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PLU - Annexes - sup graphique ZAP
Procès Verbal - 2126579
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PLU - Annexes - sup graphique ZAP
Déliberation - 1553530
PLU - Annexes - sup graphique
Compte-Rendu - 819990
Procès Verbal - 1870896
Déliberation - 819987
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 819987)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
TARTARAS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25.05.2021
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
2121-25
du
Code
des
Collectivités
territoriale
Modifié
par
la loi 2015.991
du
07.08.2015
article
84
Présents
: Mrs
Mmes
: J. GABIAUD
- H.
DRID
- V.
DELETRAZ
- B. BRET
- F. BERNARDINI
S.
DEVIDAL
-— C.
COUPAT
-— O.
RANDEAU
(arrivé
et pris
part
aux
délibérations
au
point
5 de
l’ordre
du jour)
- C.
BEAUJARD-LOPEZ
— C.
ZEMMA
-— C.
PERONNEAU-LANDRY
Absents
avec
excuses
: G.
JACMART
—
M.
JACOMINO
Date
de
convocation
: 17
Mai
2021
Séance
ouverte
à
18
h
35
Secrétaire
de
séance
: V.
DELETRAZ
Participait
également
à
la
réunion
: Odile
DEPLAUDE,
attachée
faisant
fonction
de
secrétaire
de
mairie En
préambule
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
démission
officielle
de
Monsieur
Jérôme
LAFAY
et de
Monsieur
Yves
CROCFER.
Nomination
d’une
secrétaire
de
séance
Valérie
DELETRAZ
est
nommée
secrétaire
de
séance.
1.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
13.04.2021
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
2.
Saint-Etienne
Métropole
Prolongation
par
avenant
de
la
convention
de
coopération
contractuelle
pour
la
gestion
de
l'assainissement Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
lors
du
bureau
du
21
janvier
et
du
Conseil
Métropolitain
du
28
janvier
dernier,
l’évolution
de
la
gestion
de
la
compétence
assainissement,
et
notamment
le
devenir
des
conventions
de
coopération
contractuelle
pour
la
gestion
de
l’assainissement,
ont
été
présentés.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Saint-Etienne
Métropole
nous
avait
confié,
par
convention,
la
gestion
de
certains
équipements
ou
services
relevant
de
ses
attributions.
Les
missions
pouvant
être
confiées
ont
été
listées
et valorisées
dans
un
bordereau
annexé
à notre
convention.
Les
frais
engagés
par
la commune
sont
remboursés
par
Saint-Etienne
Métropole
sur
la
base
de
ce
bordereau.
Les
conventions
étaient
entrées
en
vigueur
au
1% juillet
2016
jusqu’au
31
décembre
2020.
Compte-tenu
de
la
date
de
mise
en
exploitation,
les
conventions
seront
prolongées
par
avenant
en
l’état
pendant
2
ans
(2021
et
2022).
Une
concertation
sera
engagée
avec
chaque
commune
sur
le
devenir
de
ce
bordereau
afin
de
disposer
d’une
nouvelle
convention
et d’un
nouveau
bordereau
au
1° Janvier
2023.
Travaux
assainissement
Des
travaux
de
curage
ainsi
qu’une
inspection
télévisée
ont
été
réalisés
par
SUEZ
sur
le
réseau
des
eaux
usées
sur
le sentier
des
Mules. 3.
Syndicat
intercommunal
du
Pays
du
Gier
Nomination
d'un
délégué
titulaire
et d'un
délégué
suppléant
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
32.2020
en
date
du
08
Juin
2020,
le
conseil
municipal
avait
désigné,
après
vote
à
bulletin
secret
et
à
l’unanimité,
les
délégués
au
Syndicat
du
Pays
du
Gier
(SPIG),
à savoir
:
Délégués
titulaires
: S. DEVIDAL
et V.
DELETRAZ
Délégués
suppléants
: Y.
CROCFER
et F.
BERNARDINI
Après
démission
pour
ce
poste
de
Madame
Valérie
DELETRAZ,
déléguée
titulaire
et après
démission
du
conseil
municipal
de
Monsieur
Yves
CROCFER,
délégué
suppléant,
il y
a
lieu
de
revoter
pour
désigner
un
délégué
titulaire
et un
délégué
suppléant
pour
les
remplacer.
J. GABIAUD
Jérôme
propose
sa
candidature
pour
être
délégué
titulaire.
C.
ZEMMA
propose
sa
candidature
pour
être
déléguée
suppléante
Après
vote
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue
(10
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions),
le
délégué
titulaire
en
remplacement
de
V.
DELETRAZ,
sera:
J.
GABIAUD
et
la
déléguée
titulaire
en
remplacement
de
Y.
CROCFER
sera
: C.
ZEMMA.
Désignation
d'un
représentant
titulaire
et
d'un
représentant
suppléant
au
Pays
du
Gier
pour
les
différentes
commissions
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
57.2020
en
date
du
15
septembre
2020,
le conseil
municipal
avait
désigné
après
vote
à bulletin
secret
et
à l’unanimité
(15
pour,
0
contre,
0
abstention)
:
- Communication
:
Déléguée
titulaire
:
H.
DRID
Délégué
suppléant
:
Y.
CROCFER
- fonctionnement
de
l’équipement
nautique
:
Déléguée
titulaire
:
Y.
CROCFER
Délégué
suppléant
:
O.
RANDEAU
Après
démission
de
Y.
CROCFER
du
conseil
municipal
de
la
commune,
il
y
a
lieu
de
revoter
pour
désigner
un
nouveau
délégué
suppléant
à
la
commission
« communication
»
et
un
nouveau
délégué
titulaire
à la commission
« fonctionnement
de
l’équipement
nautique
».
C.
PERONNEAU-LANDRY
propose
sa
candidature
pour
être
déléguée
suppléante
à
la
commission
«communication
»
S.
DEVIDAL
propose
sa
candidature
pour
être
délégué
titulaire
à
la
commission
« fonctionnement
de
Péquipement
nautique
».
Après
vote
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue
(10
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions),
la
déléguée
suppléante
à
la
commission
«communication»
en
remplacement
de
Y.
CROCFER,
sera:
C.
PERONNEAU-LANDRY
et
la
déléguée
titulaire
à
la
commission
« fonctionnement
de
l’équipement
nautique
» en remplacement
de
Y.
CROCFER
sera
: S.
DEVIDAL.
4.
Stade
Berger
et
équipements
Renouvellement
convention
d'utilisation
des
équipements
du
stade
Roland
BERGER
avec
la
Mairie
de
Rive
de
Gier
pour
2021
à 2024
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
convention
de
mise
à disposition
des
équipements
du
stade
BERGER
a été
signée
entre
la ville
de
Tartaras
et
la ville
de
Rive
de
Gier
par
délibération
en
date
du
03 juillet
2020
pour
Tartaras
et
du
23
Juillet
2020
pour
Rive
de
Gier.
Cette
convention
arrive
à
expiration.
Il y
a
donc
lieu
de
la reconduire.
Monsieur
le Maire,
en
accord
avec
la mairie
de
Rive
de
Gier,
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
cette
convention
pour
3
ans.
Après
lecture
de
celle-ci,
discussion
et délibération,
le conseil
accepte
le renouvellement
de
cette
dernière
et autorise
Monsieur
le Maire
à la signer.
Décision
prise
à l’unanimité.
5.
Ressources
humaines
Tableau
des
effectifs
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d’emploi,
la
décision
est
soumise
à
l’avis
préalable
du
comité
technique
compétent.
La
délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
doit
préciser
:
- le grade
ou,
le cas
échéant,
les
grades
correspondant
à
l’emploi
créé,
pour
un
emploi
permanent
à temps
non
complet,
la
durée
hebdomadaire
de
service
afférente
à
lemploi
en
fraction
de
temps
complet
exprimée
en
heures,
si
cet
emploi
peut
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l’article
3-3
de
la loi n°
84-53
précitée,
>
le motif
invoqué,
la nature
des
fonctions,
>
le niveau
de
recrutement,
>
le niveau
de
rémunération,
Le
contrat
est
alors
conclu
pour
une
durée
déterminée
maximale
de
trois
ans
renouvelables
par
reconduction
expresse
dans
la limite
d’une
durée
maximale
de
six
ans.
A
l’issue
de
cette
durée
de
six
ans,
si ce
contrat
est reconduit,
il ne
pourra
l’être
que
par
décision
expresse
et pour
une
durée
indéterminée.
Vu
la
demande
d’avis
du
Comité
technique
intercommunal
du
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
en
date
du
03
Mai
2021,
-
Considérant
que
les
besoins
du
service
nécessitent
la modification
des
emplois
permanents
suivants
:
-
2
postes
d’adjoint
d’animation
de
3,14
h,
1
poste
d’adjoint
d’animation
de
10,19
H,
et
un
poste
d’adjoint
technique
de
18,70
h,
en
raison
de
la réorganisation
de
notre
service
cantine
suite
au
départ
d’un
agent, Considérant
qu’il
s’agit
d'emplois
permanents
d’une
commune
de
—
1000
habitants,
ceux-ci
peuvent
être
pourvus
par
des
agents
contractuels
dans
le cadre
du
3°
de
l’article
3-3
de
la loi n°
84-53
précitée,
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
:
1) de
créer
au
tableau
des
effectifs
4 emplois
permanents
à temps
non
complet
à raison
de :
*
un
de
5,50
h
au
grade
d’adjoint
d’animation
(avec
suppression
du
poste
existant
de
3,14
h)
à
compter
du
1°
septembre
2021,
*
un
de
5,50
h
au
grade
d’adjoint
d’animation
(avec
suppression
du
poste
existant
de
3,14
h)
à
compter
du
1%
septembre
2021,
* un
de
11,37
h
au
grade
d’adjoint
d’animation
(avec
suppression
du
poste
existant
de
10,19
h)
à
compter
du
1%
septembre
2021,
*
un
de
19,88
h
au
grade
d’adjoint
technique
(avec
suppression
du
poste
existant
de
18,70
h)
à
compter
du
1°
septembre
2021
2)
précise
qu’il
s’agit
d’emplois
permanents,
les
3
postes
d’adjoint
d’animation
seront
pourvus
par
des
agents
contractuels
dans
le cadre
des
dispositions
du
4°
de
l’article
3-3
de
la loi n°
84-53
précitée,
Le
contrat
sera
conclu
pour
une
durée
déterminée
maximale
de
trois
ans
renouvelables
par
reconduction
expresse
dans
la
limite
d’une
durée
maximale
de
six
ans.
A
l’issue
de
cette
durée
de
six
ans,
si
ce
contrat
est
reconduit,
il
ne
pourra
l’être
que
par
décision
expresse
et
pour
une
durée
indéterminée.
Le
poste
d’adjoint
technique
sera
pourvu
par
un
titulaire.
3)
précise
que
les
agents
affectés
à ces
emplois
seront
chargés
des
fonctions
suivantes
:
- Surveillance
et animation
au
CLSH
Intercommunal
Tartaras/Dargoire
- Aide
à la préparation
de
la cantine
4)
précise
que
les
agents
recrutés
devront
détenir
une
expérience
professionnelle
dans
le
domaine
de
la
petite
enfance
5)
précise
que
la
rémunération
correspondra
au
grade
d’adjoint
d’animation
pour
les
postes
d’adjoint
d’animation
et au
grade
d’adjoint
technique
pour
le poste
d’adjoint
technique
6)
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
recruter
les
agents
affectés
à
ces
postes,
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
Cette
délibération
ne
sera
exécutoire
que
sous
réserve
de
l'avis
du
CT
du
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
consulté
par
avis
en
date
du
03.05.2021.
Décision
prise
à l’unanimité.
CNAS
: Comité
National
d’Actions
Sociales
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
39.2020
en
date
du
08
Juin
2020,
le
conseil
municipal
avait
désigné,
après
vote
à
bulletin
secret
et
à
l’unanimité,
les
délégués
au
CNAS
(Comité
National
d’Action
Sociale),
à savoir :
Délégué
titulaire
: H.
DRID Délégué
suppléant
: Y.
CROCFER
Après
démission
du
conseil
municipal
de
Monsieur
Y.
CROCFER,
délégué
suppléant
pour
ce
poste,
il y a
lieu
de
revoter
pour
désigner
un
délégué
suppléant.
V.
DELETRAZ
propose
sa candidature
pour
être
déléguée
suppléante.
Après
vote
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue
(11
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions),
la
déléguée
suppléante
en
remplacement
de
Y.
CROCFER,
sera
: V.
DELETRAZ.
6.
Commissions
Remplacement
élus
démissionnaire
dans
les
commissions
municipales
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
47.2020
en
date
du
08
Juin
2020,
modifiée
par
délibération
N°
48.2020
du
03
Juillet
2021,
le
conseil
municipal
avait
désigné,
après
vote
à
bulletin
secret
et
à l’unanimité,
les
délégués
aux
différentes
commissions,
à savoir :
- Commission
intercommunale
Tartaras/Dargoire
+
SPI
Salle
Polyvalente
intercommunale
:
Référents
: J. GABIAUD,
$S. DEVIDAL,
C.
PERONNEAU-LANDRY
Membres
: J. LAFAY,
B.
BRET,
M.
JACOMINO,
O.
RANDEAU,
- Commission
bâtiments et
jeux
:
Référents
: J. GABIAUD,
$. DEVIDAL,
C.
PERONNEAU-LANDRY
Membres
: J.
LAFAY,
M.
JACOMINO,
B.
BRET,
G.
JACMART
- Commission
« Vie
Locale
» comprenant
le CIVL,
les
aînés,
le sport,
les
associations
:
Référents
: J. GABIAUD),
S.
DEVIDAL,
C.
PERONNEAU-LANDRY
Membres
: Y.
CROCFERT,
C.
BEAUJARD-LOPEZ,
C.
ZEMMA,
V.
DELETRAZ,
J. LAFAY,
H.
DRID,
©.
RANDEAU
Civl
: C.
BEAUJARD-LOPEZ,
Aînés
: V.
DELETRAZ
Sport
: O.
RANDEAU
Associations
: C.
BEAUJARD-LOPEZ
- Commission
voirie,
chemins
et
cimetière
:
Référent
: S.
DEVIDAL
Membres
: H.
DRID,
G.
JACMART,
O.
RANDEAU,
B.
BRET
- Commission
fleurissement
et son
comité
consultatif
:
Référent
: S.
DEVIDAL
Membres
: H.
DRID,
C.
COUPAT,
B.
BRET,
G.
JACMART,
V.
DELETRAZ,
R.
FOND,
V.
CARTERON
- Commission
scolaire
et CLSH
:
Référent
: S. DEVIDAL
Membres
: Y.
CROCFER,
C.
ZEMMA,
B.
BRET,
F.
BERNARDINI
* dont
représentants
aux
conseils
d’école
du
RPI :
Membre
de
droit
: J. GABIAUD
Titulaire
: Y.
CROCFER
Suppléant
: S.
DEVIDAL
- Commission
urbanisme
:
Référent
: J.
GABIAUD
Membres
: M.
JACOMINO),
J.
GABIAUD
- Commission
communication,
projets
et
développements
:
Référente
: C. PERONNEAU-LANDRY
Membres
: C.
COUPAT,
H.
DRID,
Y.
CROCFER,
V.
DELETRAZ,
B.
BRET
- Commission
culture
+
animation
:
Référente
: C.
PERONNEAU-LANDRY
Membres
: B.
BRET,
C. ZEMMA,
Y.
CROCFER,
V.
DELETRAZ,
C.
BEAUJARD-LOPEZ,
H.
DRID,
C.
COUPAT
- Commission
marché :
Référente
: J. GABIAUD),
S. DEVIDAL,
C. PERONNEAU-LANDRY
Membres
: O.
RANDEAU,
G.
JACMART,
B. BRET,
J. LAFAY
Suite
à
la
démission
de
M.
LAFAY
Jérôme
et
de
M.
CROCFER
Yves,
il
y
aurait
lieu
de
désigner
de
nouveaux
membres
pour
les
remplacer
dans
les
différentes
commissions. Après
discussion,
et
devant
le
nombre
important
de
commissions,
le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
remplacer
les
membres
démissionnaires
dans
les
différentes
commissions,
sauf
pour
la
commission
scolaire
et CLSH.
C.
BEAUJARD-LOPEZ
propose
sa
candidature
pour
être
membre
de
la commission
scolaire
et CLSH.
Après
vote
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue
(11
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions),
C.
BEAUJARD-LOPEZ
est
élue
en
remplacement
de
Y.
CROCFER.
Décision
prise
à l’unanimité.
7.
Commission
scolaire
et CLSH
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
47.2020
en
date
du
08
Juin
2021,
le conseil
municipal
avait
désigné,
après
vote
à bulletin
secret
et à l’unanimité,
les
représentants
au
conseil
d’école
du
RPI,
à savoir
:
Membre
de
droit
: J. GABIAUD
Titulaire
: Y.
CROCFER
Suppléant
: S.
DEVIDAL
Après
démission
du
conseil
municipal
de
Monsieur
Y.
CROCFER,
délégué
titulaire
pour
ce
poste,
il y
a
lieu
de
revoter
pour
désigner
un
délégué
titulaire.
S.
DEVIDAL,
délégué
suppléant
propose
sa
candidature
pour
être
délégué
titulaire
et
Madame
C.
BEAUJARD-LOPEZ
propose
sa
candidature
pour
être
déléguée
suppléante.
Après
vote
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue
(11
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions),
le
délégué
titulaire
en
remplacement
de
V.
CROCFER,
sera:
S.
DEVIDAL
et
la
déléguée
suppléante
en
remplacement
de
S.
DEVIDAL,
sera
C.
BEAUJARD-LOPEZ.
8.
Commission
bâtiment
Projet
cantine
Par
délibération
n°
742020
du
17
Novembre
2020,
le
conseil
municipal
avait
adopté
un
projet
de
construction
d’une
cantine
communale.
Il y a lieu
de
retirer
de
cette
délibération.
Après
discussion
et délibération,
le conseil
décide
de
retirer
cette
délibération.
Décision
prise
à l’unanimité.
Projet
cantine
intercommunale
Une
première
réunion
a
eu
lieu
avec
la
commune
de
Dargoire
pour
faire
un
point
sur
un
projet.
Une
deuxième
réunion
est programmée
courant
mai.
Création
d'un
groupe
de
travail
pour:
le projet
cantine
intercommunal
Un
groupe
de
travail
a été
constitué
et les
membres
sont
les
suivants
:
- H.
DRID,
F.
BERNARDINI,
S.
DEVIDAL,
C.
PERONNEAU-LANDRY,
C.
COUPAT,
J. GABIAUD.
Vérifications
électriques
bâtiments
:
Suite
aux
vérifications
électriques
dans
les
bâtiments
communaux
par
la
Société
VERITAS,
des
travaux
vont
être
réalisés
afin
de
se
mettre
aux
normes,
par
la
Société
OELIS
pour
un
montant
total
de:
3
064.93
€,
de
même
pour
la
salle
polyvalente
intercommunale
avec
Dargoire,
pour
un
montant
de:
1 206.22
€.
Ecole Suite
aux
dernières
pluies,
et
à
des
fuites
sur
le
toit,
la
salle
de
classe
du
haut
a
subi
des
désordres
au
niveau
du
plafond.
Des
réparations
provisoires
ont
eu
lieu,
mais
il
faut
réfléchir
pour
effectuer
des
réparations
plus
conséquentes.
Un
devis
sera
demandé.
La
réfection
de
la
peinture
de
la
salle
de
classe
Longeon,
ainsi
que
les
travaux
sur
le
toit
de
la
partie
agrandissement
de
l’école
auront
lieu
pendant
les
vacances
de juillet.
9.
Commission
fleurissement
Serge
DEVIDAL
fait
le point
sur
le fleurissement
de
printemps. 10.
Commission
culture
et animation
Le
Conservatoire
d’espaces
naturels
Rhône-Alpes,
le
Parc
du
Pilat,
la
Région
et
la
commune
de
Tartaras
organisent
le
5
Juin
2021,
de
14
h
à
19
h
une
balade
commentée
d’environ
1 h
30
afin
de
faire
découvrir
Penvironnement
de
Tartaras
sur
inscription.
11.
Commission
voirie
Monsieur
le
Maire
fait
un
compte-rendu
de
la
visite
de
Saint-Etienne
Métropole
qui
a
eu
lieu
courant
avril.
Devant
l’afflux
de
logements
à
l’ex
MFR,
et
donc
à
une
circulation
plus
importante,
une
réflexion
est menée
sur
la sécurité
à l’entrée
de
Murigneux,
avec
un
projet
de
petit rond-point
et/ou
de
ralentisseur.
12.
Commission
vie
locale
Mme
Chantal
BEAUJARD-LOPEZ
informe
le
conseil
qu’il
y
a
eu,
en
collaboration
avec
l’école,
les
élections
des
membres
du
CIVL.
9 membres
ont
été
élus
:
-
Gabin
THOLLET,
Jade
JAMON,
Jérémy
PETIOT,
Séléna
GOUGNE,
Toni
GERVASI,
Maël
LACHIZE,
Elyne
GRANOTTIER,
Lucas
FEVRE,
Bertille
GRIVOT.
Les
membres
du
CIVL
sont
conviés
à une
première
animation,
le
5
Juin
2021
de
10
h
à
12
h
30,
avec
le
Conservatoire
d’espaces
naturels
Rhône-Alpes,
le Parc
du
Pilat,
la Région.
13.
Bibliothèques
Mme
Valérie
DELETRAZ
fait
un
point
sur
itinérances
en
fête.
Plusieurs
animations,
organisées
en
collaboration
avec
le
réseau
itinérance
des
bibliothèques
du
Pays
du
Gier
ont
eu
lieu,
sur
le
thème
«
des
cultures
urbaines
» (atelier
voix,
peinture
et customisation
de
sacs)
et ont
eu
un
vif succès.
Une
première
réunion
pour
l’animation
de
la
« Nuit
des
Légendes
»
a
eu
lieu.
Cette
manifestation
a
été
programmée
et
aura
lieu
le
18
septembre
2021,
sous
réserve
du
protocole
sanitaire
qui
sera
mis
en
place
d’ici
cette
date.
14.
Questions
diverses
Suivi
du
dossier
du
city-park
:
Monsieur
le
Maire
rend
compte
au
conseil
du
suivi
du
contentieux
opposant
la
commune
à
Monsieur
TAGLIARINO. Permanences
pour
élections
départementales
et régionales
des
20
et 27
juin
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
les
règles
à tenir
pour
les
élections
départementales
et régionales.
Demande
d'un
administré
pour
aménagement
voirie
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
du
courrier
reçu
par
un
administré
pour
un
aménagement
de
la
voirie. Demande
d'un
administré
pour
projet
environnemental
en
accord
avec
l'école
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
d’un
projet
environnemental
qui
pourrait
être
en
lien
avec
l’école,
à
savoir
: boutures
plants,.…
Taxe
d'aménagement
2022
La
métropole
étant
compétente
en
matière
d’urbanisme,
c’est
Saint-Etienne
Métropole
qui
prélève
la
taxe
d'aménagement
sur
les permis
soumis
à cette
taxe.
Métropole
propose
de
conserver
le taux
de
5 %.
Après
discussion
et délibération,
il est
décidé
à l’unanimité
de
maintenir
ce
taux
à 5 %
pour
2022.
Convention
Territoriale
Globale
Monsieur
le
Maire
informe
que
dans
le
cadre
des
négociations
conduites
auprès
de
la
CAF
par
les
communes
disposant
d’un
CEJ
individuel
et
du
SIPG
pour
le
contrat
intercommunal,
il
y
aura
lieu
de
valider
ultérieurement
avant
mi-septembre,
le
choix
des
périmètres
envisagés
et
liés
aux
bassins
de
vie
des
habitants.
Le
périmètre
proposé
pour
notre
commune
pourrait
être
le suivant
:
- 1
CTG
: Châteauneuf,
Dargoire,
Pavezin,
Rive
de
Gier,
Sainte-Croix
en
Jarez,
Saint-Joseph,
St-Martin-
la-Plaine,
Tartaras,
Genilac,
St-Romain
en
Jarez,
+
SIPG.
L'ordre du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 30.