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Déliberation - Liste des deliberations examinees 09 10 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Saint-Mathurin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 09 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Énergies,
Département
de la VENDEE
-------
Arrondissement
des SABLES D’OLONNE
-------
Canton
de TALMONT SAINT HILAIRE CO MM UNE
de SA IN T M A TH U RIN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, place de la Mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT
MATHURIN.
Date de convocation du conseil municipal : 02 octobre 2023
Présents : Albert BOUARD, Patrice AUVINET, Jacqueline RUCHAUD, Gilles GAUDIN, Patrice MORIT, Jean DE LAROCQUE
LATOUR, Manuella CHIRON, Guillaume BOSSARD, Jessie RACLET, Sylvain RAVON, Nathalie NEAU, Fabrice CHAIGNE,
Annabelle MAIRAND, Sébastien BROCHOIRE.
Absents excusés : Dany THOMAS donne pouvoir à Gilles GAUDIN, Catherine PERADOTTO, Véronique BOUILLAUD, Pauline
PRAUD, Cédric LESUEUR
Secrétaire de séance : Sébastien BROCHOIRE
Numéro Objet Décision du conseil municipal
1 Décision modificative n°4 Approuvé
2 Admission en non-valeur Approuvé
3 Extension de l’institut de beauté et création de cellule vide – Demande de subvention/plan de financement Approuvé
4 Approbation du rapport de la CLECT 2023 Approuvé
5
Projet d’ombrière photovoltaïque – parking de l’école Jules
Ferry – Approbation des conventions de transfert de
gestion
Approuvé
6
Projet d’ombrière photovoltaïque – parking des ateliers
municipaux – Approbation des conventions de transfert de
gestion
Approuvé
7 Action sociale – gratification agents et élus Approuvé
8 Classement des voies communales et mise à jour du tableau de voirie Approuvé
Vu par Nous, Maire de SAINT MATHURIN, pour être affiché le 10 octobre 2023, à la porte de la Mairie.
Les délibérations sont consultables dans le hall de la Mairie aux horaires d’ouverture.