Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees 06 02 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 17 07 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 19 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 09 10 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 13 11 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 03 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees 20 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 22 05 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 04 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 11 AVRIL 2023
L’an deux mil vingt-trois, le onze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 4 avril 2023
Présents : Albert BOUARD, Jacqueline RUCHAUD, Gilles GAUDIN, Dany THOMAS, Patrice MORIT, Jean DE LAROCQUE
LATOUR, Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Guillaume BOSSARD, Nathalie NEAU, Fabrice CHAIGNE, Sébastien
BROCHOIRE.
Absents excusés : Patrice AUVINET donne pouvoir à Jacqueline RUCHAUD, Jessie RACLET, Annabelle MAIRAND, Pauline
PRAUD, Cédric LESUEUR
Absents : Catherine PERADOTTO, Sylvain RAVON
Secrétaire de séance : Jean de LAROCQUE LATOUR
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Décision modificative n°1 Approuvé
2 Garantie d’emprunt PODELHIA – 7 logements lotissement Porte Océane » Approuvé
3 SyDEV – Travaux neufs d’éclairage rue du moulin – 3 logements MAD – Résidence autonomie – micro-crèche Approuvé
4 Remplacement des menuiseries du local 2 rue des Mûriers – demande de fonds de concours 2022 Approuvé
5 Voirie 2023 – plan de financement / demande de subventions Approuvé
6 Festival St math’Humour – tarifs de la billetterie Approuvé
7 Modification de la commission animation « journée du patrimoine » Approuvé
8 Adhésion à l’association des maires pour le civisme Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 13 avril 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.