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Conseil Municipal - 9 CM 02 10 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-près-Léré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 CM 02 10 14)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
OCTOBRE
2014
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 14
Présents
:11
Votants
: 11
L'an
deux
mil
quatorze
Le
O2
octobre
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SURY
PRES
LERE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pascal
Viguié,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20/09/2014.
Présents
:
Mme
Danjou
Francine,
Mme
Gibert
Annie,
M.
Borderieux
Jack,
Mme
Cadete
Virginie,
M.
Coplo
Edouard,
M.
Dauron
Alain,
M.
Fleurier
Rémy,
Mme
Juste
Ginette,
M.
Marcellot
Daniel
et
M.
Ortéga
Frédéric. Personnes
excusées
:
M.
Bordu
Gérard,
M.
Cantin
Sébastien
et
M.
Coudrat
Adrien.
Mme
Juste
Ginette
a été
élue
secrétaire.
Installation
d'un
docteur
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'accepter
la proposition
du
Docteur
Versele
de
venir
s'installer
sur
la
commune
à
compter
du
O1
janvier
2015.
Le
docteur
a
remis
une
attestation
l'engageant
à
pratiquer
la
médecine
générale
à
Sury
près
Léré
dans
le
cabinet
médical
mis
à
sa
disposition
en
location
par
la
municipalité
jusqu'en
2018
minimum.
De
plus,
elle
atteste
qu'un
accord
a été
établi
avec
la municipalité
comme
quoi
le
loyer,
ainsi
que
toutes
les
charges
inhérentes
au
cabinet
médical
(eau,
gaz,
électricité,
téléphone,
etc.)
seraient
à sa
charge.
Choix
de
l'architecte
pour
la
construction
d'un
cabinet
médical,
programme
et
estimation. Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commune
est
obligée
de
passer
par
un
architecte
pour
construire
le cabinet
médical.
Suite
à
la
consultation
de
trois
cabinets
d'architecture
pour
la
maîtrise
d'œuvre
de
la
construction
d'un
cabinet
médical
:
-
le
cabinet
Brunet-Vignon
de
Bourges
a
annoncé
ne
pas
être
en
mesure
de
répondre
à la demande.
-
le cabinet
Lacour
de
Sancerre
a annoncé
ne
pas
être
en
mesure
de
répondre
à la demande.
-
le cabinet
M.V.T.
de
Bourges
a envoyé
une
estimation
du
montant
des
travaux
de
la
construction
d'un
cabinet
médical
à
58
333.34
€
H.T.
auquel
s'ajouteront
les
honoraires
(forfait
provisoire,
12
%
du
montant
réel
des
travaux
réalisés)
7 000
€
HT.
et
les frais
divers.
Après
examen
du
dossier
remis
par
le
cabinet
M.V.T.,
celui-ci
répond
aux
besoins
de
la
consultation. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
de
confier
la
construction
d'un
cabinet
médical
à
M.V.T.
(Myriam
Vermande
Tassin),
architecte
D.E.
HM.O.NP.
- 30
rue
Sainte
Ursule
- 18
000
Bourges.
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
au
maire
pour
signer
le
contrat
de
maîtrise
d'œuvre,
pour
délivrer
l'ordre
de
commencement
de
travaux
et
pour
demander
des
subventions
auprès
des
services
de
l'Etat
et
du
Conseil
Général.
Plan
de
financement
prévisionnel
Dépenses
Recettes
Travaux
58
333.34
€ |
Conseil
Général |
10
000.00
€ |
14.85
%
Honoraires |
7
000.00€
|DETR.
43
866.67
€ | 65.15%
Divers
2 000.00€
|
Fonds
propres
|
13
466.67
€ | 20
%
total
67
333.34
€
67
333.34 €
|
100
%
SDE
18
extension
éclairage
public
devant
la
nouvelle
mairie.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
par
11
voix
pour,
le
plan
de
financement
prévisionnel
du
syndicat
départemental
d'énergie
du
Cher
pour
l'extension
de
l'éclairage
public
devant
la
nouvelle
mairie
d'un
montant
de
1485.98
€
HT.
à
la
charge
de
la
commune,
50%
étant
pris
en
charge
par
le SDE18.
Correspondant
sécurité
routière :
M.
Borderieux
étant
volontaire,
il
est
nommé
correspondant
sécurité
routière
pour
la
commune
de
Sury
près
Léré.
Décision
modificative
n°2.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
prévoir
un
ajustement
des
crédits
budgétaires
votés
au
budget
primitif
de
l'année
2014
suite
aux
écritures
de
régularisation
sur
les
comptes
238
et
2313
demandées
par
la trésorerie :
Décision
modificative
n°2 :
Désignation
Augmentation
sur
crédits
ouverts
D
2313
- immos
en
cours-constructions
12
955.61
€
D
238
- avances
cdes
immos
corporelles
|
11 618.06
€
Total
D
23
24
573.67
€
R
2313
- immos
en
cours-constructions
11 618.06
€
R
238
- avances
cdes
immos
corporelles
12
955.61
€
Total
R
23
24
573.67
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
par
11
voix
pour,
la
décision
modificative
n°2
telle
que
figurant
dans
le tableau
ci-dessus.
Plan
local
d'urbanisme :
M.
Dauron,
adjoint
à l'urbanisme,
explique
avoir
beaucoup
de
problèmes
avec
les
dossiers
de
construction
et
d'aménagement
(permis
de
construire
et
demande
préalable)
qui
sont
déposés,
le PLU.
étant
trop
restrictif,
en
particulier
en
zone
Nb.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
par
10
voix
pour
et
une
abstention
de
lancer
une
modification
du
PL.U. Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'une
invitation
de
la
chambre
d'agriculture
pour
la
3°"
édition
de
« ça
chauffe
dans
les
bocages
»
le
18
octobre
et
des
remerciements
de
l'accueil
du
canton
de
Léré,
de
l'U.N.A.C.IT.A.,
et
de
l'académie
de
musique
danse
et
théâtre
de
Belleville
sur
Loire.
M.
Coplo
présente
les
plans
de
construction
de
WC
au
restaurant
« chez
Fred
».
Mme
Gibert
fait
part
des
remerciements
de
la Sté
Europ
(prestataire
pour
la Région
Centre)
à la commune
de
Sury
à l'occasion
de
l'Echappée
de
Loire
à Vélo.
Elle annonce
qu'une
exposition
de
photos
concernant
les
communes
de
la CDC
intitulée
"Sur
les
chemins
du
Haut
Berry
Val
de
Loire"
sera
exposée
au
restaurant
local
"Chez
Fred"
du
8
octobre
au
30
octobre
2014.
Elle
remercie
M.
Coperet
d'avoir
assuré
les
visites
de
l'église
pour
la journée
du
Patrimoine.
Mme
Danjou
explique
qu'un
riverain
l'a
informé
de
la présence
d'ornières
dans
le
chemin
des
Mommelons
(chemin
parallèle
à la route
de
Savigny).
Mme
Juste
fait
un
compte
rendu
de
la visite
au
musée
agricole
de
Saint
Loup
avec
les
aînés
de
la commune.
Cette
visite
s'est
bien
passée.
Elle
informe
que
75
personnes
se
sont
inscrites
à
ce
jour
au
repas
des
ainés
du
05
octobre
offert
par
le CCAS.
Une
commission
de
voirie
aura
lieu
samedi
11 octobre
à 9h.
Mme
Cadete
informe
que
l'abribus
du
P.SP.G.
a
été
installé
et
qu'il
convient
parfaitement.
Plusieurs
familles
du
P.S.P.G.
remercient
pour
le
versement
de
la
subvention
de
l'académie
de
musique
danse
et
théâtre
de
Belleville
sur
Loire.
M.
Fleurier
demande
si
l'herbe
autour
de
la borne
à incendie
à Montrafault
a été
coupée.
Il
lui est
répondu
que
oui.
M.
Borderieux
explique
que
la
porte
de
la
cave
de
la
salle
des
Fêtes
va
bientôt
être
changée. Mme
Gibert
lit
la
note
de
M.
Coperet
concernant
les
12
visites
de
l'église
lors
de
la
journée
du
Patrimoine.
Plusieurs
conseillers
municipaux
pensent
qu'il
serait
opportun
qu'un
temps
soit
accordé
aux
adjoints
techniques
pour
le lavage
des
véhicules
et
des
locaux.
Mr
le maire
répond
par
la positive
à cette
demande.
La
séance
est
levée
à
20h50.