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Compte-Rendu - CR CM 11 05 2016 1
Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune d'Alleins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 05 2016 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
11
MAI
2016
(Article
L2171-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux-mille-seize
et le
onze
mai
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ALLEINS,
convoqué
le
04
mai
2016
par
M.
Philippe
GRANGE,
Maire,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances.
La
séance
est
présidée
par
M.
le Maire
— Philippe
GRANGE
PRESENTS Mesdames
et
Messieurs
:
SERENA
Louis
—-
MOYEMONT-GAILDRY
Catherine
-
CROUZATIER
Christian
-
MARQUIS
Jean
Daniel
-
WOLFER
Dominique
—VERT
Hélène
-
GUEZOU
Eric
-
KEBABJIAN
Fabienne
-
FABRE
Lionel
-
GERAUDIE
Léonor
-
RAYNAUD
Pierre
—
DUCROS
Marie-José.
ABSENTS M.
TALLET
Patrice
—-
Mme
BARRIERE
Cécile.
EXCUSES Néant. PROCURATIONS M.
SERRA
Vincent
à M.
GRANGE
Philippe.
Mme
BRETON
Gaëlle
à M.
REYNAUD
Pierre.
M.
JUVIGNY
Daniel
à M.
GUEZOU
Eric.
M.
CANTIN
Jacky
à Mme
DUCROS
Marie-José.
- _- Secrétaire
de
séance
: M.
GUEZOU
Eric.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
11.05.2016
- Affiché
en
Mairie
et diffusé
su
le site
de
la commune
Page
1 sur
29 Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
proposé
de
désigner
un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
M.
GUEZOU
Eric
se
propose
pour
être
secrétaire
de
séance.
M,
Philippe
GRANGE
Nous
allons
procéder
au
vote
pour
nommer
M.
GUEZOU
Eric,
secrétaire
de
séance.
VOTES
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
19
0
0
La
nomination
de
M.
GUEZOU
Eric,
secrétaire
de
séance
est
acceptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Page
2 sur
29 APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
avril
2016
| Observations
sur
le compte-rendu
:
- M,
Pierre
RAYNAUD
:
«
Dans
le
compte-rendu
ne
figure
pas
ma
remarque
sur
la
vente
du
bois
où
j'avais
précisé
que
le lot
d’Alleins
s'est
bien
vendu
à 19.6m3.
Le
meilleur
lot
vendu
est
celui
du
chêne
vert
à
30.11€
le
M3.
Formation
très
intéressante
pour
connaitre
ce
que
devienne
les
bois
et
comment
ils
se
vendent.» Philippe
GRANGE
«
J'ai
reçu
depuis
la
confirmation,
M.
SAUZEDE
de
l'ONF
a
refait
le
détail
de
l'opération
et
au
lieu
d'avoir
5000
€
à
payer
par
la
commune
au
niveau
de
l'opération
de
l'année
dernière,
nous
aurons
3000€
de
plus.
Un
delta
de
8000
€.
Cela
nous
permettra
de
faire
une
réunion
sur
les
travaux
proposés
sur
2017,
que
nous
choisirons
avant
d'en
parler
en
conseil
municipal,
»
Philippe
GRANGE
Nous
allons
procéder
au
vote
pour
l’approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
20
avril
2016
en
rajoutant
cette
observation.
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
17
0
0
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
20
avril
2016,
rajouté
d’une
observation,
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Page
3 sur
29 |
PRESENTATION
DU
PROJET
DE
LA
NOUVELLE
VOIE
| COMMUNALE
AVEC
LES
AMELIORATIONS
QUALITATIVES
ET
QUANTITATIVES
| Rapporteurs
: Philippe
GRANGE
-— BET
YVARS
Présentation
du
projet
de
la nouvelle
voie
communaux
et surtout
de
ses
améliorations
qualitatives
et quantitatives.
Le
retard
d’un
an
pris
par
ce
projet
vient
des
raisons
suivantes
:
Tout
d’abord,
la difficulté
plus
importante
que
prévu
dans
la négociation
des
différents
terrains
que
nous
devons
acquérir
pour
mener
à bien
ce
projet
dans
l’intérêt
au
mieux
pour
la
commune.
Un
accord
verbal
a été
trouvé
avec
toutes
les
personnes
qui
sont
au
nombre
de
quatre.
Dans
ces
personnes,
il y
aura
deux
achats
et trois
échanges
de
terrains
agricoles.
Ensuite
j’ai
décidé
de
changer
de
chef
de
projet
dans
ce
dossier
de
voie
communale.
Monsieur
CORNILLE
qui
travaillait
avec
nous
jusqu'à
présent,
ne
travaillera
plus
pour
la commune
pour
diverses
raisons.
Monsieur
YVARS
Rémi
a repris
personnellement
le projet
en
temps
que
chef
de
projet.
Nous
avons
pris
ce
temps
Jà supplémentaire,
pour
faire
un
certain
nombre
d’améliorations
qui
sont
importantes,
D'une
part
sur
trois
types
- Au
niveau
paysager
avec
les
conseils
d’un
paysagiste
du
CAUE
qui
nous
a aidés
sur
le
projet
et de
l’architecte
des
Bâtiments
de
France
- Sécuritaire
en
diminuant
la chaussée
d’une
largeur
de
6 mètres
à 5,5
mètres
et en
permettant
notamment
au
bus
de
s’arrêter
sur
la voie.
Ce
qui
nous
a permis
de
diminuer
assez
grandement
l’emprise
foncière
de
la voie.
- Financier.
Je
vous
rappelle
que
nous
avions
demandé
une
subvention
de
3.600.000
€ pour
les
travaux,
plus
les
honoraires
de
maitrise
d’œuvre.
Nous
sommes
maintenant
sur
un
budget
de
2.700.000€.
Economie
et optimisation
à cout
maitrise
d'œuvre.
On
pourrait
être
moins
cher
sur
l’appel
d’offre.
Présentation
du
projet
sur
plan
par
M.
YVARS
Rémi.
Nous
sommes
sur
un
projet
que
nous
a été
confié
par
la commune
pour
réaliser
une
voie
de
liaison
inter
quartiers.
Ce
projet
part
de
la Chapelle
st Pierre
et vient
récupérer
la voie
existante
au
Moulin
St Paul.
Sur
le projet
:
Une
partie
de
la chaussée
existante
et une
partie
de
création.
Aujourd’hui
la préconisation
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
est
sur
la Chapelle
(Monument
classé).
Il ne
voulait
pas
que
l’on
s’approche
de
la Chapelle.
Sur
le premier
projet
qui
vous
avait
été
présenté,
le rond
point
était
situé
en
face
de
la Chapelle.
Page
4 sur
29 Aujourd’hui
nous
avons
tenu
compte
de
ses
observations
et nous
avons
décidé
de
mettre
le
sens
giratoire
en
face
du
futur
service
technique.
De
façon
à avoir
une
ligne
paysagère
qui
fera
écran
naturel
sur
la
nouvelle
voie
et
sur
le
bassin
de
rétention.
L'architecte
est
donc
favorable
au
projet,
du
fait
que
l’on
respecte
ce
pré-requis
et que
le
dossier
d'évacuation
sera
caché
par
un
espace
paysager
et agricole
par
rapport
à l’Avenue
du
14
Juillet
1789.
Une
deuxième
demande
émanant
du
CAUE
: Les
volets
paysagers.
Nous
avons
vu
avec
M.
le
Maire,
Le
fait
d’améliorer
qualitativement
l’espace
paysager.
Au
début,
nous
avions
un
trottoir,
une
voie,
une
piste
cyclable.
Vu
que
nous
avons
réduit
la
voie
à
5.50M
la
voie,
nous
avons
utilisé
l’espace
restant
pour
mettre
de
l’espace
vert
tout
au
long
de
la
voie.
Nous
avons
un
espace
vert
qui
permettra
de
séparer
la
chaussée
de
la
piste
cyclable
du
trottoir,
tout
le
long,
et
un
autre
espace
vert
de
l’autre
coté
qui
évitera
au
véhicule
de
glisser
dans
le
fossé
à ciel
ouvert.
Nous
avons
également
des
essences
qui
ont
été
préconisées
par
le CAUE,
que
nous
avons
mis
en
place
dans
le
volet
paysager,
tout
le
long
des
habitations
existantes.
Mise
en
place
de
cheminements
en
clapissette
ou
stabilisé
de
façon
que
les
gens
puissent
se
promener
et
s’assoir
avec
des
bancs.
Au
niveau
du
Clos
du
Village,
un
aménagement
de
stationnement
et de
rencontre
afin
que
les
personnes
et les
visiteurs
puissent
stationner.
Nous
avons
mis
en
place
des
bancs,
des
tables,
un
terrain
de
boules.
En
termes
de
pistes
cyclables
et
de
trottoirs.
Nous
avons
tout
le
long,
une
piste
cyclable
et
un
trottoir
qui
seront
cote
à cote,
Ces
deux
éléments
seront
réalisés
en
béton
désactivé,
cela
fera
deux
couleurs
au
niveau
de
la
réalisation.
Les
espaces
piétons
et
cyclistes
seront
protégés
par
des
espaces
verts
qui
séparent
la
voirie
de
ces
zones
là.
Les
trois
giratoires
seront
paysagers.
La
proposition
faite
qu’ils
soient
fleuris,
arborés
et peut
être
pour
celui
à l’entrée
du
village
un
monument
en
pierre
ou
fer
forgé.
A réfléchir.
En
termes
de
gestion
des
eaux
de
pluie.
Nous
récupérons
30
hectares
qui
viennent
en
amont
de
la
colline
dans
le
bassin.
Nous
les
retenons
le temps
nécessaire
pour
qu’elles
ne
se
rejettent
pas
directement
dans
le
Craponne.
Puis,
elles
se
déversent
dans
un
fossé
à ciel
ouvert.
Toute
cette
partie
là,
afin
de
réaliser
des
économies,
a été
faite
en
enterré
sur
la partie
chemin
de
fer
qui
ne
reçoit
pas
de
bassin
versant,
On
ne
détourne
aucune
eau.
On
ne
tarie
aucune
terre.
C’est
comme
cela
que
nous
avons
pu
gérer
au
mieux
les
eaux.
Nous
avons
un
dossier
pluvial
à réaliser
auprès
de
la commission
départementale
des
eaux,
qui
sont
eux
aussi
favorable
à la
réalisation
d’un
projet
de
ce
type.
Page
5 sur
29 En
terme
de
bus,
matérialisé
par
des
zébras,
des
arrêts
en
pleine
voie
qui
sont
aujourd’hui
obligatoire. Le
Conseil
départemental
ne
veut
plus
d’accès
décalé,
pour
un
problème
d’insertion
sur
la
chaussée,
Aujourd’hui
les
arrêts
de
bus
se
font
en
pleine
voie.
C’est
pour
cela
que
nous
avons
des
arrêts
de
bus
qui
sont
prévus
de
part
et d’autre
de
la chaussée
tout
le long.
Rémi
YVARS
«Des
ralentisseurs
vont
être
mis
en
place
afin
de
couper
la vitesse
à chaque
fois.
»
Pierre
RAYNAUD
« Pour
moi,
les
ralentisseurs
c'est
des
punitions
collectives.
Les
ralentisseurs,
cela
fait
très
mal
au
dos,
c'est
fatiguant,
cela
ne
sert
à rien.
»
Philippe
GRANGE
« Pour
l'instant
toute
cette
partie
là,
sera
à 30
à l'heure.
Nous
verrons
après
si on
rajoute
une
partie
à 50.
»
Pierre
RAYNAUD
« Quelle
est
la
capacité
du
bassin
de
rétention
? »
Rémy
YVARS
« 1800
m3.
»
Philippe
GRANGE
« Je
préfère
que
nous
l’appelions
bassin
d'évacuation,
parce
que
ce
n'est
pas
fait
pour
de
la
rétention
d'eau.
C'est
fait
pour
faire
tampon
quand
il y
a des
crues
très
importantes
(trentenales
ou
centennales)
et qu'il
y a
une
grande
quantité
d'eau
qui
arrive
d’un
coup,
cela
s'évacue. L'eau
n'y
sera
pas
très
longtemps,
elle
s'évacuera
très
rapidement.
»
Pierre
RAYNAUD
« La
voie
est
de
5.50
im alors
que
l’on
oblige
les
particuliers
à respecter
6 M
? »
Philippe
GRANGE
« On
oblige
les
particuliers
dans
le PLU
à être
en
6M
en
accès
individuel.
Premièrement,
pour
des
questions
de
sécurité
pour
le passage
des
camions
pompiers
et qu'il
y ait
une
aire
de
retournement. Deuxièmement,
c'est
une
première
parade
en
plus
des
pourcentages
par
rapport
à la
Loi
ALUR
qui
nous
oblige
à ne
plus
avoir
de
SHON
ni
de
COS.
Je
vous
rappelle
que
les
avis
individuels
ont
été
adoucis
sur
le nouveau
PLU.
»
Marie-José
DUCROS
« Une
voie
à 5.
50m,
cela
permet
que
deux
bus
se
croisent.
»
Philippe
GRANGE
« Oui
au
niveau
de
la sécurité.
Le
passage
de
6m
à 5.50m,
cela
réduit
aussi
la
vitesse
des
gens.
»
Pierre
RAYNAUD
« Pour
moi,
tout
est
trop
large.
Il n'y
aurait
que
deux
mètre
cela
suffirait.
»
Rémy
YVARS
« L'avantage
de
cette
voie
est
que
ce
n’est
pas
une
ligne
droite.
L'œil
et l'effet
d'optique,
ne
vous
permettront
pas
de
vous
sentir
dans
un
espace
libre
trop
longtemps.
Page
6 sur
29 En
permanence,
vous
allez
voir
un
point
d'accroche
qui
a vous
dire
qu'il
y a
un
virage,
un
ralentisseur.
Vous
serez
très
peu
tenté
d'accélérer
car
vous
n'allez
jamais
avoir
la
sensation
d'espace
pour
le
faire.
»
Hélène
VERT
« Le
décalage
du
rond
point
a permis
de
faire
des
économies
sur
les
achats
de
terrains.
»
Rémy
YVARS
«
Oui.
Nous
avons
pu
aussi
retravailler
sur
le
bassin.
À
l'origine
il
faisait
5000m2.
»»
Philippe
GRANGE
« Un
volet
paysager
tout
le long.
Le
CAUE
a préféré
que
l'on
mette
la
piste
cyclable
et le
trottoir
du
même
coté,
ce
qui
a été
fait.
De
l'autre
coté,
comme
nous
avons
tous
les
terrains
agricoles,
cela
a permis
d'avoir
un
angle
de
vue
sur
la
plaine
agricole
du
village.
»
Marie-José
DUCROS
« Devant
les
habitations
au
chemin
de
Fer,
il y
a
combien
de
bandes
de
végétaux
?»
Philippe
GRANGE
« Tout
le long
du
chemin
de
fer
car
l'emprise
de
la voie
est
décalée
dans
le terrain
de
M.
MIALOUX.
Des
places
de
stationnement
ont
été
prévues
pour
qu'ils
puissent
sortir
de
leur
propriété
en
sécurité
avec
des
aires
de
retournement.
Les
places
de
stationnement
seront
en
matériaux
paysagers
(crépissette
ou
stabilisé).
Ils
ne
seront
pas
en
enrobé.
Î
n'y
aura
en
enrobé
que
la
chaussée,
plus,
la
chaussée
des
rond
points.
»
Marie-José
DUCROS
« Les
habitants
peuvent
tourner
aussi
bien
à
droite,
qu'à
gauche
pour
rentrer
chez
eux
? »
Philippe
GRANGE
«
Oui
absolument.
L'idée,
sur
ce
parking,
recrée
ce
qu'ils
ont
actuellement
un
espace
de
vie,
un
espace
stationnement.
»
Catherine
MOYEMONT
GAILDRY
« Les
trois
ronds
points
seront
de
la
même
dimension
? »
Rémy
YVARS
«il
y
en
a
un
plus
petit.
Les
deux
autres
ont
la
même
dimension,
»
Philippe
GRANGE
« Le
planning
:
L'appel
d'offres
aura
lieu
dans
le cowrant
du
mois
de
juin
avec
une
réponse
des
entreprises
fin
juillet.
Le
BET
YVARS
travaillera
sur
le dossier.
L'adjudication
sera
validée
en
conseil
municipal
du
mois
de
septembre
2016.
Période
de
préparation
entre
le 15.09
et le
15.10.2016
Deux
tranches
de
travaux
:
La
première
tranche.
Depuis
le
moulin
jusqu'au
rond
point
de
la
route
de
Mallemort
(Estivel).Entre
octobre
2016
et
mai
2017.
»
Rémi
YVARS
« En
sachant,
qu'étant
donné
que
nous
devons
apporter
des
terres
pour
rehausser
la
chaussée,
nous
réaliserons
en
même
temps
le bassin.
»
Page
7 sur
29 C'est
aussi
ça,
l'optimisation
du
coût,
c'est
que
le fait
de
recharger
non
pas
avec
des
matériaux
d'apports
mais
avec
des
matériaux
que
l'on
va
extraire
plutôt
que
de
les
mettre
à
la
décharge,
S'ils
sont
bon
c'est
que
mieux.
»
Philippe
GRANGE
« Ce
nous
permettra
de
faire
un
terrain
correct
devant
le centre
technique
municipal.
Nous
profiterons
du
terrassement
parce
que
les
engins
seront
là.
Après
la
deuxième
tranche
aura
lieu
de
mai
2017
à
décembre
2017.
Sachant,
que
le rond
point
du
Moulin
est
l’endroit
le plus
difficile
à sécuriser
le plus
rapidement
possible
avant
la
fin
de
l’année
2016.
Les
emprises
concernant
les
achats
fonciers
:
Cela
fera
l’objet
du
prochain
conseil
municipal.
»
Marie-José
DUCROS
«À
l'entrée,
le
premier
rond
point,
à
combien
est
il
situé
au
niveau
de
la
chapelle
? »
Rémy
YVARS
« I
sera
déplacé
d'une
centaine
de
mètres.
»
Philippe
GRANGE
« Avant
il
était
au
niveau
de
la
sortie
du
lotissement
de
la
Rocassière.
De
toute
façon,
il
y
a
largement
la
place
et
la
sortie
du
lotissement
ne
pose
pas
de
problèmes
de
sécurité.
»
Nous
remercions
M.
YVARS
pour
cette
présentation.
Page
8 sur
29 CHOIX
ADJUDICATAIRE
A LA
SUITE
DE
L’APPEL
D’OFFRES
:
CHAUFFERIE
GAZ
MAIRIE/ECOLES
Rapporteurs
: Philippe
GRANGE
- Christian
CROUZATIER
Je
vous
rappelle
que
l’objet
de
l’appel
d’offre
est
la réfection
totale
de
la chaufferie
Mairie-
Ecole
avec
passage
au
gaz,
2 chaudières
basse
température
à condensation,
séparation
totale
des
réseaux
mairie
et école.
Rajout
de
radiateurs
dans
la classe
au
R+1
de
la mairie
ainsi
que
les
locaux
au
rez-de-
chaussée. Mise
en
place
de
deux
aérothermes
dans
le gymnase
dont
la rénovation
fait
l’objet
d’un
autre
appel
d’offre
qui
est
parti
pour
une
réponse
à la
fin
du
mois
de
mai.
Deux
options
:
- Mise
en
place
de
robinets
thermostatiques
sur
tous
les
émetteurs
(régulation
de
la
température
d’eau
par
rapport
à la
température
extérieure)
- _Acheminement
du
gaz
depuis
le poste
de
comptage
jusqu’au
bâtiment
sud
de
la cour
de
l’école.
Actuellement
ce
bâtiment
à des
convecteurs
électriques,
nous
voudrions
pour
l’année
prochaine
le passer
au
gaz
avec
des
radiateurs
dans
toutes
les
salles.
L'objet
de
cette
deuxième
option
était
d’avoir
une
base
de
prix
pour
acheminer
le gaz
depuis
le poste
de
comptage
sur
le cours
Victor
Hugo
jusqu’au
bâtiment
coté
sud
de
l’école.
Compte
tenu
du
prix,
cela
partie
du
programme
de
2017
avec
le traitement
complet
du
bâtiment
sud
(chaufferie
et radiateurs
dans
toutes
les
pièces).
80
m
de
tranchée
+ bitume
à faire.
Nous
le ferons
l’année
prochaine
avec
les
travaux
de
la
chaufferie. Nous
sommes
sur
un
budget
de
:
- Base
: 56.000
€
- Option
1 : 2000
€
- Option
2 : 0
€ (pas
prévu)
Page
9 sur
29 Christian
CROUZATIER
Comme
il
a été
présenté
dans
la
note
préparatoire,
il
a été
procédé
à l’ouverture
des
plis.
Quatre
entreprises
ont
répondus.
-__ SPIE
SUD
EST
- ENGIE
COFELY
- _
TECHNITHERM
- EITP
Les
candidatures
et offres
des
quatre
entreprises
sont
compètes
et conformes
à l’exigence
de
la
consultation.
Suite
à l'ouverture
des
plis
il a
été
fait
des
demandes
complémentaires
aux
entreprises
car
nous
nous
interrogions
sur
certaines
sommes.
Il
en
résulte
que
le
notes
ont
été
établies
come
suit
:
Entreprises
Montant
des
travaux
|
Montant
des
travaux
Note
attribuée
Nprix
(en
€H.T.)
(en
€T.T.C.)
{sur
20)
SPIE
SUD
EST
59
790,00
71
748,00
16,16
ENGIE
COFELY
50
800,00
60
960,00
19,02
TECHNITHERM
55
752,03
66
902,44
17,33
EITP
48
318,50
57
982,20
20,00
° Siles
travaux
de
base
et l'option
1 sont
réalisés
:
’
Montant
des
travaux
Montant
des
travaux
Note
attribuée
Npri
Entreprises
(en
EH.)
{en
€T.T.C.)
(sur
20)
Mais
SPIE
SUD
EST
63
135,91
75
763,09
15,90
ENGIE
COFELY
52
370,00
62
844,00
19,17
TECHNITHERM
57
968,03
69
561,64
17,32
EITP
50
191,18
60
229,42
20,00
3.22
Tableau
récapitulatif
de
l'analyse
technique
Note
technique
Ntech
Entreprises
(sur
20
aints)
SPIE
SUD
EST
14,50
ENGIE
COFELY
19,00
TECHNITHERM
16
EITP
16,50
Page
10
sur
29 e Siseuls
les
travaux
de
base
sont
réalisés
:
:
Note
Nhri
Note
Note
finale
Classement
de
Entraprises
(50
c
(50 ve
(sur
20)
l'entreprise
SPIE
SUD
EST
16,16
14,50
15,33
4
ENGIE
COFELY
19,02
19,00
19,01
1
TECHNITHERM
17,33
17,50
17,42
3
EITP
20,00
16,50
18,25
2
e
Siles
travaux
de
base
et
l'option
1 sont
réalisés
:
tb]
;
Note
Npri
Note
Note
finale
Classement
de
Entreprises
(50 mes
(50 Den
(sur
20)
l'entreprise
SPIE
SUD
EST
15,90
14,50
15,20
4
ENGIE
COFELY
19,17
19,00
19,08
1
TECHNITHERM
17,32
17,50
17,41
3
EITP
20,00
16,50
18,25
2
Suite
à étude
par
l’entreprise
GEE,
il a
été
conclut
:
Pour
l'Entreprise
ENGIE
COFELY
- Note
finale
: 19.01
Pour
l’Entreprise
EITP
— Note
finale
: 18.25
Pour
l'Entreprise
TECHNITHERM
- Note
finale
: 17.42
Pour
l'Entreprise
SPIE
SUD
EST
- Note
finale
: 15.33
L'entreprise
ENGIE
COFELY
arrive
en
première
place.
Philippe
GRANGE
« Entreprise
la
mieux
disante,
plus
grosse
société.
Mémoire
très
bien
fait.
»
Philippe
GRANGE
Nous
allons
procéder
au
vote
pour
passer
le marché
avec
l’entreprise
ENGIE
COFELY
pour
un
montant
de
52.370,00
€
HT
avec
l’option
1 pour
un
budget
total
de
58.000,00
€.
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
17
0
Le
marché
avec
l’entreprise
ENGIE
COFELY
pour
un
montant
de
52.370,00
€ HT
avec
l'option
1,
est
accepté
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Page
11
sur
29 Philippe
GRANGE
« Une
première
réunion
sera
programmée
très
rapidement.
Des
travaux
de
maçonnerie
sont
à
faire
pour
mettre
la
chaufierie
en
conformité
avec
la
règlementation
gaz.
Les
travaux
seront
réalisés
si nous
le pouvons,
avant
la fin
de
l'été.
Pour
faire
au
mieux
pour
l'école,
ils
seront
réalisés
pendant
les
vacances
scolaires.
»
Page
12
sur
29 TRANSFERT
DE
COMPETENCE
POUVOIRS
DE
POLICE
DU
MAIRE
AU
PRESIDENT
DE
LA
METROPOLE
Rapporteur
: Philippe
GRANGE
De
la même
façon,
que
nous
avions
fait
il y
a deux
ans,
le transfert
de
compétence
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
sur
certaines
compétences
à Agglopole
Provence,
nous
recommençons
la même
chose
avec
le Président
de
la Métropole.
Les
compétences
qui
étaient
transférables
sont
l’assainissement,
la collecte
des
déchets,
l’accueil
des
gens
du
voyage
(pour
les
communes
de
plus
de
5000
habitants),
et la
délivrance
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis.
Comme
vous
l’avez
lu
dans
la
note
préparatoire,
ces
compétences
sont
transférables
automatiquement
sauf
si nous
nous
y opposons.
Ce
que
je
vous
propose,
c’est
que
bien
sur
l’assainissement,
la collecte
des
déchets
et l’accueil
des
gens
du
voyage
soient
transférés
au
Président
de
la Métropole
et que
nous
nous
opposions
au
transfert
de
la
voirie
et
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis,
puisque
la voirie
est
encore
une
compétence
communale
au
moins
jusqu’au
1”
janvier
2018.
Pierre
RAYNAUD
« Le
transfert
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
au
Président
de
la Métropole
? C'est
sur
cela
que
nous
allons
délibérer.»
Philippe
GRANGE
« Oui.
Ce
n’est
pas
une
délibération
mais
un
arrêté
que
nous
devons
prendre.
Par
contre
compte
tenu
du
fait,
que
cela
avait
l’objet
d’un
point
en
conseil
municipal,
quand
nous
avons
transférés
au
Président
d'Agglopole
Provence,
c'est
pour
cela
que
je
vous
explique
comme
cela
se
passe.
Des
trois
points
que
j'ai
donnés
là,
sont
des
compétences
de
plein
droit
Métropole.
C'est
pour
cela
que
par
défaut,
elles
sont
transférées
automatiquement.
Il n'y
a que
si nous
nous
y
opposons,
il n'y
aura
pas
de
transfert
de
la
compétence.
L'arrêté
sera
transcrit
avec
opposition
au
transfert
sur
la
voirie
et
la
délivrance
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis,
les
trois
autres
sont
de
plein
droit
Métropolitaines.
»
Marie
José
DUCROS
« On
peut
choisir
sur
la voirie
et sur
les
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis
mais
pas
pour
l'assainissement
et la
collecte
des
déchets.
»
Philippe
GRANGE
« On
peut
s'opposer
à tout
mais
pour
ce
qui
est
de
l'assainissement
et collecte
des
déchets,
nous
n'avons
pas
la
main,
puisque
c'est
déjà
une
compétence
Métropole.
Donc
même
si
nous
gardions
les
pouvoirs
de
police,
il n'y
aurait
pas
de
cohérence.
La
voirie
va
passer
Métropole
au
1°
janvier
2018.
Est-ce
que
ce
sera
la
Métropole
ou
le
Conseil
de
Territoire
qui
va
s'en
occuper,
nous
verrons,
cela
fera
l'objet
de
discussion.
En
tout
les
cas
cela
passera
Métropole
en
2018,
ils
ont
préparé
quelque
chose
de
global
et
pour
l'instant
on
ne
fait
pas
de
transfert
dessus.
»
Eric
GUEZOU
« Une
information
: Il
y a
un
recours
qui
vient
d'être
déposé
par
les
Maires
des
communes
d'Aix
en
Pce
et de
Pertuis,
contre
la
représentativité
de
la Métropole.
»
Philippe
GRANGE
« Je
ne
suis
pas
au
courant.
Affaire
à suivre.
»
Page
13
sur
29 Arrêté
:
« Vu
la loi
n°2010-1563
du
16
décembre
2010
de
réforme
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
63,
Vu
la loi
n°2014-58
du
27
janvier
2014
de
modernisation
de
l'action
publique
territoriale
et
d’affirmation
des
métropoles,
ef
notamment
ses
articles
43,
60,
62
et
65,
Vi
la
loi
n°2014-366
du
24
mars
2014
pour
l'accès
au
logement
et
un
urbanisme
rénové,
et
notamment
son
article
75,
Vu
la
loi
n°2015-991
du
7
aout
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République,
et
notamment
son
article
42,
Vu
le
Décret
n°2015-1085
du
28
aout
2015
relatif
à
la
création
de
la
Métropole
Aïix-
Marseille-Provence, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.5211-9-2
ei
L.5217-5
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
ei
au
transfert
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
au
Président
d'établissement
public
de
coopération
intercommunale, Vu
le Procès-verbal
et la
délibération
n°HN/01-003/16/CM
en
date
du
17
mars
2016
relatifs
à
l'élection
du
Président
de
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence,
Considérant
que
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence,
exerce
la
compétence
en
matière
de
collecte
des
déchets
ménagers,
d'assainissement,
d'Habitat,
de
réalisation
d'aires
d'accueil
ou
de
terrains
de
passage
des
gens
de
voyage.
Considérant
que
l'exercice
de
cetie
compétence
par
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
implique
le
transfert
automatique
du
pouvoir
de
police
spéciale
du
Maire
attaché
à
cette
compétence
au
Président
de
la
Métropole.
ARRETE
Article
1.
Les
pouvoirs
de
police
administratives
spéciales
attachés
à
la
compétence
Voirie
en
matière
de
la
circulation
et
du
stationnement
et
de
la
délivrance
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis)
ne
seront
pas
transférés
au
Président
de
la
Métropole
Aix-Marseille-
Provence.
Article
2
Le
Présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie.
Article
3.
Le
Présent
arrêté
sera
transmis
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
et
notifié
à
M.
le
Président
de
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
conformément
à
l’article
L.5211-9-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
»
Page
14
sur
29 COMPROMIS
DE
VENTE
TERRAIN
DES
SERVICES
TECHNIQUES
Rapporteur
: Philippe
GRANGE.
Une
estimation
a été
faite
sur
ce
terrain
et nous
avons
reçu
deux
offres
d’achats
avec
deux
projets
différents
:
Le
terrain
actuel
fait
1450
m2,
il
est
de
forme
assez
compliquée,
avec
une
viabilité
prévue
pour
des
services
techniques
à reprendre.
La
toiture
du
hangar
est
en
plaque
de
PST
contenant
de
l’amiante,
Le
bâtiment
est
à démolir,
les
plaques
de
PST
sont
à traiter
selon
les
règlementations
en
vigueur.
Les
deux
offres
sont
les
suivantes
:
-
L'agence
immobilière
de
MALLEMORT
propose
un
montant
de
250.000€
avec
démolition
du
bâtiment
à
la
charge
de
la
commune
et
un
projet
pour
un
bâtiment
collectif
en
R+1
de
6
logements
en
accession
à la
propriété.
- La
SAS
Les
clés
du
Soleil
qui
travaille
avec
Olivier
MARION
- architecte
sur
ALLEINS
pour
un
projet
de
8 petites
parcelles
en
accession
à la
propriété.
Montant
de
la vente
du
terrain
340.000€
(si
nous
nous
occupons
de
la démolition
du
bâtiment). Maisons
de
100m2.
R+1
avec
une
païtie
jour
au
rez
de
chaussée,
une
partie
nuit
à
l'étage.
Avec
un
morceau
de
terrain,
une
place
de
parking
et
garage
pour
chaque
logement.
Terrain
de
1450m2
pour
8
maisons,
cela
représente
un
peu
moins
de
200m
avec
les
parties
communes
pour
chaque
entité.
Pour
ma
part
ce
projet
me
convient.
D’une
part,
les
personnes
qui
résident
à la
Gare,
au
Batignolles
ou
au
chemin
de
Fer,
nous
ont
demandé
plusieurs
fois,
si cela
était
possible
d’acheter
leur
logement.
Pour
cela,
nous
pourrions
leur
proposer
une
accession
à la
propriété.
Deuxième
point,
il n’y
a pas
cette
offre
là sur
le village
et cela
à un
cachet
très
sympathique.
Cela
nous
permettra
aussi
de
traiter
paysagèrement
l’impasse
et
d’enfouir
les
conteneurs
PAV. Un
montant
de
340.000€
pour
1450m2,
cela
représente
200€
du
m2,
très
correct.
Cela
nous
permettrait
de
pouvoir
signer
un
compromis
de
vente
car
après
il y
a toute
la partie
permis
de
construire
et l’achat
pourrait
se
faire
officiellement
en
fin
d’année
2016,
voire
début
2017. Cela
nous
permettrait
pour
le
bâtiment
de
mettre
dans
le
compromis
de
vente,
les
deux
solutions
(avec
le
bâtiment
démoli
ou
sans
le
bâtiment
démoli).
L’enveloppe
de
prix
de
la
démolition
est
d’environ
35.000€
Page
15
sur
29 Cela
veut
dire,
340.000€
et nous
nous
occupons
de
la démolition
du
bâtiment
ou
305.000€
et
on
leur
laisse
en
l’état.
En
parallèle,
pendant
ce
temps,
nous
pourrions
lancer
un
appel
d’offres.
Voir
ce
que
l’on
nous
propose
au
niveau
des
résultats
de
l’appel
d’offres
et en
fonction,
choisir
qu’elle
est
la
meilleure
solution
pour
la commune,
bien
évidement.
Pierre
RAYNAUD
« Je
suppose
que
le projet
rentre
bien
dans
le PLU.
Je
suis
partisan
de
leur
laisser
la
démolition.
»
Philippe
GRANGE
« Mon
idée,
ne
pas
ficeler
maïntenant,
mettre
les
deux
propositions
dans
le compromis
et
lancer
un
appel
d'ofjres.
Philippe
GRANGE
Nous
allons
procéder
au
vote
pour
acter
le compromis
de
vente
avec
la SAS
Les
clés
du
Soleil.
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
17
0
0
Le
compromis
de
vente
avec
Ia SAS
Les
clés
du
soleil
est
acté
dans
les
conditions
exigées
ci-dessus,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
Page
16
sur
29 RENOVATION
DU
MONUMENT
AUX
MORTS
Rapporteurs
: Philippe
GRANGE
-— Jean-Daniel
MARQUIS.
Je
vais
laisser
la parole
à Jean-Daniel
MARQUIS
qui
va
nous
présenter
le projet
de
réfection
du
monument
aux
morts
du
cimetière
ainsi
que
son
financement.
Jean-Daniel
MARQUIS
Nous
avons
un
problème
avec
le
Monument
aux
Morts
qui
commence
à
se
fissurer
sur
le
coté. Un
appel
a
été
lancé
à
l’Association
du
Souvenir
Français
pour
nous
aider
sur
un
projet
de
rénovation. L'association
a
fait
faire
des
devis.
De
notre
coté,
nous
avons
fait
une
demande
à l’entreprise
de
tailleur
de
pierres
qui
nous
a réalisé
la
rénovation
des
fontaines.
Après
étude
des
devis,
celui
de
l’entreprise
était
le
moins
cher
pour
un
montant
de
6.870,00
€. Philippe
GRANGE
« La
façon
dont
cela
s’est
passé,
c'est
que
nous
lui
avons
fait
faire
un
devis
car
il
nous
a fait
la
rénovation
des
fontaines,
qu'il
travaillait
très
bien.
Le
devis
était
d’un
montant
de
6870.00
€.
nous
l'avons
transmis
à
l'Association
du
Souvenir
Français.
De
leur
coté,
ils
ont
fait
faire
trois
autres
devis
et
il
s'est
avéré
que
celui
du
tailleur
de
pierres
de
Lambesc
était
le
moins
cher.
»
Jean-Daniel
MARQUIS
« J'ai
rencontré
M.
Serge
BARCELLINI,
contrôleur
général
des
Armées
sur
Paris.
J'ai
plaidé
notre
cause
et
il
va
nous
aider
à
hauteur
du
devis
pour
la
rénovation
du
bâtiment.
»
Philippe
GRANGE
« Félicitations
à Jean-Daniel
pour
avoir
eu
une
subvention
à hauteur
de
100%
».
Jean-Daniel
MARQUIS
« Pour
la
cérémonie
du
8 Mai,
le
cyprès
a
été
enlevé
car
il
attaquait
le
Monument.
Sa
restauration
a
commencé
et
les
piliers
vont
être
changés.
»
Pierre
RAYNAUD
« Que
plantons-nous
à la
place
? »
Jean-Daniel
MARQUIS
«
Un
arbre
dans
un
pot,
deux
oliviers,
deux
cyprès,
à réfléchir.
»
Pierre
RAYNAUD
« On
ne
peut
pas
replanter
un
cyprès
dans
le même
trou.
»
Philippe
GRANGE
«De
toute
façon,
on
ne
va
pas
dessoucher,
nous
mettrons
un
cyprès,
un
olivier
dans
un
pot,
et
nous
le scellerons.
»
Page
17
sur
29 Philippe
GRANGE
Nous
allons
procéder
au
vote
pour
accepter
la subvention
à hauteur
de
100%
de
l’Association
du
Souvenir
Français
et le
lancement
des
travaux
de
rénovation
du
Monument
aux
Morts.
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
17
0
0
La
subvention
à hauteur
de
100%
de
Association
du
Souvenir
Français
et
le lancement
des
travaux
de
rénovation
du
Monument
aux
Morts
sont
acceptés
à Punanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Page
18
sur
29 | |
BAIL
LOCAL
« PETIT
COUVENT
»
CHANGEMENT
DE
LOCATAIRE
Rapporteur
: Philippe
GRANGE.
Le
local
du
restaurant
le Ptit
Couvent
change
de
locataire.
Monsieur
BONMATTI
quitte
le local.
Il est
remplacé
par
Monsieur
et Madame
VILANI
restaurateur
sur
Eyguières,
avec
les
mêmes
conditions
que
le bail
précédent.
Ils
ont
insistés
pour
faire
un
bail
3-6-9.
Nous
n’avons
pas
voulu,
nous
ne
connaissons
pas
les
personnes.
Nous
préférons
partir
sur
un
bail
précaire
et en
reparler
dans
un
an.
En
plus,
nous
sommes
en
train
de
réfléchir
sur
le devenir
du
couvent
dans
sa
globalité
et nous
aimerions
que
cela
rentre
dans
un
schéma
directeur
général
même
si nous
faisons
des
travaux
sur
plusieurs
années
Pour
la destination
de
ce
local,
même
s’il
a toujours
été
depuis
longtemps,
un
local
commercial
à la
location,
on
peut
également
se
poser
la question.
Pour
l’instant
on
reste
comme
cela,
on
se
reposera
la question
l’année
prochaine.
Jusqu'à
présent,
on
pouvait
avoir
deux
ans
de
bail
précaire
maintenant,
depuis
2014,
on
peut
avoir
jusqu'à
3 ans
avant
de
passer
sur
un
bail.
Pierre
RAYNAUD
« C'est
parti
pour
3 ans
?
Philippe
GRANGE
« Non,
pour
un
an
mais
nous
avons
droit
à 3
fois.
Si
au
bout
des
3 ans,
nous
sommes
toujours
sur
un
bail
précaire,
on
passera
sur
un
bail
3-6-9.
»
Jean-Daniel
MARQUIS
« Les
nouveaux
restaurateurs
annonce
une
ouverture
pour
début
juin.
»
Philippe
GRANGE
Comme
tout
nouveau
bail
communal,
nous
allons
procéder
au
vote
pour
nous
positionner
sur
le changement
de
locataire.
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
17
0
0
Le
nouveau
bail
avec
changement
de
locataire
est
accepté
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Page
19
sur
29 RAPPORT
BIBLIOTHEQUE
POUR
2015
Rapporteur
: Dominique
WOLFER
Je
laisse
la parole
à Dominique
WOLFER
qui
va
nous
mettre
en
avant
le travail
de
nos
bibliothécaires.
Magali
ROUIT
et Sylvie
REY
ont
réalisé
un
rapport
du
fonctionnement
de
la bibliothèque
pour
l’année
2015.
192
familles
inscrites
dont
36
lecteurs
venant
d’autres
communes.
Les
enfants
des
écoles
et de
la crèche
ne
sont
pas
comptabilisés
dans
ces
lecteurs.
Magali
ROUIT
reçoit
les
classes
maternelles
et primaires
à la
bibliothèque
tous
les
jours,
pour
une
lecture
d’album,
de
conte
ou
de
documentaire
suivie
d’une
discussion
et d’un
prêt
de
livres.
Sylvie
REY
se
déplace
à la
crèche,
une
matinée
par
semaine,
pour
des
lectures
d’albums
aux
bébés.
Ils
ne
sont
donc
pas
comptabilisés
dans
les
621
lecteurs
que
nous
avons,
Elles
ont
notées
que
nous
avions
un
nombre
croissant
d’adhérents
de
lecteurs,
192
familles
pour
cette
année,
plus
que
l’année
dernière.
Il faut
savoir
que
les
changements
ont
été
fait
au
niveau
du
règlement
ainsi
qu’au
niveau
du
système
de
consultation
et de
réservation
des
livres
puisque
maintenant
nous
pouvons
le faire
directement
en
ligne
de
la
maison
alors
qu’avant
il fallait
se
rendre
à la
bibliothèque,
c’est
un
atout
On
peut
consulter
son
propre
compte,
savoir
les
livres,
faire
son
point.
Outil
très
intéressant.
Elles
ont
demandé
également
à ce
que
les
horaires
d’ouverture
au
publics,
soient
les
mêmes
pendant
les
vacances
scolaires
que
pendant
les
semaines
normales.
Les
horaires
d’ouverture
ont
été
modifié,
avant
c’était
lundi,
mardi,
mercredi
et vendredi
et à
présent,
lundi,
mercredi
et vendredi,
sur
une
plage
d’horaire
plus
grand.
Elles
ont
remarqué
une
plus
grande
fréquentation
pendant
les
vacances.
Les
gens
ont
noté
une
satisfaction
de
ces
plages
d'ouverture
même
s’il
y a
une
baisse
de
fréquentation
apparemment
un
peu
le mercredi
matin.
Cela
s’équilibre
sur
le reste
de
la semaine.
Le
fait
de
cette
amplitude,
les
parents
viennent
à la
bibliothèque
avant
d’aller
récupérer
les
enfants
à l’école.
C’est
vraiment
bénéfique.
Elles
ont
cette
action,
pour
Magali
à l’école
et la
crèche
pour
Sylvie.
Elles
interviennent
également
dans
le cadre
des
NAP
chaque
mardi.
Elles
animent
des
ateliers
de
chants,
d'illustrations,
d’initiation
aux
échecs,
de
lecture.
Elles
sont
aussi
intervenantes
encore
au
niveau
scolaire
et donc
elles
connaissent
les
enfants
pour
leur
intervention
aux
NAP
(Nouvelles
activités
péri
éducative
qui
a remplacé
les
TAP
— temps
d’activités
péri
scolaire)
du
fait
qu’ils
viennent
lire
à la
bibliothèque.
Elles
ont
participé
également
aux
animations
faites
par
l’Agglopole
(commission
culture)
dans
le cadre
de
Lire
ensemble.
Elles
ont
reçu
une
illustratrice,
ainsi
qu’un
spectacle
pour
les
enfants.
Magali
ROUIT
a participé
à un
jury
de
lecture
pour
attribution
d’un
prix.
11 faut
savoir
qu'avec
la disparition
de
l’Agglopole,
Lire
ensemble
n’existe
plus.
Nous
perdons
une
activité
culturelle
que
nous
mettions
en
direction
des
enfants.
Cela
montre
qu’elles
s’investissent
sur
la commune.
Le
rôle
de
la bibliothécaire
n’est
pas
simplement
que
d’aller
chercher
des
livres.
Elles
remercient
tous
les
parents
qui
s’impliquent
et vous
invitent
à venir
les
rencontrer
à la
bibliothèque.
Il y
a
des
DVD,
des
CD,
des
magazines,
les
primes.
Cela
pourrait
presque
s’appeler
une
médiathèque.
La
cotisation
de
8.00
€ par
famille
et par
an.
Beaucoup
d'activités.
Bibliothèque
très
active
sur
le département
par
rapport
au
prorata
du
nombre
d’habitants.
Philippe
GRANGE
« Je
souligne
le bon
travail
des
personnes
qui
sont
à la
bibliothèque.
Du
bon
boulot.
Beaucoup
de
personnes
y
vont.
Rapport
annuel
de
grande
qualité,
il fallait
le souligner
aussi
»
Page
20
sur
29 POINT
COMMISSION
TRAVAUX
Rapporteur
: Christian
CROUZATIER.
Le
centre
technique
municipal
Continu
dans
son
élan.
Crépi
des
façades
en
cours.
Le
pourtour
est
en
train
de
se
finaliser.
A
l’intérieur,
les
cloisons
sont
terminées
dans
les
appartements.
Sécurisation
du
bâtiment,
avant
commencement
des
travaux
électrique
et de
la plomberie.
Sécurisation
du
trottoir
devant
le stade
Les
travaux
commencent
mardi
17
mai
2016.
Local
tennis
Les
travaux
sont
terminés.
Réfection
du
gymnase
L'appel
d'offres
a été
lancé
sur
le site
du
village.
Il a
été
lancé
en
lot.
Six
lots
ont
été
définit
:
Lot
1 : Gros
œuvre.
Lot
2 : Menuiseries
extérieures,
serrurerie.
Lot
3 : Doublage
faux
plafonds,
revêtement
de
sol,
peinture.
Lot
4 : Electricité.
Lot
5 : Plomberie,
ventilation.
Lot
6 : Carrelage.
Les
lots
ont
été
différenciés
sur
le site.
Nous
avons
avertit
toutes
les
entreprises
dont
nous
connaissions
les
mails.
Nous
imprimerons
les
dossiers
aux
entreprises
qui
nous
le demanderont.
La
technicité
est
principalement
sur
le sol
sportif
(sol
spécifique)
ainsi
que
le plafond
acoustique.
Pour
le reste
des
travaux,
c’est
normal.
Dans
l’appel
d’offres,
il y
a le
gymnase,
les
toilettes
à reprendre
complètement
et la
démolition
du
mur
au
bas
de
la descente
pour
agrandir
la cour.
Chantier
intéressant.
Philippe
GRANGE
« Remplacement
des
menuiseries
par
des
menuiseries
en
Alu,
travaux
peinture
:
embellissement
de
tous
les
murs
sur
deux
niveaux
(partie
haute
plus
foncé
que
la
partie
basse),
des
luminaires
spéciaux
pour
la
salle
de
sports,
deux
aérothermes,
reprise
des
toilettes
(réfection
du
sol
+ cuvettes).
»
Page
21
sur
29 | |
POINT
COMMISSION
PETITE
ENFANCE
Rapporteur
: Dominique
WOLFER.
CRECHE
« LES
PITCHOUNETS
»
Lors
du
conseil
d’administration,
M.
DELVALLE
— Président,
nous
expliqué
qu’il
allait
expérimenter
un
nouvel
outil
informatique
avec
des
tablettes.
Un
informaticien
se
propose
de
prendre
la crèche
comme
établissement
pilote.
Des
tablettes
seraient
à leur
disposition
pour
faire
une
gestion
de
tout
ce
qui
est
suivi
des
enfants.
Actuellement
tout
cela
est
inscrit
sur
un
classeur.
Donc
à terme,
ce
serait
pour
remplacer
ce
classeur
et avoir
un
outil
performant
et plus
actuel.
Le
logiciel
s’appelle
« OASISS
» (outil
d’aide
à la
saisie
des
informations
de
suivi
de
la
structure.
»
Eric
GUEZOU
« Une
expérimentation
gratuite
de
l'appareil
compris.
Cela
lui
permet
de
faire
évaluer
son
produit.
Il a
proposé
d'utiliser
le personnel
de
la crèche
pour
être
pilote
et
faire
les
évolutions
à l'usage
en
même
temps.
Démarche
courante.
»
Dominique
WOLFER
«Ceite
personne
est
un
expert
dans
ce
domaine
et se
propose
d'acheter
les
tablettes.
La
crèche
est
partante
pour
expérimenter
cela.
Une
nouveauté
par
rapport
au
déroulement
qui
se fait. La
crèche
a toujours
un
objectif
‘L'écolo
crèche
». Soucieux
du
prix
de
la
gestion
des
déchets,
des
produits
d'entretien
et de
la
façon
dont
on
les
utilise.
Ils
sont
en
train
de
réfléchir
à d'autres
pistes
éventuellement
pour
continuer
à rentrer
dans
ces
objectifs
là.
»
Eric
GUEZOU
« Démarche
sur
3 ans
avec
évaluation
annuelle.
Une
démarche
pour
obtenir
un
label
avec
un
personnel
partie
prenante
dans
l'idée,
bien
engagé.
Le
label
existe,
mais
pas
dans
leur
objectif.
Il ne
veule
pas
mettre
en
avant
l'objectif
d’avoir
un
label
pour
un
label.
Plutôt
une
démarche
commune
participative.
»»
Dominique
WOLFER
« Cela
risque
après
d'être
très
contraignant,
on
rentre
dans
une
démarche
administrative.
Pour
l'instant,
vu
leur
objectif,
cela
remporte
l'adhésion
du
personnel.
Il y
à une
dynamique
qui
est
souple.
Ils
sont
sur
une
démarche
qui
suit
leur
objectif
d'améliorer
le système
à tous
les
niveaux.
Ils
ont
pensé
aussi
aux
vêtements
du
personnel,
au
niveau
de
l’utilisation
du
chauffage,
des
produits
jetables.
C'est
intéressant.
»
Philippe
GRANGE
« Un
genre
de
plan
d'assurance
qualité.
»
Marie-José
DUCROS
« Le
personnel
sera
obligé
de
rentrer
les
données
tous
les
jours.
»
Dominique
WOLFER
« Nous
sommes
en
ce
moment
sur
la
partie
« écolo
crèche.
Il y
a deux
parties
:
La
première
partie
sur
l'écolo
crèche
avec
la gestion
des
déchets,
le souci
sur
l’environnement.
Page
22
sur
29 La
deuxième
partie
sur
l'informatique
où
ils
vont
avoir
des
tablettes
au
lieu
d'écrire
les
informations
sur
un
classeur,
ils
les
mettront
sur
la tablette
pour
en
informer
le soir
les
parents. Pour
information,
le soir
quand
les
parents
viennent
chercher
les
enfants
un
petit
compte-
rendu
de
la
journée
est
fait
par
le personnel.
C'est
un
outil
de
relais.
Un
outil
qui
servira
à la
transmission
des
données
de
la journée
auprès
des
parents.
»
Marie
José
DUCROS
« Une
tablette
par
enfant
? »
Dominique
WOLFER
« Non
une
tablette
par
groupe
d'enfants
pour
le personnel.
4 groupes,
4 tablettes.
»
Marie
José
DUCROS
«Les
parents
en
fin
de
journée
au
lieu
de
se
passer
le classeur,
se
passeront
la tablette.
»
Dominique
WOLFER
« Non,
c'est
le personnel
qui
aura
la
tablette.
Outil
pour
gérer
les
données
sous
forme
informatique
au
lieu
d’un
classeur.
»
Marie
José
DUCROS
« Je
ne
comprenais
pas
car
vous
venez
de
dire
que
cela
permet
en fin
de
journée
aux
parents
de
venir
prendre
conscience
de
ce
qui
s'est
passé
dans
la journée.
»
Dominique
WOLFER
« Oui
mais
la transmission
est
donnée
oralement
par
le personnel.
Actuellement,
l'auxiliaire
de
puériculture
chargée
du
groupe
rentre
les
écrits
sur
le classeur
et le
soir
fait
la
transmission
aux
parents,
maintenant
elle
le fera
à l’aide
de
la tablette.
Support
d'aide
à la
saisi
informatique,
plus
fonctionnel.
Amélioration
de
leur
outil
de
travail.
Dans
la
démarche
de
cette
personne,
cela
comprend
aussi
l'apprentissage
de
cet
outil.
Cela
n'engage
en
rien
et si
cela
ne
convient
pas,
ils
reviendront
au
classeur.»
Eric
GUEZOU
«Je
vous
rappelle
que
nous
participons
Dominique
et moi-même,
à tous
les
conseils
d'adininistration
en
tant
qu'observateurs.
On
s'y
est
engagé
compte
tenu
des
difficultés
de
gestion
de
la crèche,
passé.
Aujourd'hui,
je
voudrais
vous
faire
un
bilan
rapide
sur
les
travaux
et le
sérieux
qui
est
fait
par
le bureau.
Je
voulais
vous
le faire
remonter,
je
réitère
ma
confiance
à ce
bureau
auquel
j'étais
plutôt
en
observation.
»
Philippe
GRANGE
« Nous
étions
tous
réticents.
»
Eric
GUEZOU
« Nous
avions
envisagés
certaines
modifications
notamment
par
rapport
à d'éventuels
transferts
de
compétence,
en
tout
les
cas
on
avait
initié
la démarche
et cela
faisait
partie
de
ñOS
options.
Aujourd'hui,
compte
tenu
du
sérieux
des
travaux
notamment
au
travers
de
son
président,
il
suit
les
dossiers
de
façon
rigoureuse,
avec
des
comptes-rendus
structurés,
des
ordres
du
jour,
une
participation
du
bureau,
une
vraie
approche
auprès
du
personnel
aussi
bien
sur
les
formations,
l'encadrement,
une
écoute,
l'intervention
d'un
médecin-psychologue.
I y
a
globalement,
des
relations
entre
le bureau
et le
personnel.
Participation
de
la
directrice
à
chaque
conseil
d'administration.
Tout
cela
pour
vous
dire,
que
je
renouvellement
ma
confiance
à ce
bureau
pour
le sérieux
du
travail
effectué.
Un
dernier
point
;
Îls
ont
reçu
récemment
une
recommandation
de
travaux
de
la PMI,
multiple
et varié
ou
pour
l'instant,
je
n'ai
pas
eu
encore
le détail.
Page
23
sur
29 J'ai
suggérer
à M.
DELVALLE
de
venir
te rencontrer
pour
que
plutôt
que
de
faire
comme
habituellement
une
liste
de
travaux
sur
le cahier,
mais
plutôt
d'avoir
une
réflexion
globale
car
cela
concerne
principalement
un
espace
(cuisine,
toilette,
change,
vestiaire).
La
plupart
des
remarques
faites
sont
concentrées
dans
cet
espace.
Je
lui
aï
donc
proposé
d'avoir
une
réflexion
d'ensemble
globale
et de
se
rencontrer
à ce
propos
pour
monter
ce
projet
pour
justement
cet
espace,
qui
est
le plus
vétuste,
et
envisager
de
répondre
aux
normes
de
suggestions
de
la
PMI.
Une
démarche
de
réflexion
globale.
»
Philippe
GRANGE
«Plusieurs
observations,
la
dessus,
premièrement
l'année
dernière
nous
avons
mis
27.000,00
€ à
la
crèche
(réfection
des
peintures,
changement
des
portes,
chauffage).
Deuxièmement,
nous
avons
fait
l'agrandissement
de
la
crèche,
il n'y
a pas
si longtemps
que
ça,
et la
PMI
était
pleinement
intégrée
dans
ce
projet.
Maintenant,
elle
change
d'avis.
Pour
ces
modifications,
la
PMI
aurait
pu
nous
le dire
au
moment
où
nous
avons
fait
l'agrandissement.
C'est
donnmmage.»
Eric
GUEZOU
« Je
ne
pense
pas
qu'il
remettre
en
cause
les
travaux
réalisés.
C’est
vraiment
sur
cet
espace
qui
n'a
pas
été
amélioré.
Une
réflexion
plus
globale
à faire
sur
cet
espace,
attendons
de
voir.
»
Philippe
GRANGE
« Je
rencontre
M.
DELVALLE,
mercredi
prochain.
»
Dominique
WOLFER
«La
crèche
a recruté
un
médecin-psychologue.
Cela
se
passe
très
bien.
Elle
vient
3h/semaine.
Cela
va
dans
le sens
où
il y
a vraiment
un
travail
de
cohésion
de
qualité.
»
ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L'ASSOCIATION
TARTINES
ET
CALINS
Bilan
pour
la partie
péri
scolaire
et sur
les
NAP.
- Il
y a
actuellement
sur
la structure
Péri
scolaire,
trois
intervenants
diplômés.
Pour
les
horaires
: de
7h30-8h30/16h30-19h00.
Structure
qui
fonctionne
très
bien.
Optimise
vraiment
tout
ce
qu’ils
peuvent
faire.
- Pour
la pause
méridienne
— deux
personnes
interviennent
et proposent
des
activités
pendant
le temps
cantine.
- Les
NAP.
Ils
interviennent
de
15h30-16h30
avec
des
intervenants
qui
sont
des
personnes
du
Péri
scolaire
Tartines
et Câlins.
Ils
optimisent
un
maximum
les
inscriptions
parce
que
sur
le péri
scolaire,
ils
n’ont
que
55
habilitations
pour
les
enfants,
au
maximum.
Sur
les
NAP,
155
enfants
y participent.
Bilan
optimisé.
Association
qui
gère
cela
et essai
d’utiliser
tous
les
moyens
possibles.
Une
information
:
e
La
journée
d’inscription
pour
le péri
scolaire
et les
NAP
aura
lieu
le samedi
11
juin
de
9hà
16h.
e
Les
NAP
seront
présentés
aux
parents
lors
du
forum
qui
aura
lieu
le samedi
02
juillet
de
14h30
à 17h00.
(spectacle,
atelier,
cela
permettra
de
voir
ce
que
font
les
enfants
et rencontrer
les
intervenants.)
Tous
ces
renseignements
sont
sur
le site
de
Tartines
et Câlins
: tartinesetcalins.e-montsite.com
Vous
pouvez
également
télécharger
le document
d’inscription
nécessaire
lors
d’un
dépôt
du
dossier.
Page
24
sur
29 Hélène
VERT
«Est-ce
que
l'association
participe
au
forum
des
associations
? »
Dominique
WOLFER
« Non,
Tartines
et
Câlins
est
une
association
qui
gère
le
péri
scolaire.
Pas
le
même
domaine
d'intervention.
Îs
sont
présents
et
participent
au
téléthon
mais
ne
sont
pas
adhérent
de
l'OMSCS.
»
Philippe
GRANGE
« Je
rappelle
que
sur
un
budget
de
130.000
€
il y
a
une
somme
de
63.000€
de
contribution
de
la
part
de
la
commune
dont
44.000
€
de
subveniion
pour
les
NAP
(nouvelles
activités
péri
éducatives)
et
le
Péri
scolaire
-
19.000
€
de
charges
supplétives
(charges
eau,
EDF,
chauffage.)
qui
rentrent
tant
dans
les
dépenses
que
dans
les
receites
pour
avoir
des
subventions
CAF
plus
importantes.
Cela
représente
48%
du
budget
total
du
péri
scolaire
et
comme
je
sais
que
certaines
personnes
disent
que
la
commune
ne
s'en
occupe
pas
et
qu'elle
laisse
tout
faire
à
Tartines
et
Câlins.
On
s’est
adossée
à
une
association
qui
fonctionne
très
bien
et
qui
travaille
très
professionnellement. Heureusement,
ils
ont
plus
de
monde
cette
année
pour
s'en
occuper,
tant
mieux,
car
si
la
commune
s'en
occupait,
elle
le
ferait
évidemment
pour
plus
cher
et
surement
moins
bien.
»
Page
25
sur
29 POINT
COMMISSION
DES
FETES
| Rapporteur
: Jean-Daniel
MARQUIS.
Lionel
FABRE
Le
15
mai
2016
aura
lieu
comme
chaque
année
depuis
16
ans,
le tournoi
Souvenir
Christophe
RAYGASSE.
Tournoi
sur
réservation
de
13h30
à 19h00.
A partir
de
20h00,
jeu
pour
enfants
et adultes,
bodega
au
bastidon.
L'année
dernière,
l’association
100%
collègues
avait
organisé
une
bodega
sur
la place
de
la
République. Je
vous
invite
à venir
en
famille
voir
le tournoi
de
foot,
suivi
d’une
ambiance
bodega,
pour
que
le village
se
retrouve.
Le
18
mai
Réunion
de
la commission
des
fêtes.
L’objet
: Préparation
des
Fêtes
de
cet
été.
Le
21
Juin
Fête
de
la Musique.
A voir
pour
la préparation.
Le
24
juin.
Fête
de
la St
Jean
Deux
groupes
musicaux
sont
prévus
avant
les
feux.
En
première
partie,
Benoit
EYMARD),
avec
une
soirée
Salsa,
Les
feux,
si le
temps
le permet.
Puis,
en
deuxième
partie,
un
groupe
musical.
Les
musicales
d’Agglopole
Provence
ont
disparues
aussi.
Page
26
sur
29 Rapporteur
: Catherine
MOYEMONT
GAILDRY.
Point
sur
le bilan
financier
:
e En
termes
d’investissement
:
Nous
sommes
à 660.142,95
€ ce
qui
correspond
à peu
près
à 20%
du
budget.
e Pour
les
recettes
: 88.836,00
€.
Sachant
que
nous
attendons
380.000,00
€ de
subventions
du
Conseil
Départemental,
que
nous
avons
demandé
et qui
sont
en
attente.
e En
termes
de
fonctionnement
: 675.000,00
€ de
dépenses
et 650.000,00
€ de
recettes,
soit
28%
du
budget.
La
trésorerie
est
de
233.000,00
€.
Page
27
sur
29 QUESTIONS
DIVERSES
|
Philippe
GRANGE
Le
budget
de
la Métropole
a été
voté
le mois
dernier.
Sur
la section
de
fonctionnement
: 1.835.000.000
€
Sur
la section
d’investissement
_ : 1.205.000.000
€
Somme
des
six
budgets
des
ex
communauté
d’agglomération
pour
cette
année.
Sachant
que
le
budget
investissement
a
diminué
de
6%.
Cela
représente
7481
agents.
L’emprunt
avec
une
capacité
de
désendettement
sur
22
ans,
dont
70%
de
la
dette
par
rapport
à
la ville
de
Marseille.
Nous
avons
eu
un
tableau
de
répartition
de
la
fiscalité
sur
12
ans,
avec
échelonnement
sur
12
ans
comme
demandé.
Nous
avons
eu
raison
d’augmenter
au
niveau
de
l’Agglopole
les
taux
d’impôts
pour
ce
mettre
au
niveau
de
Marseille
puisque
tout
le
monde
va
passer
à
11.68%
en
2018. Sachant
que
nous
sommes
à
13.34%,
les
impôts
vont
baisser
progressivement
à
11.68%.
Alors
que
dans
les
ex
communautés
d’agglomération
d’Aix
en
Pce,
ils
vont
monter
de
9.97%
à
11,68%,
à Aubagne
de
10.04%
à
11,68%
et
à Martigues
10.10%
à
11.68%
Le
président
nous
a
redit,
que
nous
allions
avoir
les
mêmes
dotations
aux
communes
en
AC
et
DSC
(attribution
de
compensation
et
dotation
de
solidarité
communautaire)
que
l’année
dernière,
à
l’exception
de
30.000
€
(pour
Alleins)
qui
nous
ont
été
donné
en
plus
pour
vider
les
caisses
de
l’Agglopole.
Cette
promesse
vaut
normalement
pour
2016
et
2017.
Je
vous
rappelle
que
sur
les
1.200.000.000
€,
l’engagement
de
l’Etat
est
monté
à
63.000.000
€,
soit
5.25%.
Christian
CROUZATIER
Fête
du
Club
Taurin
le
samedi
11
juin
2016
(course
de
taureaux,
bandido,
grillade
au
bastidon) Dominique
WOLFER
Culture
: Spectacle
le vendredi
20
mai
2016
à 21
heures
au
couvent.
Pierre
RAYNAUD
Un
point
sur
l’eau.
Nous
sommes
en
période
de
sècheresse
et
l’EDF
continu
à
balancer
1.200.000.000
m3
par
an
d’eau. Au
barrage
de
St
Ponçon
actuellement,
la
chapelle
sort
de
l’eau,
vous
pouvez
y
aller
à pied
et
il
n’y
a
rien
pour
la
remplir.
On
peut
se
poser
des
questions.
On
nous
réduit
la
dotation
de
Craponne
de
10%,
ce
n’est
pas
normal.
Page
28
sur
29 Rassemblement
Vélos
Le
chemin
des
Costes
a été
barré.
Est
il en
droit
de
barrer
ou
non
? Nous
n’avons
pas
pu
passer. Après
peut
être,
un
jour
envisagé
de
voir,
ce
que
devienne
Les
Costes,
et s’il
n’y
a pas
moyen
de
les
racheter.
»
Philippe
GRANGE
«Peut
être
un
jour.
Pour
l'instant,
nous
sommes
en
contentieux.
»»
Pierre
RAYNAUD
«Je
rappelle
que
le Conseil
Général,
à l'époque,
a mis
quand
même
1.500.000
francs
dans
l'affaire.
»
Eric
GUEZOU
Avons-nous
des
nouvelles
sur
les
dossiers
en
cours
concernant
les
travaux
de
proximité.
Philippe
GRANGE
« Non
pas
pour
l'instant.
Pas
de
réponses
sur
les
subventions.
Nous
avons
fait
les
voiries
car
nous
avons
eu
un
accord
oral
de
la
part
du
Conseil
Départemental.
Les
réponses
devraient
arriver
d'ici
peu.
L'objet,
c'est
les
travaux
dont
je
vous
ai
parlé
et à
l'autonome,
nous
ferons
le skateparc
et
l’infirmerie
des
arènes
avec
le auvent
pour
les
jeunes
au
niveau
du
stade.
Eric
GUEZOU
«En
fait,
on
initie
le projet
pour
la
rentrée
en
septembre.
»
Catherine
MOYEMONT
GAILDRY
Nous
allons
participer
au
concours
des
villes
et villages
fleuris.
Catégorie
maisons
fleuries.
Incitez
vos
relations
à fleurir
les
façades...et
à le
faire
savoir
à la
Mairie.
La
visite
est
prévue
le 24
juin.
J'espère
que
cette
année,
nous
pourrons
à nouveau
décrocher
un
prix.
L'information
sera
également
relayée
aux
écoles
et aux
présidents
d’associations.
Philippe
GRANGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mercredi
08
juin
2016.
SEANCE
LEVEE
A 22H15
Le
secrétaire
Le
Maire
x
Eric
GUEZOU
Philippe
GRANGE
Page
29
sur
29