :

- perte de sentiment d'un travail de qualité en raison des restrictions de budget

- exigence du responsable sur la qualité du travail, bon retour des usagers

- bon échange sur la façon de faire le travail entre collègue et avec l'encadrement

6 / Insécurité de la situation de travail:

- R.A.S.

4 7 4 1 112

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mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 3,30

Assistants de prévention + RH 3,67

Participants : GL + MF + LH + TF

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

état du sol dans l'atelier de serrurerie, mécanique (trous)

Huile lors de l'usinage ou des vidanges peut-être répandu sur le sol

Fosse mécanique planches bougent et ne sont pas régulières

Bout de ferraille peut-être posé à même le sol

Astreinte lors du chargement saleuse (manque d'éclairage)

travail parfois dans l'urgence

ateliers partagés par plusieurs (rangement, nettoyage (copeaux, salissures ...)

st rampe dans les escaliers

bonne connaissance du risque + port chaussures sécurité et antidérapantes

4 4 4 1 64

Chute de hauteur oui

echelles escabeaux échafaudages utilisés pour différents travaux (matériel vérifé) et utilisation de nacelle lorsque c'est nécessaire

quai (manque rampe au niveau des escaliers + garde corps) et fosse (au bout des planches : trous) aux ateliers utilisées quotidiennement

bonne connaissance du risque et demande attention et vigilence

Travail en équipe lorsque le risque est élevé (echelle pour monter sur le toit du petit local "pneus")

lors de l'utilisation du PL montée et descente du véhicule (formation à revoir)

4 4 7 1 112

Effondrement et

chutes d'objets oui

étagères solides atelier mécanique, local maçonnerie stockage cartons, rack renforcé récemment stockage ferraille; matériel style rampe, treuil pendu au mur sur des crochets, outils suspendus au mur aux ateliers, bonne connaissance des locaux

4 4 4 1 64

Manutention

manuelle oui

Stockage matériel sur rack (pneus, ferraille, bidons huile, lave glace, outillage, perfo, dame vibrante; sacs de sel; gestes répétitifs clé à chocs … bidons 200l difficiles à manipuler, dos courbé quotidiennement changement pneus, freins, travaux divers électriques mécaniques .... Formation en geste et posture à faire, les agents sont bien équipés, diables, chariots, grues d'atelier ...

7 4 4 1 112

Ergonomie oui Tous métiers des services techniques : serrurerie, plomberie, mécanique, électricité, maçonnerie, peinture … travail à genoux fréquent 7 4 4 1 112

Risque Routier -

Conduite d'engins oui Idem espaces verts 1 NC

Circulation

piétonne oui Idem espaces verts 1 NC

Risques liés aux

machines et outils oui

Perceuses sur colonne ou autre, tour, clé à choc scies bon état et réparé régulièrement, cric rouleur, meuleuse, ponçeuse, machine à monter les pneus….(EPI) appareils de soudure et plasma (voir rayonnement, brûlure …) agents expérimentés très bonne connaissance du risque

4 4 7 1 112

Bruit oui

machines, compresseurs, moteurs, outils … doit faire attention à l'entourage pour démarrer les machines et prévenir pour EPI

Attention aux taches ponctuelles pour EPI (casques, bouchons d'oreille moulés …)

4 4 4 1 64

Vibrations oui clé à chocs montage roues, meuleuse, tourret, marteau piqueur, dame vibrante… 4 4 7 1 112

Risques chimiques oui

Méca : manipulation produits CMR, émanation vapeur (masques fournis) lors des dégraissages de pièces méca et contact avec la peau avec le diluant, décapant (gants EPI fournis); risque de projection dans les yeux (epi, fournis)

Nettoyant fontaine (produit plus naturel à envisager) formation et affichage à revoir et port des gants spécifiques et EPI; bonne ventilation des locaux Huiles pour tarauder, lubrifier, couper

Chlore entretien des fontaines, bombe de peinture galvanisée et nettoyant frein

7 4 7 1 196

Amiante oui Très bonne connaissance du risque (agents ne touchent pas à l'amiante) 1 0 4 1 0

Aération et

assainissement de

l'air

oui Aération des locaux réguliers lors épidimie Covid (désinfection par roulement d'équipe) 1 4 4 1 16

Risque Electrique oui

Toutes les armoires sont fermées à clés, suivi des installations électriques très respecté, lors du CACES nacelle les normes sont revues pour les consignes à proximité des lignes aériennes …) Habilitation électrique à faire avec davantages d'agents

4 4 4 1 64

Unité de travail : Unité 2 BATIMENT MECANIQUE

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage)

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Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 2 BATIMENT MECANIQUE

Incendie -

Explosion oui

bouteilles de gaz pour semi-automatique et chalumeau (renouvelé en 2022) gaz de ville (aérotherme), réparation et vérifications des chaudières

production d'étincelles (meulage, découpage, soudure à l'arc) formations extincteurs …

4 4 1 1 16

Risques liés à

l'éclairage oui R.A.S. 1 1 4 1 4

Utilisation d'écran oui

ponctuel

1 0 1 1 0

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui

températures hautes ou basses (ateliers en été et hiver) locaux mal isolés et vieillissants et non climatisés, exposition aux intempéries (bonne équipement et vêtements)

1 4 4 1 16

Risque biologique oui risque d'infection en cas de coupure (feraille …), blessures diverses (exposition au sang) 1 1 1 1 1

Manque d'hygiène oui

Ménage réalisé tous les jours

Habits de travail sollicités lors des travaux mais renouvelés et nettoyés Bonne connaissance et maîtrise du risque

Trousse de secours à jours

4 4 7 1 112

Rayonnement oui

Soudure à l'arc et semi-automatique, et chalumeau

Casque à souder, et port des EPI systèmatique

risque brûlure, peau, yeux

4 4 4 1 64

Entreprises

Extérieures oui

Règlement intérieur sera approuvé le 24/11/2022. Les entreprises ext. devront se conformer. Respect des consignes, port des EPI…Lors des chantiers importants plan de prévention fourni.

4 7 4 1 112

Agressions oui voir RPS ( Exigences emotionnelles) 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- parfois délais contraignants, charge de travail,dépassement des horaires particulièrement lors des festivités ou astreintes

2 / Emotionnel :

- Rarement difficulté avec le public parfois agressif, l'ambiance parfois explosive entre collègues

3 / Autonomie :

- Marges de manoeuvres, pauses, liberté

4 / Rapports sociaux :

- L'absence de clarté dans la répartition des tâches est source de dysfonctionnements mais aussi de conflits, formation de clans

5 / Conflits de Valeur :

- Il faut améliorer les moyens donnés aux agents pour pouvoir effectuer au quotidien un travail de qualité

- Rarement de retour sur le travail effectué

6 / Insécurité de la situation de travail:

- pas de risque de perte d'emploi

4 4 4 1 64

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mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 2,20

Assistants de prévention + RH 2,44

Participants : GL + RP + LS + MC

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

petites marches viaduc local de stockage gênantes,

véhicule logistique hayon rendu glissant par temps de pluie

EPI oui chaussures montantes de sécurité portées

lieu de stockage sous le viaduc bien rangé mais manque

d'étagèreset de place

travail parfois dans l'urgence

tâches à effectuer en même temps mais bonne organisation du

service

installation logistique quelque soit la météo (impératifs)

pas d'éclairage local viaduc

Mairie arrière dangereux trottoir, marche mais éclairage auto mis

en place; escalier très étroit en colimaçon pour aller au sous-sol

4 4 7 1 112

Chute de hauteur oui

Hayon rendu glissant par temps de pluie (sécurisé par un travail

en binome sauf lorsqu'un agent est absent)

montée et descente du véhicule (marche pied accès véhicule

mauvais état)

Muret derrière mairie haut sans rambarde lors chargement

déchargement

Manque escabeau à la Mairie, (marche-pieds pas pratique)

Bonne connaissance du risque et des actions dangereuses

(taches réalisées en binome)

1 1 7 1 7

Effondrement et

chutes d'objets oui

cave mairie stockage en hauteur (rayonnage)

manque d'étagère sous le viaduc (pas d'étagère, tout est stocké à

même le sol)

Luminaire mal fixé local sous viaduc

1 4 7 1 28

Manutention

manuelle oui

transport de charges lourdes (tables, chaises, podium, grilles

d'exposition, barrières voirie, barnum ...) équipement actuel

(diables, chariots, transpalette+électrique). L'achat d'une remorque

pour barrières (35 min) sera à envisager ainsi qu'un autre diable

pour prêt associations ou pour laisser en Mairie. Manutention

fréquentes (bouteilles, cartons, casiers de verres ...) Formation

gestes et postures nécessaire. Achat de roues fixes pour

modification chariots

7 4 7 1 196

Ergonomie oui

problème lors des charges lourdes ou encombrantes dans les

escaliers (mairie, salle des conférences, coin du curiste …)

positions courbées, contorsions, bras tendus … position debout

prolongées lors des manifastations

4 4 4 1 64

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

zone circulation commune piétons véhicules dans la cour des st

le bourg de la ville circulation étroite et difficile (église …)

Véhicule logistique est de bonne dimension (H2 L2)

Maintenance des pneumatiques et contrôle du fourgon régulier

Curistes à éviter demande vigilance

manque de visibilité sortie local sous viaduc (gain de temps dans

ce local pour les trajets chargement et déchargement)

pas de bip de recul ni de caméra de recul sur le fourgon

Tri flash et gyrophare à prévoir

Miroir à la sortie des ateliers

4 7 7 1 196

Circulation

piétonne oui

Travail régulier en bordure de chaussée (barrières et

stationnement interdit posé sur la route)

pas de panneau de signalisation à l'entrée des st

agents possédent des Vêt HV

Bip de recul

4 4 4 1 64

Risques liés aux

machines et outils oui

transpalette électrique

(formation à prévoir)

utilisation des sangles ,Cutter, pince coupante (bonne pratique et

connaissance du risque)

1 1 1 1 1

Bruit oui barrières métalliques choc entre elles et contre hayon (équiper les agents d'un casque) 1 4 4 1 16

Vibrations oui lors de la conduite du fourgon (état des routes …) sièges conducteur et passager en mauvais état 1 7 7 1 49

Risques chimiques oui

vapeur d'essence ou d'échappement lors des chargements dans

l'urgence 1 1 1 1 1

Amiante non RAS pas de contact avec l'amiante 1 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui local sous viaduc poussiéreux 1 4 4 1 16

Unité de travail : Unité 3 LOGISTIQUE

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 15 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Logistique

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 3 LOGISTIQUE

Risque Electrique oui

manipule des branchements, marchés … sur 380V et 220V

matériel revu et entretenu régulièrement

Branchements sur coffret de chantier ou fixe

Formations des agents

Rallonges

7 1 4 1 28

Incendie -

Explosion non 1 NC

Risques liés à

l'éclairage oui

Algeco trop petit difficile de travailler avec la lumière du soleil

(brise vue à envisager) 1 7 4 1 28

Utilisation d'écran oui

Ponctuelle, matériel informatique obsolète,

1 7 1 1 7

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui

impératif quelque soit la météo, exposition aux intempéries et à la

chaleur du soleil, vent = poussière au viaduc

pause en été obligée (prévoir horaires décalés suivant les agents

et suivant les événements)

4 7 4 1 112

Risque biologique non 1 NC

Manque d'hygiène oui local sous viaduc (fiante de pigeons, poussière …) sieges véhicule logistique sale et vieux (prévoir remplacement) 4 4 4 1 64

Rayonnement non 1 NC

Entreprises

Extérieures oui 1 4 1 1 4

Agressions non voir RPS ( Exigences emotionnelles) 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- manifestations sont gérées ponctuellement et non annuellement;

horaires souvent dépassés (manifestations, locations); délais

contraignants imposés; régulièrement taches non prévues à

effectuer; travail dur physiquement (souvent en binome voir seul)

2 / Emotionnel :

- relation avec le public parfois difficile (personnes âgées, certains

collègues), gestion de la charge émotionnelle difficile

3 / Autonomie :

- autonome, pas toujours la possibilité de développer de nouveaux

savoir-faire

4 / Rapports sociaux :

- heures supplémentaires prévenues la veille pour le lendemain;

flou sur le rôle de chacun, inégalité; agents jamais informés sur la

marche de la collectivité

5 / Conflits de Valeur :

- manque de moyens pour réaliser travail de qualité; jamais de

retour sur le travail réalisé; bon échange sur la façon de réaliser le

travail entre collègues;

6 / Insécurité de la situation de travail:

- RAS

4 7 7 1 196

Page 16 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Entretien bât. Propreté

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 7,60

Assistants de prévention + RH 8,44

Participants : GL + MF + agents du service entretien des bâtiments communaux

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

Tous bâtiments : sols glissants (salissures, pendant l'action de ménage, eau …) chaussures antidérapantes EPI porté par les agents

Ecoles marches, estrades

Conditions climatiques sur la liaison entre 2 missions (temps nécessaire pour le déplacement prévu dans le planning)

4 4 10 1 160

Chute de hauteur oui

Les agents ont pour consignes par le chef de service de ne pas monter sur escabeaux, chaises … Matériel télescopique à disposition dans

chaque bâtiment. Si trop élevé entreprise ext.

1 1 7 1 7

Effondrement et

chutes d'objets oui Risque très limité R.A.S. 1 1 4 1 4

Manutention

manuelle oui

Répétitives, très fréquentes (aspirateur, balai, éponges …)

T.M.S risque le plus important; Matériel adapté en bon état

Des pauses régulières par rapport au planning et aux missions

Les agents sont encouragés à se former aux gestes et postures (roulement) CNFPT, GANTS EPI

4 4 10 1 160

Ergonomie oui

Position debout prolongé, postures contraignantes, accroupis, tables écoles, matériel : perches, chariot

pas possible chariot micro imprégnation car escaliers … bâtiments pas adaptés

Matériel lourd

4 4 10 1 160

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Déplacement d'une salle à une autre parfois avec véhicule personnel ou professionnel 4 1 4 1 16

Circulation

piétonne oui Planning adapté pour prendre le temps 4 1 4 1 16

Risques liés aux

machines et outils oui

deux mono-brosses; une auto-laveuse (utilisation très ponctuelle)

Entretien fait, vérification du matériel 1 4 1 1 4

Bruit oui Aspirateur EPI fourni mais certains matériaux peuvent être trop bruyant 1 4 7 1 28

Vibrations oui Mono-brosse 1 1 1 1 1

Risques chimiques oui

Produits éco-label privilégiés, rangés dans armoires fermées à clé

Au fur et à mesure, produits dangereux remplacés par moins dangereux FDS à disposition

EPI (gants, lunettes, masques à disposition sur demande)

Affichage produits en cours (fiche produit ....)

4 4 7 1 112

Amiante oui R.A.S. diagnostiques pas de contact avec 1 1 0 1 0

Aération et

assainissement de

l'air

oui Aération en arrivant dans les bâtiments (consignes) plus encore depuis COVID, très bonne connaissance du risque 1 1 4 1 4

Risque Electrique oui Branche, débranche aspirateur … matériel vérifié et consignes de signaler toute anomalie, et de ne pas utiliser si problème 1 4 7 1 28

Incendie -

Explosion oui

Utilisation produits inflammables presque jamais, formation extincteurs proposée (certains agents par roulement) 1 4 4 1 16

Risques liés à

l'éclairage oui Eclairage des salles vérifié (néon, ampoules …) R.A.S. 1 1 1 1 1

Utilisation d'écran non 1 NC

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Suivant les saisons (horaires matinaux) Chaussures anti-dérapantes 1 4 4 1 16

Risque biologique oui R.A.S. douches sports personnel municipal, EPI (gants….) 1 1 4 1 4

Manque d'hygiène oui

Très bonne connaissance du risque, agents formés … il est interdit de fumer et de boire dans les locaux

Présence trousses de secours dans tous les bâtiments communaux

1 1 4 1 4

Unité de travail : Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 17 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Entretien bât. Propreté

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ

Rayonnement non 1 NC

Entreprises

Extérieures oui

Intervention des entreprises (lavage vitres extérieures) lorsque les agents ne sont pas présents sur site 0 0 0 1 0

Agressions non voir RPS ( Exigences emotionnelles) 0 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- travail physique, coupure parfois importante (2 à 3heures) entre différentes missions de la journée

2 / Emotionnel :

- RAS

3 / Autonomie :

- travail en autonomie dans les locaux sans déroger au cadre.

4 / Rapports sociaux :

- manque d'information pour les changements futurs

5 / Conflits de Valeur :

-

6 / Insécurité de la situation de travail:

-Parfois pas de visibilité sur les plannings, notamment sur ceux des vacances scolaires, pas de possibilité de prise de congés en dehors des vacances scolaires.

4 4 7 1 112

Page 18 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Restauration Mun

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 5,41

Assistants de prévention + RH 6,01

Participants : GL + MF + PA + FD

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

sol gras, ou mouillé lors du nettoyage; marches pour la cave;

pour monter à la réserve et au bureau; obligation chaussures

antidérapantes renouvelées tous les ans; conditions

climatiques portage repas (verglas …); locaux bien rangés;

travail urgence par manque de personnel occasionnel

(malade ...) obligation de produire les repas (impératif); bonne

connaissance des locaux; petit décalage à l'entrée du bureau

(prévoir marquage au sol)

4 4 10 1 160

Chute de hauteur oui Plusieurs escabeaux contrôlés en place 1 4 4 1 16

Effondrement et

chutes d'objets oui Boites de conserve stockées sur des étagères Tout ce qui est lourd doit être rangé en bas 1 1 4 1 4

Manutention

manuelle oui

Chariots à disposition (utilisation doit être systématique lors

port d'assiettes, plats …)

La marchandise est achetée en plus petit conditionnement (ex

: pommes de terre …)

7 4 10 1 280

Ergonomie oui Position debout Hauteur plan de travail au norme 4 4 10 1 160

Risque Routier -

Conduite d'engins oui lors du centre de loisirs 4 4 7 1 112

Circulation

piétonne oui

particulièrement au centre de loisirs (les enfants doivent être

rangés lors du passage du véhicule) 1 4 1 1 4

Risques liés aux

machines et outils oui

Coupures, brûlures, fumée, EPI,

accidents survenus lors du travail en urgence

consignes rappelées par chef de service

7 4 10 1 280

Bruit oui

Hotte à grande vitesse bruyante, campagne bouchons

d'oreille réalisée en 2020

Bcp d'aménagements et investissements ont étéréalisés pour

limiter ce risque (changement cellule de refroidissement,

machine à laver…)

1 1 7 1 7

Vibrations oui

Lors du passage de la monobrosse (nettoyage du sol)

Matériel NEUF renouvelée en 2022

Mixeur …

4 1 1 1 4

Risques chimiques oui

Manipulation produits entretien parfois corrosifs

Pas tous stockés dans des armoires par manque de place

mais dans un local ventilé et éloigné de la cuisine

FDS à disposition archivées par chef de service

Affichage et consignes

Présence EPI (bottes, gants, lunettes, masques)

Le remplacement des produits dangereux par moins

dangereux est réalisé, mais doit être encore amélioré

7 7 7 1 343

Amiante non 1 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui

Température élevée souvent lors des cuissons ou fritures

Odeurs

Coté plonge équipement hotte

4 1 10 1 40

Risque Electrique oui

Equipement contrôlé périodiquement

Tout problème électrique est signalé au service technique

Intervention immédiate de l'agent en charge de l'électricité

aucun agent formé et habilité au restaurant municipal

4 1 4 1 16

Incendie -

Explosion oui

Friteuse, formations réalisées par roulement extincteurs

Bonne connaissance du risque des agents 4 4 4 1 64

Risques liés à

l'éclairage non 1 NC

Utilisation d'écran oui

Chef de service manipulation ordinateur

1 4 7 1 28

Unité de travail : Unité 5 RESTAURATION MUNICIPALE

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

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Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 5 RESTAURATION MUNICIPALE

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Four, friteuse Chambre froide (très peu de temps à l'intérieur) 7 4 7 1 196

Risque biologique oui

Manipulation des aliments, viande, sang lors d'une coupure

même bénigne est traitée immédiatement et correctement

surveillance médicale du personnel (vaccinations), le

personnel est informé des règles d'hygiène à respecter

(lavage, vestiaires...), organisation du sotckage et élimination

des déchets à risques infectieux

4 4 4 1 64

Manque d'hygiène oui

Formations suivies HACCP

Règles d'hygiène respectée

Très bonne connaissance du risque RAS

7 1 10 1 70

Rayonnement oui Armoire couteaux aux normes (désinfection par ionisation) fermeture automatique de l'armoire Contrôlée 1 0 1 1 0

Entreprises

Extérieures oui Ne rentre pas en cuisine sans autorisation spécifique 4 1 4 1 16

Agressions oui voir RPS ( Exigences emotionnelles) 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- Pause possible pendant nos missions même si certaines

tâches ou autre ne peuvent pas être abandonnées, pas de

dépassement d'horaires, l'organisation actuelle permet de

faire face à la charge de travail, délais à respecter, il faut

palier parfois à des absences imprévues, bonnes conciliation

vie privée vie professionnelle, jamais contacté en dehors de

nos horaires de travail

2 / Emotionnel :

- Souvent confronté à un public difficile mais pas

d'agressions, équipe plutôt soudée, solidaire,

3 / Autonomie :

- le chef de cuisine doit surveiller la bonne excécution des

règles et des consignes

4 / Rapports sociaux :

- possibilité d'échanger entre nous sur la façon de faire, retour

assez régulier sur notre travail, responsable joignable en cas

de problèmes rencontrés, répartition des tâches claire,

5 / Conflits de Valeur :

- sentiment de pouvoir faire un travail de qualité

6 / Insécurité de la situation de travail:

-RAS

1 1 4 1 4

Page 20 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Service Enfance jeunesse

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 14,79

Assistants de prévention + RH 16,43

Participants : GL + agents service Enfance Jeunesse

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

cour de récréation rendue glissante suivant la météo, le

réfectoire, les toilettes, les salles d'activités

les escaliers, sol mauvais état préau école élémentaire,

chaussures adaptées (fermées et antidérapantes) et portées

par rapport à l'activité

Rangement et stockage du matériel, peut être optimisé lors

des périodes creuses sans enfants; travail parfois dans

l'urgence, tâches effectuées en même temps (soins, changes,

surveillance ...)

Trou dans le gazon séances de sport

4 4 4 4 256

Chute de hauteur oui Matériel stocké en hauteur, escaliers, escabeaux, échelles utilisés occasionnellement, vérification matériel par ST 4 4 1 4 64

Effondrement et

chutes d'objets oui

Chute matériel stocké en hauteur dans les salles d'activité

(cartons, mais rien de très lourd) bon rangement et bonne

maitrise

1 1 1 4 4

Manutention

manuelle oui

Manutention ponctuelle, portée d'enfants occasionnels;

formation en gestes et postures à prévoir 4 1 1 4 16

Ergonomie oui

Position debout, piétinement, position courbée durant le

temps du repas ou débarassage particulièrement les plus

petits; postes administratifs corrects en Mairie et au Centre

1 1 10 4 40

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

déplacement trajet travail, déplacement bus entreprise ext

(alsh), déplacement avec véhicule collectivité 1 1 1 4 4

Circulation

piétonne oui

traversées sur les passages piétons (temps du repas, ou

stade) ou déplacements divers. Nombre d'animateurs

suffisants pour les déplacements, déplacements organisés en

amont

1 1 7 4 28

Risques liés aux

machines et outils oui bricolage avec petit matériel coupant ou piquant ….marteau 1 1 1 4 4

Bruit oui

bruit des enfants quotidien (lors de la pause méridienne lors

des récréations et des repas), manque de communication et

d'information

4 7 7 4 784

Vibrations non RAS 0 0 1 4 NC

Risques chimiques oui 1 1 1 4 4

Amiante oui NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui oui en été lors des fortes chaleurs , odeurs d'égouts à l'école primaire, charade odeur quand siphons peu utilisés. 0 7 4 4 0

Risque Electrique oui RAS électricien collectivité 0 0 0 4 0

Incendie -

Explosion oui

formation extincteurs service avril 2022 risque brûlure lors des

ateliers culinaires 1 1 1 4 4

Risques liés à

l'éclairage oui mairie bureau petite enfance, réflexion du soleil mais rideaux 0 0 4 4 0

Utilisation d'écran oui

partie administrative 3 portables et un fixe, 1 ordi portable à

changer 1 1 10 4 40

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui

mairie bureau petite enfance chaleur en été; canicule

animations ; exposés aux intempéries (animateurs) mais

équipements appropriés

1 1 10 4 40

Risque biologique oui exposition sang lors de petites blessures 0 1 1 4 0

Emanation lors d'ateliers de peinture spécifique très

occasionnel peinture à l'eau privilégiée (EPI à demander)

Unité de travail : Unité 6 ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE PERI-SCO

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 21 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Service Enfance jeunesse

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 6 ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE PERI-SCO

Manque d'hygiène oui

Mesures prises lors des petits ateliers culinaires (charlottes,

blouses, produits …) Garde du repas témoin durant 5J

(portion gateau ou autre) Aliments achetés et utilisés

immédiat

0 1 1 4 0

Rayonnement non 4 NC

Entreprises

Extérieures oui

Prestataires extérieurs (associations, fabrications pains …)

Formation extincteurs …conformité aux consignes de la

collectivité et de l'entreprise

0 0 1 4 0

Agressions oui voir RPS ( Exigences emotionnelles) 4 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- Quelque difficulté lors de fort absentéisme engendrant des

heures complémentaires ou supplémentaires

Echéance exigée pour certain type de projet

2 / Emotionnel :

- Echanges verbaux avec familles en difficulté ou en conflit

Savoir rester objectif quelque soit les difficultés rencontrées

Charge émotionnelle variable selon l'expérience de l'agent

3 / Autonomie :

- Agents assez autonomes sans déroger aux cadres

Ex : choix sur les propositions d'activités, choix sur les

formations, une bonne marge de manoeuvre pour effectuer le

travail demandé

4 / Rapports sociaux :

- Responsable disponible en cas de problème

Service du personnel disponible pour les questions

personnelles (formations, carrières etc...)

Relations saines entre les membre de l'équipe

5 / Conflits de Valeur :

- les moyens sont donnés pour un travail de qualité, les

responsables gérent les situations qui pourraient mettre en

porte à faux vis à vis des usagers et familles

6 / Insécurité de la situation de travail:

- Communication préalable lors des changements ou

situations difficiles (changement planning, nouveaux rythmes

scolaires, nouveaux projets ...)

1 1 4 4 16

Page 22 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Postes administratifs

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 17,00

Assistants de prévention + RH 18,89

Participants : LG + CD + CD + CM

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

Bon état des sols tous services administratifs

Déménagement des bureaux travaux mairie jusqu'en 07/2024

(stockage en vrac,fil électrique au sol, manque d'éclairage

ambiance climatique froide ou chaude ...)

Travail parfois dans l'urgence

Disposer d'un espace suffisant

Eviter le positionnement d'éléments annexes sur les côtés du

bureau

Certains agents viennent au travail à pied ou sont amenés à

se déplacer dans différents bâtiments

1 1 7 4 28

Chute de hauteur oui

Escaliers tous bâtiments intérieur extérieur

Antidérapant marches ou bandes au sol rétroréfléchissantes

Eviter stockage en hauteur

4 4 4 4 256

Effondrement et

chutes d'objets oui

Objets stockés en hauteur (dessus d'armoires …) Les

étagères les plus hautes doivent être réservées aux éléments

de stockage les plus légers et les moins utilisés en bas

1 4 1 4 16

Manutention

manuelle oui

Formation en gestes et postures (manutention de carton

papier A4 A3) coupures légères (papier, agrafes, ciseaux …) 1 4 4 4 64

Ergonomie oui

Postures devant les ordinateurs, aménagement des postes de

travail Intervention de l'ergonome CDG63

Aménagement des postes de travail (souris, fauteuil, repose-

pieds …) prévoir des portes documents et support pour les

ordinateurs portables

Accueil Mairie et banque à revoir

4 4 7 4 448

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Zone circulation commune piétons voitures tous bâtiments

Voie de circulation étroite en pente

Contraintes délais trajets (travail domicile)

certains agents se déplacent dans le cadre de leur mission

1 1 1 4 4

Circulation

piétonne oui

Heurt personne/véhicule zone circulation commune

réfléchir à des zones piétonnes

se garer en marche arrière

4 4 1 4 64

Risques liés aux

machines et outils oui

Photocopieur, mascico (pas de lame acier), relieur, petit

matériel coupant … 1 1 1 4 4

Bruit oui

Bâtiments parfois mal isolés bruits de circulation ou de bureau

à bureau

Bruit lors des travaux Mairie ou autre (provisoire mais parfois

insuportable)

Les services accueil très exposés (téléphone, administrés ...)

EPI (bouchons d'oreilles, casque …) fournis à la demande par

l'AP

4 4 7 4 448

Vibrations non 4 NC

Risques chimiques oui Les produits d'entretien sont stockés dans des locaux adaptés gel hydroalcoolique (COVID) 1 1 4 4 16

Amiante oui Diagnostiques effectués (voir unité encadrement management) 4 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui

Elévation exagérée de la température en été et froid en hiver

Odeurs d'égouts désagréables particulièrement dans les

bâtiments anciens certains bureaux disposent d'un appareil

pour mesurer le taux de CO2

Aération régulière des bureaux lors épidimie Covid

1 4 4 4 64

Risque Electrique oui Appel à l'électricien de la commune 1 1 1 4 4

Incendie -

Explosion oui

Formation extincteurs agents mairie sera effectuée après les

travaux 1 1 1 4 4

Risques liés à

l'éclairage oui

Placement des écrans perpendiculairement aux sources de

lumières. Augmenter l'éclairage en cas de fatigue visuelle 1 4 7 4 112

Unité de travail : Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 23 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Postes administratifs

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS

Utilisation d'écran oui

Maintenir une distance d'environ 60 cm entre l'agent et l'écran

Adapter la hauteur de l'écran (regard doit se fixer sur le haut

de l'écran, si verres progressifs placer l'écran plus bas)

Filtres lumière bleu (F LUX logiciel gratuit)

L'utilisation d'un ordinateur portable n'est pas recommandée

sur une longue période (privilégier le branchement d'un

clavier et d'une souris déportés)

Planifier des pauses régulières

1 7 7 4 196

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui

Chaud en été

Froid en hiver

Travaux Mairie isolation prévue

4 7 1 4 112

Risque biologique oui Covid mesures prises mise en place télétravail, désinfection 4 4 4 4 256

Manque d'hygiène oui

Ménage quotidien

Gestes barrières durant Covid pas toujours respecté

Trousse de secours ok

4 4 4 4 256

Rayonnement oui R.A.S. 1 1 1 4 4

Entreprises

Extérieures oui

Entreprises travaux Mairie plan de prévention (voir unité

encadrement management) 1 1 4 4 16

Agressions oui voir RPS "Emotionnel" 4 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail : répartition de la charge de travail

- dépasssement des horaires de travail (réunions,etc), parfois

contacté en dehors des horaires de travail, délais à respecter,

parfois interrompu dans notre travail

2 / Emotionnel :

- relation difficiles parfois avec le public, mais formations

peuvent nous aider

3 / Autonomie :

- autonomie dans la manière de réaliser notre travail avec un

cadre administratif à respecter, possibilité d'organiser notre

temps consacré à chaque activité, possibilité de se former

4 / Rapports sociaux :

- équipe plutôt soudée, définition des missions de chacun

parfois floue, facilité de joindre un responsable,

5 / Conflits de Valeur :

- sentiment de pouvoir faire un travail de qualité, que le travail

compte, échange possible sur notre travail

6 / Insécurité de la situation de travail:

- pas d'incertitudes liées à l'organisation de la structure

1 1 1 4 4

Page 24 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Encadrement Management

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 6,30

Assistants de prévention + RH 7,00

Participants : GL + DC + BS + LL + RP

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui 1 1 7 1 7

Chute de hauteur oui Classement en hauteur (zone d'archives), présence d'escaliers avec va et vient entre les différences d'étages 1 1 1 1 1

Effondrement et

chutes d'objets oui Gros dossiers papier stockés en hauteur 1 1 1 1 1

Manutention

manuelle oui

Manipulation de gros dossiers, et boîtes d'archives, ramettes

de papier pour chargement copieur

Rappel des gestes et postures (prévoir périodicité régulière)

1 4 4 1 16

Ergonomie oui

Position assise quasi permanente (adaptation de l'assise au

cas par cas), repose pieds, positionnement UC, souris,

clavier, écran réglables hauteur et inclinaison, support de

document + réhausseur au cas par cas, le téléphone,

oreillettes ou casque au cas par cas, configuration des

bureaux et banques d'accueil)

4 4 10 1 160

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Déplacements pro réunions ext. Utilisation véhicules perso,

pro, transports en commun 4 1 7 1 28

Circulation

piétonne oui Rdv ext. Accès bat communaux 4 1 1 1 4

Risques liés aux

machines et outils oui

Relieur, photocopieur, macciko, agrafeuse ….trousse à

pharmacie 1 1 1 1 1

Bruit oui

Sonneries de téléphone, isolation phonique des bureaux

(espaces de travail, bruits urbains, les sirènes d'alerte …)

Travaux de rénovation énergétique en cours, nuisance sonore

très importante jusqu'en décembre 2023) EPI (casques,

bouchons d'oreille)

4 4 10 1 160

Vibrations non 1 NC

Risques chimiques oui Produits entretien, solvants, colle stockés en sécurité (armoire fermée), 1 1 1 1 1

Amiante oui pas d'exposition, diag réalisés, agents formés très bonne connaissance du risque 0 1 1 1 0

Aération et

assainissement de

l'air

oui

boitiers de capteur CO2, présence importante dans certains

bureaux de CO2, (traitement de la ventilation)

création d'une ventilation double flux, travaux en cours,

réception des travaux déc 2023

4 1 10 1 40

Risque Electrique oui Formation habilitation électrique niveau 1 1 1 1 1 1

Incendie -

Explosion oui

Formation SSI, connaissance des plans d'évacuation, PCS de

Royat 1 1 1 1 1

Risques liés à

l'éclairage oui

Préconisation lumière naturelle latérale (poste de travail

perpendiculaire à la fenêtre), lampe à poser (lumière

indirecte) variateur d'ambiance et détecteur de présence

prévus travaux Mairie

4 7 10 1 280

Utilisation d'écran oui

Réglage des écrans (contraste) lumière bleue (F LUX)

Poursuivre l'équipement de l'ensemble des agents 7 7 10 1 490

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Froid l'hiver, et chaud l'été isolation thermique en cours à la Mairie 4 4 10 1 160

Risque biologique non 1 NC

Unité de travail : Unité 8 ENCADREMENT MANAGEMENT

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 25 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Encadrement Management

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 8 ENCADREMENT MANAGEMENT

Manque d'hygiène oui Aménagement d'un nouveau local de pauses avec un évier 1 1 1 1 1

Rayonnement non 1 NC

Entreprises

Extérieures oui

Présence d'un plan d'intervention (pompiers, ext) plan

d'évacuations (agents, public, chemins de fuite)

Règlement intérieur par batiments communaux, registres de

sécurité p pour intervention de maintenance préventive et

curative, règlement hygiène et sécu approuvé en nov 2022

Travaux rénovation Mairie en cours, présence d'un

coordonateur SPS (sécurité et protection de la santé)

1 1 4 1 4

Agressions non 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- parfois des semaines chargées (plus de 45 heures par

semaine) car amenés à assister à des réunions, bonne

conciliation vie privée, vie pro, parfois interrompu dans notre

travail, travail complexe avec concentration intense, parfois

contacté en dehors de notre temps de travail

2 / Emotionnel :

- parfois confronté à un public difficile, mais jamais agressé

verbalement, on doit faire bonne figure

3 / Autonomie :

- marge de manoeuvre dans la réalisaton de notre travail,

interruption de notre travail quand on en ressent le besoin, se

former pour monter en compétences si nécessaire

4 / Rapports sociaux :

- recours au heures supplméntaires plutot prévu,

connaissance de notre environnement, équipe plutot soudée,

répartition des tâches entre chacun pas toujours claire, plutot

informé sur la marche de l'entreprise

5 / Conflits de Valeur :

- Sentiment de pouvoir faire un travail de qualité, que notre

travail compte,

6 / Insécurité de la situation de travail:

- pas d'incertitudes.

1 4 4 1 16

Page 26 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - R.P.E

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 2,00

Assistants de prévention + RH 2,22

Participants : GL + PC

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui

ateliers avec enfants de - de 3 ans et adultes

accompagnateurs : obstacles nécessitant le regard au sol en

permanence (jeux, pipis, renvois, eau). Déplacements

d'enfants rapides et non prévisibles.Ponctuellement, risques

amplifés par l'urgence des déplacements d'adultes (pleurs ou

chute d'enfant ...)

Maitrise : Chaussures ou chaussons (semelles caoutchouc),

regard au sol/déplacement analysés/ position d'adultes au sol

7 4 7 1 196

Chute de hauteur oui

Escalier étroit et sombre menant à pièce stockage à l'étage

Montée sur une chaise ou sur un escabeau pour attraper ou

poser du matériel sur des étagères, pour accrocher

décorations .

Maitrise : présence d'un escabeau, mais lourd et grand

difficilement manipulable.

4 7 4 1 112

Effondrement et

chutes d'objets oui

Lors du rangement de matériel volumineux (Mousses) ou en

hauteur sur les étagères (Jeux/ jouets/ livres)

maitrise : dépend du matériel utilisé / dépose en hauteur /

stabilité escabeau chaise

Local exigu obligeant stockage en hauteur (bureau non

accessible aux enfants) volumineux et lourd en bas et léger

en haut

1 4 4 1 16

Manutention

manuelle oui

RPE itinérant (transport véhicule, installation des salles,

préparation activités et du matériel motricité, rangement,

désinfection, nettoyage

Maitrise : chariot pour le transport, pince fournis

1 local sur 3 utilisés régulièrement est équipé d'un plan de

travail

7 4 10 1 280

Ergonomie oui

Fréquente manutention, port de charges et d'enfants,

ramassage d'objets au sol, position assise, ou à genoux,

tabouret roulant pour Royat, siège avec dossier bas.

Partie administrative longue position assise

7 4 10 1 280

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

RPE itinérant déplacements dans un véhicule personnel. Le

responsable se déplace hors secteur pour réunions ou

animations

4 4 7 1 112

Circulation

piétonne oui

Lieux de stationnement, d'animation, de sorties proches de

lieux fréquentés par des enfants de - de 3 ans 4 4 7 1 112

Risques liés aux

machines et outils non 1 NC

Bruit oui

Exposition aux cris, pleurs, discussions

Maîtrise difficile avec enfants de - moins de 3 ans mais peut-

être améliorée pour les adultes accompagnateurs

1 7 7 1 49

Vibrations non 1 NC

Risques chimiques oui

Produits d'entretien rangés dans un placard à Royat et fermé

à clé, gel hydro alcoolique bonne connaissance du risque et

des pictogrammes (affiche)

1 4 4 1 16

Amiante non 1 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui

Un des locaux est étroit et possède une grande vitrine. La

température monte rapidement en cas de forte chaleur

Maitrise : aération des locaux. Store est installé, ventilateur.

Des sorties sont prévues lorsque température trop importante

1 1 7 1 7

Risque Electrique oui

RAS utilisation normale bonne maitrise du risque, matériel

vérifié et controlé par électricien municipal

Maîtrise : caches prises

Formation

1 1 4 1 4

Incendie -

Explosion oui

2 des locaux sont anciens chaudières gaz ou fioul munis

d'extincteurs et vérifications éffectuées. A Royat un système

d'urgence avec alarme est installé

A signaler : des bombonnes de gaz sont stockées depuis des

années contre un des murs du RPE (commerce attenant)

4 4 7 1 112

Unité de travail : Unité 9 R.P.E.

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 27 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - R.P.E

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 9 R.P.E.

Risques liés à

l'éclairage oui

Le bureau des permanences administratives est situé dans

une pièce sombre. Escalier assez sombre près du local de

Royat dessert un local de stockage

Maîtrise : l'éclairage a été amélioré / lampe de bureau à led

ajustable aux besoins

Installation d'une rampe sur une partie de l'escalier

lumière plus puissante à prévoir

1 4 10 1 40

Utilisation d'écran oui

Utilisation d'un ordinateur portable

Siège adapté

Lampe de bureau ajustable aux besoins 1 4 10 1 40

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Exposition des locaux aux fortes chaleurs, température ponctuellement excessive 1 1 1 1 1

Risque biologique oui

Contact avec de jeunes enfants (maladies infantiles), contact

avec le public. Exposition aux matières fécales des enfants

/renvois/ mouchoirs usagés …)

Maîtrise : désinfection immédiatement, bonne connaissance

du risque, gel à disposition, sur-chaussons

4 4 10 1 160

Manque d'hygiène oui

Certains locaux sont partagés et les mesures d'hygiène des

autres utilisateurs ne sont pas maitrisables

maîtrise difficile dans certains locaux

4 7 7 1 196

Rayonnement non 1 NC

Entreprises

Extérieures oui

Intervenants (conférences, activités, animations…)

se conforment aux réglementations 1 4 4 1 16

Agressions oui 1 NC

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- Dépassement régulier des horaires; Travail à domicile

Certaines périodes de l'année sont propices à la surcharge

2 / Emotionnel :

- Contact permanent avec le public (familles, assistants mat.

enfants ...) Difficultés à trouver des solutions pour toutes les

demandes d'accueil; Gestion des conflits, Nécessité d'être

toujours élag à soi-même

3 / Autonomie :

- Le responsable de RPE est seul face au public.Autonomie

dans l'organisation interne. Responsabilité importante. Travail

sur 3 communes avec divergences possibles sur les

directives pouvant perturber l'autonomie d'action

4 / Rapports sociaux :

- Postes de travail isolés (3 communes); Le responsable de

RPE est seul face au public. RPE itinérant

5 / Conflits de Valeur :

- L'accroissement de travail administratif par période peut

éloigner du travail de terrain et du public

6 / Insécurité de la situation de travail:

- Travai sur 3 communes avec divergences possibles;

pression liée au financement de la structure par la CAF

(objectifs à réaliser, échéances...); évolution dans les moyens

de communication et les objectifs qui demande une

adaptation régulière

4 1 7 1 28

Page 28 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - PM

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 4,50

Assistants de prévention + RH 5,00

Participants : GL + agents PM

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui Travail sur la voie publique 1 4 7 1 28

Chute de hauteur oui Lors des interventions (pour escalader ou porter secours) 4 4 1 1 16

Effondrement et

chutes d'objets oui

Jets de projectiles (exemple d'une fenêtre)

Immeuble ou maison menaçants

Périmètre de sécurité en attente des pompiers

4 1 1 1 4

Manutention

manuelle oui

positionnement de barrières ou panneaux ponctuels

Formation gestes et postures 1 1 4 1 4

Ergonomie oui

Travail de bureau

Travail en position statique sur VP

avec un matériel, équipements de protection lourds

Fauteuil salle vidéo protection à changer

1 4 10 1 40

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Beaucoup de temps en voiture pour les patrouilles

Prise de risque lors des interventions (bonna analyse de la

situation) refus d'obtempérer

7 4 7 1 196

Circulation

piétonne oui

refus d'obtempérer

contrôles routiers fréquents (vitesse, police route …) 7 4 7 1 196

Risques liés aux

machines et outils non 1 NC

Bruit oui

Extrêmement rare sur la VP

utilisation des armes en entrainement(port des EPI)

avertisseurs sonores (ponctuels) et certaines manifestations

4 1 4 1 16

Vibrations non 1 NC

Risques chimiques oui Utilisation de GAIL (lacry) 4 1 1 1 4

Amiante non 1 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui

Lors des interventions certains appartements ou maisons ne

sont pas entretenus

Feux végétaux très ponctuel

1 1 1 1 1

Risque Electrique oui pas d'habilitation intervention électricien commune 1 1 1 1 1

Incendie -

Explosion oui

Intervention sur le terrain (sécurisation des pompiers, fuite de

gaz …), gestion du périmètre de sécurité, évacuation

habitations proches

10 7 1 1 70

Risques liés à

l'éclairage oui

accueil PM éblouissement du soleil (prévoir film)

Vision de la rue vers l'intérieur des locaux surtout lorsqu'il fait

nuit (stores nécessaires pour la discrétion)

1 7 7 1 49

Utilisation d'écran oui

Travail de bureau quotidien (lumière du soleil à revoir) prévoir

un film

prévoir souris ergonomique+repose pieds pour tous les agents

Obsolescence des ordinateurs (prévoir du matériel plus récent) 1 4 10 1 40

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Travail en extérieur par tous les temps avec un matériel, équipements de protection lourds 4 4 10 1 160

Risque biologique oui

Pollution extérieure

Contact éventuel avec animaux en divagation ou autre

Contact avec des marginaux

Intervention avec des victimes / gestes de premiers secours

7 4 1 1 28

Manque d'hygiène oui Trousse de secours à jour prévoir une trousse plus complète (garrot, pansements compressifs …) 4 4 1 1 16

Unité de travail : Unité 10 POLICE MUNICIPALE

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 29 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - PM

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 10 POLICE MUNICIPALE

Rayonnement oui UV 1 1 10 1 10

Entreprises

Extérieures oui Rare (entretien porte, chaudière, extincteurs) 1 1 1 1 1

Agressions oui

Peut survenir tout le temps d’où la nécessité dêtre au

minimum deux sur le terrain (contrôles, sortie écoles …)

Lié au public et usagers

Agents formés, port des EPI

10 4 7 1 280

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- dépassement des horaires en fonction des situations

rencontrées, travail parfois dans l'urgence en fonction des

demandes

2 / Emotionnel :

- tension émotionelle, stress en fonction de certaines

situations, contact avec parfois des usagers et/ou une situation

difficile et particulière au niveau du contexte, savoir s'adapter

en permanence.

3 / Autonomie :

- agents assez autonomes sans déroger au cadre légal et au

demande de l'autorité territoriale

4 / Rapports sociaux :

-

5 / Conflits de Valeur :

- RAS

6 / Insécurité de la situation de travail:

-RAS

4 4 4 1 64

Page 30 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Sport Culture

mercredi 1 mars 2023 90,00

vendredi 9 février 2024 20,00

Assistants de prévention + RH 22,22

Participants : GL + RJ + VA + MC

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Chute de plain pied oui En hiver risque glissage entre parking privé (en béton) et l'Avan'C 1 1 1 4 4

Chute de hauteur oui

bonne organisation de stockage, pas de nécessité de monter

en hauteur, tous les escaliers, terrasses ou estrades sont

sécurisés et munis de garde-corps ou rampes

1 1 1 4 4

Effondrement et

chutes d'objets oui Spacieux, et place suffisante pour bonne organisation 1 1 1 4 4

Manutention

manuelle oui

Transport instruments ou matériel fréquents , manutention,

TMS, agents formés par roulement aux gestes et postures 4 4 4 4 256

Ergonomie oui Postures répétitives avec instruments, position debout, postes administratifs avec ordinateur portable 4 4 7 4 448

Risque Routier -

Conduite d'engins oui

Utilisation ponctuelle des véhicules des st, pour

déménagement du matériel pour les concerts 1 1 7 4 28

Circulation

piétonne oui

R.A.S. Professeur de théâtre circule à pied de l'école primaire

à l'Avan'C avec des élèves 1 1 1 4 4

Risques liés aux

machines et outils oui Très rare (machine à café) ou petit outillage 1 1 1 4 4

Bruit oui

Musiciens exposés au bruit, risque d'acouphènes

campagne de bouchons d'oreilles moulés (13 profs équipés

en 2022), suivi lors des visites médicales

7 1 10 4 280

Vibrations non 4 NC

Risques chimiques oui Pas de contact avec produits chimiques, les produits d'entretien sont dans un local fermé à clé 1 1 1 4 4

Amiante non Pas de contact avec l'amiante AVAN'C 4 NC

Aération et

assainissement de

l'air

oui R.A.S. 1 1 1 4 4

Risque Electrique oui

Local TGBT fermé à clé, habilitation électrique à prévoir pour

les responsables de la structure

l'entretien et la maintenance sont effectués par l'électricien de

la commune

1 1 1 4 4

Incendie -

Explosion oui Formation extincteurs effectuée par roulement 1 1 1 4 4

Risques liés à

l'éclairage oui

L'éclairage à l'Avan'C dispose de variateurs de lumière, ce qui

permet de régler l'éclairage à sa guise selon les activités

réalisées

1 1 1 4 4

Utilisation d'écran oui

Partie administrative plus ou moins intense pour tous

directeur, secrétaire et professeurs de FM, MAO, télétravail 1 1 1 4 4

Risques liés aux

ambiances

climatiques et

thermiques

oui Certaines salles surchauffées ou à l'inverse pas assez et trop froides 4 4 4 4 256

Risque biologique oui Exposition aux petites blessures très rare 1 1 4 4 16

Manque d'hygiène oui R.A.S. locaux très propres, trousses de secours suivies par l'AP 1 1 1 4 4

Rayonnement oui Risque possible lors des concerts (lumières bleues, flash …) géré par des professionnels 1 1 1 4 4

Unité de travail : Unité 11 SPORT CULTURE

3. EVALUATION DES RISQUES PAR UNITE DE TRAVAIL

Date de rédaction : Effectif total: Date de mise à jour : Effectif concerné:

Rédacteur : Effectif (pourcentage):

Page 31 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Sport Culture

Liste des risques Danger Applicable Commentaires Gravité Maîtrise Durée exposition Effectif Note Totale

Unité de travail : Unité 11 SPORT CULTURE

Entreprises

Extérieures oui Interventions fréquentes 1 1 4 4 16

Agressions oui Lié au public et usagers 1 1 1 4 4

Risques

psychosociaux oui

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les

principales composantes à maitriser sont :

1/ intensité du travail :

- ;

2 / Emotionnel :

-

3 / Autonomie :

-

4 / Rapports sociaux :

-

5 / Conflits de Valeur :

-

6 / Insécurité de la situation de travail:

-

4 NC

Page 32 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Grille évaluation

4. Grille d'évaluation

UNITES DE TRAVAIL f1 ii

Unité 1 ESPACES VERTS

Unité 2 BATIMENT

MECANIQUE

Unité 3 LOGISTIQUE

Unité 4 ENTRETIEN BAT

PROPRETÉ

Unité 5 RESTAURATION

MUNICIPALE

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS

Unité 8 ENCADREMENT

MANAGEMENT Unité 9 R.P.E. Unité 10 POLICE MUNICIPALE

Unité 11 SPORT CULTURE Moyenne de la collectivité

Somme de la collectivité

EFFECTIFS 9 3 2 8 5 15 17 6 2 5 20 8 92

Chute de plain- pied 16 10 160 64 112 160 160 256 28 7 196 28 4 98 1175

Chute de hauteur 16 7 112 112 7 7 16 64 256 1 112 16 4 59 707

Effondrements et chutes d'objets 16 4 64 64 28 4 4 4 16 1 16 4 4 17 209

Manutention manuelle 28 10 280 112 196 160 280 16 64 16 280 4 256 139 1664

Ergonomie 28 10 280 112 64 160 160 40 448 160 280 40 448 183 2192

Risques routiers-Conduite d'engins 16 10 160 NC 196 16 112 4 4 28 112 196 28 78 856

Circulation piétonne 28 10 280 NC 64 16 4 28 64 4 112 196 4 70 772

Risques liés aux machines et outils 16 7 112 112 1 4 280 4 4 1 NC NC 4 52 522

Bruit 7 10 70 64 16 28 7 784 448 160 49 16 280 160 1922

Vibrations 16 7 112 112 49 1 4 NC NC NC NC NC NC 46 278

Risque chimique 28 4 112 196 1 112 343 4 16 1 16 4 4 67 809

Amiante NC NC NC 0 NC 0 NC NC NC 0 NC NC NC 0 0

Aération et assainissement de l'air 0 0 0 16 16 4 40 0 64 40 7 1 4 16 192

Risque électrique 1 1 1 64 28 28 16 0 4 1 4 1 4 13 151

Incendie explosion 16 7 112 16 NC 16 64 4 4 1 112 70 4 37 403

Risques liés à l'éclairage 1 4 4 4 28 1 NC 0 112 280 40 49 4 47 522

Utilisation d'écran 0 1 0 0 7 NC 28 40 196 490 40 40 4 77 845

Risques liés aux ambiances climatiques thermiques 7 7 49 16 112 16 196 40 112 160 1 160 256 93 1118

Risque biologique 28 4 112 1 NC 4 64 0 256 NC 160 28 16 64 641

Manque d'hygiéne 7 10 70 112 64 4 70 0 256 1 196 16 4 66 793

Rayonnement 4 4 16 64 NC NC 0 NC 4 NC NC 10 4 14 98

Entreprises extérieures 7 1 7 112 4 0 16 0 16 4 16 1 16 16 192

Agressions NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC 280 4 95 284

Risques psychosociaux 28 4 112 64 196 112 4 16 4 16 28 64 NC 56 616

Moyenne de l'UT

101 67 63 41 89 65 113 69 94 58 65 65 707

Somme de l'UT

2225 1417 1189 853 1868 1304 2376 1372 1777 1224 1356 1563 16961

L

I

S

T

E

D

E

S

R

I

S

Q

U

E

S

E

V

E

N

T

U

E

L

S

Page 33 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action

Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Chute de plain pied Unité 1 ESPACES VERTS 160

Travaux sur pelouses, feuilles(escrements d'animaux); sols non stabilisés (gravillons, ruissellement ...), reliefs accidentés, risque de s'entraver avec les tuyaux d'eau lors de l'arrosage

Instabilité au niveau des talus lors du débroussaillage ou coupe d'arbres Dans la cour des ateliers eau huile gazole essence lors du nettoyage des véhicules Problème de rangements ponctuels revoir préparation chantier (rangement) risque de chutes astreintes hivernales (verglas, neige)

certains jours le nombre de taches à effectuer en même temps peuvent accroître le risque Agents équipés en chaussure montante de sécurité et anti dérapante Installation d'une rampe escaliers aux st entre le RDC et le 1er étage (bureaux, réfectoire)

sécuriser l'escalier services techniques st

Renouvellement Chaussures sécurité en avril 2022

50

700 €

10 J H LOU

L GON

fait

Chute de hauteur Unité 1 ESPACES VERTS 112

Interventions en hauteur lors de l'élagage des arbres, tailles des haies (sont désormais rabattus à hauteur d'homme). Intervention nécessitant des outils lourds ou une force d'efforts

Utilisation de nacelle avec port des EPI (harnais, casque, lunette …) habilitation nacelle oui Utilisation d'échelles conformes et échafaudage roulant (vérification annuelle réalisée) Utilisation des plateaux des camions bennes avec rambardes de sécurité sur plateaux Intervention en hauteur pour la décoration (sapins de Noël ...)

à côté du local à essence, escaliers sans rambarde pour atteindre lieu de stockage (pots, jardinières, pieds de sapin, baches ...) Montée et descente d'un véhicule, d'un engin ou d'un équipement

Formation des agents (en général) les agents utilisent-ils des harnais de sécurité oui (longe défectueuse à remplacer) Prise de conscience minimum une fois/semaine réalisée régulièrement par le chef de service Formations à continuer pour limiter le risque

longe Harnais à commander 216 € Avril TBOI L GON

fait

Effondrement et chutes

d'objets Unité 1 ESPACES VERTS 64

Rangements mal organisés (rayonnages; local à essence étagères mal rangées; outils en hauteur mal positionnés, déchargement des plants ...); chute de branches possible lors de l'élagage (port de casques obligatoires), occasionnellement des travaux de tranchées, travaux sur les berges de la Tiretaine et Liaboux (fil de vie), chutes de pierres (falaises), ruptures de pente sont réalisées ... pas de grosses manutentions (petits objets) EPI (chaussures, gants ... fourni et porté)

Manutention manuelle Unité 1 ESPACES VERTS 280

Port de charges lourdes quotidien, Manutention des branches, des appareils de levage sont utilisés avec tracteur (godets, transpalette), chariots, diables, transpalette électrique lors des manutentions de charges lourdes. Des accessoires de levages comme élingues, sangles, crochets, chèvre de levage … sont employés,, le sécateur électrique. Les pauses sont effectuées quotidiennement. EPI (gants, chaussures) fournis et utilisés Formation gestes et postures; organisation de travail : être plus nombreux sur certaine tache ponctuelle (roches, jardinières, arbres, sacs de sel), chargement et déchargement quotidien dans les véhicules de tondeuse, motoculteur, tronçonneuse, souffleur ....) lourde ou tache répétitive (débroussaillage, désherbage, ramassage feuilles, plantations ...)

Matériel supplémentaire nécessaire (débroussailleuse électrique, taille haie électrique supplémentaire) Matériel à améliorer pour du + léger et + récent

formation gestes et postures et autres …

Matériel plus léger et plus récent à prévoir prochain budget

??

??

L LAS

RH

MD

Ergonomie Unité 1 ESPACES VERTS 280

L'activité impose des postures de travail prolongées et contraignantes quotidiennement, des gestes répétitifs : risques de maladies professionnelles position à genou et accroupie (désherbage, massifs floraux, plantations) courbée, avec contorsion (plantations des jardinières, vasques suspendues, taille, béchage, débroussailleuse, élagage ...) mais également du matériel télescopique (échenilloire, manches, échelles ...) Organisation des taches difficiles, lourdes à améliorer (plus d'alternance, de roulement et d'entraide) bras levé ou tendu (arrosage et taille avec la perche, tronçonneuse, échenilloire ... couché (bacs de regards, ouverture compteur d'eau pour arroser)

position assise dans les véhicules (tracteur tondeuse, VL, PL)

position debout quotidienne et prolongée

matériel à prévoir plus ergonomique (2ème sécateur électrique ...)

Achat de genouillère

sécateur électrique et autre matériel prévoir prochain budget ?? 01/04/2022

FIN 2022

L GON

L LAS

MD

fait

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 1 ESPACES

VERTS 160

Zones de circulation commune aux piètons et aux véhicules (cour aux ateliers, Mairie, parc thermal, parking Breuil, Rouzaud, St Victor, Allard, derrière ORPEA …). Certaines zones de manœuvres sont étroites (ateliers, mairie ...), zones ou voies de circulation en pente. Signalisation et balisage lors du travail en bordure de route (les agents sont équipés en vêtements haute visibilité) Suivi et entretien de l'état des véhicules, vérification trousses de secours et extincteurs dans chaque véhicule (avertir si absence de ces objets) Météo prise en compte pour les plantations ou lors des astreintes hivernales, organiser les déplacements (planifications) mise en place d'autocollants sur les véhicules

vérification périodique aptitude médicale, former l'agent à la conduite en sécurité et éco-responsable, sensibiliser régulièrement au respect du code de la route, vérifier son permis B

remplacement trousses de secours dans les véhicules

285 € février 2022 L GON T BOI fait

Circulation piétonne Unité 1 ESPACES VERTS 280 Les camions ne sont pas tous équipés de bip de recule, en revanche tous les véhicules ont les bandes réfléchissantes et les girophares Véhicules entretenus et vérifiés

Stationnement dans le sens marche avant (affichage)

revoir marquage au sol (zone piétonne)

Bip recule tous les véhicules (des camions doivent être

changés car ne passeront pas au prochain contrôle

Signalisation à mettre en place, création voies de circulation

pour les piétons

?? M DUM

Risques liés aux

machines et outils

Manutention mécanique

Unité 1 ESPACES

VERTS 112

Projection de branchages, de poussière, copeaux, d'outils (EPI)

Projection de liquides sous pression, de gaz (désherbeur thermique ...) Pots d'echappements des machines, et vigilance intoxication (remplissage des réservoirs) Utilisation d'outils tranchants, coupants, piquant (EPI tronçonnage oui) Masse suspense (sangle, chaîne)

vérification des appareils de levage (Apave périodiquement effectué) risque de brûlure

tout matériel défectueux est immédiatement signalé aux responsables et réparé Bonne connaissance du risque

Agents formés

EPI tronçonnage norme anti coupure

pantalons, gants, manchettes, casque forestier …

600 € 01/03/2021 24/06/2021 L GON fait

Bruit Unité 1 ESPACES VERTS 70

Utilisation de machines et d'engins, activités bruyantes

agents équipés de casques anti-bruits, bouchons d'oreilles ou bouchons d'oreilles moulés pause et roulement des équipes respectés, entretien des machines et véhicules surveillance médicale effectuée

Participants: GONZALES Laurence + MURATORE Florian + DUMONT Candice

5. PROPOSITION d'un PLAN D'ACTIONS

Date de rédaction:

date de mise à jour:

Rédacteur:

mercredi 1er mars 2023

vendredi 9 février 2024

GONZALES Laurence + MURATORE Florian + DUMONT Candice

Page 34 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Vibrations Unité 1 ESPACES VERTS 112

Risque de lésions tendineuses :

Engins de chantier (tracteur, camions …) véhicule PL,

Machine portative, outil à main, outils vibrants :

Pression des pneus, et bon état des sièges (réglages suspensions)

Remplacement des moteurs thermiques par matériel plus récent et électrique

Risques chimiques Unité 1 ESPACES VERTS 112

Les produits phytosanitaires ont été supprimés et remplacés par des techniques naturelles utilisation d'engrais et de carburant

reconnaitre les symboles de danger inscrits sur l'étiquette (affichage + information aux agents sur les effets des produits dangereux) Emissions de fumée : gaz d'échappement

Produits inflammables et explosifs

En cas de fuite de bidons pas de bac de récupération (5x le volume du bidon) Conditions d'utilisation (formation, fiche de données de sécurité)

Peinture blanche pour traçage du terrain à base de chaux et de craie

Risque Electrique Unité 1 ESPACES VERTS 1

Les installations sont vérifiées minimum une fois par an

Les armoires électriques sont fermées

Parfois des travaux espaces verts sont réalisés à proximité de ligne ou installation électrique (aérienne ou enterrèe) Le matériel protatif électrique est en bon état (moto pompe, taille haie, sécateur, souffleur), tous les caches de protection sont existants Risque maîtrisé

Formation AIPR 2 agents formés à travailler à proximité des réseaux (à améliorer pour + d'agents formés) également lors des astreintes techniques (habilitation électrique)

formation AIPR, et habilitation électrique pour + d'agents L LAS MD

Incendie - Explosion Unité 1 ESPACES VERTS 112

Utilisation de produits inflammables, comburants et combustibles (essences …) manipulation de gaz sous pression (desherbeur thermique ...), desherbeur thermique risque d'incendie et de brûlures formation extincteurs annuelle pour tous les agents par roulement

formations extincteurs avec la société ALFAPRIS en octobre

2023 à renouveler tous les 2-3 ans CD

Risques liés à l'éclairage Unité 1 ESPACES VERTS 4 zones d'éblouissement lors de la tonte ou de la conduite en général Nettoyage des pares brise et rétro et vitres arrières sont à réaliser plus fréquemment

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 1 ESPACES

VERTS 49

exposition aux intempéries

Ambiance chaude, ambiance froide (en particulier le déneigement et le gel), humidité de l'air, l'air sec … les agents sont équipés en vêtements chauds

bouteilles d'eau, et aménagement des horaires pour l'arrosage en été, pauses plus fréquentes

Risque biologique Unité 1 ESPACES VERTS 112

présence très ponctuelle d'animaux morts ou vivants (larves, vers, tiques, rats, serpents, oiseaux…) réactions allergiques (pollen graminés, conifères, ambroisie ...)

Les agents travaillent avec des gants, trousse de secours et armoire à pharmacie à disposition agents formés

Manque d'hygiène Unité 1 ESPACES VERTS 70

toujours les mains dans la terre pas de point d'eau sur le terrain (port de gants), bonne connaissance du risque, équipement fourni pour nettoyage vêtements de travail, casier individuel, douches ind. Ménage quotidien des locaux des ateliers … médecine du travail annuelle (vaccinations), EPI chaussures renouvelés à nécessité

Rayonnement Unité 1 ESPACES VERTS 16 Exposé aux UV du soleil (les agents ont des vestes de travail) Soudure très ponctuelle pour la réparation du matériel espaces verts (concerne très peu d'agents) fournir casquettes et lunettes solaires

Entreprises Extérieures Unité 1 ESPACES VERTS 7

Très ponctuel

Renfort entreprises extérieures qui interviennent pour ramasser les branches, l'élagage, l'abattage, lors des livraisons des plantes) se conforment au règlement intérieur hygiène et sécurité approuvé le 24/11/2022 entreprises funéraires

surveiller le respect des règles de signalisation, faire connaître les risques de la collectivité et de la coactivité

Risques psychosociaux Unité 1 ESPACES VERTS 112

risques psychosociaux présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- planification du travail suffisamment à l'avance

- laisser marges manoeuvre dans la manière d'atteindre les objectifs (choix des façons de faire, de l'ordre des tâches ...) - dialogue sur les objectifs, les moyens pour les atteindre sont-ils suffisants ? - en cas d'augmentation de la charge de travail : déterminer si elle est ponctuelle ou récurrente, les agents n'ont pas tous la même vision des priorités, et pas tous les moyens de traiter la surcharge, il faudrait répartir la charge dans le temps ou entre les agents, anticiper les pics d'activité et adapter les ressources

- les horaires travail pas toujours adaptés et compatibles avec la vie familiale et sociale particulièrement les heures sup. Il est nécessaire de garantir la récupération des heures supplémentaires et leur paiement

2 / Emotionnel :

- Parfois les agents sont confrontés à l'agressivité des usagers qui sont insatisfaits envers le service (parc thermal, parkings, Mairie ...) - formation sur la façon de prévenir et de gérer les situations de violences

3 / Autonomie :

- choix des façons de faire, des outils, de l'ordre des tâches. Les agents sont impliqués et ont une marge de manoeuvre et peuvent prendre des initiatives

- certains agents sont amenés à réaliser plusieurs tâches le même jour (espaces verts, cimetière, logistique, bâtiments, mécanique ...) - possibilité de pauses le matin en particulier et des espaces de détentes sont mis en place 4 / Rapports sociaux :

- le collectif et l'entraide fonctionne bien dans le service

- flou sur le rôle de chacun et inégalité (source de conflits)

- le responsable doit bannir toute forme de violence et le faire savoir à l'ensemble des salariés. Il ne sagit pas uniquement des faits les plus graves d'agression physique entre collègues, mais aussi des comportements blessants, isolants, excluants - accueil des nouveaux embauchés (présentation à l'ensemble des effectifs)

5 / Sens du travail :

- perte de sentiment d'un travail de qualité en raison des restrictions de budget - exigence du responsable sur la qualité du travail, bon retour des usagers - bon échange sur la façon de faire le travail entre collègue et avec l'encadrement 6 / Insécurité de la situation de travail:

- R.A.S.

création d'un livret d'accueil EV, présentation et accueil d'un

nouveau dans le service

Livret d'accueil du nouvel arrivant fait par le service

comunication

L LAS

L GON

M HEID

Fait en février

2022

Page 35 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Chute de plain pied Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64

état du sol dans l'atelier de serrurerie, mécanique (trous)

Huile lors de l'usinage ou des vidanges peut-être répandu sur le sol Fosse mécanique planches bougent et ne sont pas régulières

Bout de ferraille peut-être posé à même le sol

Astreinte lors du chargement saleuse (manque d'éclairage)

travail parfois dans l'urgence

ateliers partagés par plusieurs (rangement, nettoyage (copeaux, salissures ...) st rampe dans les escaliers

bonne connaissance du risque + port chaussures sécurité et antidérapantes

Chute de hauteur Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112

echelles escabeaux échafaudages utilisés pour différents travaux (matériel vérifé) et utilisation de nacelle lorsque c'est nécessaire quai (manque rampe au niveau des escaliers + garde corps) et fosse (au bout des planches : trous) aux ateliers utilisées quotidiennement bonne connaissance du risque et demande attention et vigilence

Travail en équipe lorsque le risque est élevé (echelle pour monter sur le toit du petit local "pneus") lors de l'utilisation du PL montée et descente du véhicule (formation à revoir)

Effondrement et chutes

d'objets Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64 étagères solides atelier mécanique, local maçonnerie stockage cartons, rack renforcé récemment stockage ferraille; matériel style rampe, treuil pendu au mur sur des crochets, outils suspendus au mur aux ateliers, bonne connaissance des locaux

Manutention manuelle Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112 Stockage matériel sur rack (pneus, ferraille, bidons huile, lave glace, outillage, perfo, dame vibrante; sacs de sel; gestes répétitifs clé à chocs … bidons 200l difficiles à manipuler, dos courbé quotidiennement changement pneus, freins, travaux divers électriques mécaniques .... Formation en geste et posture à faire, les agents sont bien équipés, diables, chariots, grues d'atelier ...

Ergonomie Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112 Tous métiers des services techniques : serrurerie, plomberie, mécanique, électricité, maçonnerie, peinture … travail à genoux fréquent

Risques liés aux

machines et outils

Unité 2 BATIMENT

MECANIQUE 112

Perceuses sur colonne ou autre, tour, clé à choc scies bon état et réparé régulièrement, cric rouleur, meuleuse, ponçeuse, machine à monter les pneus….(EPI) appareils de soudure et plasma (voir rayonnement, brûlure …) agents expérimentés très bonne connaissance du risque

Bruit Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64 machines, compresseurs, moteurs, outils … doit faire attention à l'entourage pour démarrer les machines et prévenir pour EPI Attention aux taches ponctuelles pour EPI (casques, bouchons d'oreille moulés …)

Vibrations Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112 clé à chocs montage roues, meuleuse, tourret, marteau piqueur, dame vibrante…

Risques chimiques Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 196

Méca : manipulation produits CMR, émanation vapeur (masques fournis) lors des dégraissages de pièces méca et contact avec la peau avec le diluant, décapant (gants EPI fournis); risque de projection dans les yeux (epi, fournis) Nettoyant fontaine (produit plus naturel à envisager) formation et affichage à revoir et port des gants spécifiques et EPI; bonne ventilation des locaux Huiles pour tarauder, lubrifier, couper

Chlore entretien des fontaines, bombe de peinture galvanisée et nettoyant frein

remplacement produits chimiques par produits plus naturels

Produit pour fontaine de dégraissage à changer URGENT

667,44

Immédiat.

IPC

produit pour

fontaine de

dégraissage

L GON

T BOI Fait le 28/07/2022

Aération et

assainissement de l'air

Unité 2 BATIMENT

MECANIQUE 16

Aération des locaux réguliers lors épidimie Covid (désinfection par roulement d'équipe)

Risque Electrique Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64 Toutes les armoires sont fermées à clés, suivi des installations électriques très respecté, lors du CACES nacelle les normes sont revues pour les consignes à proximité des lignes aériennes …) Habilitation électrique à faire avec davantages d'agents

Incendie - Explosion Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 16

bouteilles de gaz pour semi-automatique et chalumeau (renouvelé en 2022) gaz de ville (aérotherme), réparation et vérifications des chaudières production d'étincelles (meulage, découpage, soudure à l'arc) formations extincteurs …

Risques liés à l'éclairage Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 4 R.A.S.

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 2 BATIMENT

MECANIQUE 16

températures hautes ou basses (ateliers en été et hiver) locaux mal isolés et vieillissants et non climatisés, exposition aux intempéries (bonne équipement et vêtements)

Risque biologique Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 1 risque d'infection en cas de coupure (feraille …), blessures diverses (exposition au sang)

Manque d'hygiène Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112

Ménage réalisé tous les jours

Habits de travail sollicités lors des travaux mais renouvelés et nettoyés Bonne connaissance et maîtrise du risque

Trousse de secours à jours

Rayonnement Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64 Soudure à l'arc et semi-automatique, et chalumeau

Casque à souder, et port des EPI systèmatique

risque brûlure, peau, yeux

Entreprises Extérieures Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 112 Règlement intérieur sera approuvé le 24/11/2022. Les entreprises ext. devront se conformer. Respect des consignes, port des EPI…Lors des chantiers importants plan de prévention fourni.

Risques psychosociaux Unité 2 BATIMENT MECANIQUE 64

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- parfois délais contraignants, charge de travail,dépassement des horaires particulièrement lors des festivités ou astreintes 2 / Emotionnel :

- Rarement difficulté avec le public parfois agressif, l'ambiance parfois explosive entre collègues 3 / Autonomie :

- Marges de manoeuvres, pauses, liberté

4 / Rapports sociaux :

- L'absence de clarté dans la répartition des tâches est source de dysfonctionnements mais aussi de conflits, formation de clans 5 / Conflits de Valeur :

- Il faut améliorer les moyens donnés aux agents pour pouvoir effectuer au quotidien un travail de qualité - Rarement de retour sur le travail effectué

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Chute de plain pied Unité 3 LOGISTIQUE 112

petites marches viaduc local de stockage gênantes,

véhicule logistique hayon rendu glissant par temps de pluie

EPI oui chaussures montantes de sécurité portées

lieu de stockage sous le viaduc bien rangé mais manque d'étagèreset de place travail parfois dans l'urgence

tâches à effectuer en même temps mais bonne organisation du service installation logistique quelque soit la météo (impératifs)

pas d'éclairage local viaduc

Mairie arrière dangereux trottoir, marche mais éclairage auto mis en place; escalier très étroit en colimaçon pour aller au sous-sol

éclairage sous le viaduc

Chute de hauteur Unité 3 LOGISTIQUE 7

Hayon rendu glissant par temps de pluie (sécurisé par un travail en binome sauf lorsqu'un agent est absent) montée et descente du véhicule (marche pied accès véhicule mauvais état) Muret derrière mairie haut sans rambarde lors chargement déchargement Manque escabeau à la Mairie, (marche-pieds pas pratique)

Bonne connaissance du risque et des actions dangereuses (taches réalisées en binome) Effondrement et chutes

d'objets Unité 3 LOGISTIQUE 28

cave mairie stockage en hauteur (rayonnage)

manque d'étagère sous le viaduc (pas d'étagère, tout est stocké à même le sol) Luminaire mal fixé local sous viaduc

Manutention manuelle Unité 3 LOGISTIQUE 196

transport de charges lourdes (tables, chaises, podium, grilles d'exposition, barrières voirie, barnum ...) équipement actuel (diables, chariots, transpalette+électrique). L'achat d'une remorque pour barrières (35 min) sera à envisager ainsi qu'un autre diable pour prêt associations ou pour laisser en Mairie. Manutention fréquentes (bouteilles, cartons, casiers de verres ...) Formation gestes et postures nécessaire. Achat de roues fixes pour modification chariots

Ergonomie Unité 3 LOGISTIQUE 64 problème lors des charges lourdes ou encombrantes dans les escaliers (mairie, salle des conférences, coin du curiste …) positions courbées, contorsions, bras tendus … position debout prolongées lors des manifastations

Risque Routier -

Conduite d'engins Unité 3 LOGISTIQUE 196

zone circulation commune piétons véhicules dans la cour des st

le bourg de la ville circulation étroite et difficile (église …)

Véhicule logistique est de bonne dimension (H2 L2)

Maintenance des pneumatiques et contrôle du fourgon régulier

Curistes à éviter demande vigilance

manque de visibilité sortie local sous viaduc (gain de temps dans ce local pour les trajets chargement et déchargement) pas de bip de recul ni de caméra de recul sur le fourgon

Tri flash et gyrophare à prévoir

Miroir à la sortie des ateliers

Tri flash et gyrophare à prévoir

Miroir à la sortie des ateliers

Bip de recul / caméra de recul sur les fourgons

Circulation piétonne Unité 3 LOGISTIQUE 64

Travail régulier en bordure de chaussée (barrières et stationnement interdit posé sur la route) pas de panneau de signalisation à l'entrée des st

agents possédent des Vêt HV

Bip de recul

formation la signalisation de chantier en novembre 2023 et

novembre 2024

C DUMONT

Risques liés aux

machines et outils Unité 3 LOGISTIQUE 1

transpalette électrique

(formation à prévoir)

utilisation des sangles ,Cutter, pince coupante (bonne pratique et connaissance du risque)

à prévoir en formation

C DUMONT

Bruit Unité 3 LOGISTIQUE 16 barrières métalliques choc entre elles et contre hayon (équiper les agents d'un casque)

Vibrations Unité 3 LOGISTIQUE 49 lors de la conduite du fourgon (état des routes …) sièges conducteur et passager en mauvais état

Risques chimiques Unité 3 LOGISTIQUE 1 vapeur d'essence ou d'échappement lors des chargements dans l'urgence

Aération et

assainissement de l'air Unité 3 LOGISTIQUE 16 local sous viaduc poussiéreux

Risque Electrique Unité 3 LOGISTIQUE 28

manipule des branchements, marchés … sur 380V et 220V

matériel revu et entretenu régulièrement

Branchements sur coffret de chantier ou fixe

Formations des agents

Rallonges

Risques liés à l'éclairage Unité 3 LOGISTIQUE 28 Algeco trop petit difficile de travailler avec la lumière du soleil (brise vue à envisager)

Utilisation d'écran Unité 3 LOGISTIQUE 7 Ponctuelle, matériel informatique obsolète, Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 3 LOGISTIQUE 112

impératif quelque soit la météo, exposition aux intempéries et à la chaleur du soleil, vent = poussière au viaduc pause en été obligée (prévoir horaires décalés suivant les agents et suivant les événements)

Manque d'hygiène Unité 3 LOGISTIQUE 64 local sous viaduc (fiante de pigeons, poussière …) sieges véhicule logistique sale et vieux (prévoir remplacement)

Entreprises Extérieures Unité 3 LOGISTIQUE 4 0

Risques psychosociaux Unité 3 LOGISTIQUE 196

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- manifestations sont gérées ponctuellement et non annuellement; horaires souvent dépassés (manifestations, locations); délais contraignants imposés; régulièrement taches non prévues à effectuer; travail dur physiquement (souvent en binome voir seul) 2 / Emotionnel :

- relation avec le public parfois difficile (personnes âgées, certains collègues), gestion de la charge émotionnelle difficile 3 / Autonomie :

- autonome, pas toujours la possibilité de développer de nouveaux savoir-faire 4 / Rapports sociaux :

- heures supplémentaires prévenues la veille pour le lendemain; flou sur le rôle de chacun, inégalité; agents jamais informés sur la marche de la collectivité

5 / Conflits de Valeur :

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Chute de plain pied Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 160

Tous bâtiments : sols glissants (salissures, pendant l'action de ménage, eau …) chaussures antidérapantes EPI porté par les agents Ecoles marches, estrades

Conditions climatiques sur la liaison entre 2 missions (temps nécessaire pour le déplacement prévu dans le planning)

Chute de hauteur Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 7 Les agents ont pour consignes par le chef de service de ne pas monter sur escabeaux, chaises … Matériel télescopique à disposition dans chaque bâtiment. Si trop élevé entreprise ext.

Effondrement et chutes

d'objets Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 4 Risque très limité R.A.S.

Manutention manuelle Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 160

Répétitives, très fréquentes (aspirateur, balai, éponges …)

T.M.S risque le plus important; Matériel adapté en bon état

Des pauses régulières par rapport au planning et aux missions

Les agents sont encouragés à se former aux gestes et postures (roulement) CNFPT, GANTS EPI

formation gestes et postures à prévoir au plan de formation

C DUMONT

Ergonomie Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 160 Position debout prolongé, postures contraignantes, accroupis, tables écoles, matériel : perches, chariot pas possible chariot micro imprégnation car escaliers … bâtiments pas adaptés Matériel lourd

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 4 ENTRETIEN

BAT PROPRETÉ 16

Déplacement d'une salle à une autre parfois avec véhicule personnel ou professionnel

Circulation piétonne Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 16 Planning adapté pour prendre le temps

Risques liés aux

machines et outils

Unité 4 ENTRETIEN

BAT PROPRETÉ 4

deux mono-brosses; une auto-laveuse (utilisation très ponctuelle)

Entretien fait, vérification du matériel

Bruit Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 28 Aspirateur EPI fourni mais certains matériaux peuvent être trop bruyant

Vibrations Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 1 Mono-brosse

Risques chimiques Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 112

Produits éco-label privilégiés, rangés dans armoires fermées à clé

Au fur et à mesure, produits dangereux remplacés par moins dangereux FDS à disposition

EPI (gants, lunettes, masques à disposition sur demande)

Affichage produits en cours (fiche produit ....)

Aération et

assainissement de l'air

Unité 4 ENTRETIEN

BAT PROPRETÉ 4

Aération en arrivant dans les bâtiments (consignes) plus encore depuis COVID, très bonne connaissance du risque

Risque Electrique Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 28 Branche, débranche aspirateur … matériel vérifié et consignes de signaler toute anomalie, et de ne pas utiliser si problème

Incendie - Explosion Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 16 Utilisation produits inflammables presque jamais, formation extincteurs proposée (certains agents par roulement)

Risques liés à l'éclairage Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 1 Eclairage des salles vérifié (néon, ampoules …) R.A.S.

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 4 ENTRETIEN

BAT PROPRETÉ 16

Suivant les saisons (horaires matinaux) Chaussures anti-dérapantes

Risque biologique Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 4 R.A.S. douches sports personnel municipal, EPI (gants….)

Manque d'hygiène Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 4 Très bonne connaissance du risque, agents formés … il est interdit de fumer et de boire dans les locaux Présence trousses de secours dans tous les bâtiments communaux

Risques psychosociaux Unité 4 ENTRETIEN BAT PROPRETÉ 112

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- travail physique, coupure parfois importante (2 à 3heures) entre différentes missions de la journée 2 / Emotionnel :

- RAS

3 / Autonomie :

- travail en autonomie dans les locaux sans déroger au cadre.

4 / Rapports sociaux :

- manque d'information pour les changements futurs

5 / Conflits de Valeur :

-

6 / Insécurité de la situation de travail:

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Chute de plain pied

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

160

sol gras, ou mouillé lors du nettoyage; marches pour la cave; pour monter à la réserve et au bureau; obligation chaussures antidérapantes renouvelées tous les ans; conditions climatiques portage repas (verglas …); locaux bien rangés; travail urgence par manque de personnel occasionnel (malade ...) obligation de produire les repas (impératif); bonne connaissance des locaux; petit décalage à l'entrée du bureau (prévoir marquage au sol)

Chute de hauteur

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

16

Plusieurs escabeaux contrôlés en place

Effondrement et chutes

d'objets

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

4

Boites de conserve stockées sur des étagères

Tout ce qui est lourd doit être rangé en bas

Manutention manuelle

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

280

Chariots à disposition (utilisation doit être systématique lors port d'assiettes, plats …) La marchandise est achetée en plus petit conditionnement (ex : pommes de terre …)

Ergonomie

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

160

Position debout

Hauteur plan de travail au norme

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

112

lors du centre de loisirs

Circulation piétonne

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

4

particulièrement au centre de loisirs (les enfants doivent être rangés lors du passage du véhicule)

Risques liés aux

machines et outils

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

280

Coupures, brûlures, fumée, EPI,

accidents survenus lors du travail en urgence

consignes rappelées par chef de service

Bruit

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

7

Hotte à grande vitesse bruyante, campagne bouchons d'oreille réalisée en 2020 Bcp d'aménagements et investissements ont étéréalisés pour limiter ce risque (changement cellule de refroidissement, machine à laver…)

Vibrations

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

4

Lors du passage de la monobrosse (nettoyage du sol)

Matériel NEUF renouvelée en 2022

Mixeur …

Risques chimiques

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

343

Manipulation produits entretien parfois corrosifs

Pas tous stockés dans des armoires par manque de place mais dans un local ventilé et éloigné de la cuisine FDS à disposition archivées par chef de service

Affichage et consignes

Présence EPI (bottes, gants, lunettes, masques)

Le remplacement des produits dangereux par moins dangereux est réalisé, mais doit être encore amélioré

Aération et

assainissement de l'air

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

40

Température élevée souvent lors des cuissons ou fritures

Odeurs

Coté plonge équipement hotte

Risque Electrique

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

16

Equipement contrôlé périodiquement

Tout problème électrique est signalé au service technique

Intervention immédiate de l'agent en charge de l'électricité

aucun agent formé et habilité au restaurant municipal

Incendie - Explosion

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

64

Friteuse, formations réalisées par roulement extincteurs

Bonne connaissance du risque des agents

Utilisation d'écran

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

28

Chef de service manipulation ordinateur

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

196

Four, friteuse

Chambre froide (très peu de temps à l'intérieur)

Risque biologique

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

64

Manipulation des aliments, viande, sang lors d'une coupure même bénigne est traitée immédiatement et correctement surveillance médicale du personnel (vaccinations), le personnel est informé des règles d'hygiène à respecter (lavage, vestiaires...), organisation du sotckage et élimination des déchets à risques infectieux

Manque d'hygiène

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

70

Formations suivies HACCP

Règles d'hygiène respectée

Très bonne connaissance du risque RAS

Entreprises Extérieures

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

16

Ne rentre pas en cuisine sans autorisation spécifique

Risques psychosociaux

Unité 5

RESTAURATION

MUNICIPALE

4

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- Pause possible pendant nos missions même si certaines tâches ou autre ne peuvent pas être abandonnées, pas de dépassement d'horaires, l'organisation actuelle permet de faire face à la charge de travail, délais à respecter, il faut palier parfois à des absences imprévues, bonnes conciliation vie privée vie professionnelle, jamais contacté en dehors de nos horaires de travail 2 / Emotionnel :

- Souvent confronté à un public difficile mais pas d'agressions, équipe plutôt soudée, solidaire, 3 / Autonomie :

- le chef de cuisine doit surveiller la bonne excécution des règles et des consignes 4 / Rapports sociaux :

- possibilité d'échanger entre nous sur la façon de faire, retour assez régulier sur notre travail, responsable joignable en cas de problèmes rencontrés, répartition des tâches claire,

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Chute de plain pied

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

256

cour de récréation rendue glissante suivant la météo, le réfectoire, les toilettes, les salles d'activités les escaliers, sol mauvais état préau école élémentaire, chaussures adaptées (fermées et antidérapantes) et portées par rapport à l'activité Rangement et stockage du matériel, peut être optimisé lors des périodes creuses sans enfants; travail parfois dans l'urgence, tâches effectuées en même temps (soins, changes, surveillance ...)

Trou dans le gazon séances de sport

Utiliser matériel et tenue adéquate suivant situation

Blouses

30€/blous

e 2024 S MOH

Chute de hauteur

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

64

Matériel stocké en hauteur, escaliers, escabeaux, échelles utilisés occasionnellement, vérification matériel par ST Escabeau achat 55 € oct-22 S MOH fait

Effondrement et chutes

d'objets

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

4

Chute matériel stocké en hauteur dans les salles d'activité (cartons, mais rien de très lourd) bon rangement et bonne maitrise Optimiser rangements à hauteur d'homme Méthode de rangement (le plus lours en bas et le moins lourd

en hauteur)

Manutention manuelle

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

16

Manutention ponctuelle, portée d'enfants occasionnels; formation en gestes et postures à prévoir Formation gestes et postures à prévoir 2023 L GON RH

Ergonomie

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

40

Position debout, piétinement, position courbée durant le temps du repas ou débarassage particulièrement les plus petits; postes administratifs corrects en Mairie et au Centre

Revoir l'utilisation des chariots et méthode de débarrassage

(chariot à verres trop bas)

Balai manche télescopique pour nettoyage tables (2)

au plus vite L GON

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

4

déplacement trajet travail, déplacement bus entreprise ext (alsh), déplacement avec véhicule collectivité

Circulation piétonne

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

28

traversées sur les passages piétons (temps du repas, ou stade) ou déplacements divers. Nombre d'animateurs suffisants pour les déplacements, déplacements organisés en amont

Lors du portage des repas au centre, les enfants sont mis sur

un côté S MOH

Risques liés aux

machines et outils

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

4

bricolage avec petit matériel coupant ou piquant ….marteau Gants EPI disponibles aux ST au plus vite S MO L GON

Bruit

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

784

bruit des enfants quotidien (lors de la pause méridienne lors des récréations et des repas), manque de communication et d'information EPI bouchons d'oreille Réunions prévues pour méthode de limitation du bruit

Formation

nov-22 S MOH

Risques chimiques

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

4

Emanation lors d'ateliers de peinture spécifique très occasionnel peinture à l'eau privilégiée (EPI à demander) Gants Masques

Incendie - Explosion

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

4

formation extincteurs service avril 2022 risque brûlure lors des ateliers culinaires

Utilisation d'écran

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

40

partie administrative 3 portables et un fixe, 1 ordi portable à changer achat pc portable avec porte document et réhausseur 500 €

200 € début 2023

S MOH

L GON

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

40

mairie bureau petite enfance chaleur en été; canicule animations ; exposés aux intempéries (animateurs) mais équipements appropriés

Risques psychosociaux

Unité 6 ENFANCE

JEUNESSE SCOLAIRE

PERI-SCO

16

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- Quelque difficulté lors de fort absentéisme engendrant des heures complémentaires ou supplémentaires Echéance exigée pour certain type de projet

2 / Emotionnel :

- Echanges verbaux avec familles en difficulté ou en conflit

Savoir rester objectif quelque soit les difficultés rencontrées

Charge émotionnelle variable selon l'expérience de l'agent

3 / Autonomie :

- Agents assez autonomes sans déroger aux cadres

Ex : choix sur les propositions d'activités, choix sur les formations, une bonne marge de manoeuvre pour effectuer le travail demandé 4 / Rapports sociaux :

Procédures à mettre en place (visiophone)

Encourger le dialogue (Réunions du service à faire perdurer),

l'écoute, la confiance

Eviter l'isolement et les non-dits

Banir la violence

Faire retour aux agents régulier sur la qualité du travail

Mettre en place un plan de formation selon les besoins du

service

Communication pour tous changements

S MOH

N ROD

Page 40 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Chute de plain pied Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 28

Bon état des sols tous services administratifs

Déménagement des bureaux travaux mairie jusqu'en 07/2024 (stockage en vrac,fil électrique au sol, manque d'éclairage ambiance climatique froide ou chaude ...)

Travail parfois dans l'urgence

Disposer d'un espace suffisant

Eviter le positionnement d'éléments annexes sur les côtés du bureau Certains agents viennent au travail à pied ou sont amenés à se déplacer dans différents bâtiments

Déménagement final en février 2024 et intégration dans

nouveaux bureaux avec mobiliers adaptés

M DUMONT

Chute de hauteur Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 256 Escaliers tous bâtiments intérieur extérieur

Antidérapant marches ou bandes au sol rétroréfléchissantes

Eviter stockage en hauteur

Effondrement et chutes

d'objets Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 16 Objets stockés en hauteur (dessus d'armoires …) Les étagères les plus hautes doivent être réservées aux éléments de stockage les plus légers et les moins utilisés en bas

Manutention manuelle Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 64 Formation en gestes et postures (manutention de carton papier A4 A3) coupures légères (papier, agrafes, ciseaux …) à prévoir dans le plan de formation C DUMONT

Ergonomie Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 448 Postures devant les ordinateurs, aménagement des postes de travail Intervention de l'ergonome CDG63 Aménagement des postes de travail (souris, fauteuil, repose-pieds …) prévoir des portes documents et support pour les ordinateurs portables Accueil Mairie et banque à revoir

achat de supports / portes documents suite à emmenagement

achat de nouveaux bureaux et chaises S BARBARIN en cours / fait

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 7 POSTES

ADMINISTRATIFS 4

Zone circulation commune piétons voitures tous bâtiments

Voie de circulation étroite en pente

Contraintes délais trajets (travail domicile)

certains agents se déplacent dans le cadre de leur mission

Circulation piétonne Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 64 Heurt personne/véhicule zone circulation commune

réfléchir à des zones piétonnes

se garer en marche arrière

Risques liés aux

machines et outils

Unité 7 POSTES

ADMINISTRATIFS 4

Photocopieur, mascico (pas de lame acier), relieur, petit matériel coupant …

Bruit Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 448

Bâtiments parfois mal isolés bruits de circulation ou de bureau à bureau Bruit lors des travaux Mairie ou autre (provisoire mais parfois insuportable) Les services accueil très exposés (téléphone, administrés ...)

EPI (bouchons d'oreilles, casque …) fournis à la demande par l'AP

Epi fournis par l'assistante de prévention pendant les travaux

de la mairie

Meilleure isolation lors de l'emménagement dans les

nouveaux locaux de la mairie entre bureaux

L GON

Risques chimiques Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 16 Les produits d'entretien sont stockés dans des locaux adaptés gel hydroalcoolique (COVID)

Aération et

assainissement de l'air

Unité 7 POSTES

ADMINISTRATIFS 64

Elévation exagérée de la température en été et froid en hiver

Odeurs d'égouts désagréables particulièrement dans les bâtiments anciens certains bureaux disposent d'un appareil pour mesurer le taux de CO2 Aération régulière des bureaux lors épidimie Covid

Amélioration avec la rénovation de la Mairie

Risque Electrique Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 4 Appel à l'électricien de la commune

Incendie - Explosion Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 4 Formation extincteurs agents mairie sera effectuée après les travaux prévu en 2024 avec la société ALFAPRIS C DUMONT

Risques liés à l'éclairage Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 112 Placement des écrans perpendiculairement aux sources de lumières. Augmenter l'éclairage en cas de fatigue visuelle

Utilisation d'écran Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 196

Maintenir une distance d'environ 60 cm entre l'agent et l'écran Adapter la hauteur de l'écran (regard doit se fixer sur le haut de l'écran, si verres progressifs placer l'écran plus bas)

Filtres lumière bleu (F LUX logiciel gratuit)

L'utilisation d'un ordinateur portable n'est pas recommandée sur une longue période (privilégier le branchement d'un clavier et d'une souris déportés) Planifier des pauses régulières

Utilisation d'ordinateur portable + possibilité de disposer d'un

deuxième écran plus grand

Faire des pauses régulières afin de limiter la sédentarité

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 7 POSTES

ADMINISTRATIFS 112

Chaud en été

Froid en hiver

Travaux Mairie isolation prévue

Travaux mairie

Risque biologique Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 256 Covid mesures prises mise en place télétravail, désinfection

Manque d'hygiène Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 256 Ménage quotidien

Gestes barrières durant Covid pas toujours respecté

Trousse de secours ok

Rayonnement Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 4 R.A.S.

Entreprises Extérieures Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 16 Entreprises travaux Mairie plan de prévention (voir unité encadrement management)

Risques psychosociaux Unité 7 POSTES ADMINISTRATIFS 4

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail : répartition de la charge de travail

- dépasssement des horaires de travail (réunions,etc), parfois contacté en dehors des horaires de travail, délais à respecter, parfois interrompu dans notre travail

2 / Emotionnel :

- relation difficiles parfois avec le public, mais formations peuvent nous aider 3 / Autonomie :

- autonomie dans la manière de réaliser notre travail avec un cadre administratif à respecter, possibilité d'organiser notre temps consacré à chaque activité, possibilité de se former

4 / Rapports sociaux :

- équipe plutôt soudée, définition des missions de chacun parfois floue, facilité de joindre un responsable, 5 / Conflits de Valeur :

Page 41 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Chute de plain pied

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

7

0

Chute de hauteur

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Classement en hauteur (zone d'archives), présence d'escaliers avec va et vient entre les différences d'étages

Effondrement et chutes

d'objets

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Gros dossiers papier stockés en hauteur

Manutention manuelle

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

16

Manipulation de gros dossiers, et boîtes d'archives, ramettes de papier pour chargement copieur Rappel des gestes et postures (prévoir périodicité régulière)

Ergonomie

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

160

Position assise quasi permanente (adaptation de l'assise au cas par cas), repose pieds, positionnement UC, souris, clavier, écran réglables hauteur et inclinaison, support de document + réhausseur au cas par cas, le téléphone, oreillettes ou casque au cas par cas, configuration des bureaux et banques d'accueil)

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

28

Déplacements pro réunions ext. Utilisation véhicules perso, pro, transports en commun

Circulation piétonne

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

4

Rdv ext. Accès bat communaux

Risques liés aux

machines et outils

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Relieur, photocopieur, macciko, agrafeuse ….trousse à pharmacie

Bruit

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

160

Sonneries de téléphone, isolation phonique des bureaux (espaces de travail, bruits urbains, les sirènes d'alerte …) Travaux de rénovation énergétique en cours, nuisance sonore très importante jusqu'en décembre 2023) EPI (casques, bouchons d'oreille) Amélioration avec la rénovation énergétique de la mairie

Risques chimiques

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Produits entretien, solvants, colle stockés en sécurité (armoire fermée),

Aération et

assainissement de l'air

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

40

boitiers de capteur CO2, présence importante dans certains bureaux de CO2, (traitement de la ventilation) création d'une ventilation double flux, travaux en cours, réception des travaux déc 2023

Risque Electrique

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Formation habilitation électrique niveau 1

Incendie - Explosion

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Formation SSI, connaissance des plans d'évacuation, PCS de Royat fev 2024 en cours

Risques liés à l'éclairage

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

280

Préconisation lumière naturelle latérale (poste de travail perpendiculaire à la fenêtre), lampe à poser (lumière indirecte) variateur d'ambiance et détecteur de présence prévus travaux Mairie

Utilisation d'écran

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

490

Réglage des écrans (contraste) lumière bleue (F LUX)

Poursuivre l'équipement de l'ensemble des agents fev 2024 en cours

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

160

Froid l'hiver, et chaud l'été isolation thermique en cours à la Mairie

Manque d'hygiène

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

1

Aménagement d'un nouveau local de pauses avec un évier Prévu avec nouveaux travaux Mairie fev 2024

Entreprises Extérieures

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

4

Présence d'un plan d'intervention (pompiers, ext) plan d'évacuations (agents, public, chemins de fuite) Règlement intérieur par batiments communaux, registres de sécurité p pour intervention de maintenance préventive et curative, règlement hygiène et sécu approuvé en nov 2022

Travaux rénovation Mairie en cours, présence d'un coordonateur SPS (sécurité et protection de la santé)

Risques psychosociaux

Unité 8

ENCADREMENT

MANAGEMENT

16

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- parfois des semaines chargées (plus de 45 heures par semaine) car amenés à assister à des réunions, bonne conciliation vie privée, vie pro, parfois interrompu dans notre travail, travail complexe avec concentration intense, parfois contacté en dehors de notre temps de travail 2 / Emotionnel :

- parfois confronté à un public difficile, mais jamais agressé verbalement, on doit faire bonne figure 3 / Autonomie :

- marge de manoeuvre dans la réalisaton de notre travail, interruption de notre travail quand on en ressent le besoin, se former pour monter en compétences si nécessaire

4 / Rapports sociaux :

- recours au heures supplméntaires plutot prévu, connaissance de notre environnement, équipe plutot soudée, répartition des tâches entre chacun pas toujours claire, plutot informé sur la marche de l'entreprise

Chute de plain pied Unité 9 R.P.E. 196

ateliers avec enfants de - de 3 ans et adultes accompagnateurs : obstacles nécessitant le regard au sol en permanence (jeux, pipis, renvois, eau). Déplacements d'enfants rapides et non prévisibles.Ponctuellement, risques amplifés par l'urgence des déplacements d'adultes (pleurs ou chute d'enfant ...)

Maitrise : Chaussures ou chaussons (semelles caoutchouc), regard au sol/déplacement analysés/ position d'adultes au sol

Chute de hauteur Unité 9 R.P.E. 112

Escalier étroit et sombre menant à pièce stockage à l'étage

Montée sur une chaise ou sur un escabeau pour attraper ou poser du matériel sur des étagères, pour accrocher décorations . Maitrise : présence d'un escabeau, mais lourd et grand difficilement manipulable. Effondrement et chutes

d'objets Unité 9 R.P.E. 16

Lors du rangement de matériel volumineux (Mousses) ou en hauteur sur les étagères (Jeux/ jouets/ livres) maitrise : dépend du matériel utilisé / dépose en hauteur / stabilité escabeau chaise Local exigu obligeant stockage en hauteur (bureau non accessible aux enfants) volumineux et lourd en bas et léger en haut

Manutention manuelle Unité 9 R.P.E. 280

RPE itinérant (transport véhicule, installation des salles, préparation activités et du matériel motricité, rangement, désinfection, nettoyage Maitrise : chariot pour le transport, pince fournis

1 local sur 3 utilisés régulièrement est équipé d'un plan de travail

Ergonomie Unité 9 R.P.E. 280

Fréquente manutention, port de charges et d'enfants, ramassage d'objets au sol, position assise, ou à genoux, tabouret roulant pour Royat, siège avec dossier bas.

Partie administrative longue position assise Page 42 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Risque Routier -

Conduite d'engins Unité 9 R.P.E. 112 RPE itinérant déplacements dans un véhicule personnel. Le responsable se déplace hors secteur pour réunions ou animations

Circulation piétonne Unité 9 R.P.E. 112 Lieux de stationnement, d'animation, de sorties proches de lieux fréquentés par des enfants de - de 3 ans

Bruit Unité 9 R.P.E. 49 Exposition aux cris, pleurs, discussions Maîtrise difficile avec enfants de - moins de 3 ans mais peut-être améliorée pour les adultes accompagnateurs

Risques chimiques Unité 9 R.P.E. 16 Produits d'entretien rangés dans un placard à Royat et fermé à clé, gel hydro alcoolique bonne connaissance du risque et des pictogrammes (affiche)

Aération et

assainissement de l'air Unité 9 R.P.E. 7

Un des locaux est étroit et possède une grande vitrine. La température monte rapidement en cas de forte chaleur Maitrise : aération des locaux. Store est installé, ventilateur.

Des sorties sont prévues lorsque température trop importante

Risque Electrique Unité 9 R.P.E. 4

RAS utilisation normale bonne maitrise du risque, matériel vérifié et controlé par électricien municipal Maîtrise : caches prises

Formation

Incendie - Explosion Unité 9 R.P.E. 112

2 des locaux sont anciens chaudières gaz ou fioul munis d'extincteurs et vérifications éffectuées. A Royat un système d'urgence avec alarme est installé

A signaler : des bombonnes de gaz sont stockées depuis des années contre un des murs du RPE (commerce attenant)

Risques liés à l'éclairage Unité 9 R.P.E. 40

Le bureau des permanences administratives est situé dans une pièce sombre. Escalier assez sombre près du local de Royat dessert un local de stockage

Maîtrise : l'éclairage a été amélioré / lampe de bureau à led ajustable aux besoins Installation d'une rampe sur une partie de l'escalier

lumière plus puissante à prévoir

Utilisation d'écran Unité 9 R.P.E. 40

Utilisation d'un ordinateur portable

Siège adapté

Lampe de bureau ajustable aux besoins

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 9 R.P.E. 1

Exposition des locaux aux fortes chaleurs, température ponctuellement excessive

Risque biologique Unité 9 R.P.E. 160

Contact avec de jeunes enfants (maladies infantiles), contact avec le public. Exposition aux matières fécales des enfants /renvois/ mouchoirs usagés …)

Maîtrise : désinfection immédiatement, bonne connaissance du risque, gel à disposition, sur-chaussons

Manque d'hygiène Unité 9 R.P.E. 196 Certains locaux sont partagés et les mesures d'hygiène des autres utilisateurs ne sont pas maitrisables maîtrise difficile dans certains locaux

Entreprises Extérieures Unité 9 R.P.E. 16 Intervenants (conférences, activités, animations…) se conforment aux réglementations

Risques psychosociaux Unité 9 R.P.E. 28

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- Dépassement régulier des horaires; Travail à domicile

Certaines périodes de l'année sont propices à la surcharge

2 / Emotionnel :

- Contact permanent avec le public (familles, assistants mat. enfants ...) Difficultés à trouver des solutions pour toutes les demandes d'accueil; Gestion des conflits, Nécessité d'être toujours élag à soi-même

3 / Autonomie :

- Le responsable de RPE est seul face au public.Autonomie dans l'organisation interne. Responsabilité importante. Travail sur 3 communes avec divergences possibles sur les directives pouvant perturber l'autonomie d'action 4 / Rapports sociaux :

- Postes de travail isolés (3 communes); Le responsable de RPE est seul face au public. RPE itinérant

Chute de plain pied Unité 10 POLICE MUNICIPALE 28 Travail sur la voie publique

Chute de hauteur Unité 10 POLICE MUNICIPALE 16 Lors des interventions (pour escalader ou porter secours)

Effondrement et chutes

d'objets Unité 10 POLICE MUNICIPALE 4 Jets de projectiles (exemple d'une fenêtre)

Immeuble ou maison menaçants

Périmètre de sécurité en attente des pompiers

Manutention manuelle Unité 10 POLICE MUNICIPALE 4 positionnement de barrières ou panneaux ponctuels Formation gestes et postures

Ergonomie Unité 10 POLICE MUNICIPALE 40

Travail de bureau

Travail en position statique sur VP

avec un matériel, équipements de protection lourds

Fauteuil salle vidéo protection à changer

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 10 POLICE

MUNICIPALE 196

Beaucoup de temps en voiture pour les patrouilles

Prise de risque lors des interventions (bonna analyse de la situation) refus d'obtempérer

Circulation piétonne Unité 10 POLICE MUNICIPALE 196 refus d'obtempérer contrôles routiers fréquents (vitesse, police route …)

Bruit Unité 10 POLICE MUNICIPALE 16 Extrêmement rare sur la VP

utilisation des armes en entrainement(port des EPI)

avertisseurs sonores (ponctuels) et certaines manifestations

Risques chimiques Unité 10 POLICE MUNICIPALE 4 Utilisation de GAIL (lacry)

Aération et

assainissement de l'air

Unité 10 POLICE

MUNICIPALE 1

Lors des interventions certains appartements ou maisons ne sont pas entretenus Feux végétaux très ponctuel

Risque Electrique Unité 10 POLICE MUNICIPALE 1 pas d'habilitation intervention électricien commune

Incendie - Explosion Unité 10 POLICE MUNICIPALE 70 Intervention sur le terrain (sécurisation des pompiers, fuite de gaz …), gestion du périmètre de sécurité, évacuation habitations proches

Risques liés à l'éclairage Unité 10 POLICE MUNICIPALE 49 accueil PM éblouissement du soleil (prévoir film) Vision de la rue vers l'intérieur des locaux surtout lorsqu'il fait nuit (stores nécessaires pour la discrétion)

Utilisation d'écran Unité 10 POLICE MUNICIPALE 40 Travail de bureau quotidien (lumière du soleil à revoir) prévoir un film prévoir souris ergonomique+repose pieds pour tous les agents

Obsolescence des ordinateurs (prévoir du matériel plus récent)

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 10 POLICE

MUNICIPALE 160

Travail en extérieur par tous les temps avec un matériel, équipements de protection lourds

Page 43 de 44 19/02/2024DOC UNIQUE VILLE ROYAT suite CST du 19 fev 2024 - Plan d'Action Risque Unité de travail Note Problème(s) énoncé(s) Solution(s) proposée(s) Coût ( € ) Délais Pilote de l'action Etat d'avancement

Risque biologique Unité 10 POLICE MUNICIPALE 28

Pollution extérieure

Contact éventuel avec animaux en divagation ou autre

Contact avec des marginaux

Intervention avec des victimes / gestes de premiers secours

Manque d'hygiène Unité 10 POLICE MUNICIPALE 16 Trousse de secours à jour prévoir une trousse plus complète (garrot, pansements compressifs …)

Rayonnement Unité 10 POLICE MUNICIPALE 10 UV

Entreprises Extérieures Unité 10 POLICE MUNICIPALE 1 Rare (entretien porte, chaudière, extincteurs)

Agressions Unité 10 POLICE MUNICIPALE 280 Peut survenir tout le temps d’où la nécessité dêtre au minimum deux sur le terrain (contrôles, sortie écoles …) Lié au public et usagers

Agents formés, port des EPI

Risques psychosociaux Unité 10 POLICE MUNICIPALE 64

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- dépassement des horaires en fonction des situations rencontrées, travail parfois dans l'urgence en fonction des demandes 2 / Emotionnel :

- tension émotionelle, stress en fonction de certaines situations, contact avec parfois des usagers et/ou une situation difficile et particulière au niveau du contexte, savoir s'adapter en permanence.

3 / Autonomie :

- agents assez autonomes sans déroger au cadre légal et au demande de l'autorité territoriale 4 / Rapports sociaux :

-

5 / Conflits de Valeur :

- RAS

Chute de plain pied Unité 11 SPORT CULTURE 4 En hiver risque glissage entre parking privé (en béton) et l'Avan'C

Chute de hauteur Unité 11 SPORT CULTURE 4 bonne organisation de stockage, pas de nécessité de monter en hauteur, tous les escaliers, terrasses ou estrades sont sécurisés et munis de garde- corps ou rampes

Effondrement et chutes

d'objets Unité 11 SPORT CULTURE 4 Spacieux, et place suffisante pour bonne organisation

Manutention manuelle Unité 11 SPORT CULTURE 256 Transport instruments ou matériel fréquents , manutention, TMS, agents formés par roulement aux gestes et postures

Ergonomie Unité 11 SPORT CULTURE 448 Postures répétitives avec instruments, position debout, postes administratifs avec ordinateur portable

Risque Routier -

Conduite d'engins

Unité 11 SPORT

CULTURE 28

Utilisation ponctuelle des véhicules des st, pour déménagement du matériel pour les concerts

Circulation piétonne Unité 11 SPORT CULTURE 4 R.A.S. Professeur de théâtre circule à pied de l'école primaire à l'Avan'C avec des élèves

Risques liés aux

machines et outils

Unité 11 SPORT

CULTURE 4

Très rare (machine à café) ou petit outillage

Bruit Unité 11 SPORT CULTURE 280 Musiciens exposés au bruit, risque d'acouphènes campagne de bouchons d'oreilles moulés (13 profs équipés en 2022), suivi lors des visites médicales

Risques chimiques Unité 11 SPORT CULTURE 4 Pas de contact avec produits chimiques, les produits d'entretien sont dans un local fermé à clé

Aération et

assainissement de l'air

Unité 11 SPORT

CULTURE 4

R.A.S.

Risque Electrique Unité 11 SPORT CULTURE 4 Local TGBT fermé à clé, habilitation électrique à prévoir pour les responsables de la structure l'entretien et la maintenance sont effectués par l'électricien de la commune

Incendie - Explosion Unité 11 SPORT CULTURE 4 Formation extincteurs effectuée par roulement

Risques liés à l'éclairage Unité 11 SPORT CULTURE 4 L'éclairage à l'Avan'C dispose de variateurs de lumière, ce qui permet de régler l'éclairage à sa guise selon les activités réalisées

Utilisation d'écran Unité 11 SPORT CULTURE 4 Partie administrative plus ou moins intense pour tous directeur, secrétaire et professeurs de FM, MAO, télétravail

Risques liés aux

ambiances climatiques

et thermiques

Unité 11 SPORT

CULTURE 256

Certaines salles surchauffées ou à l'inverse pas assez et trop froides

Risque biologique Unité 11 SPORT CULTURE 16 Exposition aux petites blessures très rare

Manque d'hygiène Unité 11 SPORT CULTURE 4 R.A.S. locaux très propres, trousses de secours suivies par l'AP

Rayonnement Unité 11 SPORT CULTURE 4 Risque possible lors des concerts (lumières bleues, flash …) géré par des professionnels

Entreprises Extérieures Unité 11 SPORT CULTURE 16 Interventions fréquentes

Agressions Unité 11 SPORT CULTURE 4 Lié au public et usagers

Risques psychosociaux Unité 11 SPORT CULTURE NC

Sur cette unité, les risques psychosociaux sont présents, les principales composantes à maitriser sont : 1/ intensité du travail :

- ;

2 / Emotionnel :

-

3 / Autonomie :

-

4 / Rapports sociaux :

-

5 / Conflits de Valeur :

-

6 / Insécurité de la situation de travail:

-

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