Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 025
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 066
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 007
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 005
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 059
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 002
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 061
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 080
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 063
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 006
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 090
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 090)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 20/01/2023
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le EF
C | ermont ID : 063-246300701-20230120-DEL20221216_090-DE
“métro pol e un EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS LL
Î E
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
sa CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 16 DÉCEMBRE 2022 À ‘8 H15
. Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation :
CASE INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPCLITAIN SUR LA DÉCISION DE METTRE FIN À UN
84 DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL
Conseil ,
présents à DÉLIBÉRATION N°DEL20221216_090 73 Commission principale : O ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conselllers Rapporteur : Olivier BIANCHI. représentés : !
tel Votants: Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 16 décembre 2022 à 08 H15
6 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseillerfeis présantiels :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Jean-Marc
MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Syivain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC- ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantai LAVAL, Florent GUNTON, Alain FAGONT, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTES, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI AËVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Jérôme AUSLENDER, Chartes DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, jean-Paul CORMERAIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas
RENIÉ, Fatima Sen nine Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Anne-Marie PICARD f pouvoir à Jean PICHON
Marcel ALEDO pouvoir à Hervé PRONONCE
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Patrick NÉHÉMIE pouvoir à Luc LEVI ALVARES
Claire BRIEU pouvoir à Thomas WEIBEL
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Christine BIGOURET pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Julie DUVERT pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Conselller{eis excuséle}s :
Jacqueline BOLIS
N°DEL20221216_090 Pôle Assemblées / 7886
172 Envoyé en préfecire le 20/01/2023
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Le = + ns Publié le FF eue Bd
1D : 063-246300701-20230120-DEL20221216_090-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Pôle Assemblées / 7886 CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 16 décembre 2022 Mathieu TULON
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LA DÉCISION DE METTRE FIN À UN DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL
Monsieur le Président informe l'assemblée délibérante qu'il a décidé de mettre un terme au détachement de
, ingénieur en chef hors classe, sur l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint aménagement durable du
territoire au sein de la Métropole.
Les fonctions de cesseront le premier jour du troisième mois suivant information donnée au
présent conseil soit le 1er mars 2023.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce Rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 - 74 Conseillers Présents + 10 Représentés - 6 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 - Paur : 0 d Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N°DEL20221216 090 Pôle Assemblées / 7886 3/2