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Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 12 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 11 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le onze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT
MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 5 décembre 2023
Présents : Albert BOUARD, Patrice AUVINET, Jacqueline RUCHAUD, Gilles GAUDIN, Patrice MORIT, Catherine PERADOTTO,
Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Guillaume BOSSARD, Sylvain RAVON, Nathalie NEAU, Fabrice CHAIGNE,
Sébastien BROCHOIRE, Pauline PRAUD.
Absents excusés : Dany THOMAS, Jean DE LAROCQUE LATOUR, Jessie RACLET, Annabelle MAIRAND, Sébastien
BROCHOIRE
Secrétaire de séance : Jacqueline RUCHAUD
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Point personnel – Modification du tableau des effectifs Approuvé
2 Prestation de paie du centre de gestion de la Vendée – Renouvellement de la convention Approuvé
3 Ouverture de 25% des crédits d’investissement Approuvé
4 Retrait de la délibération 09-10-2023 – 001 – Décision modificative n°4 Approuvé
5 Décision modificative n°4 Approuvé
6 Tarifs du minibus Approuvé
7 Tarifs du restaurant scolaire 2024 Approuvé
8 Tarifs de l’accueil de loisirs 2024 Approuvé
9 Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs Approuvé 10 Zone d’accélération pour les énergies renouvelables – modalités de concertation Approuvé
11
Rapport des représentants au conseil d’administration et à
l’assemblée spéciale de la société anonyme publique locale
Agence de services aux collectivités de Vendée – Exercice 2022
Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 12 décembre 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.