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Conseil Municipal - fcc0b68b1cccbc96a09d98225120e60
Conseil Municipal - a2e5b8aeb9ad4e45f5bc5f53c218ddb9
Procès Verbal - 38a1fd63ed91fb5706c2fd6400ecc90d
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Déliberation - 2d10b07250fc62ecd083cabf8b1b1cbc
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 2d10b07250fc62ecd083cabf8b1b1cbc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Recu en préfecture le 19/04/2024
GÉNISSAC
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ID : 033-213301856-20240408-202430-DE
= —— Publié le SLO
2024/30
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE LIBOURNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
GENISSAC (GIRONDE)
DATE DE
CONVOCATION
2 AVRIL 2024
DATE D’AFFICHAGE
2 AVRIL 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 12
VOTANTS : 14
QUORUM ATTEINT
OBJET :
subventions
Attribution
associations locales
2024
fonctionnement aux
pour
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE 8 AVRIL
A DIX-HUIT HEURES
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
r
Etaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Mme
HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Mme BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, Mme L'HOMME Céline, M. LAPORTE Francis, Mme PALLUET Laurence M. LANSARD RUIZ Pierre, M. CALISTO David, Mme BLIMON Rachel
Pouvoirs :
Madame MAURI Fabienne donne pouvoir à Madame HENRY Christine, Monsieur BUREAU Olivier donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline
Absentes excusées : Mme PEETERS Stéphanie, Mme DAVID Sylvie
Absents : Mme SICHE Delphine, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
M. BAGGIO Jean-Marie a été élu Secrétaire de séance.
Madame Christine Henry, 2°" Adjointe au Maire délégué à la Vie associative rappelle que chaque année le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution et le montant des subventions de fonctionnement à allouer aux
associations.
Publié le : 02/05/2024 16:03 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/9682 Envoyé en préfecture le 19/04/2024
ID : 033-213301856-20240408-202430-DE
Recu en préfecture le 19/04/2024
Publié le S L G
DATE DE
CONVOCATION
2 AVRIL 2024
DATE D’AFFICHAGE
2 AVRIL 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 12
VOTANTS : 14
QUORUM ATTEINT
OBJET : Attribution de
subventions de
fonctionnement aux
associations locales pour
2024
Considérant que lors des réunions, les membres de la « Commission Association » ont pris connaissance des demandes reçues pour l’année 2024 et ont étudié les bilans d’activité et financier ainsi que les projets futurs des associations.
Après avoir entendu l’exposé de Madame Christine Henry,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- FIXE ainsi qu’il suit le montant des subventions 2024 allouées aux différentes
associations locales pour un montant de 7 450 €.
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS
NOM DE L'ASSOCIATION MONTANT ATTRIBUE
KARATE CLUB 700 €
TENNIS 500 €
FOOTBALL CLUB COTEAUX LIBOURNAIS 3 500 €
AICAHG (CHASSE) 800 €
AUBERGE DU COEUR 200 €
ASA DES PALUS D’ARVEYRES ET 1 200 €
GENISSAC
JEUNES SAPEURS POMPIERS DE 200 €
LIBOURNE
RAID CAMARSAC 200 €
JUDO CLUB SAINT GERMAIN DU PUCH 150 €
TOTAL 7 450 €
- INDIQUE tous les dossiers ne sont pas complets. Le versement des
subventions pour Îs associations s’effectuera dès que toutes les pièces manquantes
auront été reçues, par le biais d’une délibération complémentaire
- PRECISE que les crédits seront inscrits à l’article 65748 du budget principal de
la Commune de l’exercice 2024.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Emeline BOURDAT BRISSEAU Jean-Marie BAGGIO
Publié le : 02/05/2024 16:03 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/9682