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Compte-Rendu - CR mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR mars)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Démocratie,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
20
mars
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
vingt
mars
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents
:
-
Mmes
RIETMANN
Odette,
GAUTHIER
Christelle,
LAMBOLEY
Stéphanie,
GAILLARD
Karine
-
M.
MARCHAL
F.
Maire,
Mrs,
LETHO
Alexandre,
ALLIOT
Benoît,
BARBE
Sylvain,
BARBE
Dominique
Absents
: MARCHAL
Luc,
Secrétaire
de
séance
: M.
LETHO
Alexandre
Début
de
la
séance
: 20h30
Ordre
du
jour :
- Admission
en
non
valeur
de
titres
de
recettes
- Compte
de
gestion
2017
- Compte
administratif
2017
- Affectation
de
résultat
- Budget
primitif
2018
- Vote
des
taux
- Vote
des
subventions
- Vote
prix
de
l’assainissement
- Questions
diverses
1/
Admission
en
non
valeur
de
titres
de
recettes
Sur
proposition
de
Mme.
la Trésorière
par
courrier
explicatif
du
14/03/2018.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Article
1
: DECIDE
de
statuer
sur
l'admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
suivants : - 5
pièces
sur
l'exercice
2015
pour
2367.76
€
- 15
pièces
sur
l’exercice
2014
pour
3291.96
€
- 2 pièces
sur
l'exercice
2013
pour
80.31
€
2/
Compte
de
gestion
2017
Le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2017
de
la
commune
de
Sornay,
dressé
par
la
trésorerie
de
Marnay-Pesmes,
est
conforme
au
compte
administratif
dressé
par
M.
le
Maire
et
est
approuvé
à
l'unanimité. 3/
Compte
administratif
2017
Après
présentation
du
compte
administratif,
le
Maire
sort
de
la salle
pour
la délibération
et
le vote.
Le
1°
Adjoint,
M.
ALLIOT
fait voter
celui-ci.
Le
compte
administratif
2017
établi
par
le
Maire
est
approuvé
à
l'unanimité.
Il présente
les
résultats
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
: 146
151.97€
Recettes
de
fonctionnement
:
252
558.94€
Excédent
2016
:
12
908.47€
Excédent
de
fonctionnement
:
119
315.44€
Dépenses
d'investissement
: 1330
544.71€
Recettes
d'investissement
: 1 526
134.64€
Déficit
2016
:
- 207
662.62€
Déficit
d'investissement
: -12
072.69€
4/
Affectation
de
résultat
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
affecte
les
résultats
de
clôture
2017
aux
comptes
suivants :
Au
R1068
: Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
:
12
072.69
€
Au
D001
: Solde
d'investissement
reporté :
-
12
072.69€
Au
ROO2
: Excédent
de
fonctionnement
reporté :
+
107
245.75€ 5/
Budget
primitif
2018
Le
budget
primitif
établi
par
le Maire
se
présente
ainsi
:
Dépenses
de
fonctionnement:
157
546.40
€
Recettes
de
fonctionnement :
264
792.15
€
Dépenses
d'investissement
:
643
595.29
€
Recettes
d'investissement
:
643
595.29
€
Après
en
avoir
délibéré,
le budget
primitif
2018
est
approuvé
à 9 voix
«
pour
» et
1 « abstention
».
6/
Vote
des
taux
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
la fiscalité
et conserve
les
mêmes
taux
d'imposition
que
l’année
dernière
soit
:
Taxe
d'habitation
:
7.33%
Foncier
bâti
:
5.51%
Foncier
non
bâti
:
13.84%
Pour
un
produit
attendu
de
35
492€
Vote
: 1
abstention
/ 9
pour
7/
Vote
des
subventions
Le
conseil
Municipal
décide
d'attribuer
une
subvention
aux
organismes
suivants
:
ADAPEI
70€
Souvenir
Français
AO€
ADMR
85€
Ecole
15€/élèves
Prévention
Routière
A0€
Syndicat
Initiative
1 500€
Ces
sommes
seront
payées
en
totalité
en
un
seul versement.
Vote
1 contre
(ADMR),
9
pour 8/
Vote
prix
de
l’assainissement
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
le
prix
de
l’assainissement
et conserve
les
mêmes
tarifs
que
l’année
dernière
soit
:
- Contribution
fixe
représentant
l’abonnement
: 100€
- Tarifaum?:
0-50
: 1,50€
51-150
: 2€
>
150
: 1,50€
L'appel
se
fera
au
semestre.
Compte
tenu
des
frais
de
raccordement
supportés
par
les
habitants
de
Sornay,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
appeler
le 2"
semestre
2017,
le cout
sera
supporté
par
la commune.
Ainsi
la
prochaine
facturation
portera
sur
la
consommation
du
1°”
semestre
2017.
Les
bordereaux
seront
établis
fin
mars.
QUESTIONS
DIVERSES
Bois
: arbres
au
Branfert
vont
être
vendus
fin
avril
Fin
de
séance
: 23h15
SORNAY,
le 27/03/2018
F.
MARCHAL,
Maire