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Déliberation - CM+07+11+2024+LISTE+
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - CM+07+11+2024+LISTE+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Affiché le 13/11/2024
Publié sur le site internet de la
commune le 13/11/2024
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ESS)
GA
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 07 novembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le sept novembre deux mille vingt-quatre, à dix-neuf heures cinq, le conseil municipal de GAILLAN-EN- MEDOC légalement convoqué le trente octobre deux mille vingt-quatre, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, HIRIART, LABORDE, adjoints, CUYPERS, CUVYER, DUCLAUX, BERNARD, BIDOUZE, BAILLON, ALBERTO, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller Mme VALLEIX, conseillère, qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe
ABSENTS EXCUSES :
M. CLERTEAU, conseiller
Mme ALLARD, conseillère
Mme HAVIEZ, conseillère
Mme PAOLANTONI, conseillère
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FINANCES LOCALES
- Délibération n°2024/043 - Décision modificative n°4
- Délibération n°2024/044 - Décision Modificative n°5
- Délibération n°2024/045 - Ouverture de crédits d'investissement pour 2025
- _ Délibération n°2024/046 - Redevance d'occupation du domaine public pour le réseau électrique
- Délibération n°2024/047 - Convention pour l'opération cadeau de Noël 2024 pour les ainés
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- _ Délibération n°2024/048 - Présentation des rapports 2023 sur le prix et la qualité du service public
d’eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif (RPQS)
- Délibération n°2024/049 - Présentation du rapport d'activité 2023 de la Communauté de communes
- _ Délibération n°2024/053 - Convention de mise à disposition de l'application LUCCI par la DDTM 33
COMMANDE PUBLIQUE
- Délibération n°2024/050 - Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes du SIEM
pour la maintenance des foyers lumineux
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
- __ Délibération n°2024/051 - Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de partici-
pation du CDG pour le risque prévoyance et montant de la participation employeur
- Délibération n°2024/052 — Protection sociale complémentaire : Participation employeur pour le
risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
Signatures: ___
ré La Secrétaire de séance
Agnès CUVYER