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Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 09 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le onze septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT
MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 5 septembre 2023
Présents : Albert BOUARD, Jacqueline RUCHAUD, Gilles GAUDIN, Dany THOMAS, Patrice MORIT, Catherine PERADOTTO,
Jean DE LAROCQUE LATOUR, Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Jessie RACLET, Fabrice CHAIGNE, Pauline PRAUD.
Absents excusés : Patrice AUVINET donne pouvoir à Patrice MORIT, Guillaume BOSSARD, Sylvain RAVON, Nathalie NEAU,
Annabelle MAIRAND, Sébastien BROCHOIRE, Fabrice CHAIGNE.
Secrétaire de séance : Dany THOMAS
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Acquisition d’un bien non bâti – 24 avenue des Sables Approuvé
2 Mise en location du local 2 rue des Mûriers – Fixation du montant du loyer Approuvé
3 SyDEV – Rénovation des boules de 1
ère génération et/ou à
fort taux de panne Approuvé
4 Décision modificative n°3 Approuvé
5 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvé
6 Rapport du mandataire au sein de la société publique locale « Destination Les Sables d’Olonne » - Exercice 2022 Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 12 septembre 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.