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Déliberation - Liste+deliberations+CM+07+11+
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+deliberations+CM+07+11+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Santé,
ü Affiché le 09/11/2023
Publié sur le site internet de la
commune le 09/11/2023
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 7 Novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le sept novembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le vingt-six octobre deux mille vingt-trois, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, GENESTE, ALLARD, CUYPERS, CUVYER, HAVIEZ, DUCLAUX, BERNARD, BIDOUZE, BAILLON, ALBERTO, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M. CLERTEAU, conseiller qui a donné procuration à Mme GENESTE, conseillère M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller Mme VALLEIX, conseillère, qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
ABSENT EXCUSE :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FINANCES LOCALES
- _ Délibération n°2023/53 — Décision modificative n°1
- Délibération n°2023/54 - Ouverture de crédits d’investissement pour 2024
- Délibération n°2023/55 — Tarification 2024 des services communaux
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- _ Délibération n°2023/56 — Présentation des rapports 2022 sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif (RPQS)
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
- _ Délibération n°2023/57 - Adhésion au service de médecine préventive du CDG 33
- Délibération n°2023/58 - Participation employeur pour la prévoyance en 2024
- Délibération n°2023/59 - Création de deux postes d’agent de maitrise
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Délibération n°2023/60 - Cession du bâtiment de la poste au SIAEPA
Signatures :
Le Maire La Secrétaire de séance
Bertrand TEXERAUD Agnès CUVYER
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