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Conseil Municipal - 1 CM du 13 02 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 CM du 13 02 14)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2014
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 14
Présents
: 10
Votants
: 11
L'an
deux
mil quatorze
Le
treize
février
à
18
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pascal
VIGUTE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 05
février
2014.
Présents : Mme
Juste
Ginette,
Mme
Sellier
Monique,
Mme
Fleurier
Brigitte,
M.
Fauvel
Claude,
M.
Borderieux
Jack,
M.
Dubois
Jean-Claude,
M.
Robinet
Tean-
Luc,
M.
Ballenecker
Philippe
et
M.
Bordu
Gérard.
Personnes
excusées
:
M.
Dauron
Alain
(pouvoir
à
M.
Borderieux
Jack),
Mme
Trouvé
Véronique,
Mme
Gibert
Annie
et
M.
Marcellot
Daniel.
Mme
Juste
Ginette
a été
élue
secrétaire.
Renouvellement
du
contrat
de
balayage
des
rues.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
de
reconduire
le
contrat
annuel
avec
la
société
giennoise
d'assainissement
Meyer
pour
8
vacations
annuelles
de
balayage
des
rues
en
2014
au
prix
forfaitaire
675.33
€ H.T.
par
vacation.
Renouvellement
du
contrat
pour
la
tonte
des
espaces
verts.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11 voix
de
renouveler
le contrat
de
tonte
des
espaces
verts
à l'entreprise
TRAP'S
de
Nevers
soit
:
- _
ilinterventions
en
2014
pour
un
montant
de
7
14431€
HT.
Débroussaillage
d'une
parcelle
au
Vernoy.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
accepte
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
le
devis
de
l'Entr'aide
Bassin
d'Emploi
Aubigny-Belleville
(chantier
d'insertion)
pour
le
débroussaillage
d'une
parcelle
située
au
Vernoy
pour
un
montant
de
1 946
€
H.T.
Cette
prestation
comprend
trois
passages
dans
l'année
2014.
Renouvellement
du
contrat
pour
la
dératisation.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
reconduire
le
contrat
de
dératisation
avec
l'entreprise
Berry
Dératisation
d'un
montant
total
de
1 727.40
€
HT.
pour
3
applications
annuelles
en
2014
et
de
reconduire
un
passage
en
2014
pour
le
traitement
des
taupes
pour
un
montant
de
536.74
€
HT. Travaux
RD
152 :
Le
centre
de
gestion
de
la
route
Bourges
Sancerre
et
le
pôle
sécurité
routière
ont
adressé
un
plan
indiquant
une
emprise
nécessaire
de
230
m2
pour
réaliser
un
redressement
du
virage
situé
à
la Grande
Maison.
Monsieur
le
Maire
était
chargé
de
contacter
le
propriétaire
pour
savoir
si
celui-ci
validait
le
principe
de
vente
de
cette
surface.
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
l'accord
de
Mme
et
M.
Bordu
pour
la vente
au
Conseil
Général
du
morceau
de
parcelle
pour
un
aménagement
routier
sur
la
RD
152. Comptage
véhicules
au
Grand
Bois
Dieu :
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
la synthèse
des
résultats
de
relevés
de
vitesse
effectués
au
Grand
Bois
Dieu
effectués
par
le
Conseil
Général.
Le
trafic
est
faible
avec
une
vitesse
moyenne
aux alentours
de
70
km/h.
85
%
des
véhicules
roulent
à
une
vitesse
inférieure
à
84
km/h
pour
une
vitesse
autorisée
à 90
km/h.
L'usager
adapte
à sa
vitesse
à son
environnement.
En
conclusion
le Conseil
Général
indique
qu'il
n"y a pas
de
nécessité
de
mettre
en
place
une
signalisation
de
limitation
de
vitesse.
Association
TGV
Grand
Centre
Auvergne.
Une
nouvelle
ligne
de
TGV
est
en
projet:
Paris
-
Orléans
-
Nevers
-
Moulins
-
Clermont
pour
2025.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
ne
pas
renouveler
l'adhésion
à l'association
TGV
Grand
Centre
Auvergne.
Changement
du
siège
social
de
la
C.D.C.
H.B.V.L.
:
Après
délibération,
le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
par
11
voix
pour
le
changement
de
siège
social
de
la communauté
de
communes
Haut
Berry
Val
de
Loire
à l'adresse
suivante :
11 place
des
Tilleuls
- 18
240
Boulleret.
Subvention
voyage
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour
d'attribuer
une
subvention
de
150 € aux
élèves
de
Sury
scolarisés
au
collège
Claude
Tillier
:
-
partant
en
voyage
en
Ttalie
du
Nord:
Vincent
ARCIGNI,
Céline
BERTHEAU,
Guéric
RICORDEL
et
Fabien
PASSAS.
-
partant
en
voyage
en
Allemagne
: Guéric
RICORDEL.
-
partant
en
séjour
sportif
dans
le Vercors
: Baptiste
DEKESEL
et
Noémie
BAPTESTE.
Soit
150
€ x 7 élèves
= 1 050
euros.
Subvention
comité
de
comice
de
Sancerre
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour
d'attribuer
une
subvention
de
50
€
concours
général
agricole
de
Sancerre.
Stationnement
salle
des
Fêtes
:
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour
l'interdiction
de
stationner
sur
les
trottoirs
devant
la salle
des
Fêtes
et
ce
des
deux
côtés
jusqu'à
la bibliothèque
incluse.
Monsieur
le Maire
prendra
un arrêté
pour
entériner
cette
décision.
Demandes
du
P.S.P.G.
:
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
d'une
demande
d'abri
bus
au
PSPG
et
d'une
demande
de
remise
en
état
d'un
chemin
ainsi
que
de
sa fermeture.
La
demande
d'abri
bus
est
transmise
au
Conseil
Général
et
le conseil
refuse
la fermeture
du
chemin.
Remerciements
:
Le
conseil
municipal
est
informé
de
divers
remerciements
dont
les
restos
du
cœur
et
le
comité
de
comice
de
Léré.
Tour
de
garde
aux
élections
municipales
du
23
mars
2014 :
8h-10h
|
M.
VIGUIE
Pascal
M.
MARCELLOT
Daniel
M.
DUBOIS
Jean-Claude
10h-12h | M.
BALLENECKER
Philippe | Mme
SELLIER
Monique
|
M.
ROBINET
Jean-Luc
12h-14h |
Mme
JUSTE
Ginette
Mme
GIBERT
Annie
Mme
HAREL
Marie
Thérèse
14h-16h
|
M.
FAUVEL
Claude
M.
BORDERTEUX
Jack
|
M.
DAURON
Alain
16h-18h | M.
VIGUIE
Pascal
Mme
FLEURTIER
Brigitte | M.
BORDU
Gérard Président
du
bureau
de
vote:
M.
VIGUTE
Pascal.
Il
est
rappelé
qu'il
est
obligatoire
de
présenter
une
pièce
d'identité
lors
du
prochain
vote
(la
liste
des
documents
acceptés
est
distribuée
aux
conseillers
municipaux
et
est
affichée
à la mairie).
Syndicat
Pays
Sancerre
Sologne
:
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
du
bilan
d'activités
2013
du
pays
Sancerre
Sologne.
Celui-ci
est
disponible
au
secrétariat
de
la mairie.
C.D.C.
H.B.V.L.
:
Concernant
le projet
de
réaliser
une
crèche,
la consultation
des
entreprises
est
en
cours.
Le
résultat
de
l'appel
d'offres
sera
connu
fin
février.
Etang
de
la
Fortay
:
Il a été
aleviné
avec
65
kg
gardons,
50
kg
de
brochets
et
12
kg
de
black-bass
pour
un
montant
de
1 115.68
€ T.T.C.
La
pêche
est
interdite
jusqu'au
28
février
inclus.
A.D.M.R.
:
L'A.DMR.
confirme
sa
future
location
des
locaux
de
l'ancienne
mairie,
les
travaux
commencent
bientôt.
M.
Ballenecker
informe
que
le repas
de
chasse
a lieu
le dimanche
16
mars.
Mme
Sellier
signale
qu'il y a deux
tuiles
à changer
à l'abri-bus.
La
séance
est
levée
à
19h20.