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Arrêté - Arrêté 122 2023 marché de Noël 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 122 2023 marché de Noël 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Département
REPUBLIQUE
FRANCAISE
. N°122/2023
BAS-RHIN
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Canton
MIS
SUR
LE
SITE
LINGOLSHEIM
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
IPTERRET
DE
cA
Commune HOLTZHEIM
ARRETE
DU
MAIRE
Commure
CE
ZT /TCI83
O-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
Rue
et Place
du
Lieutenant
Lespagnol
—
Rue
des
Serruriers
Marché
de
Noël
2023
Le
Maire
de
la ville
de
Holtzheim
VU
l’article
L2212-1et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
l’article
L2213-1
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
les articles
L2542-2
et
2542-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
l’article
511-1
et suivants
du
Code
de
la Sécurité
Intérieur
Considérant
qu'il
y
a
lieu
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
la
rue
et
la place
du
Lieutenant
Lespagnol
à l’occasion
du
marché
de
Noël.
ARRETE
Article
1°
Piace
du
Lieutenant
Lespagnol
Du jeudi
23
novembre
à 1h00
du
matin jusqu’au
lundi
27
novembre
à 17h00.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit,
qualifié
gênant
sur
l’ensemble
de
la
place
du
Lieutenant
Lespagnol.
Le
marché
hebdomadaire
sera
déplacé
de
la
place
du
Lt
Lespagnol
à
la
rue
du
Lt
Lespagnol
le samedi
matin.
Article
2
Rue
du
Lieutenant
Lespagnol
(tronçon
entre
la
rue
de
Eglise
et
la
rue
des
Serruriers) Du
samedi
25
novembre
à
6h00
du
matin
jusqu’au
dimanche
26
novembre
à
22h00. Le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
interdits
dans
la rue
du
Lieutenant
Lespagnol
sur
la
portion
comprise
entre
la
rue
de
l’église
et
la
rue
des
serruriers.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la
rue
de
l’Ecole,
la rue
de
la
Bruche,
et
la
rue
de
l'Eglise.
Article
3
Rue
des
Serruriers
vers
la
rue
du
Château
Le
stationnement
sera
interdit
pour
le tour
du
père
Noël
à
moto
du
samedi
25
novembre
à
15h00
au
dimanche
26
novembre
à
19h00.
Article
4
Les
riverains
de
la
rue
du
Lt
Lespagnol
concernés
pourront
accéder
et
sortir
de
leur
propriété
en
véhicule,
sauf
durant
les
horaires
d'ouverture
du
marché
de
Noël
indiqués
dans
l’article
5 du
présent
arrêté.
Article
5
Le
marché
de
Noël
sera
ouvert
au
public
:
Samedi
25
novembre
de
16h
à 22h
Dimanche
26
novembre
de
11h
à 18h
Durant
cette
période,
pour
des
raisons
de
sécurité,
des
véhicules
seront
stationnés,
de
part
et d’autre
du
marché
de
Noël
afin
d’entraver
la chaussée. Article
6
Article
7
Article
8
Article
9
Cette
manifestation
est
organisée
par
la
Commune
de
Holtzheim
sous
la
responsabilité
de
l’Adjoint
Dany
KUNTZ.
Les
services
techniques
de
la
ville
de
Holtzheim,
sont
en
charge
de
mettre
en
place
la
signalisation
réglementaire
sur
la
place
du
Lt
Lespagnol
, la
rue
du
Lt
Lespagnol
et
la rue
des
Serruriers
.
Les
dispositions
réglementaires
relatives
aux
contraventions
de
voirie
et
à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules
seront
applicables
en
cas
de
non
-respect
des
prescriptions
imposées
par
le présent
arrêté.
Madame
la
Directrice
Général
des
Services,
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
et
la
Police
Municipale,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
Ampliation
de
l'arrêté
sera
transmise
à
- Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Geispolsheim
- Police
municipale
- Service
technique
Holtzheim
- SDIS - CTS
- CTBR
- Site
internet
de
la commune
Holtzheim
le 25
octobre
2023
Par
délégation
du
Maire
L’adjoint
Bruno
MICHEL