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Arrêté - Préfecture - Vienne - 2023 10 16+N°209
Arrêté - Préfecture - Vienne - 2021 07 16 N°127
Arrêté - Préfecture - Vienne - 2025 07 16 +N°161
Arrêté - Préfecture - Vienne - 2020 04 16 N°049
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Vienne - 2020 04 16 N°049)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
1
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2020-049
PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2020 Sommaire
Direction départementale de la cohésion sociale
86-2020-04-15-005 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 015 portant prorogation de l'arreté
2020/DDCS/PECAD 002 du 16 mars 2020 réquisitionnant l'Auberge de Jeunesse de
Poitiers (1 page) Page 4
86-2020-04-15-006 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 024 portant agrément d'associations de
solidarité au titre des chèques d'accompagnement personnalisé. (1 page) Page 6
Direction départementale des territoires
86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation
2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement
d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les
bassins hors OUGC de la Vienne (sous-bassin des Blourdes et Issoire-Blourde), de la
Veude et du Négron, de la Creuse, de la Gartempe et de l’Anglin dans le département de la
Vienne (8 pages) Page 8
86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la
Brême Poitevine, sur la commune de Fontaine-le-Comte (6 pages) Page 17
86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la
Vienne, sur la commune de Fontaine-le-comte (6 pages) Page 24
86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la
Vienne, sur la commune des Roches-Prémarie-Andillé (6 pages) Page 31
86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des
Roches-Prémarie-Andillé, sur la commune des Roches-Prémarie-Andillé (6 pages) Page 38
86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la
Vienne, sur les communes de Loudun et Sammarçolles (6 pages) Page 45
86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la
Baleine Loudunaise, sur les communes de Loudun et Sammarçolles (6 pages) Page 52
2 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les
Pêcheurs Châtelleraudais, sur la commune de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers (6 pages) Page 59
86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la
Vienne, sur la commune de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers (6 pages) Page 66
86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux
de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la
Vienne, sur la commune de Cloué (6 pages) Page 73
86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la
création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur
la commune de Vouneuil-sur-Vienne (6 pages) Page 80
86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10
pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. (4 pages) Page 87
Préfecture de la Vienne
86-2020-04-15-007 - Arrêté n°2020-SIDPC-117 portant autorisation dérogatoire
d’ouverture de marchés alimentaires sur la commune de Loudun (2 pages) Page 92
3 Direction départementale de la cohésion sociale
86-2020-04-15-005
Arrêté 2020/DDCS/PECAD 015 portant prorogation de
l'arreté 2020/DDCS/PECAD 002 du 16 mars 2020
réquisitionnant l'Auberge de Jeunesse de Poitiers
Direction départementale de la cohésion sociale - 86-2020-04-15-005 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 015 portant prorogation de l'arreté 2020/DDCS/PECAD 002 du 16 mars 2020 réquisitionnant l'Auberge de Jeunesse de Poitiers 4 Direction départementale de la cohésion sociale - 86-2020-04-15-005 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 015 portant prorogation de l'arreté 2020/DDCS/PECAD 002 du 16 mars 2020 réquisitionnant l'Auberge de Jeunesse de Poitiers 5 Direction départementale de la cohésion sociale
86-2020-04-15-006
Arrêté 2020/DDCS/PECAD 024 portant agrément
d'associations de solidarité au titre des chèques
d'accompagnement personnalisé.
Direction départementale de la cohésion sociale - 86-2020-04-15-006 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 024 portant agrément d'associations de solidarité au titre des chèques d'accompagnement personnalisé. 6 Direction départementale de la cohésion sociale - 86-2020-04-15-006 - Arrêté 2020/DDCS/PECAD 024 portant agrément d'associations de solidarité au titre des chèques d'accompagnement personnalisé. 7 Direction départementale des territoires
86-2020-04-08-002
AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne
d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent
arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de
l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes
souterraines, pour les bassins hors OUGC de la Vienne
(sous-bassin des Blourdes et Issoire-Blourde), de la Veude
et du Négron, de la Creuse, de la Gartempe et de l’Anglin
dans le département de la Vienne
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 8 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 9 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 10 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 11 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 12 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 13 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 14 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 15 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-08-002 - AP 2020 DDT SEB 100 Attribuant pour la campagne d'irrigation 2020, aux pétitionnaires listés dans le présent arrêté, un volume par point de prélèvement d’eau au fil de l’eau des rivières, en nappes alluviales, et en nappes souterraines, pour les bassins hors 16 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-005
AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par
l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur la commune de
Fontaine-le-Comte
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 17 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 18 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 19 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 20 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 21 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 22 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-005 - AP 2020 DDT SEB 102 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par l’AAPPMA de la Brême Poitevine, sur 23 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-006
AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la
FDAAPPMA de la Vienne, sur la commune de
Fontaine-le-comte
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 24 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 25 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 26 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 27 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 28 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 29 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-006 - AP 2020 DDT SEB 103 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau de la Feuillante par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 30 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-007
AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du ruisseau des Dames par la
FDAAPPMA de la Vienne, sur la commune des
Roches-Prémarie-Andillé
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 31 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 32 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 33 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 34 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 35 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 36 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-007 - AP 2020 DDT SEB 104 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 37 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-008
AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du ruisseau des Dames par la
commune des Roches-Prémarie-Andillé, sur la commune
des Roches-Prémarie-Andillé
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 38 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 39 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 40 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 41 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 42 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 43 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-008 - AP 2020 DDT SEB 105 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du ruisseau des Dames par la commune des Roches-Prémarie-Andillé, 44 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-009
AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la
FDAAPPMA de la Vienne, sur les communes de Loudun
et Sammarçolles
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 45 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 46 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 47 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 48 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 49 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 50 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-009 - AP 2020 DDT SEB 106 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par la FDAAPPMA de la Vienne, sur les 51 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-010
AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du cours d’eau du Négron par
l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, sur les communes
de Loudun et Sammarçolles
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 52 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 53 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 54 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 55 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 56 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 57 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-010 - AP 2020 DDT SEB 107 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Négron par l’AAPPMA de la Baleine Loudunaise, 58 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-011
AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par
l’AAPPMA Les Pêcheurs Châtelleraudais, sur la commune
de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 59 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 60 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 61 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 62 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 63 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 64 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-011 - AP 2020 DDT SEB 108 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par l’AAPPMA Les Pêcheurs 65 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-012
AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la
FDAAPPMA de la Vienne, sur la commune de
Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 66 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 67 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 68 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 69 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 70 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 71 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-012 - AP 2020 DDT SEB 109 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Veude par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 72 Direction départementale des territoires
86-2020-04-09-013
AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de
l’Environnement concernant les travaux de restauration
hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la
FDAAPPMA de la Vienne, sur la commune de Cloué
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 73 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 74 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 75 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 76 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 77 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 78 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-09-013 - AP 2020 DDT SEB 110 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement concernant les travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau du Gabouret par la FDAAPPMA de la Vienne, sur la 79 Direction départementale des territoires
86-2020-04-14-001
AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de
l’Environnement concernant la création d'un puisard afin
de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet
située sur la commune de Vouneuil-sur-Vienne
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 80 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 81 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 82 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 83 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 84 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 85 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-14-001 - AP 2020 DDT SEB 111 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L. 214-3 du Code de l’Environnement concernant la création d'un puisard afin de prélever l'eau de la rivière la Vienne, sur l'île Corbet située sur la commune de 86 Direction départementale des territoires
86-2020-04-16-001
Portant réglementation de la circulation routière sur
l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl
sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord.
Direction départementale des territoires - 86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. 87 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. 88 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. 89 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. 90 Direction départementale des territoires - 86-2020-04-16-001 - Portant réglementation de la circulation routière sur l'Autoroute A10 pour des travaux de réfection d’enrobésl sur le diffuseur n°26 Châtellerault Nord. 91 Préfecture de la Vienne
86-2020-04-15-007
Arrêté n°2020-SIDPC-117 portant autorisation dérogatoire
d’ouverture de marchés alimentaires
sur la commune de Loudun
Préfecture de la Vienne - 86-2020-04-15-007 - Arrêté n°2020-SIDPC-117 portant autorisation dérogatoire d’ouverture de marchés alimentaires sur la commune de Loudun 92 Préfecture de la Vienne - 86-2020-04-15-007 - Arrêté n°2020-SIDPC-117 portant autorisation dérogatoire d’ouverture de marchés alimentaires sur la commune de Loudun 93 Préfecture de la Vienne - 86-2020-04-15-007 - Arrêté n°2020-SIDPC-117 portant autorisation dérogatoire d’ouverture de marchés alimentaires sur la commune de Loudun 94