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Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Schweyen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3.cm 30.04.2024)
Thèmes du document : Logement, Santé, Ruralité,
Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Département de la Moselle COMMUNE DE SCHWEYEN Arrondissement de Sarreguemines
COMPTE-RENDU
des délibérations du Conseil Municipal
Conseillers élus : 11
En fonction : 11
Présents : 11 SEANCE DU 30 AVRIL 2024
Sous la présidence de Mme Cathia HEIM, Maire
Membres présents : Mmes et Ms.
SCHREIBER Adrien (1er adjoint) CONRAD Alfred (2eme adjoint) BUCHHEIT David, (3eme adjoint), BUCHHEIT Gabriel, FISCHER Marc, HOELLINGER Pascal, KRIEGEL Fabrice, DECKER SCHAUB Eve, BUCHHEIT Jonathan, MEYER Mélanie.
Absent excusé:
Date de convocation : 24 avril 2024 – Ouverture de la séance : 20h00
O RDRE DU JO UR
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 4 avril 2024 et désignation d’un secrétaire de
séance.
2. Accroissement temporaire d’activité.
3. Modification des statuts de la Communauté des Communes du Pays de Bitche- Création d’un
sous article 2.1.5 : Garantie d’emprunt au titre de l’exercice de la compétence optionnelle
relative à « la politique du logement et du cadre de vie ».
4. Motion pour le maintien du service de médecine du travail sur le Pays de Bitche.
5. Demande de subvention dans le cadre du programme européen LEADER financé par
FEADER pour le projet du sentier de randonnée.
6. Multiservice : demande de subvention « Climaxion ».
7. Création d’une commission urbanisme.
8. Subventions aux associations.
9. Gestion forestière.
10. Finances communales.
.
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 4 AVRIL 2024 ET DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE.
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents.
Monsieur David BUCHHEIT est désigné secrétaire de séance.
2. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Le Conseil Municipal,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment l’article 3 1° (accroissement temporaire d’activité),
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour remplacer un départ à la retraite,
Sur le rapport de Madame la Maire et après en avoir délibéré,
DECIDE
Le recrutement direct d’un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 12 mois allant du 13 mai 2024 au 14 mai 2025 inclus ;
Cet agent assurera des fonctions de secrétaire de mairie, pour une durée hebdomadaire de services de 26 heures par semaine soit 26/35ème ;
La rémunération de l’agent sera calculée par référence au 11eme échelon du grade de Rédacteur, appartenant à la catégorie hiérarchique B, indice brut 538, indice majoré 462; Madame la Maire est chargée du recrutement de l’agent et est habilité à ce titre à conclure le contrat d’engagement ;
La présente décision concerne également le renouvellement éventuel de l’engagement dans les limites fixées par l’article 3 1° de la loi du 26 janvier 1984 précitée si les besoins du service le justifient.
La Maire ;
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ;
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
(Mme Melanie MEYER n’a pas pris part au vote),
3. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DU PAYS DE BITCHE- CREATION D’UN SOUS ARTICLE 2.1.5 : GARANTIE D’EMPRUNT AU TITRE DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE RELATIVE A « LA POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE ».
Les statuts de la Communauté de Communes tels qu’applicables à ce jour encadrent limitativement la capacité de la Communauté de Communes à accorder sa garantie d’emprunt. En effet, conformément à la compétence optionnelle intitulée « 2.1 Politique du logement et du cadre de vie », et plus précisément s’agissant de la « 2.1.4 Politique du logement en faveur des personnes âgées », la Communauté de Communes est compétente pour garantir les emprunts d’EHPAD de Montbronn et l’extension et la restructuration de l’EHPAD « Les Myosotis » de Bitche.
Afin de permettre à la Communauté de Communes de soutenir les projets à caractère social, il est proposé de procéder à une modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche dans le dessein de permettre à la Communauté de Communes d’accorder sa garantie d’emprunt aux opérations d’aménagement, de construction et de rénovation à caractère social des lors qu’elles concernent la réalisation de projets liés à l’hébergement et à l’habitation de publics en difficulté et /ou proposés par les bailleurs sociaux. Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5211-20 ;
Vu l’arrêté préfectoral n°2016-DCTAJ/1-054 en date du 23 novembre 2016 portant fusion des Communautés de Communes du Pays de Bitche et de Rohrbach-Lès-Bitche et dissolution du Syndicat mixte des communes du Pays de Bitche ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche, tels que modifiés par l’arrêté préfectoral DCL n°1-019 en date du 16 juin 2021 portant modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche, tels que modifiés par l’arrêté préfectoral DCL n°1-019 en date du 30 mai 2023 portant modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche, tels que modifiés par l’arrêté préfectoral DCL n°1-020 en date du 23 juin 2023 portant modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche ;
Vu le courrier du Président de la Communauté de Communes portant notification de la délibération n°02/2024 ;
Par délibération n°02/2024, le Conseil communautaire a décidé de créer un sous-article complémentaire au titre de la compétence optionnelle « 2.1 Politique du logement et du cadre de vie ». Le sous-article complémentaire serait libellé comme suit :
« 2.1.5 Garantie d’emprunt
La Communauté de Communes est compétente pour garantir les emprunts de l’EHPAD de Montbronn et l’extension et la restructuration de l’EHPAD « Les Myosotis » de Bitche.
La Communauté de Communes est également compétente pour octroyer sa garantie d’emprunt au titre des opérations d’aménagement, de construction et de rénovation à caractère social dès lors qu’elles concernent la réalisation de projets liés à l’hébergement et à l’habitation destinés aux publics en difficultés et /ou proposés par les bailleurs sociaux ».
Conformément à l’article L. 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal dispose d’un délai de trois mois à compter de la notification au Maire de la délibération du Conseil Communautaire pour se prononcer sur la modification statutaire. A défaut de délibération dans ce délai, la décision du Conseil Municipal est réputée favorable.
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche, consistant à intégrer au sein des compétences optionnelles un sous-article intitulé 2.1.5 Garantie d’emprunt et reproduit ci- dessus.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
décide :
- D’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays
de Bitche, consistant à intégrer au sein des compétences optionnelle un sous-article
2.1.5 défini ci-après :
2.1.5 Garantie d’emprunt
La Communauté de Communes est compétente pour garantir les emprunts de l’EHPAD de Montbronn et l’extension et la restructuration de l’EHPAD « Les Myosotis » de Bitche. Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
La Communauté de Communes est également compétente pour octroyer sa garantie d’emprunt au titre des opérations d’aménagement, de construction et de rénovation à caractère social dès lors qu’elles concernent la réalisation de projets liés à l’hébergement et à l’habitation destinés aux publics en difficultés et /ou proposés par les bailleurs sociaux
- D’autoriser le Maire à signer tout document nécessaire en vue de l’exécution de la
présente délibération.
4.MOTION POUR LE MAINTIEN DU SERVICE DE MEDECINE DU TRAVAIL SUR LE PAYS DE BITCHE.
L’Association Agir ensemble pour la santé au Travail (Agestra), a décidé de se détacher du Pays de Bitche en quittant ses locaux sis à l’ancien Hôpital de Bitche, 3 Avenue du Général de Gaulle, pour recentrer son activité sur Sarreguemines.
Outre un acte fort de délaissement territorial, cette décision unilatérale, sans consultation des élus locaux, porte atteinte à l’un des droits fondamentaux lié à l’équité de traitement dans l’exercice de l’activité professionnelle, celui de pouvoir bénéficier d’une proximité de consultations et de soins appropriés à l’activité de chacun.
Pour garantir cette proximité sanitaire professionnelle, et dans le dessein d’assurer un service de santé au plus des près des professionnels du Pays de Bitche, il est donc essentiel que l’Agestra maintienne son activité sur le territoire du Pays de Bitche.
En effet,
- A l’heure où de nombreuses administrations font le choix, à travers les Maisons « France
Service » de maintenir une offre de service cohérente en lien avec les collectivités locales afin
que les familles qui font vivre les territoires ruraux puissent y demeurer et prospérer,
Il est regrettable et manifestement incohérent que l’Agestra n’assure plus sa mission localement au bénéfice de la population active du Pays de Bitche et délaisse ainsi les territoires ruraux au bénéfice des territoires urbains.
- A l’heure ou la volonté partagée par tous de respecter les principes fondamentaux liés au
développement durable et notamment ceux ayant trait à la mobilité par :
o Une réduction de la consommation des énergies fossiles par une diminution des
déplacements individuels en favorisant, par exemple le covoiturage
o L’amélioration induite du bilan carbone liée à la mobilité des navettes domicile/travail
et à l’activité professionnelle par le maintien des services de proximité en zone rurale
Il n’est pas acceptable que le Service de médecine du travail, par son départ, contribue à entamer de façon certaine les efforts entrepris par tous pour tendre vers une mobilité plus vertueuse. ***
Atterrés par la décision unilatérale de l’Agestra de renoncer à assurer sa prestation sur le Pays de Bitche alors que des locaux permettant la tenue des permanences médicales peuvent lui être proposés,
La commune de Schweyen, solidaires des 108 salariés, dépendant de ce service de médecine préventive, œuvrant quotidiennement sur le territoire, tant au sein des administrations qu’au bénéfice du monde de l’entreprise réclament :
- Le maintien du service assuré par l’Agestra sur le Pays de Bitche évitant ainsi :
o Une charge financière supplémentaire pour les employeurs tenus de permettre aux
salariés d’avoir accès au service et donc de prendre en charge le déplacement et
d’accroitre le temps d’absence des salariés sur leur poste de travail
o Le désengagement territorial de la médecine du travail alors que de nombreux
services et administrations maintiennent et accroissent leurs présences pour
permettre le développement des territoires ruraux.
o Une prise de risque maximisée pour les salariés et les entrepreneurs liée à
l’accroissement des déplacements automobiles,
o Une détérioration du bilan carbone du territoire liée à un accroissement de ces mêmes
déplacements. Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter cette motion en faveur du maintien du service de médecine du travail sur le Pays de Bitche assuré par l’Agestra et de s’opposer à la délocalisation des prestations proposée par l’Agestra jusqu’alors réalisées sur le territoire intercommunal, pour les raisons ci-dessus évoquées.
après en avoir délibéré,
décide :
- D’adopter cette motion en faveur du maintien du service de médecine du travail sur le Pays de
Bitche assuré par l’Agestra et de s’opposer à la délocalisation des prestations proposée par
l’Agestra jusqu’alors réalisées sur le territoire intercommunal, pour les raisons ci-dessus
évoquées.
5. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER FINANCE PAR FEADER POUR LE PROJET DU SENTIER DE RANDONNEE.
Considérant l’engagement de la commune dans la maîtrise d’ouvrage du projet de création d’un sentier de randonnée.
Vu les dépenses prévisionnelles du projet « sentier de randonnée » estimées à 50 062.33 € HT ; Vu les axes d’intervention du GAL LEADER 2023-2027 du pays de l’arrondissement de Sarreguemines ;
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le projet de création d’un sentier de randonnée, sollicite une subvention FEADER de 80% auprès des services GAL LEADER à hauteur de 48 060€ pays de l’arrondissement de Sarreguemines.
Le Conseil Municipal approuve le plan de financement lié à cette opération comme suit :
Dépenses : 50 062.33
Recettes LEADER : 48 060.00 €
Autofinancement : 2 002.33 €
La commune s’engage à couvrir le montant des dépenses qui ne pourraient être couvert par des subventions et à inscrire chaque année à son budget les crédits nécessaires à l’entretien de l’ouvrage subventionné.
Le Conseil Municipal autorise la Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.
6.MULTISERVICE (CHAUFFAGE): DEMANDE DE SUBVENTION « CLIMAXION ».
Le Conseil municipal après avoir entendu l’exposé du Maire concernant le changement du système de chauffage dans le bâtiment de l’ancienne école ainsi que l’installation d’un chauffe-eau éco-thermo dynamique décide :
- la réalisation de ces travaux,
- de demander toutes les subventions afférentes nécessaires à la réalisation de ces travaux, - autorise la Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.
7.CREATION D’UNE COMMISSION URBANISME.
La Maire informe les membres du Conseil Municipal du début des travaux concernant le PLUI-H au sein de la Communauté de Communes du Pays de Bitche et propose de nommer comme membres de la commission communale : Heim Cathia, Schreiber Adrien, Conrad Alfred, Buchheit David, Buchheit Gabriel et Buchheit Jonathan.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide de désigner membres de la commission communale les membres du conseil cités ci-dessus. Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
8.SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
8.1 : Subventions aux associations.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide d’attribuer en 2024 les subventions suivantes aux associations :
Amicale des Sapeurs-Pompiers et Batterie-Fanfare : 1 000 € Amicale des secrétaires de mairie : 50 € Amicale des agents territoriaux du Pays de Bitche : 50 € Union Nationale des combattants – Rolbing : 50 € Club d’Epargne « Mars » : 150 € Jeunes sapeurs-pompiers du secteur de Volmunster 50 € « Mathieu bats-toi » 150 € Ecole de Musique du Pays de Bitche 100€ Arboriculteurs 150€ Conseil de Fabrique (chorale) 150€ Association pour la Valorisation et le Développement de Schweyen 150€
8.2 : Subvention exceptionnelle pour l’amicale de la batterie fanfare et sapeurs-pompiers.
La Maire fait lecture d’un courrier émanant de l’amicale de la batterie fanfare et sapeurs pompiers sollicitant une subvention exceptionnelle à la commune à l’occasion des festivités organisées au mois de juin prochain à l’occasion de leur 60eme anniversaire.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer à l’amicale des sapeurs- pompiers et batterie fanfare une subvention exceptionnelle de 1500€.
9.GESTION FORESTIERE.
Vu la délibération n°2024-16 en date du 26 mars 2024 concernant la vente de bois dans les parcelles 4, 9 et 10 et après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide de fixer la date des enchères pour cette vente au 11 juin 2024.
La mise à prix sera de 23€ pour la parcelle 9 lots 37-38-39-46-47-48,
et de 10€ pour les parcelles 4 et 10 et pour les lots 49-51-52-53 de la parcelle 9.
Autorise la Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.
10.FINANCES COMMUNALES.
10.1 Acceptation chèques
La Maire informe les membres du Conseil Municipal que suite au voyage à Paris à l’occasion de la visite de l’assemblée nationale, il convient d’encaisser les chèques relatifs à la participation financière de ce voyage.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte ces chèques d’un montant total de 1 190.88€ (8 chèques x 66.16€ et 5 chèques x 132.32€) et autorise la Maire à émettre les titres de recettes correspondants.
10.2 Location salle communale : Non remboursement d’un chèque de caution Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé du Maire concernant la location de la salle communale du 17 et 18 juin 2023, salle louée à M. Ketter Ralf de Zweibrücken, décide de ne pas rembourser la caution de 500€ au vu du non-respect de l’article 2.12 du règlement de la salle.
Fin de la séance à 22h00
Le secrétaire de séance : La maire : David BUCHHEIT Cathia HEIM Commune de SCHWEYEN - Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Suivent les signatures des membres présents.
Cathia HEIM Adrien SCHREIBER
(1er adjoint)
CONRAD Alfred
(2eme adjoint)
David BUCHHEIT Gabriel BUCHHEIT Jonathan BUCHHEIT
Marc FISCHER Pascal HOELLINGER
(absent excusé)
Fabrice KRIEGEL
Mélanie MEYER Eve DECKER SCHAUB